Documents et publications - MRC des Pays-d'en-Haut
Les Pays-d'en-Haut, Quebec
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# Documents et publications Information générale
### ACCÈS À L'INFORMATION
### AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
### AVIS PUBLICS
### CENTRE SPORTIF PAYS-D'EN-HAUT
### CONSEIL DE LA MRC
* Ordre du jour - 2026
* Procès-verbaux - 2026
* Procès-verbaux - 2015-2023
* Ordres du jour - 2020-2024
* Enregistrements audio et vidéo
### CULTURE
### DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
### ENVIRONNEMENT
### FAMILLES ET AÎNÉS
### FINANCES
* Rémunération des élus
* Prévisions budgétaires et états financiers
### HABITATION
Stratégie d'habitation régionale 2025-2035
### INFOLETTRES
Février 2026
Décembre 2025
Octobre 2025
Juin 2025
### POLITIQUES
### PROJETS DE RÈGLEMENTS
### RAPPORTS D'ACTIVITÉS
### RÈGLEMENTS
* Administratifs
* Budget
* Complexe sportif
* Emprunts
* Gestion contractuelle
* Gestion des matières résiduelles
* Parcs
* Schéma d'aménagement
* Transport
### RÉPERTOIRES
### SÉCURITÉ INCENDIE
### SPORTS ET RÉCRÉATION
### TOURISME / PLEIN AIR
* Activités de plein air
* Randonnée pédestre
* Vélo
* Spas
### ACCÈS À L'INFORMATION
Vous pouvez formuler vos demandes d'accès aux documents à l'adresse courriel suivante: [email protected]
Formulaire d'accès aux documents des organismes publics
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### AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE MRC 2024
* (Version longue)
* (Version résumée)
Rapport consultations publiques - Énoncé de vision - IDT - Mars 2024
Énoncé de vision stratégique de la MRC 2012
Schéma d'aménagement et de développement
Terres publiques intramunicipales - Plan d'aménagement intégré
Territoire incompatible avec l'activité minière (TIAM)
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### AVIS PUBLICS
2026-05-27 - Avis public - Modification de l'horaire du Transport adapté et collectif des Laurentides
2026-05-27\_Avis public - Dépôt du rapport financier
2026-04-22 - Avis public - Préavis de vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes 2026
2026-04-20 - Avis public - Projet de Règlement modifiant le règlement 368-2018 - Traitement des élus et indemnité pour préjudice matériel pour le préfet
2026-04-15 - Avis public - Préavis de vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes pour l'année 2026
2025-12-17 - Avis public du calendrier des séances du conseil de la MRC pour l'année 2026
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### CENTRE SPORTIF PAYS-D'EN-HAUT
Statistiques de fréquentation 2022
Statistiques de fréquentation session hiver 2023
Statistiques de fréquentation période des fêtes
Bilan de la fréquentation - Première année d'opération 2022-2023
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### CONSEIL DE LA MRC
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#### Ordres du jour - 2026
20 janvier 2026
10 février 2026
10 mars 2026
14 avril 2026
12 mai 2026
9 juin 2026
#### Procès-verbaux 2026
Procès-verbal du 20 janvier 2026
Procès-verbal du 10 février 2026
Procès-verbal du 10 mars 2026
Procès-verbal du 14 avril 2026
#### Procès-verbaux 2015-2025
Procès-verbaux 2025
Procès-verbaux 2024
Procès-verbaux 2023
Procès-verbaux 2022
Procès-verbaux 2021
Procès-verbaux 2020
Procès-verbaux 2019
Procès-verbaux 2018
Procès-verbaux 2017
Procès-verbaux 2016
Procès-verbaux 2015
#### Ordres du jour - 2025
11 février 2025
11 mars 2025
8 avril 2025
13 mai 2025
27 mai 2025 - Extra
10 juin 2025
15 juillet 2025 - Extra
19 août 2025
2 septembre 2025 -Extra
9 septembre 2025
30 septembre 2025 - Extra
26 novembre 2025
9 décembre 2025
#### Ordres du jour - 2024
10 décembre 2024
27 novembre 2024
29 octobre 2024
8 octobre 2024
10 septembre 2024
20 août 2024
18 juillet 2024
11 juin 2024
14 mai 2024
9 avril 2024
Extraordinaire - 26 mars 2024
12 mars 2024
13 février 2024
Extraordinaire - janvier 2024
#### Ordres du jour - 2023
12 décembre 2023
22 novembre 2023
Extraordinaire - 31 octobre 2023
10 octobre 2023
12 septembre 2023
15 août 2023
13 juin 2023
9 mai 2023
Extraordinaire - 25 avril 2023
Extraordinaire - 19 avril 2023
11 avril 2023
14 mars 2023
14 février 2023
#### Ordres du jour - 2022
Décembre 2022
Novembre 2022
Extraordinaire - Novembre 2022
Septembre 2022
Annulée - Extraordinaire Août 2022
Août 2022
Extraordinaire Juillet 2022
Juin 2022
Mai 2022
Avril 2022
Mars 2022
Février 2022
Janvier 2022
#### Ordres du jour - 2021
Décembre 2021
Novembre 2021
6 juillet 2021 séance extraordinaire
Juin 2021
Mai 2021
Avril 2021
Mars 2021
février 2021 séance extraordinaire
Février 2021
#### Ordres du jour - 2020
Décembre 2020
Novembre 2020
Octobre 2020
Septembre 2020
Août 2020
Juin 2020
Extraordinaire 19 mai 2020
Mai 2020
Avril 2020
Mars 2020
Extraordinaire 18 février 2020
Février 2020
#### Enregistrements audio et vidéo
Pour consulter les enregistrements audio et vidéo des séances du conseil de la MRC, CLIQUEZ ICI.
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### CULTURE
Circuit découverte - Les grands développeurs d'ici
Politique culturelle et patrimoniale 2025
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### ENVIRONNEMENT
PLAN D'ADAPTATION AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES (PACC) DE LA MRC DES PAYS-D'EN-HAUT | VOLET 1 - APPRÉCIATION DES RISQUES - RAPPORT FINAL - NOVEMBRE 2022
PLAN D'ADAPTATION AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES (PACC) DE LA MRC DES PAYS-D'EN-HAUT | VOLET 2 - PLAN D'ADAPTATION - RAPPORT FINAL - MARS 2024
PLAN D'ADAPTATION AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES (PACC) DE LA MRC DES PAYS-D'EN-HAUT | CADRE D'INTERVENTION 2025-2035
Plan de gestion des matières résiduelles 2023-2030
Sommaire du projet du plan de gestion des matières résiduelles conjoint 2016-2020
Guide technique d'implantation des conteneurs semi-enfouis à chargement par grue (CSE) 2026
Plan régional des milieux humides et hydriques de la MRC des Pays-d'en-Haut 2022-2032
Bilan des autorisations municipales pour les activités réalisées dans les milieux hydriques:
* 2022
* 2023
* 2024
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### FAMILLES ET AÎNÉS
Politique des Familles et des Aînés
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### FINANCES
### Rémunération des élus
Rémunération 2025
Rémunération 2024
Rémunération 2023
Rémunération 2022
Rémunération 2021
Rémunération 2020
Rémunération 2019
Rémunération 2018
### Prévisions budgétaires et états financiers
#### **Prévisions budgétaires**
2026
2025
2024
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
#### **Comparatifs**
2018 et 2019
#### **Rapports financiers**
2025
2024
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
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### POLITIQUES
POLITIQUE CULTURELLE ET PATRIMONIALE 2025
POLITIQUE DE GESTION DES PLAINTES
POLITIQUE POUR L'ANALYSE DES DEMANDES D'OCCUPATION DES EMPRISES RIVERAINES DES PARCS LINÉAIRES LE P'TIT TRAIN DU NORD ET LE CORRIDOR AÉROBIQUE
POLITIQUE POUR L'OCTROI D'UNE AIDE FINANCIÈRE ET L'ACQUISITION D'ESPACES MÉDIAS
POLITIQUE DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES 2024
POLITIQUE DE CONDIDENTIALITÉ POUR LES MOYENS TECHNOLOGIQUES
POLITIQUE DE GOUVERNANCE EN MATIÈRE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DE LA MRC DES PAYS-D'EN-HAUT
DIRECTIVE PRÉCISANT LA NATURE DES SITUATIONS DANS LESQUELLES LA MRC DES PAYS-D'EN-HAUT ENTEND UTILISER UNE AUTRE LANGUE QUE LE FRANÇAIS
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### PROJETS DE RÈGLEMENTS
Projet de règlement - Règlement de contrôle intérimaire sur la protection des milieux humides
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### RAPPORTS D'ACTIVITÉS
Rapport d'activités MRC des Pays-d'en-Haut 2025
Rapport d'activités MRC des Pays-d'en-Haut 2024
Rapport d'activités MRC Pays-d'en-Haut 2023
### RÉGLEMENTS
Il est à noter que pour faciliter la lecture et la compréhension du lecteur si un règlement a été modifié, les modifications devraient se retrouver dans le règlement initial avec la référence de la modification sous l'article qui a été modifié. Le règlement modificateur se trouve en dessous du règlement initial.
La version électronique d'un règlement ne constitue pas la version officielle; elle ne saurait avoir préséance, en cas de divergence, sur l'original conservé par le greffe de la MRC des Pays-d'en-Haut.
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#### Administratifs
**Règlement- 368-2018**Traitement des élus et indemnité pour préjudice matériel pour le préfet.
**Règlement 373-2018**Concernant le code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC des Pays-d'en-Haut.
Modifié par:
* Règlement 446-2022 modifiant le Règlement 373-2018 concernant le Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC des Pays-d'en-Haut.
**Règlement 386-2019** Sur la délégation de pouvoirs d'autoriser des dépenses, de passer des contrats, sur le contrôle et le suivi budgétaires.
Modifié par:
* Règlement 387-2019 modifiant le Règlement 386-2019 sur la délégation de pouvoirs d'autoriser des dépenses, de passer des contrats, sur le contrôle et le suivi budgétaire.
* Règlement 464-2023 modifiant le règlement 386-2019 sur la délégation de pouvoirs d'autoriser des dépenses, de passer des contrats, sur le contrôle et le suivi budgétaire
**Règlement 490-2024** régissant les séances du conseil de la MRC des Pays-d'en-Haut
**Règlement 520-2025**sur la tarification pour l'année 2026
**Règlement 521-2025** concernant la date de la vente des immeubles pour non-paiement des taxes pour l'année 2026
**Règlement 522-2025** Concernant le code d'éthique et de déontologie du préfet de la MRC des Pays-d'en-Haut.
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#### Budget
**Règlements 349-2017 à 357-2017**Concernant la répartition des sommes payables à la MRC pour l'année 2018.
**Règlements 374-2018 à 383-2018**Concernant la répartition des sommes payables à la MRC pour l'année 2019.
**Règlement\_395-2019 à 404-2019**Concernant la répartition des quotes-parts payables à la MRC pour l'année 2020.
Modifié par:
* Règlement 407-2020 modifiant le Règlement 401-2019 Relativement au patrimoine et à la culture
**Règlements 416-2020 à 427-2020**Concernant la répartition des quotes-parts payables à la MRC pour l'année 2021.
**Règlements 436-2021 à 445-2021** Concernant la répartition des sommes payables à la MRC pour l'année 2022.
**Règlement 451-2022 à 460-2022** Concernant la répartition des sommes payables à la MRC pour l'année 2023.
**Règlement 470-2023 à 479-2023** Concernant la répartition des sommes payables à la MRC pour l'année 2024.
**Règlement 492-2024 à 501-2024** Concernant la répartition des sommes payables à la MRC pour l'année 2025.
**Règlement 510-2025 à 519-2025** Concernant la répartition des sommes payables à la MRC pour l'année 2026.
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#### Complexe sportif
**Règlement 366-2018**Déclarant la compétence de la MRC des Pays-d'en-Haut relativement à la construction et à l'exploitation d'un complexe sportif et déterminant les modalités et les conditions administratives et financières.
**Règlement 365-2018**Décrétant les travaux de construction du complexe sportif de la MRC des Pays-d'en-Haut et un emprunt à long terme pour en défrayer les coûts.
Modifié par:
* Règlement 405-2020
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#### Emprunts
**Règlement 318-2016**décrétant les travaux d'aménagement du site de l'ancienne gare de Mont-Rolland à Sainte-Adèle (phase 2) et autorisant un emprunt de 525 000 $ nécessaire à cette fin.
**Règlement 362-2018**décrétant l'acquisition de conteneurs en métal et en polyéthylène à chargement avant, de conteneurs semi-enfouis, de bacs roulants de 240 et 360 litres et de mini bacs de cuisine et pour la collecte des matières résiduelles et autorisant un emprunt de 1 714 456 $ nécessaire à cette fin.
Modifié par:
* **Règlement 384-2018**modifiant le règlement d'emprunt 362-2018
**Règlement 365-2018**décrétant les travaux de construction du complexe sportif de la MRC des Pays-d'en-Haut et un emprunt à long terme pour en défrayer les coûts.
**Règlement 415-2020**Établissant une nouvelle réserve financière de 132 465 $ pour le financement de liens d'interconnexion entre le parc linéaire « Le P'tit train du Nord » et le corridor aérobique pour les municipalités non-limitrophes à ces dites infrastructures récréatives ainsi que pour la mise en valeur et l'amélioration de ces mêmes infrastructures récréatives.
**Règlement 466-2023** décrétant les travaux de construction du siège social de la MRC des Pays-d'en-Haut et un emprunt à long terme pour en défrayer les coûts.
Modifié par:
* Règlement 507-2025 modifiant le règlement d'emprunt 466-2023 décrétant les travaux de construction du siège social de la MRC des Pays-d'en-Haut et un emprunt à long terme pour en défrayer les coûts.
**Règlement 480-2023** décrétant des travaux de rénovation majeure de l'ancienne Gare de Mont-Rolland et un emprunt à long terme pour en défrayer les coûts.
**Règlement 504-2025** décrétant des travaux de mise aux normes et adaptation aux changements climatiques sur les parcs linéaires et un emprunt à long terme pour en défrayer les coûts.
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#### Gestion contractuelle
#### Règlement 385-2019 sur la gestion contractuelle
Modifié par:
* Règlement 391-2019 modifiant le Règlement No 385-2019 sur la gestion contractuelle
* Règlement 430-2021 modifiant le Règlement No 385-2019 sur la gestion contractuelle
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#### Gestion des matières résiduelles
**Règlement 469-2023**(ancien GMR 389-2019)
Relatif aux matières résiduelles, leur collecte et disposition (entrée en vigueur le 1er janvier 2024)
Modifié par:
* Règlement 483-2023 modifiant le règlement 469-2023 (ancien GMR 389-2019) relatif aux matières résiduelles, leur collecte et disposition
* Règlement 491-2024 modifiant le règlement 469-2023 relatif aux matières résiduelles, leur collecte et disposition
* Règlement 503-2025 modifiant le règlement 469-2023 relatif aux matières résiduelles, leur collecte et disposition
* Règlement 509-2025 modifiant le règlement 469-2023 relatif aux matières résiduelles, leur collecte et disposition
Formulaires à remplir:
* Annexe 1 - Entente chemins privés (à compléter par le ou les propriétaires de rue ou d'accès privés afin d'autoriser les camions à procéder à la collecte et au transport des matières résiduelles).
* Annexe 3 - Entente ICI (entente de volume et de fréquence pour une institution, un commerce ou une industrie).
* Annexe 4 - Procuration ICI (procuration du propriétaire d'une institution, un commerce ou une industrie autorisant une personne à déterminer le volume ou la fréquence de collecte et les collectes supplémentaires).
**Règlement 463-2023** Règlement No 463-2023 adoptant le plan de gestion des matières résiduelles de la MRC des Pays-d'en-Haut 2023-2030 (PGMR)
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#### Parcs
**Règlement 93-99**concernant la circulation, la propreté, la sécurité, la paix et l'ordre ainsi que la tarification obligatoire sur le Parc régional des Pays-d'en-Haut
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#### Schéma d'aménagement
Règlement 361-2018 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC des Pays-d'en-Haut.
Règlement 434-2021 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC des Pays-d'en-Haut.
Règlement 449-2022 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC des Pays-d'en-Haut.
Règlement 465-2023 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC des Pays-d'en-Haut
Règlement 467-2023 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC des Pays-d'en-Haut
Règlement 488-2024 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC des Pays-d'en-Haut
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#### Transport
**Règlement 290-2014**Concernant l'organisation d'un service de transport en commun intermunicipal des personnes desservant les territoires des MRC des Laurentides et assurant une liaison avec des points situés sur le territoire de la ville de Saint-Jérôme et celui de la ville de Tremblant.
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### RÉPERTOIRES
Bottin des ressources familiales 2021
Family Resources PDH directory 2021
Répertoire des ressources pour les 55 ans et +
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### SÉCURITÉ INCENDIE
Schéma de couverture de risques en sécurité incendie
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### SPORTS ET RÉCRÉATION
#### POLITIQUE DE PROTECTION ET D'ACCÈS AUX SENTIERS
Version complète
Résumé
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### TOURISME/PLEIN AIR
#### Activités de plein air
Guide des activités hivernales 2025-2026
Guide des activités estivales 2025 | Randonnée pédestre, vélo, activités nautiques, activités familiales, golf
Activités nautiques 2025
Activités familiales 2025
#### Randonnée pédestre
Guide estival 2025 Plein Air Pays-d'en-Haut | Randonnée pédestre, vélo, activités nautiques, activités familiales, golf
En randonnée avec son chien
Cartes de randonnée pédestre
#### Vélo
Carte itinéraires cyclables sur route - 10e édition
Guide estival 2025 Plein Air Pays-d'en-Haut | Randonnée pédestre, vélo, activités nautiques, activités familiales, golf
Vélo de route et vélo de gravelle
Cartes de vélo de route et de gravelle
Vélo de montagne
Cartes de vélo de montagne
Pistes cyclables
Cartes des pistes cyclables
#### Spas
Spas et centres de santé
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