Politiques municipales (index)

Nouvelle, Quebec

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Aller au contenu # Politiques ![](https://nouvellegaspesie.com/wp-content/plugins/wp-file-download//app/site/assets/images/searchloader.svg) ![](https://nouvellegaspesie.com/wp-content/plugins/wp-file-download//app/site/assets/images/search-24.svg) | Nom du document | Taille du document | Aperçu | | --- | --- | --- | | Politique de prévention du harcèlement psychologique ou sexuel au travail et de traitement des plaintes | 183.65 KB | Aperçu | | Politique de la famille et des aînés | 1.09 MB | Aperçu | | Politique de gestion contractuelle | 66.81 KB | Aperçu | | Plan d'action de la politique de la famille et des aînés | 174.19 KB | Aperçu | pdf ### Politique de prévention du harcèlement psychologique ou sexuel au travail et de traitement des plaintes Aperçu pdf ### Politique de la famille et des aînés Aperçu pdf ### Politique de gestion contractuelle Aperçu pdf ### Plan d'action de la politique de la famille et des aînés Aperçu ![Logo municipalité de Nouvelle](https://nouvellegaspesie.com/wp-content/uploads/2025/02/logo_nouvelle_tele.png) Gérer le consentement Nous utilisons des témoins (cookies) pour améliorer votre expérience lors de votre visite sur sur notre site. En cliquant sur « Accepter », vous consentez à leurs utilisations. Fonctionnel Fonctionnel Toujours activé Le stockage ou l'accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d'intérêt légitime de permettre l'utilisation d'un service spécifique explicitement demandé par l'abonné ou l'utilisateur, ou dans le seul but d'effectuer la transmission d'une communication sur un réseau de communications électroniques. Préférences Préférences Le stockage ou l'accès technique est nécessaire dans la finalité d'intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l'abonné ou l'utilisateur. Statistiques Statistiques Le stockage ou l'accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l'accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l'absence d'une assignation à comparaître, d'une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d'accès à internet ou d'enregistrements supplémentaires provenant d'une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier. Marketing Marketing Le stockage ou l'accès technique est nécessaire pour créer des profils d'utilisateurs afin d'envoyer des publicités, ou pour suivre l'utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires. * Gérer les options * Gérer les services * Gérer {vendor\_count} fournisseurs * En savoir plus sur ces finalités Voir les préférences * {title} * {title} * {title}