Politiques et programmes (index)

Notre-Dame-du-Bon-Conseil, Quebec

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Rechercher Rechercher # Politiques et programmes ## Politiques et programmes #### Directive relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle Directive relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle Ajouté le 06/11/2024 #### Plan de déneigement et de déglaçage Plan de déneigement et de déglaçage Ajouté le 01/12/2014 #### Politique concernant l'embauche du personnel Politique concernant l'embauche du personnel Ajouté le 05/03/2007 #### Politique concernant la garde et le contrôle des chiens et chats domestiques Politique concernant la garde et le contrôle des chiens et chats domestiques Ajouté le 02/02/2009 #### Politique concernant la gestion des plaintes Politique concernant la gestion des plaintes Ajouté le 06/03/2006 #### Politique concernant la tenue d'un événement annuel soulignant la venue de nouveaux arrivants Politique concernant la tenue d'un événement annuel soulignant la venue de nouveaux arrivants Ajouté le 04/10/2010 #### Politique concernant le harcèlement en milieu de travail Politique concernant le harcèlement en milieu de travail Ajouté le 02/04/2007 #### Politique concernant le journal local d'informations municipales Politique concernant le journal local d'informations municipales Ajouté le 08/09/2014 #### Politique concernant les séjours en centre hospitalier et les décès Politique concernant les séjours en centre hospitalier et les décès Ajouté le 06/04/2009 #### Politique d'acquisition de biens et services et disposition d'actifs Politique d'acquisition de biens et services et disposition d'actifs Ajouté le 07/12/2015 #### Politique d'assignation temporaire et de maintien du lien d'emploi Politique d'assignation temporaire et de maintien du lien d'emploi Ajouté le 05/05/2014 #### Politique d'utilisation et avis de confidentialité Politique d'utilisation et avis de confidentialité Ajouté le 12/09/2023 #### Politique de reconnaissance des employés (projet) Politique de reconnaissance des employés (projet) Ajouté le 05/05/2014 #### Politique d'aide financière et de soutien aux organismes sans but lucratif Politique d'aide financière et de soutien aux organismes sans but lucratif Ajouté le 06/08/2007 #### Politique en santé et sécurité du travail Politique en santé et sécurité du travail Ajouté le 05/05/2014 #### Politique familles-aînés (MADA) Plan d'action MADA 2022-2025 Ajouté le 10/01/2022 Politique des aînés 2020-2024 Ajouté le 06/01/2020 #### Politique relative à la marche au ralenti des véhicules et de l'équipement Politique relative à la marche au ralenti des véhicules et de l'équipement Ajouté le 07/09/2010 #### Politique sur l'utilisation d'internet et du courriel Politique sur l'utilisation d'internet et du courriel Ajouté le 08/07/2003 #### Politique sur la mise en valeur des résidus de construction, rénovation et démolition d'origine municipale Politique sur la mise en valeur des résidus de construction, rénovation et démolition d'origine municipale Ajouté le 02/04/2007 #### Politique sur le remboursement des frais de déplacement Politique sur le remboursement des frais de déplacement Ajouté le 01/01/1996 #### Politique sur les médias sociaux Politique sur les médias sociaux Ajouté le 09/05/2024 ### Trouver un document Recherche dans cette rubrique Recherche dans le centre documentaire complet ### Catégories * Berce du caucase --- * Centre récréatif Léo-Paul Therrien --- * Collecte des encombrants (gros rebuts) --- * Collecte des matières résiduelles --- * Comité consultatif en urbanisme (CCU) --- * Découvrir Notre-Dame-du-Bon-Conseil --- * Demande d'accès à l'information --- * Demande de permis --- * Développement économique --- * Eau potable + 2025 + 2024 + 2023 + 2022 + 2021 + 2020 + 2019 + 2018 + 2009 --- * Écocentre --- * Élections municipales + Liste des candidatures déposées + Poser sa candidature aux élections + Qui peut voter + Résultats des élections + Travailler aux élections --- * Employés municipaux --- * Finances + 2024 + 2023 + 2022 + 2021 + 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