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##### MONTCALM
# Règlements généraux
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1. Home
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5. Urbanisme
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7. Règlements généraux
Règlement N°367-2026 concernant la gestion contractuelle
Règlement N°365-2026 concernant l'occupation et l'entretien des bâtiments
Règlement N° 364-2026 concernant l'adoption d'un code d'éthique et de déontologie révisé des élus municipaux
Règlement N° 363-2026 concernant les taux de taxation 2026
Règlement N° 362-2025 concernant le traitement des élus
Règlement N° 251-1-2025 ayant pour objet de modifier le règlement N° 251-2008 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale tel qu'amendé
Règlement N° 117-3-2025 ayant pour objet d'amender le règlement N° 117-92 tel qu'amendé pour donner des noms aux rues et aux chemins
Règlement N°193-24-2025 ayant pour objet de modifier le règlement N°193-2002 tel qu'amendé concernant les antennes
Règlement N° 361-2025 concernant les taux de taxation 2025
Règlement N° 360-2024 concernant la régie interne des séances du conseil
Règlement N° 334-2-2024 amendant le N° 334-2020 concernant la gestion contractuelle
Règlement N° 359-2024 concernant l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la municipalité de Montcalm
Règlement 357-2023 constituant un fond de roulement
Règlement 191-1-2024 modifiant le plan d'urbanisme-ilôt de chaleur
Premier projet Règlement N° 193-7-2023 - Résidence de tourisme en résidence principale
Règlement N° 355-2023 - Comité consultatif en environnement
Règlement N° 354-2023 - Démolition d'immeubles
Règlement N° 352-2023 relativement les alarmes incendies
Règlement 193-7-2023 - Résidence de tourisme en résidence principale
Règlement 351-2022 concernant les projets intégrés
Règlement N° 350-2022 relatif au stationnement et à la circulation
Règlement N° 349-2022 relatif à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics
Règlement N° 348-2022 relatif aux systèmes d'alarmes
Règlement N° 347-2022 relatif à la circulation des chevaux et des véhicules à traction hippomobile
Règlement N° 346-2022 relatif aux nuisances
Reglement 342-2022 - Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
Règlement N° 322-2-2022 modifiant le règlement 322-2017 relativement la délégation de pouvoir au directeur général / greffier-trésorier pour autoriser des dépenses
Règlement N° 345-2022 Code d'éthique et de déontologie des employés de la municipalité
Règlement N° 344-2022 déterminant les limites de vitesse sur le réseau routier sous la responsabilité de la municipalité
Règlement 193-4-2021 modifiant le règlement 193-2002 sur les marges ligne haute tension
Règlement de zonage 193-2002 amendé
Règlement 192-1-2021 - modifiant le règlement 192-2002 pour les fins de parcs
Règlement sur les permis et les certificats 192-2002 amendé
Règlement 339-1-2021 - amendement au règlement 339-2020 sur les animaux
Règlement 339-2020 sur les animaux amendé
Règlement 193-2-2020 - Zonage Cannabis
Règlement d'emprunt 340-2020 pour l'agrandissement et la réfection de l'hôtel de ville
Règlement 339-2020 sur les animaux
Règlement 338-2020 PPCMOI
Règlement 336-2020 Salubrité aux immeubles
Règlement 335-2020 Matières résiduelles
Règlement 332-2019 - Règlement brûlage
Règlement 265-1-2020 ayant pour objet de modifier le règlement no. 265-2010 sur les modalités relatives à l'usage du centre communautaire
L'eutrophisation des lacs
Règlement 204-2003 sur les vidange de fosses septiques
Règlement 281-2012 amendant le règlement 204-2003 sur les vidanges de fosses septiques
Règlement 297-2013 amendant le règlement 204-2003 sur les vidanges de fosses septiques
Règlement 234-2007 sur l'utilisation des pesticides
Utilisation des bacs de matières résiduelles
Règlement 301-2013 sur les Nuisances
Référez-vous à l'indice de feu à la page d'accueil pour savoir si la municipalité peut émettre un permis
Piscines
Règlement 298-2013 relatif au stationnement et à la circulation
Règlement 300-2013 concernant la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics
Règlement 314-2015 concernant la circulation des véhicules lourds sur le chemin du Lac-Beaven.
Réglement 321-1-2017 concernant la construction des rues et les dispositions relatives a la verbalisation des rue
\*\*\* La municipalité de Montcalm ne peut assurer que les règlements sont à jour en tout temps et elle n'assume aucune responsabilité quant à l'intégralité du texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site. Pour vérifier les dispositions applicables, veuillez consulter le texte officiel disponible au bureau municipal.\*\*\*
#### Personne contact
**Maxime Pépin**
Inspecteur et responsable
en urbanisme
819-681-3383 poste 5802