This is the exact embedded text of the captured official document.
Snapshot 5d3bef7f54b1 · verified 2026-06-11T15:30:00-04:00 ·
original document ·
archived snapshot ·
unofficial consolidation, the official version is held by the municipal clerk.
Aller au contenu
* Inscription aux alertes
* Nouvelles
* Nous joindre

* Municipalité
+ Conseil municipal
+ Administration
+ Assemblées publiques
+ Portrait de la municipalité
+ Gestion Financière
+ Avis publics
* Services aux citoyens
+ Administration
- Droit de mutation
- Évaluation et taxes
+ Sécurité publique & service incendie
- Système d'alerte automatisé
- Prévention des incendies
+ Travaux publics
- Services et urgences
- Règlements Travaux publics
+ Matière résiduelle
- Où déposer vos matières résiduelles?
- Calendrier des collectes
- Où se procurer un bac?
+ Urbanisme et Environnement
- Règlements Urbanisme
- Permis & formulaires
- Environnement
- Fosses septiques
* Loisirs et culture
+ Centre communautaire
- Cours
- Fêtes
- Infrastructures culturelles
- Location de la salle
+ Activités
- Activités culturelles
- Activités sportives
- Politique de remboursement des frais d'inscription en loisir et culture
* Lac Massawippi
+ Navigation
+ Location de quai
+ Plage
Search this website
Menu
Fermer
* Municipalité
+ Conseil municipal
+ Administration
+ Assemblées publiques
+ Portrait de la municipalité
+ Gestion Financière
+ Avis publics
* Services aux citoyens
+ Administration
- Droit de mutation
- Évaluation et taxes
+ Sécurité publique & service incendie
- Système d'alerte automatisé
- Prévention des incendies
+ Travaux publics
- Services et urgences
- Règlements Travaux publics
+ Matière résiduelle
- Où déposer vos matières résiduelles?
- Calendrier des collectes
- Où se procurer un bac?
+ Urbanisme et Environnement
- Règlements Urbanisme
- Permis & formulaires
- Environnement
- Fosses septiques
* Loisirs et culture
+ Centre communautaire
- Cours
- Fêtes
- Infrastructures culturelles
- Location de la salle
+ Activités
- Activités culturelles
- Activités sportives
- Politique de remboursement des frais d'inscription en loisir et culture
* Lac Massawippi
+ Navigation
+ Location de quai
+ Plage
* Inscription aux alertes
* Nouvelles
* Nous joindre
# Règlements Travaux publics
1. Accueil>
2. Services aux citoyens>
3. Règlements Travaux publics
## Documents
Cliquez sur les liens ci-dessous pour consulter les règlements municipaux relatifs aux travaux publics :
* Utilisation de l'eau potable
* Véhicules lourds
* Stationnement dans les rues
##### Municipalité de Hatley
2100, Route 143, Hatley (Québec) J0B 4B0
Téléphone : 819 838-5877
Télécopieur : 819 838-4646
Courriel : [email protected]
* Conseil municipal
* Administration
* Assemblées publiques
* Municipalité
* Gestion Financière
* Avis publics
* Portrait de la municipalité
* Conseil municipal
* Administration
* Assemblées publiques
* Municipalité
* Gestion Financière
* Avis publics
* Portrait de la municipalité
* Loisirs et culture
* Cours
* Fêtes
* Infrastructures culturelles
* Location de la salle
* Activités culturelles
* Activités sportives
* Politique de remboursement des frais d'inscription en loisir et culture
* Loisirs et culture
* Cours
* Fêtes
* Infrastructures culturelles
* Location de la salle
* Activités culturelles
* Activités sportives
* Politique de remboursement des frais d'inscription en loisir et culture
* Lac Massawippi
* Navigation
* Location de quai
* Plage
* Nouvelles
* Lac Massawippi
* Navigation
* Location de quai
* Plage
* Nouvelles
* Services aux citoyens
* Administration
* Droit de mutation
* Évaluation et taxes
* Programmes et subventions
* Sécurité publique et service incendie
* Système d'alerte automatisé
* Prévention des incendies
* Travaux publics
* Services et urgences
* Règlements Travaux publics
* Matière résiduelle
* Où déposer vos matières résiduelles?
* Calendrier des collectes
* Où se procurer un bac?
* Urbanisme et Environnement
* Règlements Urbanisme
* Permis & formulaires
* Environnement
* Fosses septiques
* Services aux citoyens
* Administration
* Droit de mutation
* Évaluation et taxes
* Programmes et subventions
* Sécurité publique et service incendie
* Système d'alerte automatisé
* Prévention des incendies
* Travaux publics
* Services et urgences
* Règlements Travaux publics
* Matière résiduelle
* Où déposer vos matières résiduelles?
* Calendrier des collectes
* Où se procurer un bac?
* Urbanisme et Environnement
* Règlements Urbanisme
* Permis & formulaires
* Environnement
* Fosses septiques

Copyright 2026 - Municipalité de Hatley | Politique de confidentialité | Préférences de cookies