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Municipalité
**Avis public**
#### Démolition d'un immeuble
**Avis public**
#### Adoption du règlement 2025-09
**Avis public**
#### Adoption du règlement 2025-10
**Avis public**
#### Adoption du règlement 2025-11
**Avis public**
#### Adoption du règlement 2025-12
**Avis public**
#### Adoption du règlement 2025-13
**Avis public**
#### Adoption du règlement 2025-14
**Avis public**
#### Adoption du règlement 2025-15
**Avis public**
#### Adoption du règlement 2025-16
**Avis public**
#### Adoption du règlement 2026-08
**Avis public**
#### Adoption du règlement 2026-09
**Avis public**
#### ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-06 CONCERNANT LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
**Avis public**
#### ADOPTION DU RÈGLEMENT 2026-05 CONCERNANT L'ACCÈS AUX LACS
**Avis public**
#### DÉROGATION MINEURE ZONE 035-V
**Avis public**
#### DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LA ZONE 08-V
**Avis public**
#### MRC - Dépôt du rapport financier 2025
**Avis public**
#### DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER 2025
**Avis public**
#### DÉMOLITION D'UN IMMEUBLE - LOT 5 257 650#
**Avis public**
#### ADOPTION DU RÈGLEMENT 2026-09
**Avis public**
#### ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-11
**Avis public**
#### ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-12
**Avis public**
#### ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-13
**Avis public**
#### ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-14
**Avis public**
#### ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-15
**Avis public**
#### ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-16
**Avis public**
#### ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-10
**Avis public**
#### TENUE DE REGISTRE DU RÈGLEMENT D'EMPRUNT 2026-03
**Avis public**
#### 16-03-2026-DÉROGATION MINEURE - LOT 5 257 925
**Avis public**
#### AVIS PUBLIC- Demande de dérogation mineure
**Avis public**
#### Rôle de perception
**Avis public**
#### ADOPTION DU RÈGLEMENT 2026-01
**Avis public**
#### DEMANDE DE DÉMOLITION D'UN IMMEUBLE
**Avis public**
#### DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE
**Avis public**
#### Calendrier des séances 2026
**Avis public**
#### Adoption du règlement 2025-08 reconfection du rôle 2026-2027-2028
**Alerte**
#### LEVÉE DE L'AVIS PRÉVENTIF D'ÉBULLITION DE L'EAU
**Avis public**
#### Consultation publique
**Avis public**
#### Consultation publique
**Avis public**
#### Consultation publique
**Avis public**
#### Consultation publique
**Avis public**
#### TRAVAUX SUR LE RÉSEAU D'AQUEDUC
**Travaux routier**
#### Information - Glissement de terrain
**Avis public élections**
#### RÉSULTATS DES ÉLECTIONS DU 2 NOVEMBRE 2025
**Avis public élections**
#### Municipalité de Duhamel - Élections 2025
**Avis public légaux**
#### Avis
Accueil > Municipalité > Règlements > Règlements municipaux
# Règlements municipaux
## Avis - Avis légal
La Municipalité de Duhamel ne garantit pas que les règlements sont à jour en tout temps et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et celui qui apparaît sur le présent site.
Les projets et seconds projets de règlement sont insérés dans l'AVIS PUBLIC s'y rattachant.
Pour vérifier les dispositions applicables, veuillez consulter le texte officiel au Service du greffe de la Municipalité.
Téléphone : 819 428-7100 poste : 1612
Adresse courriel : [email protected]
* ### RÈGLEMENTS 2026
**2025-06 - Règlement sur la gestion des matières résiduelles**
**2026-01 - Règlement de tarification**
**2026-02 - Règlement édictant le code d'éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Duhamel**
**2026-06 - Règlement sur les accès aux lacs remplaçant le règlement numéro 2025-05**
* ### RÈGLEMENTS 2025
**2025-07 - Règlement relatif à la délégation et suivi budgétaire**
**2025-06 - Règlement sur la gestion des matières résiduelles**
**2025-05 - Règlement sur les accès aux lacs**
**2025-04 - Règlement décrétant un emprunt au fonds de roulement pour le paiement d'une dépense en immobilisation effectuée au profit d'un secteur déterminé et imposant une taxe spéciale pour l'électrification du chemin Brazeau**
**2025-03 - Règlement fixant le taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d'imposition excède 500 000$**
**2025-02 - Règlement relatif à la construction et municipalisation de chemin**
**2025-01 Règlement de tarification pour le financement de certains biens et services de la municipalité de Duhamel**
* ### RÈGLEMENTS 2024
* ### Imposition d'un paiement d'une compensation pour services municipaux aux immeubles non-imposables
Règlement 2023-12 Imposition d'un paiement d'une compensation pour services municipaux aux immeubles non-imposables visées par l'articles 204 du paragraphe 10
* ### Sûreté du Québec
SQ 21-001 concernant le stationnement
SQ 21-002 Paix et ordre
SQ 21-003 Nuisances
SQ 21-004 Colportage
SQ 21-005 Animaux
SQ 21-006 utilisation extérieure de l'eau de l'aqueduc public
SQ 21-007 Alarmes
* ### Ouverture des chemins durant la saison hivernale
RÈGLEMENT 2022-02 OUVERTURE DES CHEMINS DURANT LA SAISON HIVERNALE
* ### Animaux
Règlement 2021-05 concernant la garde, le controle et le soin des animaux sur le territoire de Duhamel.
Règlement SQ 06-005 concernant les animaux applicable par la Sûreté du Québec.
* ### Circulation
Règlement 2018-03 Limitation de la vitesse sur certains chemins municipaux
RÈGLEMENT 2016-09 Règlement municipal relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils
RÈGLEMENT 2012-03 Règlement concernant la restriction à la circulation des véhicules lourds sur certains chemins municipaux
* ### Colportage
SQ 06-004
* ### Élus municipaux
Règlement 2022-04 édictant le Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
Règlement 2020-04 relatif au traitement des élus
* ### Délégation
RÈGLEMENT 2011-02 Déléguant au directeur général le pouvoir de former des comités de sélection
RÈGLEMENT 06-008 Adhésion de la municipalité de Duhamel à l'Entente portant sur la délégation à la Municipalité régionale de Comté des Collines-de-l'Outaouais de la compétence pour établir une cour municipale commune et sur l'établissement de cette cour
* ### Employés municipaux
RÈGLEMENT 2019-01 Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux remplaçant le règlement 2012-11
RÈGLEMENT 2012-11 Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
RÈGLEMENT 2012-08 création d'une réserve spécifique - Autoassurance salaire courte durée
* ### Installation septiques
RÈGLEMENT NUMÉRO 2017-01 RELATIF À LA VIDANGE DES FOSSES DE RÉTENTION ET DES FOSSES SEPTIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE DUHAMEL
Règlement 06-004 Règlement applicable aux installations septiques comportant un traitement tertiaire avec rejet dans l'environnement
* ### Matières résiduelles
**RÈGLEMENT NUMÉRO 2025-06** concernant la cueillette et la disposition des matièrres résiduelles
* ### Modalités de paiement et tarification
RÈGLEMENT 2024-01 Tarification pour le financement de certains biens et services de la Municipalité de Duhamel
RÈGLEMENT 2023-01 Tarification des équipements municipaux en matière de sports et de loisirs
* ### Nudisme
Règlement 06-002 Contrôle de la pratique du nudisme
* ### Nuisances
RÈGLEMENT NUMÉRO : SQ 21-003 RÈGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES APPLICABLE PAR LA SÛRETÉ DU QUÉBEC
* ### Salubrité et à l'entretien des habitation
RÈGLEMENT NUMÉRO 2023-08 Occupation et entretien des bâtiments
RÈGLEMENT 2023-09 Démolition d'immeuble
* ### Stationnement
RÈGLEMENT NUMÉRO : SQ 06-001-A modifiant le règlement numéro SQ 06-001 concernant le stationnement
* ### Sécurité civile
Règlement 2024-03 uniformisé en prévention incendie
RÈGLEMENT NUMÉRO 2015-06 Règlement décrétant un tarif lors d'une intervention du Service de sécurité incendie destinée à prévenir ou à combattre l'incendie d'un véhicule d'un non-résident
RÈGLEMENT 2012-06 Règlement de prévention incendie
RÈGLEMENT 12-2009 IMPOSITION D'UNE TAXE AUX FINS DU FINANCEMENT DES CENTRES D'URGENCE 9-1-1
RÈGLEMENT 11-2009 MODIFICATION DU RÈGLEMENT 04-002 INTITULÉ ÉTABLISSEMENT D'UN SERVICE DE PROTECTION CONTRE L'INCENDIE
RÈGLEMENT 04-002 Établissement d'un service de protection contre l'incendie
* ### Utilisation de l'eau
Règlement 2021-06 sur l'utilisation de l'eau potable
Règlement SQ-06-006 Utilisation extérieur de l'eau de l'acqueduc public applicable par la SQ
* ## Avis - Avis
La Municipalité de Duhamel ne garantit pas que les règlements sont à jour en tout temps et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et celui qui apparaît sur le présent site.
Les projets et seconds projets de règlement sont insérés dans l'AVIS PUBLIC s'y rattachant.
Pour vérifier les dispositions applicables, veuillez consulter le texte officiel au Service du greffe de la Municipalité.
Téléphone : 819 428-7100 poste : 1612
Adresse courriel : [email protected]