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# Année 2015
* Accueil
* Documentation
* Règlements
* Année 2015
* 2015-283 - Règlement concernant l'adhésion de la Municipalité régionale de comté de la Vallée-de-la-Gatineau à l'entente relative à la cour municipale commune de la Municipalité régionale de comté des Collines-de-l'Outaouais
* 2015-281-1 - Règlement modifiant le règlement N° 87-43 édictant le schéma d'aménagement de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau en vigueur et portant sur une modification de l'affectation Forestier par l'affectation Industrielle dans la municipalité de Grand-Remous
* 2015-280 - Règlement concernant la création et la délégation de certaines compétences au comité administratif de la MRC de la Vallée-de-la-Gatineau
* 2015-279 - Règlement modifiant le règlement no. 87-43 édictant le schéma d'aménagement de la MRC de la Vallée-de-la-Gatineau en vigueur et portant sur une modification d'une partie de l'affectation villégiature à l'ouest du Lac Cayamant dans la municipalité de Cayamant
* 2015-278 - Règlement modifiant le règlement no. 87-43 édictant le schéma d'aménagement de la MRC de la Vallée-de-la-Gatineau en vigueur et portant sur une modification d'une partie de l'affectation villégiature au sud du Lac Cayamant dans la municipalité de Cayamant
* 2015-273 - Règlement décrétant une dépense de 300,000$ et un emprunt du même montant visant l'acquisition de logiciels d'évaluation foncière modernisés.
* 2015-272 - Règlement modifiant le règlement 2003-136 déléguant à des fonctionnaires de al MRC le pouvoir d'autoriser des dépenses et de passer des contrats en conséquence.
* 2015-271 - Règlement modifiant le règlement 92-79, modifié par les règlements 2000-114, 2006-178 et 2008-200 et portant sur les frais de déplacement, indemnité pour kilométrage des membres du conseil.
* 2015-270 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 93-82 des territoires non organisés de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau afin de modifier le délai pour la réparation ou la reconstruction d'un bâtiment dérogatoire ou dont l'usage est dérogatoire.
* 2015-269 - Règlement modifiant la tarification prévue au règlement numéro 2007-190 - Regroupement des utilisateurs du chemin Lépine-Clova.
* 2015-268 - Règlement répartissant les dépenses de vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes ou de toutes autres ventes d'immeubles réalisées par la MRC pour les municipalités locales.
* 2015-267 - Règlement modifiant le règlement numéro 2012-241 "Établissant la répartition des dépenses et la tarification relative aux services rendus par le service de génie de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau".
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**Veuillez noter** qu'en cas de disparité entre cette liste et le livre officiel des règlements de la MRC, ce dernier a priorité.