Règlements - Municipalité Les Coteaux (Greffe)
Les Coteaux, Quebec
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# Règlements
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## Consultez les règlements
Sur cette page vous pouvez, consulter, télécharger et imprimer les règlements de la Municipalité des Coteaux. généraux, les règlements d'emprunt et les règlements d'urbanisme adoptés par le conseil municipal depuis 1994. Vous y retrouverez les règlements
**Important :** ici vous sont présentées les versions des règlements pour consultation adoptés par la Municipalité des Coteaux ainsi que les versions des règlements d'amendement, le cas échéant. Les documents de cette section n'ont aucune valeur légale et sont présentés à titre informatif seulement. Seule une copie conforme d'un règlement original et de chacun de ses règlements d'amendement obtenue au Service du greffe a une valeur légale.
* Règlements généraux
58 - Règlement sur la piste cyclable
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60 - Règlement sur l'utilisation du sifflet des locomotives
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90 - Règlement interdisant le virage à droite au feu rouge
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126-2022-01 - Règle de contrôle et de suivi budgétaire
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144-2023-01 - Règlement modifiant le règlement numéro 144 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins de financement des centres d'urgence 9-1-1
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157 - Règlement sur l'entretien des installations septiques UV
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158-2022-01 - Règlement concernant les services d'aqueduc et d'égout et utilisation de l'eau potable - Codifié 2022
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159-01 - Règlement sur la division de la municipalité en 6 districts électoraux
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167-2022 - Contrôle des chats, des chiens et autres animaux
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216 - Règlement (RMH 220) - Colporteur et commerce itinérant
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225 - Règlement relatif au brûlage
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227 - Règlement modifiant certaines dispositions du règlement 192
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241 - Droit supplétif au droit de mutation
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243-2022 - Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
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247-2022 - Rémunération des membres du conseil
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248 - Règlement remplacant le règlement 137 sur les systèmes alarme
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257 - Règlement sur la prévention des incendies
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257 - Annexe A du règlement concernant la prévention des incendies
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258 - Règlement remplacant règlement relatif à la circulation 141- (RMH 399-2020)
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272 - Remplaçant le règl. relatif au stationnement no 140 (RMH 330-2021)
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276-2022 - Programme de subvention pour barils de récupération d'eau de pluie
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277-2026 - Règlement de taxation et de tarification
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279-2022-01 - Règlement concernant les ententes relatives aux travaux municipaux - Projets de développement immobilier - Codifié 25/06/2024
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283-2022 - Régie d'assainissement des Coteaux
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285 - Modalité de publication des avis publics
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288 - Règlement de démolition des immeubles
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289 - Création d'une réserve pour batiments
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290 - Création d'une réserve financière pour la voirie
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291 - Création d'une réserve financière pour la valorisation du territoire
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292 - Contribution destinées à financer les travaux municipaux
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294 - Exercice du droit de préemption sur le territoire de la Municipalité des Coteaux
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295 - Subvention pour la plantation d'arbres
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297 - Règlement relatif à l'occupation du domaine public - Codifié 21/05/2024
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301-2024-01 - Règlement sur les matières résiduelles
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303 - Règlement de contrôle intérimaire applicable aux abords de la rivière Delisle
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304 - Règlement de contrôle provisoire prohibant l'exécution de travaux susceptible de créer des besoins excédant la capacité du système d'égout
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306 - Règlement concernant les limites de vitesse
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308 - Règlement prohibant l'aménagement de logement accessoire
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309-01 - Règlement abrogeant le règlement de contrôle provisoire numéro 309
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310 - Règlement relatif à l'utilisation des parcs municipaux
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311 - Règlement relatif à l'installation et l'entretien des compteurs d'eau - Version codifié 17/03/2025
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319 - Règlement relatif à un programme de subvention environnementale
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321 - Règlement créant une réserve financière pour la réalisation de l'inventaire du milieu
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323 - Gestion contractuelle
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324 - Augmentation du fonds de roulement
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325 - Règlement de régie interne - Maintien de l'ordre durant les séances
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326 - Règlement sur la gestion des eaux pluviales
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327 - Règlement sur la circulation des camions
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331 - Règlement sur l'entretien des bâtiments
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333 - Règlement sur la sécurité, la paix et l'ordre (RMH-460)
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334 - Règlement sur les nuisances (RMH 450)
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335 - Règlement de contrôle provisoire - Capacité des égouts
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336 - Règlement édictant le code d'éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux
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* Règlements d'urbanisme
14-2022 - Règlement constituant un comité consultatif d'urbanisme
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237-2022 - Usages conditionnels - Codifié
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288 - Règlement de démolition
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312 - Règlement sur le plan d'urbanisme
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313 - Règlement sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme
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314 - Règlement de construction
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315 - Règlement de lotissement
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316 - Règlement des permis et certificats
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317 - Règlement de zonage
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317 - Annexe 1 - Grilles de spécifications
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317 - Annexe 2 - Plan de zonage
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317 - Annexe 3 - Plan des contraintes naturelles et anthropiques
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317 - Annexe 4 - Plan des contraintes agricoles
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317 - Annexe 5 - Priorité de conservation des boisés
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318 - Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale
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* Règlements d'emprunt
132 - Règlement emprunt - Travaux amélioration usine de filtration
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147 - Règlement emprunt - Pavage rues Joly, Francs-Tireurs et Adrien-Rouleau
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152 - Règlement emprunt - Achat pompe eau brute
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185 - Règlement emprunt - Canalisation fossé parc de la Gazonnière
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187 - Règlement emprunt - Pavage partie rues Loiselle & Bissonnette
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188 - Règlement emprunt - Pavage partie rue de la Gazonnière
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189 - Règlement emprunt - Pavage cercles Kentucky, Récolteurs, Pâturins, Fétuques, rues Rhizomes & Verdure
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194 - Règlement emprunt - Réhabilitation poste pompage rue Sauvé
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195 - Règlement emprunt - Vidange des boues usine traitement d'eaux usées
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202 - Règlement emprunt - Pavage partie de la rue Marcel-Dostie
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208 - Jeux d'eau parc Audrey
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219 - Aqueduc et sanitaire route 338 Mtée du Comté
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223 - Acquisition véhicules et équipements Voirie
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234 - Construction d'une nouvelle prise d'eau brute - Codifié 2021
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261 - Conduites aqueduc, égout rue Sauvé - Voies ferrées
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273 - Investissement au niveau des parcs
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280 - Caserne incendie et garage municipal
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281 - Réaménagement de l'hôtel de ville
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282 - Réaménagements Parc Wilson, 21 Prieur et phare
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286 - Conversion de l'éclairage au DEL
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293 - Réfection des conduites des rues Pauline, Sauvé et Delisle
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296 - Acquisition de véhicules et équipements
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298 - Acquisition d'un camion autopompe
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302 - Construction de la caserne incendie et garage municipal
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305 - Réfection de la rue Duckett
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307 Achat d'équipements - Hygiène du milieu et sécurité civile
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320 - Achat et installation de compteurs d'eau
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322 - Construction du centre communautaire
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328 - Acquisition de membranes à l'usine de filtration
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329 - Réfection des rues et des infrastructures souterraines des rues Sonia et Delisle ouest
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330 - Pavage d'une partie de la rue Marcel-Dostie
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332 - Enrochement et réfection de la rue Lippé
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* Projets de règlements
Projet de règlement sur la gestion contractuelle numéro 337
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## Services en ligne
Choisir un service
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* Demande de bacs
* Demande de réparation ou remplacement de bacs
* Autorisation de vente de garage
* Demande de subvention sportive
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* Luminaires de rue
##### Hôtel de ville
65, route 338
Les Coteaux (QC) J7X 1A2
450 267-3531
[email protected]
##### Heures d'ouverture
**HORAIRE RÉGULIER**
Lundi au jeudi : 8 h à 12 h - 13 h à 16 h 30
Vendredi : 8 h à midi
**HORAIRE COMPTOIR DES LOISIRS**
Lundi au jeudi : 13 h à 16 h 30
Vendredi : fermé
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