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Notification émise le 23 avril 2026
Installation/modification d'une piscine
En savoir plus
# **Politiques municipales**
Vous trouverez diverses politiques de Chambord sur un ensemble de sujets :
##### Politique de confidentialité
Politique portant sur la confidentialité et la sécurité de l'information
Politique de confidentialité
##### Politique relative aux règles de gouvernance
Politique portant sur les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels
Politique relative aux règles de gouvernance
Procédure en cas d'incident de confidentialité
Formulaire de consentement général
##### Politique de dons et commandites (aout 2023)
Politique portant sur les dons et commandites.
Politique de dons et commandites
##### Politique de location des salles (juillet 2020)
Politique portant sur la location des salles.
Politique de location des salles
##### Politique sur la réception et l'examen des plaintes (8 juillet 2019)
Politique portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat.
Politique sur la réception et l'examen des plaintes
##### Politique d'aide au fonctionnement pour les organismes (9 juillet 2018)
Règlement concernant l'aide au fonctionnement pour les organismes.
Politique d'aide au fonctionnement pour les des organismes
##### Plan de sécurité civile
Dans le but d'assurer la protection des personnes et des biens en cas de sinistre sur son territoire, la Municipalité de Chambord a préparé la première phase d'un plan de sécurité, en conformité avec le modèle proposé par la Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie.
Plan de sécurité civile
##### Politique relative à la vente des terrains industriels et commerciaux de la municipalité (7 mai 2018)
Prescription en matière de vente de terrains industriels et commerciaux.
Politique concernant la vente de terrains industriels et commerciaux
##### Politique relative à l'entretien des parcs et des bâtiments municipaux de la municipalité de Chambord (6 mai 2019)
Règlement concernant l'entretien des parcs et des bâtisses municipaux de la municipalité.
Politique sur l'entretien des parcs et des bâtiments municipaux
##### Politique de développement durable (septembre 2013)
Il s'agit d'améliorer la qualité de vie en protégeant la santé humaine, en préservant l'environnement, en exploitant de manière rationnelle les ressources et en renforçant la compétitivité économique à long terme.
09-289-201
##### Politique d'attribution sportive et culturelle (mars 2020)
La politique d'attribution sportive et culturelle a pour but de favoriser et promouvoir l'activité physique afin d'établir de saines habitudes de vie chez les jeunes. Également, cette politique a pour but de favoriser l'accessibilité aux diverses activités sportives et culturelles, qui ne sont pas offertes par la Municipalité, en allégeant les couts reliés à ces activités.
Politique et formulaire visant l'attribution d'une aide financière sportive et culturelle (volet1)
Programme d'aide financière d'accès aux loisirs (volet 2)
##### Politique d'accueil et d'intégration des nouveaux arrivants de Chambord (mars 2020)
Politique d'accueil et d'intégration des nouveaux arrivants
Programme d'accueil, d'inclusion et d'établissement durable des nouveaux arrivants
##### Politique territoriale Municipalité Amis des Aînés
La politique territoriale Municipalité Amis des Aînés a pour but de promouvoir l'aménagement d'environnements bâtis favorables à un vieillissement actif dans les municipalités de la MRC Domaine-du-Roy.
Politique territoriale Municipalité Amis des Aînés (**MADA**)
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