Règlements municipaux - L'Avenir (page index)
L'Avenir, Quebec
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Bureau
## Règlements municipaux
### Consultez les règlements de la municipalité de L'Avenir.
Les règlements disponibles sur ce site sont à titre informatif seulement. Avant d'entreprendre des travaux,
vous devez tout d'abord vérifier s'il est nécessaire d'obtenir un permis ou un certificat, le cas échéant.
### Animaux
* licences-de-chiens
* Règlement concernant les chenils
* Règlement concernant les chiens
### Carrère/sablières
* Règlement imposition de droits aux carrieres et sablieres
### Colportage
* Demande de permis colportage
* Règlement sur le colportage
### Environnement
* Règlement concernant la collecte des encombrants
* Règlement concernan la vidange systematique des boues de fosses septiques
* Règlement cours d'eau
* Règlement sur la gestion des matières résiduelles
* Collectes sur chemin privé
### Gestion contractuelle
* Gestion contractuelle
* Règlement déléguant certain pouvoir en matiere de gestion contractuelle
### Incendie
* Amendement réglement 606-05 concernant le brûlage d'herbes
* Règlement concernant la sécurite la paix et l'ordre public
* Règlement concernant le brûlage d'herbe modifiant le réglement-568-02
* Règlement de prévention en matière de sécurite incendie
### Loisirs et culture
* Règlement relatif au remboursement de la taxe de non résident
* Règlement pour les sentiers, parc et piste cyclable piste cyclable
* Règlement tarification camp de jour
### Nuisance
* Règlement concernant les nuisances
### Période de question
* Règlement sur la période de question
### Plainte
* Procédure portant sur la réception de plaintes dans le cadre d'un contrat
### Stationnement
* Règlement sur le stationnement et l'immobilisation des véhicules
### Suivi budgétaire
Aucun pdf
### Système d'alarme
* Règlement harmonisation système d'alarme
### Taxation
* Règlement taxes de non résidents
* Taxation 2024
* Taxation 2023
* Taxation 2022
* Taxation 2021
* Taxation 2020
* Taxation 2019
### Transport
* Circulation camion lourd
### Urbanisme
* Règlement relatif au stationnement
* Règlement concernant la dérogation mineure
* Règlement cours d'eau
* Règlement ententes relatives à des travaux municipaux
* Règlement tarif changement de zonage
* Plan d'urbanisme 2012 mj mai 2019
* Lotissement l'avenir
* Règlement de construction
* Règlement de permis et certificats
* Règlement concernant amenagement et entretien des fosses
* Réglement de zonage
* Annexe a - plan zonage
* Annexe B grilles H-HR-RU-RUC-2012 MJ Décembre 2023
* Annexe B grilles C-I-P-SA-2012 MJ Décembre 2023
* Annexe B grilles A-AP-AV-AVP-ID-2012 MJ Janvier 2020
* Tarification l'avenir septembre 2015
* Règlement relatif à la salubrité et à l'entretien des bâtiments
* Règlement sur le traitement des élus municipaux
* Règlement autorisant la modification numéro 3 à l'entente portant sur l'établissement d'une cour municipale
* Règlement concernant la sécurité, la paix et l'ordre public
* Règlement pour la construction d'un égout domestique
* Règlement concernant la démolition d'immeubles
## Coordonnées
Municipalité de L'Avenir
545, rue Principale
L'Avenir (Québec)
J0C 1B0
819 394-2422
[email protected]
## système d'appel
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