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# Règlements municipaux
* Ma Ville
* Règlements municipaux
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## Projets de règlements
Les projets de règlements déposés récemment en séance du conseil sont disponibles ici.
Projets de règlements
## Règlements en vigueur
Vous trouverez ci-dessous certains de nos règlements municipaux. Si vous désirez obtenir une copie d'un règlement autre que ceux-ci, veuillez communiquer avec le service du greffe au 514 684-1010 et il nous fera un plaisir de vous aider.
### MISE EN GARDE
La version électronique des règlements ou les codifications administratives de ceux-ci sont fournis à titre informatif seulement et n'ont aucunement force de loi.
En cas de disparité entre un texte publié sur ce site et l'original détenu par le greffe de la Ville, c'est ce dernier qui prévaut.
Le lecteur a la responsabilité de vérifier les modifications ayant pu être apportées à tout règlement disponible sur ce site.
Pour toute information complémentaire, adressez-vous au service du greffe au 514 684-1010.
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Affichage en période électorale
* RÈGLEMENT de zonage - RÈGLEMENT NO. R-2025-199
Antennes
* RÈGLEMENT de ZONAGE - RÈGLEMENT NO. R-2025-199
Appareils de chauffage et de cuisson à combustible solide (four, foyer, poêle)
* RÈGLEMENT SUR LES APPAREILS DE CHAUFFAGE ET DE CUISSON D'ALIMENTS À COMBUSTIBLE SOLIDE - R-2009-051
Appareils à combustibles solides, Subvention
* Règlement sur la mise en place d'un programme de subvention relatif au remplacement d'appareils à combustible solide sur le territoire de la Ville de Dollard-Des-Ormeaux - Règlement no. R-2021-159
Approbation des plans de subdivision
* Règlement sur le lotissement et les contributions pour parcs, terrains de jeux et espaces naturels - Règlement R-2025-204
Arbres
* RÈGLEMENT SUR L'ENTRETIEN ET LA PROTECTION DES ARBRES - RÈGLEMENT NUMÉRO R-2007-023
Arbres (plantation d'), Subvention
* RÈGLEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UN PROGRAMME DE SUBVENTION RELATIF AU PROGRAMME DE PLANTATION D'ARBRES SUR LES TERRAINS PRIVÉS RÈGLEMENT no. R-2023-175
Arme à air comprimé
* RÈGLEMENT SUR LA PRÉVENTION DES AGRESSIONS AU MOYEN DE COUTEAUX OU AUTRES OBJETS SIMILAIRES - RÈGLEMENT NO. 89-795
Armes blanches
* RÈGLEMENT SUR LA PRÉVENTION DES AGRESSIONS AU MOYEN DE COUTEAUX OU AUTRES OBJETS SIMILAIRES - RÈGLEMENT NO. 89-795
Arrosage
* RÈGLEMENT SUR L'UTILISATION DE L'EAU - RÈGLEMENT NO. 2012-077
Bâtiments accessoires
* RÈGLEMENT de ZONAGE - RÈGLEMENT NO. R-2025-199
Boîtes bleues et collecte sélective
* RÈGLEMENT SUR LA COLLECTE DES MATIÈRES RECYCLABLES ET LE COMPOSTAGE - RÈGLEMENT NO. R-2009-049
Boîtes de dons
* RÈGLEMENT de ZONAGE - RÈGLEMENT NO. R-2025-199
Borne de recharge électrique, Subvention
* Règlement sur la mise en place d'un programme de subvention relatif à l'achat et à l'installation d'une borne de recharge électrique résidentielle pour véhicule électrique sur le territoire de la ville - Règlement r-2022-167
Branchements aux réseaux d'aqueduc et d'égouts
* RÈGLEMENT SUR LES BRANCHEMENTS AUX RÉSEAUX DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE ET D'ÉGOUTS - RÈGLEMENT NO. 2014-095
Bruit
* RÈGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES - RÈGLEMENT NO. 2014-094
Cabanons
* RÈGLEMENT de ZONAGE - RÈGLEMENT NO. R-2025-199
Certificats
* RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS DE LA VILLE DE DOLLARD-DES-ORMEAUX - RÈGLEMENT NO. 91-808
Cession de terrains
* Règlement sur le lotissement et les contributions pour parcs, terrains de jeux et espaces naturels - Règlement R-2025-204
Chauffage et cuisson au bois ou aux combustibles solides
* RÈGLEMENT SUR LES APPAREILS DE CHAUFFAGE ET DE CUISSON D'ALIMENTS À COMBUSTIBLE SOLIDE - RÈGLEMENT NO. R-2009-051
Chiens, chats et autres animaux
* RÈGLEMENT SUR LES CHIENS, LES CHATS ET LES AUTRES ANIMAUX - RÈGLEMENT NO. R-2025-200
Circulation
* RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ ET LE STATIONNEMENT - RÈGLEMENT NO. R-2009-053
Clôtures
* RÈGLEMENT de zonage - RÈGLEMENT NO. R-2025-199
Collecte de branches
* RÈGLEMENT RELATIF À L'ENLÈVEMENT DES DÉCHETS ET DES ORDURES MÉNAGÈRES - RÈGLEMENT NO. 83-696
Collecte de rebuts spéciaux
* RÈGLEMENT RELATIF À L'ENLÈVEMENT DES DÉCHETS ET DES ORDURES MÉNAGÈRES - RÈGLEMENT NO. 83-696
Collecte régulière des ordures et des déchets volumineux
* RÈGLEMENT RELATIF À L'ENLÈVEMENT DES DÉCHETS ET DES ORDURES MÉNAGÈRES - RÈGLEMENT NO. 83-696
Collecte sélective - boîtes bleues
* RÈGLEMENT SUR LA COLLECTE DES MATIÈRES RECYCLABLES ET LE COMPOSTAGE - RÈGLEMENT NO. R-2009-049
Collecte - résidus domestiques dangereux
* RÈGLEMENT RELATIF À L'ENLÈVEMENT DES DÉCHETS ET DES ORDURES MÉNAGÈRES - RÈGLEMENT NO. 83-696
Compostage
* RÈGLEMENT SUR LA COLLECTE DES MATIÈRES RECYCLABLES ET LE COMPOSTAGE - RÈGLEMENT NO. R-2009-049
Compteurs d'eau
* RÈGLEMENT CONCERNANT L'INSTALLATION ET L'ENTRETIEN DES COMPTEURS D'EAU EN VUE DE MESURER LA CONSOMMATION DE L'EAU POTABLE DES IMMEUBLES NON RÉSIDENTIELS - RÈGLEMENT NO. R-2023-179
Construction
* RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION DES BÂTIMENTS - RÈGLEMENT NO. R-2025-203
Couteaux et autres objets similaires
* RÈGLEMENT SUR LA PRÉVENTION DES AGRESSIONS AU MOYEN DE COUTEAUX OU AUTRES OBJETS SIMILAIRES - RÈGLEMENT NO. 89-795
Déchets
* RÈGLEMENT RELATIF À L'ENLÈVEMENT DES DÉCHETS ET DES ORDURES MÉNAGÈRES - RÈGLEMENT NO. 83-696
Démolition
* RÈGLEMENT SUR LA DÉMOLITION DES IMMEUBLES - RÈGLEMENT NO. R-2023-177
Déneigement
* RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ ET LE STATIONNEMENT - RÈGLEMENT NO. R-2009-053
* RÈGLEMENT SUR LE DÉNEIGEMENT - RÈGLEMENT NO. BY-LAW R-2007-033
Dérogations mineures
* RÈGLEMENT SUR LES DÉROGATIONS MINEURES - RÈGLEMENT NO. R-2025-201
Domaine public
* RÈGLEMENT SUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - RÈGLEMENT NO. R-2022-168
Eau
* RÈGLEMENT SUR L'UTILISATION DE L'EAU - RÈGLEMENT NO. 2012-077
Égouts (utilisation)
* RÈGLEMENT SUR L'UTILISATION DES ÉGOUTS - RÈGLEMENT NO. 2014-084
Égouts croisés
* Règlement sur l'adoption d'un programme de réhabilitation de l'environnement pour le redressement de raccordements d'égouts croisés dans certains immeubles résidentiels et l'établissement d'un programme d'aide financière pour la réalisation des travaux correctifs - Règlement no. R-2025-205
Enseignes
* RÈGLEMENT de zonage - RÈGLEMENT NO. R-2025-199
Entrées charretières
* RÈGLEMENT de ZONAGE - RÈGLEMENT NO. R-2025-199
Entretien des bâtiments et terrains
* RÈGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES - RÈGLEMENT NO. 2014-094
Fausses alarmes
* RÈGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES - RÈGLEMENT NO. 2014-094
Feux à l'extérieur
* RÈGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES - RÈGLEMENT NO. 2014-094
Frêne, Subvention
* RÈGLEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UN PROGRAMME DE SUBVENTION RELATIF AU TRAITEMENT D'UN FRÊNE AU TREEAZIN, À L'ABATTAGE D'UN FRÊNE PRIVÉ ET À SON REMPLACEMENT - RÈGLEMENT NO. R-2018-130
Garages et stationnement (aires de)
* RÈGLEMENT de ZONAGE - RÈGLEMENT NO. R-2025-199
Garderie
* RÈGLEMENT AUTORISANT L'UTILISATION DE CERTAINS IMMEUBLES À DES FINS DE GARDERIE - RÈGLEMENT NO. 99-877
Gestion contractuelle
* RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE R-2018-138
Haies
* RÈGLEMENT de zonage - RÈGLEMENT NO. R-2025-199
Herbe à poux
* RÈGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES - RÈGLEMENT NO. 2014-094
Hockey dans la rue
* RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ ET LE STATIONNEMENT - RÈGLEMENT NO. R-2009-053
Incendies, prévention
* RÈGLEMENT SUR LA PRÉVENTION DES INCENDIES R-2012-067
Jeux dans la rue
* RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ ET LE STATIONNEMENT - RÈGLEMENT NO. R-2009-053
Lotissement
* Règlement sur le lotissement et les contributions pour parcs, terrains de jeux et espaces naturels - Règlement R-2025-204
Marche au ralenti
* RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ ET LE STATIONNEMENT - RÈGLEMENT NO. R-2009-053
Nuisances
* RÈGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES - RÈGLEMENT NO. 2014-094
Ordures ménagères
* RÈGLEMENT RELATIF À L'ENLÈVEMENT DES DÉCHETS ET DES ORDURES MÉNAGÈRES - RÈGLEMENT NO. 83-696
Paix, bon ordre
* RÈGLEMENT RELATIF À LA PAIX ET AU BON ORDRE - RÈGLEMENT NO. 82-705
Paniers de provision
* RÈGLEMENT SUR LES PANIERS DE PROVISIONS - RÈGLEMENT NO. 00-883
Parcs
* RÈGLEMENT CONCERNANT LES PARCS - RÈGLEMENT NO. R-2026-213
* Règlement sur le lotissement et les contributions pour parcs, terrains de jeux et espaces naturels - Règlement R-2025-204
Pelouse et jardins
* RÈGLEMENT SUR L'UTILISATION DE L'EAU - RÈGLEMENT NO. 2012-077
Permis
* RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS DE LA VILLE DE DOLLARD-DES-ORMEAUX - RÈGLEMENT NO. 91-808
Pesticides
* RÈGLEMENT SUR L'UTILISATION DES PESTICIDES - RÈGLEMENT NO. R-2015-099
Piscine
* RÈGLEMENT de zonage - RÈGLEMENT NO. R-2025-199
* RÈGLEMENT SUR L'UTILISATION DE L'EAU - RÈGLEMENT NO. 2012-077
Plan d'urbanisme
* RÈGLEMENT ADOPTANT LE RÈGLEMENT DU PLAN D'URBANISME AUX FINS D'ÉTABLIR UN NOUVEAU PLAN D'URBANISME APPLICABLE À L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE - RÈGLEMENT R-2024-190
Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
* RÈGLEMENT SUR LES PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE - règlement no. 99-875
Plans, Aménagement d'ensemble
* RÈGLEMENT SUR LA PRODUCTION DE PLANS D'AMÉNAGEMENT D'ENSEMBLE (P.A.E.) DE DOLLARD-DES-ORMEAUX - RÈGLEMENT NO. 97-851
Prêt sur gages
* RÈGLEMENT SUR LES COMMERCES DE PRÊT SUR GAGES OU D'ARTICLES D'OCCASION - RÈGLEMENT NO. 2016-116
Programme de Rénovation Québec
* RÈGLEMENT ADOPTANT LE PROGRAMME DE RÉNOVATION QUÉBEC DE LA VILLE DE DOLLARD-DES-ORMEAUX - règlement r-2023-181
Provisions
* RÈGLEMENT SUR LES PANIERS DE PROVISIONS - RÈGLEMENT NO. 00-883
Publication des avis publics
* RÈGLEMENT SUR LES MODALITÉS DE PUBLICATION DES AVIS PUBLICS - RÈGLEMENT NO. R-2019-144
Recyclage
* RÈGLEMENT SUR LA COLLECTE DES MATIÈRES RECYCLABLES ET LE COMPOSTAGE - RÈGLEMENT NO. R-2009-049
Salles d'amusement (arcades)
* RÈGLEMENT RÉGISSANT LES SALLES D'AMUSEMENT (ARCADES) - RÈGLEMENT NO. 87-779
Séances du conseil
* RÈGLEMENT ÉTABLISSANT LES JOURS ET HEURES DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL DE LA VILLE DE DOLLARD-DES-ORMEAUX POUR L'ANNÉE 2008 - RÈGLEMENT NO. R-2007-030
Sécurité
* RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ ET LE STATIONNEMENT - RÈGLEMENT NO. R-2009-053
Stationnement
* RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ ET LE STATIONNEMENT - RÈGLEMENT NO. R-2009-053
* RÈGLEMENT de zonage - RÈGLEMENT NO. R-2025-199
Subvention, Appareils à combustible solide
* Règlement sur la mise en place d'un programme de subvention relatif au remplacement d'appareils à combustible solide sur le territoire de la Ville de Dollard-Des-Ormeaux - règlement no. R-2021-159
Subvention, Borne de recharge électrique
* Règlement sur la mise en place d'un programme de subvention relatif à l'achat et à l'installation d'une borne de recharge électrique résidentielle pour véhicule électrique sur le territoire de la ville - Règlement r-2022-167
Subvention, Frêne
* RÈGLEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UN PROGRAMME DE SUBVENTION RELATIF AU TRAITEMENT D'UN FRÊNE AU TREEAZIN, À L'ABATTAGE D'UN FRÊNE PRIVÉ ET À SON REMPLACEMENT - RÈGLEMENT NO. R-2018-130
Subvention, Plantation d'arbres
* RÈGLEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'UN PROGRAMME DE SUBVENTION RELATIF AU PROGRAMME DE PLANTATION D'ARBRES SUR LES TERRAINS PRIVÉS RÈGLEMENT No. R-2023-175
Tarifs, Prix, Montant (services municipaux)
* RÈGLEMENT SUR LES TARIFS POUR L'ANNÉE 2026 - RÈGLEMENT NO. R-2025-211
Tarification de l'eau (immeubles non résidentiels)
* RÈGLEMENT RELATIF À LA TARIFICATION DES SERVICES DE L'EAU FOURNIE AUX IMMEUBLES NON RÉSIDENTIELS POUR L'EXERCICE FINANCIER 2026 - Règlement no. 2025-206
Taxes municipales
* RÈGLEMENT SUR LES TAXES POUR L'EXERCICE FINANCIER 2026 - RÈGLEMENT NO. R-2026-214
Terrains de jeux
* Règlement sur le lotissement et les contributions pour parcs, terrains de jeux et espaces naturels - Règlement R-2025-204
* RÈGLEMENT de zonage - RÈGLEMENT NO. R-2025-199
Thermopompe et Pompe à chaleur
* RÈGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES - RÈGLEMENT NO. 2014-094
* RÈGLEMENT de zonage - RÈGLEMENT NO. R-2025-199
Travaux municipaux
* Règlement sur les ententes pour travaux municipaux - Règlement R-2026-216
Usage des bâtiments et des installations de la ville de Dollard-des-Ormeaux
* RÈGLEMENT RÉGISSANT L'USAGE DU CENTRE CIVIQUE, DES PATINOIRES, DE LA PISCINE ET DU LAC DU CENTENAIRE DE LA VILLE DE DOLLARD-DES-ORMEAUX - RÈGLEMENT NO. 80-673
Vente d'articles d'occasion
* RÈGLEMENT SUR LES COMMERCES DE PRÊT SUR GAGES OU D'ARTICLES D'OCCASION - RÈGLEMENT NO. 2016-116
Ventes de garage
* RÈGLEMENT SUR LES VENTES DE GARAGE - RÈGLEMENT NO. R-2006-024
Vidanges
* RÈGLEMENT RELATIF À L'ENLÈVEMENT DES DÉCHETS ET DES ORDURES MÉNAGÈRES - RÈGLEMENT NO. 83-696
Zonage
* RÈGLEMENT de ZONAGE - RÈGLEMENT NO. R-2025-199
* PLAN DE ZONAGE
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