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**NAVIGATION SUR LES LACS SIMON ET BARRIÈRE**
**Voici une carte des zones à risque et des zones suggérées pour naviguer sur les lacs Simon et Barrière.**
https://lac-simon.net/wp-content/uploads/2026/03/Carte-lacs-wakeboard.pdf
# **Règlements municipaux**
**Règlements adoptés en 202**6
565-2026 - Règlement relatif à l'éthique et de déontologie des élis municipaux
564-2026 - Règlement concernant les règles de régie interne et la procédure des séances du Conseil
563-2026 - Règlement concernant le débarcadère municipal, le lavage des bateaux et l'accès aux lacs Simon et Barrière
562-2026 - Règlement de la tarification 2026
561-2025 - Règlement relatif au traitement des élus municipaux
560-2025 - Règlement relatif au taux des droits sur les mutations immobilières applicable au transfert d'un immeuble dont la base d'imposition excède 500 000 $
**Règlements adoptés en 2025**
559-2025 - Règlement concernant l'utilisation du débarcadère municipal, le lavage des bateaux et l'accès aux lacs Simon et Barrière
558-2025 - Règlement tarification 2025
557-2025 - Règlement sur la rémunération du personnel - Élections générales 2025
556-2025 - Règlement afin de définir les modalités de paiement et de déterminer les dates d'échéances des versements de taxes à compter de 2026
555-2025 - Règlement Tarification 2025
**Règlements adoptés en 2024**
554-2024 - Règlement Tarification 2024
553-2024 - Règlement de la régie interne
552-2024 - Règlement concernant la garde et le contrôle des chiens
551-2024 - Règlement sur la protection et la renaturalisation des rives
550-2024 - Règlement Tarification 2024
549-2024 - Règlement sur les armes à feu
548-2024 - Limite de vitesse
547-2024 - Gestion contractuelle
546-2024 - Règlement relatif au brûlage de matières combustibles
545-2024 - Règlement relatif à l'adoption d'un Code d'éthique et de déontologie
544-2024 - Règlement de la régie interne
543-2024 - Règlement modifiant le règlement 477-2016 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1
542-2024 - Règlement de tarification pour les services de la Sûreté du Québec
541-2024 - Règlement relatif aux nuisances, à la qualité de l'environnement, vignettes
540-2024 - Règlement relatif au traitement des élus
539-2024 - Règlement afin de définir les modalités de paiement et de déterminer les dates d'échéances des versements de taxes à compter de 2023
**Règlements adoptés en 2023**
530-2023 - Relatif aux nuisances, à la qualité de l'environnement, aux fins de prévenir la contamination des lacs Simon et Barrière
531-2023 - Règlement de tarification pour les services de la Sûreté du Québec
533-2023 - Règlement afin de définir les modalités de paiement et de déterminer les dates d'échéances des versements de taxes à compter de 2023
534-2023 - Règlement relatif à la démolition d'immeuble patrimoniaux
536-2023 - Règlement fixant les modalités de la prise en charge par la municipalité de Lac-Simon de tout système de traitement tertiaire avec désinfection par rayonnement ultraviolet d'une résidence isolée
538-2023 - Règlement relatif à la tarification pour le financement de certains biens, services et activités de la Municipalité de Lac-Simon pour l'année 2024
**Règlements adoptés en 202**2
529-2022 - Règlement relatif à une dépense et un emprunt de 2.5 M $ pour effectuer l'aménagement intérieur qui servira d'hôtel de ville de centre multifonctionnel de la Municipalité de Lac-Simon
519-2022 - Relatif aux nuisances, à la qualité de l'environnement
522-2022 - Règlement relatif au Code d'éthique et de déontologie
524-2022 - Règlement relatif au brûlage de matières combustibles
528-2022 - Règlement relatif à une dépense et un emprunt de 1 960 117 $ pour effectuer l'aménagement intérieur qui servira d'hôtel de ville de centre multifonctionnel de la Municipalité de Lac-Simon
**Règlements adoptés en 2021**
516-2021 - Règlement concernant la garde et le contrôle des chiens
518-2021 - Règlement sur la rémunération du personnel - Élection générale 2021
**Règlements adoptés en 20**20
512-2020 - Projet de règlement relatif à la délégation au contrôle et au suivi budgétaire
511-2020 - Règlement sur les armes à feu
510-2020 - Règlement relatif aux demandes de modification à la règlementation d'urbanisme
**Règlements adoptés en 2019**
506-2019 - Relatif à la création d'un fonds de roulement
505-2019 - Traitement des élus
502-2019 - Emprunt de 1.4 M $ pour hôtel de ville
## Règlements d'urbanisme
Pour consulter les règlements d'urbanisme en vigueur, voir la section :
Règlements d'urbanisme - Municipalité Lac Simon (lac-simon.net)
**Règlements de la Sûreté du Québec**
**Règlements en vigueur**
Règlement SQ21-001 Règlement concernant le stationnement applicable par la SQ
Règlement SQ21-002- concernant la sécurité, la paix et l'ordre applicables par la SQ
Règlement SQ21-003- concernant les nuisances applicables par la SQ
Règlement SQ21-004- concernant le colportage applicable par la SQ
Règlement SQ21-005- concernant les animaux applicable par la SQ
Règlement SQ21-007- concernant les système d'alarme applicable par la SQ
Règlement SQ21-007- concernant les système d'alarme applicable par la SQ
## Règlements concernant la sécurité publique
**Règlements en vigueur**
SSI-2021-001 - Règlement uniformisé en prévention incendie