Règlements et plan d'urbanisme - Ville de Richmond (index)
Richmond, Quebec
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# Règlements et plan d'urbanisme
Règlement de zonage
Règlement de zonage 108 - Mise à jour février 2026
Plan de zonage -Carte - Annexe 1
Grille de spécification des usages - Permis par zone (Annexe 5)
Grille des normes d'implantation par zone (Annexe 6)
Grille des normes diverses pour les enseignes par zone (Annexe 7)
Construction rattachée au bâtiment principal (Annexe 8)
Identification des cours (Annexe 8)
Types d'habitation (Annexe 8)
Exemples de stationnement (Annexe 8)
Règlement no 308 modifiant l'annexe 1 du règlement de zonage no 108 relatif aux zones P-3 et R-33
Règlement 333 - modifiant le règlement de zonage no 108 concernant les dispositions relatives aux projets intégrés et aux dispositions particulières pour le centre-ville
Règlement 336 modifiant l'annexe V "grille des spécifications des usages permis par zone" du règlement de zonage no 108 afin d'intégrer l'usage "services hôteliers illimités" dans la zone C-1
Règlement no 346 modifiant les articles 188 et 189 et l'annexe 7 du règlement de zonage no 108
Règlement no 348 modifiant l'annexe V du règlement de zonage no 108 afin d'intégrer l'usage "services aux animaux" (C3.1D) dans la zone CPA-2
Règlement no 351 - modifiant l'article 12 du règlement de permis et certificat no 111
Autres règlements d'urbanisme
Règlement de lotissement no 109 (2025-03)
Règlement de construction no 110 (2007)
Règlement de permis et certificats no 111 (2025-03)
Règlement no 112 conditions d'émissions de permis de construction
Règlement no 236 sur les rejets dans le réseau d'égouts de la Ville
Règlement no 256 sur les branchements d'aqueduc et d'égouts
Règlement no 319 constituant un comité consultatif d'urbanisme dans la Ville de Richmond
Règlement 334 relatif à la démolition d'immeubles
Règlement 339 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
Règlement du plan d'urbanisme
Plan d'urbanisme version 2019
Plan d'urbanisme - annexe 1 - affectation des sols - 2025
Plan d'urbanisme - annexe 2 - territoire d'intérêt particulier
Plan d'urbanisme - annexe 3 - territoires de contraintes à l'aménagement
Règlement 335 modifiant le plan d'urbanisme no 107 concernant le remplacement du plan particulier d'urbanisme
Votre projet est-il assujetti au PIIA?
Plusieurs secteurs de la Ville de Richmond sont assujettis au Règlement no 76 de Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA). Pour savoir si votre projet est touché par cette réglementation, il est important de communiquer avec l'inspecteur municipal dès l'étape de planification du projet. Pour en savoir un peu plus sur le PIIA, appelez au 819 826-3789, poste 223, ou par courriel
Plan particulier d'urbanisme (PPU) du centre-ville
Plan particulier d'urbanisme (PPU) du centre-ville de Richmond - mars 2024
Rapport d'évaluation d'impact sur la santé - Le plan particulier d'urbanisme du centre-ville de Richmond - mars 2024 - CIUSSS-Estrie CHUS