Règlement 3500 — Circulation des motoquads et autoquads (Titre XI, chap. 3, s. IX, art. 651.3)
Drummondville, Quebec
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Mots-clés
# Section IX Circulation des véhicules hors route sur certains chemins municipaux
##### Chapitre 3 - Titre XI
651.3.
La circulation des motoquads et des autoquads au sens de la *Loi sur les véhicules hors route* (RLRQ, c. V-1.3) est permise aux endroits suivants :
RV21-5513 a1 2022-03-11
**a)** **Abrogé.**
RV18-5060 a1 2019-03-15; RV21-5513 a2 2022-03-11
**b)** Sur le 5e rang Ouest, à partir de la limite de la ville de Drummondville et de la limite de la municipalité de Saint-Majorique, jusqu'à un point situé à 650 mètres du boulevard industriel (sur une distance totale de 1,9 km);
**c)** Sur la route 139, de la limite de la juridiction d'entretien du ministère des Transports située à 200 mètres vers l'autoroute 55 mesurée de la rue Marie-Gérin-Lajoie jusqu'au sentier de véhicules tout-terrain près du cimetière sur le chemin de l'aéroport (sur une distance totale de 1,4 km);
**d)** Sur le boulevard Jean-de-Brébeuf, à partir de la sortie du sentier située entre la rue de la Commune et de l'autoroute 55 jusqu'à la limite de Saint-Germain-de-Grantham (sur une distance totale de 2,7 kilomètres).
RV21-5513 a3 2022-03-11
RV17-4828 A1 25-06-2017; RV18-5060 a2 2019-03-15; RV21-5513 a1-5 2022-03-11
Dernière mise à jour du règlement: 2022-03-29
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