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# **Municipaux**
## Zonages
### 461-2015 Table des matières.pdf
### 461-2015 Annexe A Tableau 1.2: Utilisation du sol zones contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles, usage résidentiel
### 461-2015 Annexe A, Tableau 1.3 Utilisation du sol zones contraintes relatives aux glissements de terrain, normes applicables aux autres usages
### 461-2015 Annexe A Tableau 1.4 :461-2015 Annexe A Tableau 1.2: Utilisation du sol zones contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôt
### 461-2015 Annexe B: Cahier des spécifications
### 461-2015 Annexes D & E: Règlement aéroport de Baie-Comeau, normes pour logements destinés à des employés saisonniers et formultaires
### 461-2015 Chapitres 1 à 3: Dispositions déclaratives, dispositions interprétatives, usages, constructions et lots dérogatoires
### 461-2015 Chapitres 4 à 6: Zonage, classifications des usages, cahier des spécifications
### 461-2015 Chapitre 7, 8, 9: Constructions et usages permis/non permis, bâtiment prohibé, apparence et déplacement, utilisation des cours
### 461-2015 Chapitres 10 à 13: Entreposage extérieur, usages et bâtiments principaux, complémentaires et temporaires
### 461-2015 Chapitres 14 & 15: Aménagement des terrains, accès à la propriété, stationnement, aire de chargement et de déchargement
### 461-2015 Chapitre 16: Affiches, enseignes et panneaux-réclames
### 461-2015 Chapitres 17 & 18: Dispositions particulières relatives aux contraintes naturelles, infrastructures, équipements de transports et anthropique
### 461-2015 Chapitres 19 & 20: Dispositions particulières relatives aux territoires d'intérêt & à la cohabitation des usages en zone agricole
### Cartes 2 à 8: Plan d'urbanisme, zonage, secteur, périmètre, d'urbanisation
### 521-2023- Premier projet modifiant le règlement 461-2015 relativement à diverses dispositions pour les parcs de maisons mobiles
### 529-2024- Premier projet, modifiant le règlement 461-2015 relatif à sécurité des piscines résidentielles
### 529-2024 - Deuxième projet modifiant le règlement 461-2015 relatif à la sécurité des piscines résidentielles
### 529-2024 - Modifiant le règlement 461-2015 relatif à la sécurité des piscines résidentielles
### 533-2025 Amendement au 461-2015, relativement à l'agriculture urbaine, à la forme sphérique des bâtiments et aux cantines mobiles
### 461-2015 Annexe A Tableau 1.1: Normes applicables à l'usage résidentiel de faible à moyenne densité
## Codes éthiques
### Code éthique des élus modifié 2016
### Code éthique des élus 2014
### Code éthique des employés 2012
### Code éthique des employés modifié 2016
### Code éthique des élus modifié 2018
### Règlement 2026-540 - Édictant le code d'éthique .pdf
## Règlements
### Règlement 458-2014 abrogeant les règlements 432-2012 et 445-2013 sur la rémunération des pompiers
### Règlement 459-2014 pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2015
### Règlement 466-2015 sur le Service incendie
### Règlement 467-2015 sur les Colporteurs et les commerçants itinérants
### Règlement 468-2015 modifiant le capital du fonds de roulement
### Règlement 473-2016 sur la gestion des matières résiduelles
### Règlement 489-2018 sur les taux de taxes municipales et des tarifs
### Règlement 490-2018 modifiant l'article 4 du règlement 489-2018 sur l'imposition des taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2018
### Règlement 491-2018 modifiant l'article 18 du règlement 473-2016 sur la gestion des matières résiduelles
### Règlement no 492-2018 remplaçant l'annexe V du règlement no 2001-99 concernant la circulation et le stationnement
### Règlement 428-2012 sur la rémunération des élus
### Règlement 472-2016 Tarifications.pdf
### 487-2017 - Concernant la création d'une réserve financière pour les dépenses reliées aux réseaux d'aqueduc et d'égout du parc Langlois.pdf
### 486-2017 - Concernant la création d'une réserve financière pour les dépenses reliées au réseau d'aqueduc du centre du village.pdf
### 485-2017 - Décrétant une dépense de 550 000$ et un emprunt de 550 000 pour les travaux de prolongement du réseau d'aqueduc du 198 au 234 de la rue
### 484-2017 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats 464-2015.pdf
### 483-2017 - Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et délégation de dépenses.pdf
### 482-2017 - Relatif aux frais de déplacement des élus et des employés de la municipalité de Pointe-Lebel.pdf
### 481-2017 - Modifiant le règlement de zonage 461-2015 en concordance avec le règlement d'amendement 2015-05 modifiant le schéma d'aménagement révi
### 480-2017 - Modifiant le règlement 461-2015 (usages divers).pdf
### 479-2017 - Modifiant le règlement de zonage 461-2015 relativement au contrôle de l'utilisation du sol dans les zones exposées aux glissements de te
### 478-2017 - Pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2017.pdf
### 477-2016 - Déléguant le pouvoir de former des comités de sélection.pdf
### 476-2016 - Prévention des incendies.pdf
### 475-2016 - Modifiant le règlement 438-2012 relativement au code d'éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Pointe-Lebel.pdf
### 474-2016 - Modifiant le règlement 451-2014 concernant le code d'éthique et de déontologie pour les élus de la municipalité de Pointe-Lebel.pdf
### 473-2016 - Concernant la gestion des matières résiduelles.pdf
### 472-2016 - Règlement relatif à la tarification des activités, biens et services municipaux.pdf
### 471-2016 - Modifiant le règlement 410-2009 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1.pdf
### 470-2016 - Pour déterminer le paiement des comptes de taxes et les taux d'intérêts et pénalités.pdf
### 469-2015 - Pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2016.pdf
### 468-2015 - Règlement concernant l'augmentation du fonds de roulement.pdf
### 467-2015 - Règlement sur les colporteurs et les commerânts itinérants.pdf
### 466-2015 - Service de sécurité incendie.pdf
### 465-2015 - Dérogations mineures.pdf
### 464-2015 - Permis et certificats.pdf
### 463-2015 - Lotissement.pdf
### 462-2015 - Construction.pdf
### 461-2015 - Zonage.pdf
### 460-2015 - Plan d'urganisme.pdf
### 459-2014 - Pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2015.pdf
### 458-2014 - Abrogeant les règlements 432-2012 et 445-2013 (Rémunération des pompiers).pdf
### 457-2014 - Modifiant le règlement de zonage 216-90 (Roulottes et campings) second projet.pdf
### 456-2014 - Modifiant le règlement de zonage 216-90 (Usages prohibés de certains véhicules ou objets) second projet.pdf
### 455-2014 - Abrogeant le règlement 449-2013 (sens unique rue Chouinard).pdf
### 454-2014 - Réglement sur la régie interne des séances du conseil de la municipalité de Pointe-Lebel.pdf
### 453-2014 - Abrogeant le règlement 448-2013 concernant une alllocation de transition versée au maire.pdf
### 452-2014 - Décrétant l'acquisition du parc de maisons mobiles Murray et un emprunt de 250 000 $ pour en acquitter le coût.pdf
### 451-2014 - Code d'éthique et de déontologie des élus révisé.pdf
### 450-2013 - Pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2014.pdf
### 449-2013 - Sens unique - rue Chouinard.pdf
### 448-2013 - Allocation de transition versée au maire.pdf
### 447-2-2013 - Modifiant le règlement de zonage 216-90 (Zone 44-C).pdf
### 447-1-2013 - Modifiant le règlement de zonage 216-90 (Zones 42-V et 45-V).pdf
### 446-2-2013 - Sur les usages conditionnels.pdf
### 446-1-2013 - Sur les usages conditionnels.pdf
### 445-2013 - Modifiant l'article 3 du règlement 432-2012 sur la rémunération des pompiers.pdf
### 444-2012 - Mise aux normes phase 2 - Station de pompage.pdf
### 443-2012 - Pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2013.pdf
### 441-2012 - Décrétant l'acquisition du parc de maisons mobiles Murray.pdf
### 440-2012 - Décrétant l'acquisition du parc de maisons mobiles Langlois.pdf
### 439-2012 - Modifiant le capital du fonds au fonds de roulement.pdf
### 438-2012 - Code d'éthique et de déontologie des employés.pdf
### 437-2012 - Restrictions à la délivrance de permis ou de certificats dans les zones exposées aux glissements de terrain et à l'érosion des berges.
### 436-2012 - Modifiant le règlement 424-2011 relatif au fonds de roulement.pdf
### 435-2012 - Modifiant le règlement 2002-89 - eau potable.pdf
### 433-2012 - Modifiant le règlement de zonage 216-90 - Grille de spécifications.pdf
### 432-2012 - Abrogeant les règlements 416-2010 et 349-2000.pdf
### 431-2012 - Modifiant le règlement 397-07 - Services municipaux.pdf
### 430-2012 - Modifiant le règlement 417-2010 - Matériel roulant.pdf
### 429-2012 - Animaux.pdf
### 428-2012 - Rémunération des élus.pdf
### 427-2011 - Déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2012.pdf
### 426-2011 - Modifiant l'article 5 du règlement 401-07 concernant la tarification du service de déneigement des rues privées.pdf
### 425-2011 - Concernant la tarification du service d'entretien, en saison estivale, des rues privées.pdf
### 424-2011 - Constitution d'un fonds de roulement.pdf
### 423-2011 - Code d'éthique et de déontologie pour les élus.pdf
### 422-2011 - Modifiant le règlement zonage 216-90 - Grille de spécifications.pdf
### 421-2011 - Modifiant l'article 5 (Sanctions pénales) du règlement 327-98.pdf
### 420-2011 - Modifiant l'article 8.2.1.1 (Abris d'hiver et clôtures à neige) du règlement de zonage 216-90.pdf
### 419-2011 - Abrogeant le règlement d'emprunt 413-2010 au montant de 500 000$.pdf
### Règl. 517-2023 -Taxes municipales 2023 final.pdf
### Règl. 518-2023 Démolition de bâtiments -CMQ-69523-001 - 2023-005\_2023.01.20 -.pdf
### Règl. 522-2023 Second règl. amendement modif. rèegl. zonage 461-2015 Utilis. conteneurs pr entreposag - Adopté le 21 août 2023.pdf
### Règl. 523-2023 - Modifiant règl. 517-2023 Taxes annuelles.pdf
### Règl. 511-2022 sur les Véhicules hors route Pte-Lebel.pdf
### Règlement 2000-99 - Paix publique, bon ordre, nuisances.pdf
### Règl. 524-2023 Séances du conseil de la mun. de Pte-Lebel.pdf
### Règl. 526-2024 -Taxes municipales 2024 et services municipaux.pdf
### Règl. 505-2021 GESTION CONTRACTUELLE-SIGNÉ.pdf
### projet règlement 530-2024.pdf
### Règl. 532-2024 -Taxes municipales 2025.pdf
### Règl. 529-2024 -Adoption 2e projet (piscine) amender modifiant le règl. zonage 461-2015.pdf
### Règl. 530-2024 - Adoption du règl. modifant les dérogations mineures modifiant le règl. 465-2015.pdf
### Règl. 531-2024 - Adoption du règl. et Abroge le règl. 505-2021 Gestion contractuelle.1.pdf
### Règl. 529-2024 - Adoption (piscine) amender modifiant le règl. zonage 461-2015.pdf
### 527-2024 Division du territoire de Pointe-Lebel en 6 districts électoraux.pdf
Règlements
### Procès verbaux
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###### Procès verbaux
Culture et loisirs
### Bureau touristique
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###### Bureau touristique
Municipalité
### Historique
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###### Historique