Arrêtés, politiques et plans — Village de Memramcook
Memramcook, New Brunswick
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# Arrêtés, politiques et plans
* + Fichier, Arrêté no 13 Arrêté municipal établissant un plan de mesures d'urgence ,
+ Fichier, Arrêté no 14 Un arrêté municipal concernant la chasse ,
+ Fichier, Arrêté no 20 Un arrêté du Village de Memramcook relatif aux appareils de chauffage extérieurs à combustibles solides ,
+ Fichier, Arrêté no 21 Un arrêté qui traite des amendes administratives ,
+ Fichier, Arrêté no 21 Un arrêté qui traite des amendes administratives (Annexe A) ,
+ Fichier, Arrêté no 21 Un arrêté qui traite des amendes administratives (Annexe B) ,
+ Fichier, Arrêté no 23 Un arrêté du Village de Memramcook relatif au contrôle des chiens ,
+ Fichier, Arrêté no 34 Un arrêté relatif à la collecte et à l'élimination des déchets dans le Village de Memramcook ,
+ Fichier, Arrêté no 36 Un arrêté du Village de Memramcook concernant la composition du conseil municipal ,
+ Fichier, Arrêté no 38 Arrêté adoptant le Plan rural du Village de Memramcook ,
+ Fichier, Arrêté no 41 Arrêté concernant la protection contre les incendies et le service d'urgence du service d'incendie du Village de Memramcook ,
+ Fichier, Arrêté no 43 Arrêté de lotissement du Village de Memramcook ,
+ Fichier, Arrêté no 48 Un arrêté du Village de Memramcook relatif aux lieux dangereux ou inesthétiques ,
+ Fichier, Arrêté no 53 Un arrêté désignant des parties de routes dans le Village de Memramcook accessibles aux véhicules hors route ,
+ Fichier, Arrêté no 54 Arrêté concernant le développement économique dans le Village de Memramcook ,
+ Fichier, Arrêté no 55 Un arrêté de construction du Village de Memramcook ,
+ Fichier, Arrêté no 56 Arrêté concernant le traitement et les indemnités des membres du conseil du Village de Memramcook ,
+ Fichier, Arrêté no 57 Un arrêté réglementant l'affichage commercial extérieur dans le Village de Memramcook ,
+ Fichier, Arrêté no 60 - Arrêté concernant le directeur général du Village de Memramcook ,
+ Fichier, Arrêté no 61 - Arrêté procédural du conseil municipal du Village de Memramcook ,
+ Fichier, Arrêté no 62 - Code de déontologie du conseil municipal du Village de Memramcook ,
+ Fichier, Arrêté no 63 - Un arrêté concernant les systèmes d'eau et d'égouts sanitaires dans le Village de Memramcook ,
* + Fichier, P01 - Politique en matière d'attribution de dons et commandites s'adressant aux organismes communautaires, aux individus et aux groupes ,
+ Lien, Formulaire de demande de financement pour les organismes communautaires
+ Lien, Formulaire de demande de financement pour les individus et les groupes
+ Fichier, P02-2015 - Politique en matière des procédures administratives du Service d'incendie de Memramcook ,
+ Fichier, P05-2015 - Politique sur la santé et sécurité au travail du Village de Memramcook ,
+ Fichier, P07-2025 - Politique de reconnaissance des bénévoles du Village de Memramcook ,
+ Fichier, P11-2016 - Politique relative au paysage linguistique du Village de Memramcook ,
+ Fichier, P12-2022 - Politique de la renommée sportive à Memramcook ,
+ Fichier, P13 - Politique portant sur la construction de ponceaux et le remplissage des fossés de drainage ,
+ Fichier, P15-2024 - Politique d'utilisation et taux de location de l'aréna Eugène (Gene) LeBlanc de Memramcook ,
+ Fichier, P18 - Politique portant sur le contenu et les critères d'admissibilité du bulletin d'information Le Lien ,
+ Fichier, P19 - Politique en matière d'allaitement maternel ,
+ Fichier, P20 - Politique d'affichage - Panneau numérique à l'aréna Eugène (Gene) LeBlanc ,
+ Fichier, P22-2024 - Politique relative aux comités ,
+ Fichier, P23 - Politique de gestion des actifs municipaux ,
+ Fichier, P24 - Politique culturelle ,
+ Fichier, P26 - Politique relative aux incitatifs en matière de développement résidentiel ,
+ Lien, Programme d'incitatifs pour le développement résidentiel
+ Fichier, P27 - Politique relative aux incitatifs en matière de développement commercial ,
+ Fichier, P28 - Politique linguistique du Village de Memramcook ,
+ Fichier, P31 - Politique de désignation toponymique municipale du Village de Memramcook ,
+ Lien, Formulaire de proposition d'un toponyme
* + Devis normalisé pour travaux municipaux
+ Procédures, normes et lignes directrices de lotissement
* + Fichier, Carte de zonage ,
+ Fichier, Plan stratégique ,
+ Fichier, Plan vert ,