Règlements (full chronological bylaw register/search) | Ville de Longueuil — full text

This is the exact embedded text of the captured official document. Snapshot 1f53dcc9f66a · verified 2026-08-23 · original document · archived snapshot · unofficial consolidation, the official version is held by the municipal clerk.

Like Facebook Tweet Widget Année Année -Année20012002200320042005200620072008200920102011201220132014201520162017201820192020202120222023202420252026 Type de règlement - Tout -AgglomérationComité exécutifVille Projet immobilier PI-2026-010 visant la construction d'un bâtiment mixte de structure isolée, comportant 4 étages, aux futurs 820-830, chemin de Chambly et 25, rue De Gentilly Ouest (futur lot 6 734 074) Projet de résolution adopté le 16 juin 2026 Résolution adoptée le 18 août 2026 * Résolution PI-2026-010 Projet immobilier PI-2026-009 visant la construction d'une habitation trifamiliale de deux étages et de structure isolée située aux futurs 762-764-766, rue Bertrand Projet de résolution adopté le 17 mars 2026 Résolution adoptée le 28 avril 2026 Résolution en vigueur le 1er juin 2026 * Projet immobilier PI-2026-009 Projet immobilier PI-2026-008 visant la construction d'une habitation multifamiliale de structure isolée, comportant 7 étages, au 5685, chemin de Chambly (lot 4 365 124) Projet de résolution adopté le 17 février 2026 Résolution adoptée le 28 avril 2026 Résolution en vigueur le 1er juin 2026 * Projet immobilier PI-2026-008 Projet immobilier PI-2025-007 visant la construction d'une habitation multifamiliale de structure isolée, comportant 5 étages, aux 6400-6406, chemin de Chambly (lot 2 875 480) Projet de résolution adopté le 9 décembre 2025 Résolution adoptée le 7 juillet 2026 Résolution en vigueur le 10 août 2026 * Projet immobilier PI-2025-007 Projet immobilier PI-2025-006 visant la construction d'une habitation multifamiliale, de structure isolée, comportant 6 étages, aux 3130 à 3140, chemin de Chambly (futur lot 6 702 274) Projet de résolution adopté le 1er octobre 2025 Résolution adoptée le 9 décembre 2025 Résolution en vigueur le 12 janvier 2026 * Projet immobilier PI-2025-006 Modification PI-2025-005-01 relative au Projet immobilier PI-2025-005 visant la construction d'une habitation multifamiliale de trois étages et de structure isolée située au 3459, rue Mackay (district de Laflèche) Projet de résolution adopté le 28 avril 2026 Résolution adoptée le 26 mai 2026 Résolution en vigueur le 29 juin 2026 * Projet immobilier PI-2025-005-01 Projet immobilier PI-2025-005 visant la construction d'une habitation multifamiliale de trois étages et de structure isolée située au 3459, rue Mackay (district de Laflèche) Projet de résolution adopté le 19 août 2025 Résolution adoptée le 18 novembre 2025 Résolution en vigueur le 22 décembre 2025 * Projet Immobilier PI-2025-005 Projet immobilier PI-2025-004 visant la construction d'un bâtiment d'habitation, de structure isolée, comportant 4 étages et 14 logements, sur une partie du lot 4 388 397 située le long de la rue René-Philippe (district Lemoyne-de Jacques-Cartier) Projet de résolution adopté le 10 juin 2025 Résolution adoptée le 8 juillet 2025 Résolution en vigueur le 28 juillet 2025 * Projet immobilier PI-2025-004 Projet immobilier PI-2025-003 visant la construction d'un bâtiment mixte, de structure jumelée, comportant 4 étages, 30 logements et un local destiné à un usage du groupe d'activités services communautaires d'alimentation, d'hébergement, d'urgence et d'autres secours (6242) au 2040, chemin de Chambly (lot 3 221 571) Projet de résolution adopté le 18 mars 2025 Résolution adoptée le 15 avril 2025 Résolution en vigueur le 12 mai 2025 * Projet immobilier PI-2025-003 Projet d'habitation PH-2025-002 visant la construction d'une habitation multifamiliale de structure isolée, comportant 4 étages, au 1640, chemin Du Tremblay (lot 1 925 155) (district du boisé Du Tremblay) Projet de résolution adopté le 21 janvier 2025 Résolution adoptée le 18 février 2025 Résolution en vigueur le 14 mars 2025 * Projet d'habitation PH-2025-002 Projet d'habitation PH-2024-001 visant la construction d'une habitation multifamiliale de structure isolée de 6 étages et de 54 logements au 3475, chemin de Chambly (lot 5 627 347) Projet de résolution adopté le 20 août 2024 Résolution adoptée le 17 septembre 2024 Résolution en vigueur le 17 octobre 2024 * Projet d'habitation PH-2024-001 * Liste des équipements, infrastructures et activités d'intérêt collectif - Mise à jour du 31 mars 2021 (codification) Modification du Règlement CO-2017-954 ordonnant des travaux de réaménagement de la rue Patrick et du chemin de Chambly, entre la rue Cuvillier et la route 116, ainsi que des travaux d'aménagement d'une voie de virage à gauche dans le chemin de la Savane, incluant des travaux de feux de circulation, et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt Résolution adoptée le 11 avril 2023 * Résolution CO-230411-8.10 Modification du Règlement CO-2019-1071 ordonnant des travaux de rénovation de la piscine Olympia et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt * Résolution CO-220823-8.3 Modification du Règlement CO-2021-1139 ordonnant l'exécution de travaux de réfection et de construction de feux de circulation, incluant les dispositifs sonores et les feux à commande, et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt * Résolution CO-220517-8.13 Modification du Règlement CO-2019-1061 ordonnant des travaux de réfection du centre communautaire René-Veillet et de son stationnement et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt * Résolution CO-210824-8.11 Modification du Règlement CO-2021-1147 ordonnant l'exécution de travaux d'enfouissement d'infrastructures d'utilité publique et des travaux connexes de construction et de réfection d'infrastructures municipales dans les rues de Longueuil, Saint-Sylvestre et Saint-Charles ouest et décrétant, à ces fins,un emprunt * Résolution CO-210615-8.6 Résolution CO-210518-7.19 - Approbation d'un accord de développement amendé à intervenir entre la Ville et Devimco Immobilier inc. Concernant la réalisation d'un projet immobilier sur le site projeté du Centre-ville de Longueuil et approbation de promesses d'achat-vente Résolution adoptée le 18 mai 2021 * Résolution CO-210518-7.19 Règlement CO-2026-1365 modifiant le Règlement CO-2024-1285 sur les permis et certificats Projet de règlement adopté le 18 août 2026 * Projet de Règlement CO-2026-1365 Règlement CO-2026-1364 ordonnant des travaux de reconstruction de l'installation aquatique Lecavalier, située au 2030, rue Brébeuf, ainsi que des travaux de construction d'un stationnement et décrétant, à ces fins, un emprunt Projet de règlement déposé le 7 juillet 2026 * Projet de Règlement CO-2026-1364 Règlement CO-2026-1363 ordonnant des travaux de reconstruction de l'installation aquatique située au 2095, rue Laurier, et décrétant, à cette fin, un emprunt Projet de règlement déposé le 16 juin 2026 * Projet de Règlement CO-2026-1363 Règlement CO-2026-1360 ordonnant des travaux de réhabilitation environnementale de divers lots et décrétant, à cette fin et pour le paiement d'honoraires professionnels, un emprunt Projet de règlement déposé le 16 juin 2026 * Projet de Règlement CO-2026-1360 Règlement CO-2026-1359 ordonnant l'acquisition d'équipements motorisés ou roulants et décrétant, à cette fin, un emprunt Projet de règlement déposé le 7 juillet 2026 * Projet de Règlement CO-2026-1359 Règlement CO-2026-1358 modifiant le Règlement CO-2020-1090 sur la gestion contractuelle Projet de règlement déposé le 26 mai 2026 Règlement adopté le 18 août 2026 Règlement en vigueur le 20 août 2026 * Règlement CO-2026-1358 Règlement CO-2026-1357 ordonnant des travaux de prolongement du collecteur sud-est et d'ajout d'un égout sanitaire sur la rue Hillcrest et l'avenue Arlington et décrétant, à ces fins et pour le paiement d'honoraires professionnels, un emprunt Projet de règlement déposé le 16 juin 2026 * Projet de Règlement CO-2026-1357 Règlement CO-2026-1356 décrétant un emprunt pour le paiement des honoraires professionnels et des coûts de gestion de projet dans le cadre de travaux d'aménagement et de réfection de divers parcs, espaces verts, voies publiques et pistes cyclables Projet de règlement déposé le 28 avril 2026 Règlement adopté le 26 mai 2026 * Règlement CO-2026-1356 Règlement CO-2026-1355 décrétant une cotisation à l'endroit des membres de la société de développement commercial espace Saint-Charles pour l'exercice financier 2026 Projet de règlement déposé le 28 avril 2026 Règlement adopté le 26 mai 2026 Règlement en vigueur le 29 mai 2026 * Règlement CO-2026-1355 Règlement CO-2026-1355 décrétant une cotisation à l'endroit des membres de la société de développement commercial espace Saint-Charles pour l'exercice financier 2026 Projet de règlement déposé le 28 avril 2026 * Règlement CO-2026-1355 Règlement CO-2026-1354 modifiant le Règlement CM-2003-162 sur l'utilisation d'armes et de matières explosives Projet de règlement déposé le 16 juin 2026 Règlement adopté le 7 juillet 2026 Règlement en vigueur le 13 juillet 2026 * Règlement CO-2026-1354 Règlement CO-2026-1353 modifiant le Règlement CO-2012-728 constituant le code d'éthique et de déontologie des employés et des membres des comités et commissions de la Ville de Longueuil Projet de règlement déposé le 28 avril 2026 Règlement adopté le 16 juin 2026 Règlement en vigueur le 19 juin 2026 * Règlement CO-2026-1353 ## Pages * 1 * 2 * 3 * 4 * 5 * 6 * 7 * ... * suivant › * dernier »