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## Règlements
Cette section comprend les divers règlements de la municipalité de La Corne.
Veuillez noter que seuls les règlements actifs sont publiés Vous pouvez prendre connaissance des règlements non publiés directement au bureau municipal.
Règlement 106 - Amende pour dépôts de déchet sur terre publique
Règlement 133 - Installation de ponceau pour une entrée de cour
Règlement 141 - Relatif au systèmes d'alarme
Règlement 143 - Colportage
Règlement 144 - Nuisances
Règlement 148 - Amendant l'article 12 du règlement 144
Règlement 156 - Obligations d'achat de bacs roulants pour les matières résiduelles
Règlement 161 - Numérotage de tous les immeubles situés sur le territoire de la municipalité de La Corne
Règlement 186- Création d'un service de sécurité incendie
Règlement 195 - Prévention des incendies
Règlement 196 - Brûlages extérieur
Règlement 208 - Plan d'urbanisme
Règlement 208 - Annexe-1 Utilisation du sol rural \_
Règlement 208 - Annexe-1 Utilisation du sol urbain
Règlement 208 - Annexe-2 - Plan des grandes affectations rural
Règlement 208 - Annexe-2 - Plan des grandes affectations urbain
Règlement 209 - Zonage
Règlement 209 - Annexe-4 - Plan de zonage rural
Règlement 209 - Annexe-4 -Plan de zonage urbain
Règlement 210 - Lotissement
Règlement 226 - Sur le PPCMOI
Règlement 228 - Sur les PAE
Règlement 229 - Modifiant le règlement de zonage VD-21
Règlement 230 - Modifiant le règlement de zonage en concordance aux modifications SADR
Règlement 231 - Modifiant le règlement de lotissement en concordance aux modifications SADR
Règlement 232 - Dérogations mineures
Règlement 234 - Chiens
Règlement 235 - Modifiant le plan d'urbanisme
Règlement 236 - Modifiant le règlement de zonage en concordance au plan d'urbanisme
Règlement 237 - Modifiant divers articles au règlement de zonage
Règlement 240 - Vidange des fosses septiques
Règlement 242 - Sécurité, paix et bon ordre dans les endroits publics
Règlement 243 - Installation d'équipements destinées à avertir en cas d'incendie
Règlement 245 - Modalité d'utilisation de la patinoire couverte
Règlement 254 - Identification des fosses sceptiques
Règlement 263 - Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires
Règlement 265 - Amendant règlement 263, article 6.1
Règlement 268 - Concernant la garde de poules pondeuses dans les limites de la municipalité de La Corne
Règlement 272 - Modifiant le règlement de lotissement 210
Règlement 273 - Modifiant le règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble
Règlement 274 - Modifiant le règlement sur le PPCMOI
Règlement 278 - Code-éthique-employés-municipaux
Règlement 281 - Relatif à la tarification des dépenses des membres du conseil municipal et des employés de la municipalité de La Corne
Règlement 283 - Modification au règlement d'urbanisme no 208
Règlement 284 - Modification du règlement de zonage
Règlement 288 - Amendant règlement 281, article 6
Règlement 289 - Limites de vitesse
Règlement 292 - Amendant règlement 289, article 3 b.2
Règlement 296 - Régie interne des séances du conseil
Règlement 299 - Modifiant le règlement 208 sur le plan d'urbanisme pour intégrer une section sur les ilots de chaleur urbains
Règlement 300 - Modifiant le règlement 209 sur le zonage
Règlement 301 - Décrétant la tarification des services municipaux
Règlement 302- Taux de taxes 2026
Règlement 303 - Rémunération des élus
Règlement 304 - Code d'éthique et déontologie élus
Règlement 306 - Gestion contractuelle
Règlement 3-78 - Embarcation à moteur (lac Roy)
Règlement 3-79 - Prohibition des embarcations à moteur (lac Legendre)