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- Archélas Poulin, sculpteur
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- La vie étudiante
- Vie sportive et loisirs
* Contact
* 819 583-3953
**ALERTE | Entrave mineur Route 263 Pont Victoria (Marston) entre 9h et 15h**
# Vie municipale Règlements municipaux

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### Projets de règlements
#### Projets
Règlement numéro 2026-03 relatif à l'occupation et à l'entretien des bâtiments
Règlement numéro 2026-04 modifiant le règlement relatif à la démolition d'immeubles
Règlement numéro 2026-05 (emprunt camion de déneigement)
Règlement numéro 2026-06 sur le traitement des élus municipaux
Règlement numero 2026-07 (Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux)
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles (entrée en vigueur reportée)
### Nos principaux règlements
#### Sécurité incendie
RÈGLEMENT 2017-09 CONCERNANT LA CONSTITUTION DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE ET DES RÈGLES APPLICABLES EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ INCENDIE
#### Gestion contractuelle
RÈGLEMENT 2024-05 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE
#### Éthique et déontologie
RÈGLEMENT NUMÉRO 2018-02 RELATIF À LA RÉVISION DU CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX
#### Stations de lavage et barrières levantes
RÈGLEMENT 2022-03 RELATIVEMENT À L'UTILISATION DES STATIONS DE LAVAGE ET DES BARRIÈRES LEVANTES
RÈGLEMENT 2022-07 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2022-03 RELATIVEMENT À L'UTILISATION DES STATIONS DE LAVAGE ET DES BARRIÈRES LEVANTES
### Règlements municipaux applicables par la Sûreté du Québec
La Municipalité autorise de façon générale la Sûreté du Québec ainsi que tout officier municipal autorisé par résolution du conseil ou règlement à délivrer les constats d'infraction pour toute infraction aux présents règlements.
#### Alarmes
RÈGLEMENT NO 2019-10 SUR LES SYSTÈMES D'ALARME
Réglemente l'installation et le fonctionnement des systèmes d'alarme sur le territoire de la municipalité.
#### **Bon ordre et paix publique**
RÈGLEMENT NO 2026-02 CONCERNANT LE BON ORDRE ET LA PAIX PUBLIQUE
Détermine les pouvoirs d'intervention notamment en ce qui concerne les comportements interdits, les rassemblements et défilés, le bruit, les armes, les boissons alcoolisées dans les places publiques et autres plusieurs autres éléments qui troublent la paix et l'ordre public.
#### Animaux
RÈGLEMENT N° 2025-05 SUR LA GARDE ET LE CONTRÔLE DES ANIMAUX
Encadre la garde et l'entretien des animaux (chats, chiens et autres animaux domestiques, animaux indigènes et non indigènes au territoire québécois), le transport des animaux, les licences et médailles, les animaux blessés, malades, maltraités ou morts, les nuisances relatives aux animaux.
#### Nuisances
RÈGLEMENT NO 2025-06 SUR LES NUISANCES
Détermine ce qui constitue une nuisance dans les lieux publics, à la personne et à la propriété, concernant les arbres contaminés et végétaux ainsi que le déblaiement de la neige.
#### Circulation
RÈGLEMENT NO 2019-08 RELATIF À LA CIRCULATION
Détermine les règles relatives à la circulation routière sur le territoire de la municipalité afin de diriger ou de contrôler la circulation.
#### Stationnement
RÈGLEMENT NO 2019-11 RELATIF AU STATIONNEMENT
Encadre les durées de stationnement, les stationnements interdits, les zones de stationnement, le stationnement sur rue, le stationnement des caravanes et des habitations motorisées, le stationnement des véhicules lourds et des remorques, etc.
#### Cannabis
RÈGLEMENT NO 2019-04 CONCERNANT LA CONSOMMATION DE CANNABIS DANS LES ENDROITS PUBLICS
### Règlements d'urbanisme
* Règlement sur le Plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
* Plan de développement en zone agricole
* Plan de zonage, milieu rural
* Plan de zonage, périmètre d'urbanisation
* Plan d'urbanisme
* Règlement de lotissement
* Règlement constituant un comité consultatif d'urbanisme (CCU)
* Règlement sur les permis et les certificats
* Règlement de construction
* Grille des spécifications (2026)
* Règlement portant sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme (2025)
* Règlement zonage (2024)
* Règlement relatif à la démolition d'immeubles (2023)
### Autres règlements
+ Règlement 2020-02 modifiant le règlement 2014-07 (Hydrocarbures)
+ Règlement 2023-02 (Programme de revitalisation)
+ Règlement sur les pesticides et les fertilisants
+ Règlement sur les ventes débarras
+ Règlement 2024-04 sur la régie interne des séances du conseil
* Règlement sur l'occupation du domaine public
* Règlement sur le branchement aqueduc et égout
* Règlement sur le colportage
* Règlement sur le traitement des élus municipaux
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Municipalité de Piopolis
403, rue Principale
Piopolis (Québec)
G0Y 1H0
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