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# Vie municipale Règlements et politiques
### Règlements d'urbanisme
#### Lettre du Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation
Avis donné en vertu de l'article 239 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme
Nouveau délai pour adopter les règlements de concordance du schéma d'aménagement et de développement
#### Projet de règlements d'urbanisme
Construction
Lotissement
Permis et certificats
Plan urbanisme
Zonage
#### Règlement provincial
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles en vigueur le 30 septembre 2025
### Règlement de la SQ
####
RÈGLEMENT 2025-411 CONCERNANT LES ANIMAUX APPLICABLE PAR LA SÛRETÉ DU QUÉBEC DANS LES MUNICIPALITÉS ET LES TERRITOIRES NON ORGANISÉS DE LA MRCVG MODIFIANT LE RÈGLEMENT SQ 2021-005
#### Règlement de la MRC
RÈGLEMENT 2025-410 RÈGLEMENT RELATIF À LA DÉCLARATION DE COMPÉTENCE DE LA MRCVG À L'ÉGARD D'UNE PARTIE DU DOMAINE DE LA COMPÉTENCE DE SÉCURITÉ PORTANT SUR LA GESTION ET LE CONTRÔLE ANIMALIER POUR L'ENSEMBLE DE SES MUNICIPALITÉS
#### SQ2017-003
Nuisances
### Règlements municipaux
#### Abri d'auto temporaire
2022-07 - Abri d'auto temporaire
#### Règlements
Règlement 2024-02 -Portant sur la régie interne et sur la procédure des séances du conseil
Règlement 2025-02 Portant sur la location et la tarification du centre communautaire de Denholm
Règlement 2025-02 Portant sur la location et la tarification du centre communautaire de Denholm - Annexe A
Règlement 2025-02 Portant sur la location et la tarification du centre communautaire de Denholm - Annexe B
Règlement 2025-02 Portant sur la location et la tarification du centre communautaire de Denholm - Annexe C
Règlement 2025-03 portant sur la limite de vitesse
Règlement 2025-10 portant sur la gestion contractuelle
Règlement 2026-01 portant sur le taux de taxes 2026
Règlement 2026-02 concernant la signalisation
Règlement 2026-03 constituant un comité consultatif d'urbanisme
Règlement 2026-04 Édictant le code d'éthique des élus
#### Taxation
2022-01 - Règlement sur les taux de taxes 2022
2023-01- Règlement taux de taxation 2023
2024-01-Règlement sur les taux de taxation 2024
2025-01-Règlement sur les taux de taxes 2025
2026-01 Règlement sur les taux de taxes 2026
### Politiques
####
Politique d'accueil des nouveaux employés
Politique d'utilisation des technologies de l'information
Politique de gestion des documents
Politique de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels
Politique sur la violence et le harcèlement en milieu de travail
Carte SOPFEU - Denholm
# Carte SOPFEU -- Denholm
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