Index thématique des principaux règlements | Ville de Longueuil — full text

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Like Facebook Tweet Widget Cette section contient une présentation des principaux règlements liés à la qualité de vie et à l'ordre public dans la Ville de Longueuil. Il s'agit de textes d'information qui résument les principales dispositions des règlements, accompagnés de conseils généraux. Veuillez noter que certains règlements municipaux et leurs dispositions diffèrent selon l'arrondissement. --- ### Avertissement Les textes d'information des principaux règlements ne remplacent pas les textes officiels adoptés par le conseil de ville, le conseil d'agglomération ou les conseils d'arrondissements. Tous les coûts, tarifs et montants des amendes sont donnés à titre indicatif. Pour des utilisations légales, il faut se référer au texte officiel du règlement. Avant d'entreprendre des démarches ou des travaux, prenez bien soin de vous informer auprès de la direction responsable de l'application du règlement. --- ### Textes officiels des règlements Vous pouvez aussi obtenir copie des textes officiels, à peu de frais, au comptoir de service de l'hôtel de ville. Si possible, veuillez utiliser le numéro de règlement comme référence lors de vos demandes d'information. Pour des renseignements complémentaires, on doit s'adresser à la Direction du greffe. #### Aménagement extérieur et construction abattage d'arbre abri d'auto abri d'auto temporaire adresse bien visible agrile du frêne aménagement de stationnement aménagement extérieur antenne parabolique arbres et arbustes bonbonne de gaz propane cabanon ou remise de jardin chauffe-eau clôture efficacité énergétique élagage et étêtage des arbres entreposage de véhicule filtreur de piscine garage détaché gaz propane, bonbonne de piscines plantation d'arbres et d'arbustes programmes d'aide à l'habitation propane, bonbonne de gaz remisage de véhicule remise de jardin spas stationnement (aménagement) système de filtration (piscines et bains tourbillons) système de recirculation (piscines et bains tourbillons) terrain vacant thermopompe #### Eau potable arrosage et utilisation de l'eau bornes-fontaines (arrosage et utilisation de l'eau) canalisation municipale eau (arrosage et utilisation de l'eau) eau rouillée (réseau d'aqueduc) égout, refoulement d' lavage de véhicule (arrosage et utilisation de l'eau) pelouse (arrosage et utilisation de l'eau) piscine (remplissage) pression d'eau (réseau d'aqueduc) puisards (bris, déplacement de la grille) refoulement d'égout réseau d'aqueduc (eau rouillée, pression d'eau) réseau d'égout (refoulement) #### Incendie adresse bien visible alarmes (fausses) appareil de chauffage à combustible solide avertisseur de fumée barbecues et grils décorations de Noël (risque d'incendie) issues et balcons (dégagement et déneigement) feux extérieurs incendie pièces pyrotechniques poêle à bois (appareil de chauffage à combustible solide) ramonage des cheminées #### Nuisances alarmes (fausses) animaux bruit chats, chiens (animaux) circulaires et journaux entretien du terrain graffitis herbe à poux (entretien du terrain) licence pour chiens (animaux) logement (salubrité) mauvaises herbes (entretien du terrain) métro (parcs et endroits publics) parcs et endroits publics salubrité de logement vandalisme véhicule à vendre vente débarras (vente de garage) vente itinérante (porte-à-porte) #### Permis et certificat entreprises (certificats d'autorisation et d'occupation) construction démolition rénovation site patrimonial cité du Vieux-Longueuil (construction, rénovation, démolition) vignette de stationnement #### Pesticides pesticides #### Qualité de vie endroits publics et parcs pesticides (entretien du terrain) système d'alarme utilisation des armes et de matières explosives #### Voie publique et circulation bornes-fontaines (endommagées) déneigement enseigne de rue (endommagée) feu de circulation (non fonctionnel) lampadaire de rue (non fonctionnel) marche au ralenti des véhicules parcomètre (non fonctionnel) permis (déneigement) puisards (déneigement) remorquage de véhicules signalisation (endommagée) stationnement (déneigement) stationnement de nuit stationnement (vignette) véhicules non autorisés vignette de stationnement voie publique et ses composantes