Arrêté no 34 — Un arrêté relatif à la collecte et à l'élimination des déchets dans le Village de Memramcook

Memramcook, New Brunswick

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<!-- image --> ## VILLAGE DE MEMRAMCOOK ## ARRETÉ NO 34 ## UN ARRÊTÉ RELATIF À LA COLLECTE ET À L'ÉLIMINATION DES DÉCHETS DANS LE VILLAGE DE MEMRAMCOOK ## 540, RUE CENTRALE STREET MEMRAMCOOK, NB E4K 3S6 [email protected] http://village.memramcook.com (506) 758-4078 Téléc.: (506) 758-4079 ## BY-LAW NO. 34 ## A BY-LAW RELATING TO THE COLLECTION AND DISPOSAL OF WASTE IN THE VILLAGE DE MEMRAMCOOK The Municipal Council of the Village de Memramcook, under authority vested in it by the Municipalities Act, R.S.N.B. 1973, Chapter M-22 and amendments thereto, enacts as follows: ## 1. DEFINITIONS - "Ashes" means the residue, including soot, of any fuel or waste after it has been consumed by fire; (Cendres) - "Bulky Item" includes, but not limited to, heavy or large articles such as major household appliances, stoves, furnaces, barbecues, bed springs, mattresses, furniture, boxes, barrels, water tanks, tires; (Article encombrant) - "Director" means the Director of Operations and Infrastructures for the Village de Memramcook; (Directeur) - "Blue Waste" means waste material as set out in Schedule A to this by-law; (Déchets bleus) - "Household Hazardous Waste" means hazardous waste as set out in Schedule C to this by-law; (Résidus domestiques dangereux) - "Non-Collectable Waste" means waste as set out in Schedule D to this by-law; (Déchets impropres à la collecte) En vertu des pouvoirs que lui confère la Loi sur les municipalités, L.R.N.-B. 1973, chapitre M-22 et l'ensemble de ses modifications, le Conseil municipal du Village de Memramcook édicte ce qui suit : ## 1. DÉFINITIONS - « Article encombrant » s'entend notamment d'un article lourd ou de grande dimension tel qu'un gros appareil électroménager, un poêle, un appareil de chauffage, un barbecue, un sommier à ressorts, un matelas, un meuble, une boîte, un tonneau, un réservoir à eau et un pneu; (Bulky Item) - « Cendres » désigne les résidus, y compris la suie, de la combustion de tout combustible ou déchets; (Ashes) - « Déchets » s'entend notamment des ordures, des matériaux recyclables, des matières de compostage, des cendres, des articles encombrants, des déchets bleus, des résidus domestiques dangereux, des déchets impropres à la collecte, des déchets verts et des résidus de jardin; (Waste) - «Déchets verts » désigne les déchets énumérés à l'annexe B du présent arrêté; (Green Waste) - «Déchets impropres à la collecte » désigne les déchets énumérés à l'annexe D du présent arrêté; (Non-Collectable Waste) - « Déchets bleus » désigne les déchets énumérés à l'annexe A du présent arrêté; (Blue Waste) - « Directeur » désigne le directeur des opérations et infrastructures du Village de Memramcook; (Director) - « Habitation résidentielle » désigne un bâtiment ou partie d'un bâtiment ayant façade sur une rue publique, servant ou destiné à servir de domicile ou de résidence par une ou plusieurs personnes et qui comporte un ou plusieurs logements (maximum de 4 logements); mais ne comprend pas un hôtel, un motel, un hôtelappartement, un auberge, un bâtiment pour usage professionnel, industriel, commercial ou institutionnel; (Residential Dwelling) - « Résidus domestiques dangereux » désigne les déchets dangereux énumérés à l'annexe C du présent arrêté; (Household Hazardous Waste) - « Résidus de jardin » désigne les tontes de gazon, les chaumes, les feuilles et autres déchets de jardin; (Yard Waste) - « Village » désigne la corporation municipale de Memramcook. 2. Le Village fournit un service de collecte et 2. The Village shall provide "Green Waste" and d'élimination des « déchets verts » et des "Blue Waste" collection and disposal services « déchets bleus » à toutes les habitations for all residential dwellings. résidentielles. 3. A person who disposes of waste through the waste collection and disposal service provided by the Village shall ensure that waste that is set out for collection at curbside or roadside is separated into "Green Waste" and "Blue Waste" and placed into separate transparent plastic bags. Green waste and blue waste can be placed in a mobile receptacle or container within bags. 3. La personne qui a recours au service nunicipal de collecte et d'élimination de léchets s'assure que les déchets nui sont déposés en bordure de trottoir ou au bord de la route en vue de la collecte sont séparés en « déchets verts » et « déchets bleus » et que ces déchets sont placés dans des sacs de plastiques distincts. Les sacs de plastique peuvent être déposés dans un récipient ou un contenant mobile. "Residential Dwelling" means a building or part of a building fronting on a public street, occupied or capable of being occupied as a home or residence by one or more persons, and containing one or more housing units (maximum of 4 units), but shall not include a hotel, a motel, apartment hotel, hostel, or building for a professional, industrial, commercial or institutional use; (Habitation résidentielle) "Village" means the municipal corporation of Memramcook; (Village) "Waste" includes any refuse, recyclable material, compostable material, ashes, and bulky items, blue waste, household hazardous waste, non-collectable waste, green waste and yard waste; (Déchets) "Green Waste" means waste as set out in Schedule B to this by-law; (Déchets verts) "Yard Waste" means grass clippings, thatch, leaves, and other garden residue; (Résidus de jardin) - (1) La personne qui a recours au service municipal de collecte et d'élimination des déchets pour évacuer des déchets verts s'assure que tous les déchets verts sont égouttés avant d'être placés : - a) soit dans un sac transparent vert d'une largeur maximale de 89 cm (35 po) et d'une longueur maximale de 120 cm (47 po), d'une largeur minimale de 51 cm (20 po) et d'une longueur minimale de 56 cm (22 po) et qui ne doit jamais peser plus de 20 kilogrammes (44 livres); ou - b) soit dans un récipient ou un contenant mobile, pourvu que les déchets verts soient placés dans un sac de plastique tel que décrit à l'alinéa a) et que ce sac, récipient ou contenant ne pèse pas plus de 20 kilogrammes (44 livres). - (2) La personne qui a recours au service municipal de collecte et d'élimination des déchets pour évacuer les matières fécales d'un animal ou d'un animal domestique s'assure que de tels déchets sont placés dans un sac de plastique doublé d'un second sac tel que décrit à l'alinéa (1)a). - (3) La personne qui a recours au service municipal de collecte et d'élimination des déchets pour évacuer des résidus de jardin s'assure que les résidus de jardin sont placés dans des sacs verts transparents. Ces sacs verts transparents peuvent être déposés dans un récipient tel que décrit au paragraphe (1), pourvu que les sacs ne pèsent pas plus de 20 kilogrammes (44 livres). - (1) A person who disposes of Green Waste through the waste collection and disposal service provided by the Village shall ensure that all green waste is drained of liquids before being placed in: - a) a green transparent bag no greater than 35" (89 cm) wide and 47" (120 cm) long, and no less than 20" (51 cm) wide and 22" (56 cm) long and at no time weighs more than 20 kilograms (44 pounds); or - b) a mobile receptacle or container, provided such green waste is placed in a plastic bag as described in subsection a), and that such bag, receptacle or container does not weigh more than 20 kilograms (44 pounds). - (2) A person who disposes of small pet or animal feces through the waste collection and disposal service provided by the Village shall ensure that such waste is double-bagged in plastic bags as described in section (1)a). - (3) A person disposing of Yard Waste through the waste collection and disposal service provided by the Village shall ensure that such yard waste is placed in green transparent bags. Green transparent bags can be placed in a receptacle or container, as described in subsection (1), provided such bag weighs no more than 20 kilograms (44 pounds). 5. (1) A person who disposes of Blue Waste through the waste collection and disposal service provided by the Village shall ensure that such waste is contained in: 5. (1) La personne qui a recours au service municipal de collecte et d'élimination des déchets pour évacuer des déchets bleus s'assure que de tels déchets sont placés : - a) soit dans un sac transparent bleu d'une largeur maximale de 89 ст (35 po), d'une longueur maximale de 120 cm (47 po), d'une largeur minimale de 51 cm (20 po) et d'une longueur minimale de 56 cm (22 po), sac qui ne doit jamais peser plus de 20 kilogrammes (44 livres); ou - b) soit dans un récipient ou un contenant mobile, pourvu que les déchets bleus soient placés dans un sac de plastique tel que décrit à l'alinéa a) et que ce sac, récipient ou contenant ne pèse pas plus de 20 kilogrammes (44 livres). - (2) La personne qui a recours au service municipal de collecte et d'élimination des déchets pour évacuer des éclats de verre s'assure que les éclats sont emballés dans du papier journal, fermés solidement au moyen de ruban adhésif et sur lequel est indiqué clairement qu'il contient du verre. Il est placé dans un sac transparent bleu. 6. Quiconque a recours au service municipal de collecte et d'élimination des déchets pour évacuer des déchets s'assure que les déchets sont déposés en bordure de trottoir ou au bord de la route immédiatement devant sa propriété au plus tôt à 19 h la veille de la collecte et au plus tard à 8 h le jour de la collecte et dans un endroit qui ne gêne et ne bloque pas la circulation piétonne et automobile. - a) a blue transparent bag no greater than 35" (89 cm) wide and 47" (120 cm) long and no less than 20" (51 cm) wide and 22" (56 cm) long and at no time weighs more than 20 kilograms (44 pounds); or - b) a mobile receptacle or container, provided such blue waste is placed in a plastic bag as described in subsection a), and that such bag, receptacle or container does not weigh more than 20 kilograms (44 pounds). - (2) A person who disposes of broken glass through the waste collection and disposal service provided by the Village shall ensure that such glass is wrapped in newspaper and bound with tape to secure the contents, and clearly labeled as containing glass and placed in a blue transparent bag. 6. Every person who disposes of waste through the waste collection and disposal service provided by the Village shall ensure that such waste is placed at curbside or roadside immediately in front of his/her property no earlier than 7:00 p.m. on the day preceding collection and no later than 8:00 am the morning of collection and in such a location as to not impede or obstruct pedestrian or vehicle traffic. 7. Every person shall ensure that waste set out for collection is not located on top of any snow bank or in an area not cleared of snow or ice. 7. Toute personne s'assure que les déchets déposés en vue de la collecte ne sont pas placés sur un banc de neige ou dans un endroit où la neige et la glace n'ont pas été déblayées. 8. Toute personne s'assure que les déchets non recueillis, ainsi que tous les récipients et les contenants, sont enlevés de la zone de collecte avant 22 h le jour de la collecte. 8. Every person shall ensure that all waste not collected and all receptacles and/or containers are removed from the collection area prior to 10:00 p.m. on the day of collection. - Aux fins de la mise en œuvre du service de et d'élimination des déchets, le Village est divisé en zones; celles-ci sont décrites à l'annexe E du présent arrêté. 10. La collecte des déchets se déroule à partir de 8 h les jours prévus à l'annexe E du présent arrêté, ou tout autre jour, au besoin, en raison d'une urgence ou de circonstances exceptionnelles. 11. Lorsque le jour de la collecte prévu à l'annexe E tombe sur un jour férié et que la collecte des déchets doit avoir lieu un autre jour, un avis sera publié dans un journal local diffusé dans la municipalité, par un envoi par la poste ou par d'autres moyens de communication. - For the purpose of carrying out the waste collection and disposal service the Village shall be divided into zones as set out in Schedule E to this by-law. 10. Waste collection shall be carried out after 8:00 a.m. on the days set out in Schedule E to this by-law or such other days as may be necessary to accommodate emergency situations or exceptional circumstances. 11. Where a collection day, as set out in Schedule E, falls on public holiday and the collection of waste shall be carried out on an alternate day, a notice of which will be published in a local newspaper having general circulation in the municipality, by mail-out or by any other means of communication. 12. Le Village peut mettre sur pied des 12. The Village may introduce programs to collect programmes visant la collecte de déchets waste other than green or blue waste at such autres que les déchets verts et bleus aux times and under such conditions as the Village moments et aux conditions qu'elle juge may deem advisable. Notice of such appropriés. Les avis de tels programmes, programs, the terms and conditions, and the ainsi que les conditions et les heures de collection times shall be given by the collecte, sont publiés dans un journal local municipality, by mail-out or by any other diffusé dans la municipalité, par un envoi par means of communication. la poste ou diffusés au public par d'autres moyens de communication. 13. Le Village peut refuser d'accepter un article | 13. The Village may refuse to accept an item for en vue de son élimination s'il n'est pas disposal if it is not packaged or placed for emballé ou déposé en vue de la collecte collection in accordance with the provisions conformément aux dispositions du présent of this by-law or if it is Non-Collectable Waste. arrêté ou s'il s'agit de déchets impropres à la collecte. 14. Tout agent de la paix ou agent d'application | 14. Any peace officer or by-law enforcement officer is hereby authorized to take such action or issue such tickets as they may deem necessary to enforce any provision of this by- - des arrêtés est habilité à prendre les moyens ou à donner les contraventions qu'il estime nécessaires à l'application des dispositions du présent arrêté. 15. Sous l'autorité du directeur général de la 15. Under the authority of the Chief municipalité, le directeur des opérations et infrastructures du Village est désigné comme l'agent responsable de l'administration et de l'application du présent arrêté. - Administrative Officer of the municipality, the Director of Operations and Infrastructure of the Village is designated as the officer responsible for the administration and enforcement of this by-law. <!-- image --> <!-- image --> <!-- image --> <!-- image --> 16. Il est interdit de déposer des déchets en vue 16. No person shall place for collection any waste de la collecte sauf de la façon prévue dans le except as provided for herein. présent arrêté. 17. Quiconque contrevient à l'une des 17. Any person who violates any provision of this dispositions du présent arrêté commet une by-law is guilty of an offence, and liable on infraction et est passible, sur déclaration de conviction to a minimum fine of one hundred culpabilité, d'une amende allant de cent ($100.00) dollars, and a maximum fine of one (100 $) dollars à mille-soixante-dix (1 070 $) thousand and seventy ($1,070.00) dollars. dollars. 18. L'arrêté no 1, By-Law to regulate the 18. By-law No. 1, By-Law to regulate the collection and disposal of garbage and other collection and disposal of garbage and other material, est par la présente abrogé. material, is hereby repealed. ## PREMIÈRE LECTURE (par titre) : Le 21 octobre 2013 DEUXIÈME LECTURE (par titre) : Le 21 octobre 2013 LECTURE INTÉGRALE : Le 18 novembre 2013 TROISIÈME LECTURE (par titre) et ADOPTION : Le 18 novembre 2013 ## FIRST READING (by title): October 21, 2013 SECOND READING (by title): October 21, 2013 READ IN ITS ENTIRETY: November 18, 2013 THIRD READING (by title) and ENACTMENT: November 18, 2013 Monique Bourque Secrétaire municipal ## ANNEXE A DÉCHETS BLEUS - Articles recyclables, de verre et tout le reste Les articles suivants sont des déchets bleus et il faut les vider, les séparer, les rincer et les nettoyer avec un chiffon avant de les mettre dans un sac en plastique bleu transparent. Vous devez vider les contenants (comme des contenants de peinture, d'huile pour moteurs, d'huile végétale, de sauce pour salade, de condiments, etc.), enlever leur couvercle et les placer dans un sac bleu transparent. | Étoffe | Verre | Métaux | Papier | Matières plastiques | Autres articles | |------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Chaussures Chiffons Cuir Ficelle Fil Gants, écharpes, chapeaux Linge de maison, draps Nylon Oreillers Rideaux Serviettes Tissu Vêtements | Boaux Bouteilles Contenants Miroirs Pyrex Tasses Vaisselle Vases Verre (doit être emballé dans du papier journal et étiqueté) | Agrafes Aluminium (canettes, moules à tarte, feuilles métalliques, etc.) Bijouterie Bouteilles Câbles Chaudrons et casseroles Contenants Cruches Laine d'acier Outils Sachets ou paquets en pellicule d'aluminium Tampons à récurer Tasses Trombones Ustensiles | Affiches Annuaires téléphoniques Boîtes Boîtes à œufs Boîtes de céréales Boîtes de pizza Cartes Carton Carton bristol Carton pour boîtes Catalogues Chemises de classement Circulaires Enveloppes Feuillet autoadhésif Fiches Journaux Livres, rapports Magazines Papier d'emballage Papiers minces Plateau pour boissons Rouleau essuie- tout et papier hygiénique Sacs Tasses de café | Articles transparents &#124; (acétates) Bouteilles Bouteilles de médicament Contenants Cruches et bocaux Emballage Emballage-coque Emballages Jouets Pailles Peigne Pellicule rétractable/étirable Plastique en feuille/nappes Sacs Sacs/cruches de lait Tasses | Ampoules (PAS LES AMPOULES FLUORESCENTES COMPACTES) Autocollants Ballons Bandes élastiques Boîte à boire Boite à lait Bouilloires Brosses Cadres Calculatrices Caoutchouc Cartables Céramique Chandelles Couvercles Craie Crayons à dessiner Crayons/stylos Crayons-feutres Cure-dent Désodorisant Disques d'ordinateur Emballage de nourriture Contenants de jus congelé Emballages Emballages de bonbons Éponge Gants de caoutchouc Jeux de société Liège Lien torsadé Matériel sportif Objets d'art Papier abrasif Papier carbone | | Petits appareils électroménagers Petits appareils électroniques Photos Pièces ou jeux électroniques Plateau à viande Porcelaine Poterie Produits de beauté Rasoirs jetables Ruban Sacs de croustilles Sel d'adoucisseur d'eau Styromousse (tasses, assiettes, plateaux, etc.) Tubes de pâte dentifrice Ustensiles | |------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| ## ANNEXE B ## DÉCHETS VERTS - Déchets organiques et compostables. Résidus de cuisine et de jardin. LE VERRE N'EST JAMAIS UN DÉCHET VERT. Les articles suivants sont des déchets verts et il faut les mettre dans un sac en plastique vert transparent. Tous les contenants et les emballages doivent être séparés, vidés, rincés et nettoyés avec un chiffon. Vous ne devez placer que leur contenu dans un sac vert transparent. | Nourriture (y compris les articles suivants, sans s'y limiter) | Résidus de jardin | Autres articles | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Aliments périmés Avoine Beurre Céréales Citrouilles Cœurs de pomme Farine Fromage Graines Graisse de cuisson Gras Os Pain Pelures de fruits et de légumes Poissons, mollusques et crustacés Restes Riz Viande Yogourt | Feuilles Plantes et fleurs Tontes de gazon | Bandages et gaze Cheveux Contenu récolté par l'aspirateur Couches Détritus d'animaux Duvet et feuilles du séchoir à linge, saleté, poussière Essuie-tout mouillé, serviettes, mouchoirs Filtres et moulures de café, sacs de thé Gomme Lingettes humides Litière pour chats Mégots de cigarette Œufs, coquilles d'œufs Papier ciré Plumes Produits hygiéniques féminins Restes de table Rognure de crayon Sciure et rognures de bois Soie dentaire Tabac Tampon absorbant de plateau à viande Tampons d'ouate | ## ANNEXE C ## RÉSIDUS DOMESTIQUES DANGEREUX - Tout article dangereux pour l'environnement ou la santé des lumains, toxique, combustible, inflammable ou corrosif Vous ne devez jamais placer les résidus domestiques dangereux dans vos déchets bleus ou verts. Il faut éliminer ces articles au centre des matières dangereuses de RecyclageSENB, situé au 2024, route 128, chemin Berry Mills, Berry Mills (N.-B.), ou à l'unité mobile des résidus domestiques dangereux au printemps et à l'automne chaque année. Pour obtenir les coordonnées et les heures d'ouverture, veuillez consulter le site Web suivant: www.RecycleSENB.com. ## Résidus domestiques dangereux : Acides Adhésifs Alcool à friction Ampoules fluorescentes Ampoules fluorescentes compactes Antigel et liquide de refroidissement Antirouille Batteries (véhicules et ménagères) Bonbonnes et bouteilles de propane Briquets Calfeutrage Carburant diesel Cartouches de butane Colle et adhésif de contact Eau de javel Écrans d'ordinateur Encaustique et cire pour planchers Encaustique pour métaux Engrais Essence Essence minérale Éthanol Générateurs d'aérosol (avec contenu) Herbicides et agent fongicide Huile pour moteurs et filtres Insecticides Kérosène Lames de rasoir Médicaments/prescriptions Mercure (thermomètres et thermostats) Méthanol Peintures Pesticides Poudre pour puces Produit à nettoyer les fours Produit d'étanchéité de la voie d'accès pour Produits chimiques Produits chimiques pour piscines Produits d'entretien de véhicules Produits de nettoyage Seringues Solvants Teintures et vernis Vernis à ongles et dissolvant pour vernis à ## ANNEXE D DÉCHETS IMPROPRES À LA COLLECTE Les articles suivants ne sont pas acceptables en tant que déchets résidentiels et ils ne seront pas ramassés s'ils sont déposés en bordure de la rue ou dans un sac transparent bleu ou vert. Si vous souhaitez jeter un des articles suivants, veuillez communiquer avec RecyclageSENB en composant le 506-877-1040 ou en visitant le site Web: www.RecycleSENB.com pour obtenir des directives d'élimination sécuritaire et adéquate. - Matières explosives ou très combustibles comme des morceaux de celluloïd, du film ou des chiffons imbibés d'essence ou d'huile ainsi que d'autres matières de ce genre; - Plâtre, cloison sèche, isolant en fibre de verre, bois d'œuvre, béton, bloc rocheux ou tout autre résidu attribuable à la construction, à la rénovation d'immeubles ou à des opérations de démolition; - Eaux grasses, détritus liquides, matières organiques qui n'ont pas été égouttées et emballées conformément aux dispositions du présent arrêté; - Seringue, lame, lancette, aiguille, verre clinique, pansement, bandage, gaze, écouvillon, pipette, plâtre, spéculum, urine, sac de colostomie ou de lavement, sac pour perfusion intraveineuse, cathéter ou autres tubes, prothèses dentaires, produit pour empreinte à base d'alginate ou matériel semblable, échantillon de selles, chair ou tissu animal ou humain, matériel doté de liquide organique infectieux ou non (dont les vêtements et les articles de literie, des produits hygiéniques féminins infectieux, un morceau de tissu chirurgical comme une chemise, un masque, des gants, une bavette, une jaquette ou les draps d'un patient ainsi que des articles de ce genre), un médicament liquide ou solide comme une pilule ou un vaccin, un contenant ou un flacon dont on extrait une pilule ou un vaccin qui contient une quantité de cette pilule ou de ce vaccin, boîte de Pétri, éprouvettes, équipement chirurgical, lame de microscope, microscope, électrode et matières semblables qui sont générées d'une clinique, d'un hôpital, d'une chirurgie, du bureau d'un médecin, d'un chirurgien, d'un dentiste, d'un vétérinaire, etc.; - Seringue ménagère; - Carcasse d'animal, d'autres parties ou portions d'un chien, d'un chat, de la volaille ou de toute autre créature à l'exception de véritables résidus de cuisine ou de nourriture; - Tout déchet qui provient de l'extérieur du Village de Memramcook; - Tous les résidus domestiques dangereux mentionnés dans la section précédente; - Les déchets verts ou bleus qui n'ont pas été préparés ou emballés aux fins de collecte conformément aux dispositions du présent arrêté; - Pneu, batterie de voiture, réservoir d'essence ou d'huile, pièces d'automobile ou de carrosserie; - Tout matériel gelé ou collé au récipient ou au contenant de déchets qui ne peut pas être retiré en le secouant de façon manuelle; - Tout matériel ou toute substance qui peut endommager l'environnement naturel; - Vidange des fosses septiques, eaux d'égout brutes, boues d'épuration ou boues provenant du processus industriel; - Tout matériel radioactif; - Cendres, qui sont définies comme étant le résidu de tout carburant ou de tout déchet qui a été détruit par le feu, y compris les suies. ANNEXE E HORAIRE DE COLLECTE DES DÉCHETS <!-- image --> ## SCHEDULE A BLUE WASTE - Recyclables, Glass, and Everything Else The following items are considered Blue Waste and must be emptied, separated, rinsed and wiped clean before being placed in a Blue transparent plastic bag. Empty containers (such as paint cans, motor oil, vegetable oil, salad dressing, and condiment containers, etc.) and place them caps/covers off in your Blue transparent bag. | Cloth | Glass | Metals | Paper | | | |----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Clothes Curtains Fabric Footwear Gloves, scarves, hats Leather Linens, sheets Nylons Pillows Rags String Towels Yarn | Bottles Containers Cups Dishware Mirrors Pyrex Vases Jars Broken glass wrapped in newspaper and labeled | Aluminum (cans, pie plates, foil, etc.) Bottles Containers Cups Cutlery Foil pouches & packets Jewelry Jugs Paper clips Pots & pans Scouring pads Steel wool Staples Tools Wire | Bags Books, reports Boxboard Boxes Bristol board Cardboard Cards Catalogues Cereal boxes Coffee cups Drink trays Egg cartons Envelopes File folders Flyers Index cards Magazines Newspaper Paper towel & toilet paper rolls Pizza boxes Posters Phone books Sticky notes Tissue Paper Wrapping paper | Plastics Bags Bottles Bubble packaging Combs Containers Cups Jugs & Jars Medicine bottles Milk bags/jugs Packaging Sheets/table cloths Straws Toys Transparencies Wrappers Saran Wrap/Plastic Wrap | Other Items Artwork Balloons Binders Board games Brushes Calculators Candles Candy wrappers Carbon paper Ceramics Chalk China Computer disks Cork Cosmetics Crayons Deodorant Drink boxes Elastic bands Electronic parts, games Food packaging Frozen juice containers Kettles Lids, covers Light bulbs (NOT CFL) Markers Meat trays Milk cartons Pencils/pens Picture frames Photos Potato chip bags Pottery Disposable razors Rubber Rubber gloves Sandpaper Small electronics Small appliances Sponge | | Toothpaste tubes Toothpicks Twist ties Utensils Water softener salt Wrappers | |--------------------------------------------------------------------------------| ## SCHEDULE B GREEN WASTE - Organics &amp; Compostables. Food and Yard Waste, Never Glass. The following items are considered Green Waste and must be placed in a Green transparent plastic bag. All containers and packaging must be separated, emptied, rinsed and wiped clean. Their contents only belong in a Green transparent bag. | Food (including, but not limited to) | Yard Waste | Other Items | |---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Apple cores Bones Bread Butter Cereals Cheese Cooking grease Expired food Fat Fish & shellfish Flour Fruit & vegetable peelings Leftovers Meats Oats Pumpkins Rice Seeds Yogurt | Leaves Grass clippings Plants & Flowers | Baby wipes Bandages & Gauze Cigarette butts Coffee filters, grounds & tea bags Cotton balls Dental floss Diapers Dryer lint, sheets, dirt, dust Eggs, egg shells Feathers Feminine hygiene products Food scraps Gum Hair Kitty litter Meat tray absorbent pads Pencil shavings Pet waste Sawdust & wood shavings Soiled paper towels, serviettes, tissues Tobacco Vacuum contents Waxed paper | ## SCHEDULE C ## OUSEHOLD HAZARDOUS WASTEs, om-ustibe, tamaroe or core serenment or human health, Never put HHW in with your Blue or Green waste. These materials/items are to be disposed of at RecycleSENB's Hazardous Waste Depot located at 2024 Route 128, Berry Mills Road, Berry Mills, NB or the Mobile HHW Unit in the Spring and Fall of each year. For directions and hours of operation please consult the following Website: www.RecycleSENB.com ## HHW: Acids Aerosol cans (with contents) Adhesives Antifreeze and coolants Batteries (car &amp; household) Butane cartridges Car care products Caulking CFL Light bulbs Chemicals Cleaning products Computer Monitors Driveway sealant Ethanol Fertilizer Flea powder Floor polish &amp; wax Fluorescent light bulbs Gasoline Glue &amp; Contact cement Herbicides &amp; Fungicides Insecticides Kerosene Medications/Prescriptions Mercury (thermometers &amp; thermostats) Metal Polish Methanol Mineral spirits Motor oil &amp; filters Nail polish &amp; remover Needles Oven cleaner Paints Pesticides Pool chemicals Propane Tanks &amp; Cylinders Razor blades Rubbing alcohol Rust remover Solvents Stains &amp; varnishes ## SCHEDULE D NON-COLLECTABLE WASTE The following items are not acceptable as residential waste and will not be collected if deposited curbside or in a transparent blue or green bag. If you wish to dispose of any of the following items, please consult RecycleSENB at (506)877-1040 or www.RecycleSENB.com for safe and proper disposal instructions. - Explosive or highly combustible materials such as a celluloid cutting, moving picture film, or oilsoaked or gasoline-soaked rags and the like; - Plaster, drywall, fiberglass insulation, lumber, concrete, a boulder or other waste residue resulting from construction, building renovation or a demolition operation; - Swill, liquid waste, or organic matter which has not been drained and wrapped in accordance with the provisions of this By-Law; - A syringe, blade, lancet, needle, clinical glass, dressing, bandage, gauze, swab, pipet, cast, speculum, urine, colostomy or enema bag, an intravenous bag, a catheter or other tubing, dentures, an alginate impression or like material, a stool sample, flesh or tissue from any animal or human, bodily fluid-stained material infectious or otherwise including clothing and bedding, an incontinence or feminine hygiene product known to be infectious, a piece of surgical clothing including a gown, mask, glove, patient bib, gown or sheet and the like, a liquid or solid medicine including a pill or vaccine, a container or vial from which a pill or vaccine is extracted that contains any amount of such pill or vaccine, petri-dish, test tube, surgical equipment, microscope slide, scope, electrode and the like, any of which is generated from a clinic, hospital, surgery, an office of a physician, surgeon, dentist, veterinarian or the like; - A syringe from a household; - An animal carcass, other part or any portion thereof of any dog, cat, fowl or any other creature with the exception of bona fide kitchen or food waste; - Any waste brought into the Village de Memramcook from outside its boundaries; - All Household Hazardous Waste as included in the previous section; - Green or Blue Waste which has not been prepared or packaged for collection in accordance with the provisions of this By-Law; - A tire, car battery, gas or oil tank, automotive part or body; - Any material which is frozen or stuck to the waste receptacle or container and cannot be removed by shaking manually; - Any material or substance which may cause damage to the natural environment; - Any septic tank pumping, raw sewage, sewage sludge or industrial process sludge; - Any radioactive material; - Any ash or ashes defined as the residue, including soot, of any fuel or waste after it has been consumed by fire. SCHEDULE E GARBAGE COLLECTION SCHEDULE <!-- image -->