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# Année 2010
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* Documentation
* Règlements
* Année 2010
* 2010-214 - Modification du règlement d'emprunt numéro 2010-209 "Décrétant une dépense de 1 500 000$ et un emprunt du même montant visant la construction du Centre de transfert des matières résiduelles et Écocentre de la Vallée-de-la-Gatineau" afin de fixer un nouveau mode de répartition du remboursement du capital et des intérêts de l'emprunt.
* 2010-212 - Règlement modifiant le règlement numéro 2001-124 "Visant à harmoniser le régime de retraite des employés de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau et des municipalités locales participantes aux nouvelles dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite"
* 2010-211 - Déclaration de compétence à l'égard du transport collectifs des personnes.
* 2010-210 - Règlement relatif à la participation du préfet au régime de retraite des élus municipaux.
* 2010-209 - Règlement décrétant une dépense de 1 500 000 $ et un emprunt du même montant visant la construction du Centre de transfert des matières résiduelles et Écocentre de la Vallée-de-la-Gatineau.
* 2010-174-2 - Règlement prévoyant les modalités d'établissement et de paiement de quotes-parts relatives au règlement 2010-174-1 portant sur certaines dépenses d'élaboration et de mise en oeuvre du schéma de couverture de risques en sécurité incendie.
* 2010-174-1 - Règlement modifiant le règlement 2006-174 et déterminant la base de répartition de certaines dépenses d'élaboration et de mise en oeuvre du schéma de couverture de risques en sécurité incendie.
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**Veuillez noter** qu'en cas de disparité entre cette liste et le livre officiel des règlements de la MRC, ce dernier a priorité.