Règlements municipaux - Municipalité de Rapide-Danseur
Rapide-Danseur, Quebec
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# Règlements municipaux
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### Voici une liste des principaux règlements municipaux
Pour plus d'informations, sachez que tous les règlements municipaux sont disponibles au bureau municipal. Si vous avez besoin de renseignements concernant ceux-ci, il est possible de vous présenter directement au bureau ou de nous contacter par téléphone au (819) 948-2152 ou par courriel au r[email protected]
## Documents
* Règlement relatif à la période de questions
* Règlement urbanisme
* Grille des zones et usages
* Liste des zones
* Règlement concernant les brûlages
* Règlement gestion contractuelle
* Règlement concernant la sécurité, la paix et l'ordre dans endroits publics
* Règlement concernant les nuisances
* Règlements du CAMPING RUSTIQUE
Règlements du CAMPING RUSTIQUE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAPIDE-DANSEUR
* Règlement 2022-07 : Ordre et paix
* Règlement 2022-06 : Règlement sur les animaux
LORS DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 19 JUIN 2023, LA MUNICIPALITÉ A RÉSOLU D'ADHÉRER À LA SPCA, ET CE, À COMPTER DU 1ER JUILLET.
* Règlement 2022-02 : Éthique et déontologie
* Règlement 2023-01 : Taxation
* Taxation 2024
* Salaire des élus 2024 et les suivantes
* Charte de la langue française
* Règlement 2026-01 traitant du salaire des élus
* Code d'éthique et de déontologie 2025-2028
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