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» Programme « Dans ma rue, on joue! » - Code de conduite Programmation des loisirs Politiques et orientations Politique de traitement des plaintes à l'égard des processus de demandes de soumissions publiques Politique d'égalité et de parité Politique et règlements du Camping municipal Politique d'utilisation du Service des loisirs Politique d'aide à l'entreprise Politique familles et aînés Albanel Politique de gestion contractuelle Politique de location Centre communautaire Politique de dons et commandites Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux Procès-verbaux 21 octobre 2024 (extra) 7 octobre 2024 3 septembre 2024 12 août 2024 2 juillet 2024 17 juin 2024 (extra) 3 juin 2024 6 mai 2024 22 avril 2024 (extra) 2 avril 2024 11 mars 2024 5 février 2024 15 janvier 2024 11 décembre 2023 (autres) 11 décembre 2023 (budget) 4 décembre 2023 6 novembre 2023 2 octobre 2023 5 septembre 2023 14 août 2023 3 juillet 2023 5 juin 2023 1er mai 2023 3 avril 2023 6 mars 2023 6 février 2023 16 janvier 2023 Règlements Projet de règlement no 05-129 Projet de règlement no 26-312 (SQ 25-05) Règlement 25-306 - Règlement d'emprunt réfection de la piscine Règlementation piscine Règlement 18-236 - Gestion contractuelle Règlement 19-241 - Taxation 2019 Règlement 19-242 - Modifiant le Règlement SQ 04-06 concernant les alarmes Règlement 19-243 - Fixant les droits exigibles pour la célébration d'un mariage ou d'une union civile Règlement 19-244 - Emprunt pour la station d'eau potable Règlement 19-245 - Modifiant le Règlement d'emprunt 19-244 Règlement 19-246 - Modifiant la zone C07 (zonage) Règlement 19-247 - Modifiant la zone R76 (zonage) Règlement 20-248 - Taxation 2020 Règlement 20-249 - Concernant l'utilisation de l'eau potable Règlement 20-250 - Modifiant le Règlement de zonage Règlement 20-251 - Emprunt parapluiehttp://albanel.ca/images/uploads/25-17-226-Ry-glement-sur-les-nuisances-SQ-17-03-modifiy-ry-gl.-23-285-.pdf Règlement 20-252 - Modifiant le Règlement d'emprunt 18-237 Règlement 20-253 - Modifiant le Règlement d'emprunt 18-234 Règlement 20-254 - Modifiant le Règlement de taxation 20-248 Règlement 20-256 - Règlement d'emprunt pour les compteurs d'eau Règlement 20-257 - Concernant l'élevage et la garde de poules dans les zones habitées Règlement 20-258 - Régissant le stationnement sur les terrains de l'OMHMC (SQ 20-08) Règlement 20-259 - Modifiant la politique de gestion contractuelle Règlement 20-260 - Travaux rue de l'Église Règlement 20-261 - Concernant les animaux Règlement 20-262 - Abrogeant le Règlement d'emprunt 20-252 Règlement 21-263 - Taxation 2021 Règlement 21-264 - Sur les compteurs d'eau Règlement 21-265 - Emprunt pour la rénovation vestiaire piscine et jeux d'eau Règlement 21-266 - Permettant les garderies en zone C06 Règlement 21-267 - Modifiant la Politique de gestion contractuelle Projet de Règlement 21-268 - Modifiant le Règlement de zonage Projet de Règlement 21-269 - Modifiant le Plan d'urbanisme Projet de Règlement 21-270 - Modifiant le Plan d'aménagement Règlement 22-271 - Établissant les taux de taxes 2022 Règlement 22-272 - Sur le Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux Règlement 22-273 - Concernant la publication des avis publics Règlement 22-274 - Emprunt pour les travaux au Grand Rang Sud Règlement 22-275 - Modifiant le Règlement SQ 17-02 sur la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics Règlement 22-276 - Modifiant le Règlement d'emprunt 16-206 afin de retirer les travaux d'aménagement patinoire extérieure Règlement 22-277 - Modifiant le Règlement d'emprunt 22-274 afin de retirer les travaux de réfection du Grand Rang Nord Règlement 22-278 - Concernant la limite de vitesse au Grand Rang Sud Règlement 22-279 - Modifiant le Règlement de construction 11-159 pour l'obligation d'installer des protections contre les dégâts d'eau Règlement 22-281 - Emprunt pour la construction d'un vestiaire et la réfection des patinoires extérieures Règlement 22-282 - Concernant le Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux Règlement 23-283 - Taxation 2023 Règlement 23-284 - Concernant la démolition d'immeubles Règlement 23-285- Modifiant le Règlement no 17-226 (SQ 17-03) et ses amendements concernant les nuisances Règlement 25-303 - Modifiant modifiant le Règl. zonage 11-158 concernant piscines privées Projet Règl. 25-305 - Mod. Règl. zonage 11-158 pour autoriser certains usages «Agriculture» et entreposages ext. type B zone AF58 Règlement 25-308- Modifiant le règlement de zonage numéro 11-158 et ses amendements concernant la marge de protection des rivières et lacs à Ouananiche Règlement 25-309 - Relatif à l'occupation et à l'entretien des bâtiments Projet de règlement no 05-129 Projet de règlement no 26-312 (SQ 25-05) © 2026 Municipalité D'Albanel - Tous droits réservés | Refonte partielle : Grif Grafik | Crédit photos : Réjean Larouche | Logiciel utilisé: CMSPanel V.Final |