Règlement 25-041 sur la tarification applicable aux locations, programmes, services et biens de loisir, de culture et de vie communautaire, pour l'exercice financier 2026

Rimouski, Quebec · adopted 2025-12-15

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À jour au 4 mai 2026 Service du greffe CODIFICATION ADMINISTRATIVE La présente codification administrative a été effectuée afin de faciliter la lecture du règlement numéro 25-041 et ses amendements. Seuls les règlements originaux peuvent faire preuve de leur contenu. RÈGLEMENT 25-041 RÈGLEMENT SUR LA TARIFICATION APPLICABLE AUX LOCATIONS, PROGRAMMES, SERVICES ET BIENS DE LOISIR, DE CULTURE ET DE VIE COMMUNAUTAIRE, POUR L'EXERCICE FINANCIER 2026 Adopté par le conseil municipal le 15 décembre 2025 et modifié par le(s) règlement(s) et/ou procès- verbal(aux) de correction suivant(s) : Numéro Date 26-015 2026-04-07 Règlement 25-041 RÈGLEMENT 25-041 RÈGLEMENT SUR LA TARIFICATION APPLICABLE AUX LOCATIONS, PROGRAMMES, SERVICES ET BIENS DE LOISIR, DE CULTURE ET DE VIE COMMUNAUTAIRE, POUR L'EXERCICE FINANCIER 2026 TABLE DES MATIÈRES SECTION I DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES ................................................................................................. 3 SECTION II MODALITÉS D'INSCRIPTION ET D'ANNULATION ................................................................. 4 SECTION III TARIFS ET FRAIS PARTICULIERS .............................................................................................. 6 SECTION IV TARIFS APPLICABLES AUX ORGANISMES SOUTENUS .......................................................... 7 SECTION V DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINALES .................................................................... 8 ANNEXE I ANNEXE II ANNEXE III ANNEXE IV ANNEXE V ANNEXE VI Règlement 25-041 Page 3 sur 8 RÈGLEMENT 25-041 RÈGLEMENT SUR LA TARIFICATION APPLICABLE AUX LOCATIONS, PROGRAMMES, SERVICES ET BIENS DE LOISIR, DE CULTURE ET DE VIE COMMUNAUTAIRE, POUR L'EXERCICE FINANCIER 2026 SECTION I DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES 1. Ce règlement édicte les tarifs applicables en matière de location, de programmes, de services et de biens en loisir, culture et vie communautaire de la Ville de Rimouski (ci-après désignée la « Ville »), pour l'année 2026. 2. Pour l'application du présent règlement, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : « fondation » : personne morale à but non lucratif et légalement constituée qui affecte irrévocablement et à titre gratuit son patrimoine à la réalisation d'une œuvre d'intérêt général; « force majeure » : événement imprévisible et irrésistible; y est assimilée la cause étrangère qui présente ces mêmes caractères. « groupe spontané » : groupe de personnes mobilisées pour l'organisation d'une activité ponctuelle ou d'un événement sur le domaine public municipal, sans être constitué en organisme à but non lucratif, mais en étant parrainé par un organisme à but non lucratif ou une instance publique; « locataire périodique » : personne morale ou physique qui loue, dans un même contrat et pour une même session d'activités, un minimum de 4 périodes; « non-résident » : toute personne physique ou morale ayant sa résidence ou son siège social à l'extérieur du territoire rimouskois; « organisme admissible au soutien » : personne morale à but non lucratif et légalement constituée qui répond aux critères généraux de la Politique de soutien aux organismes et d'attribution des subventions; « organisme affinitaire » : personne morale légalement constituée avec laquelle la Ville reconnaît, par résolution, une relation de collaboration, dans le cadre d'échanges de services, de réalisations communes ou de soutien à la mission municipale; « organisme jeunesse soutenu » : un organisme soutenu dont la clientèle desservie est composée à plus de 50 % de personnes mineures; « organisme soutenu » : organisme admissible au soutien qui ne correspond pas à la définition d'un groupe spontané, d'un organisme affinitaire ou d'une fondation; « plateau principal » : lieu où l'organisme admissible au soutien dispense plus de 75 % de sa programmation annuelle totale, en considérant les saisons; Règlement 25-041 Page 4 sur 8 « preuve de résidence » : toute carte ou document émis par un organisme public faisant mention du nom et de l'adresse de résidence du détenteur, tels que permis de conduire, carte d'étudiant, carte d'hôpital, compte de taxes municipales ou toute pièce d'identité jugée suffisante; « programmation régulière » : toute programmation d'activités en lien avec la mission centrale de l'organisme, incluant les séries éliminatoires et les activités intra-clubs dans le cas d'organismes sportifs; « résident » : toute personne physique ou morale ayant sa résidence principale ou secondaire, ou son siège social, à Rimouski ou dans une municipalité dotée d'une entente intermunicipale. Est considéré comme un résident une personne qui quitte temporairement son domicile situé dans une autre municipalité pour étudier et résider sur le territoire rimouskois, pendant la durée de l'année scolaire. 3. Les tarifs applicables sont édictés aux annexes du présent règlement. Les gratuités sont prévues à l'annexe V du présent règlement. 4. Lorsqu'un tarif relatif à un programme ou un bien n'est pas prévu en annexe du présent règlement, le tarif applicable est établi de la façon suivante : Description Tarif Programme : (Frais engagés + 18 %) / nbre de participants Matériel offert en location : Prix du marché de location 5. Les montants prévus au présent règlement incluent les taxes. 6. Tout tarif exigé en vertu du présent règlement doit être acquitté par carte de crédit, par carte de débit ou en argent comptant. Le paiement par chèque est autorisé pour les personnes morales légalement constituées uniquement. 7. Lorsqu'une activité fait l'objet de plusieurs séances, le tarif exigé est proportionnel au nombre de séances offertes. 8. Lorsqu'une activité implique l'utilisation de matériel périssable, le coût du matériel doit être acquitté par le participant. 9. La délivrance de la carte-loisirs est gratuite. Lorsqu'une carte doit être délivrée de nouveau en raison de sa perte ou de sa détérioration, les frais prévus à l'annexe I s'appliquent. SECTION II MODALITÉS D'INSCRIPTION ET D'ANNULATION Règlement 25-041 Page 5 sur 8 10. Une preuve de résidence doit être présentée lors de l'émission ou du renouvellement d'une carte- loisirs. 11. La priorité d'inscription au programme du camp de jour et de son service de garde est accordée aux résidents. L'inscription d'un non-résident sera refusée si les places ou les équipements ne sont pas disponibles. 12. La Ville peut annuler une activité ou une location dans les cas suivants : 1o lorsque le nombre d'inscriptions requis n'est pas atteint; 2o pour un cas de force majeure; 3o sur demande du Centre de services scolaire des Phares, en vertu d'une entente scolaire ou municipale. Le remboursement applicable est prévu au tableau ci-dessous : Type d'annulation Remboursement prévu Annulation complète Remboursement en totalité Annulation partielle Remboursement au prorata 13. Lorsque la Ville, par sa faute, n'est pas en mesure de répondre entièrement à ses obligations contractuelles au moment de la location d'installations ou d'équipements, une compensation équivalente à 20 % des frais payés est versée. 14. Le participant qui annule son inscription à un cours ou à une activité avant le début de la troisième séance a droit au remboursement de son inscription au prorata du nombre de périodes de cours ou activité non suivie. Une somme de 15 $ sera toutefois déduite du montant remboursé, à titre de frais d'administration. 15. Malgré les dispositions du premier alinéa de l'article 14, aucun remboursement ou note de crédit ne sera accordé : 1o pour les abonnements annuels illimités à une activité libre, les entrées individuelles et les forfaits limités ainsi que les cours aquatiques privés et semi-privés; 2o pour les activités du camp de jour, de son service de garde, du camp sports et plein air, du camp aquatique et des ateliers Farfouille, après le 5e jour ouvrable précédant le début de la session ou de la semaine d'activités. Le présent article ne s'applique pas aux annulations pour causes médicales ou en raison d'un déménagement dans une autre municipalité. Dans de tels cas, un remboursement au prorata est effectué, sur présentation d'un billet médical ou d'une preuve de changement du lieu de résidence. Règlement 25-041 Page 6 sur 8 16. Le déplacement des semaines d'activité d'un camp d'été est autorisé lorsque la demande est formulée au plus tard le 5e jour ouvrable précédant le début de ladite semaine, et ce, sous réserve de places disponibles. 17. L'annulation, par un participant : 1° d'une classe neige au parc Beauséjour, d'une location d'un bassin aquatique extérieur, ou d'un terrain sportif extérieur est sans frais, lorsque celle-ci est effectuée avant 16 h, la veille de l'activité. 2° d'une location de gymnase, d'un bassin aquatique intérieur, d'une glace intérieure et d'une salle dans un centre communautaire est sans frais, lorsque celle-ci est effectuée 2 jours ouvrables avant l'activité. Toute annulation subséquente à ces délais entraîne la facturation de la totalité des frais relatifs à l'activité, sauf dans le cas d'une force majeure ou d'un problème de santé grave. 18. Dans le cas d'une annulation complète d'un plateau sportif intérieur dans les dix jours ouvrables précédant la réalisation d'un événement d'envergure tel qu'un tournoi, une compétition, un gala ou une école de sport, des frais de 18 % de la valeur complète ou partielle du contrat s'appliquent. SECTION III TARIFS ET FRAIS PARTICULIERS 19. Les tarifs résidents sont applicables aux personnes suivantes : 1° aux résidents; 2° aux citoyens d'une municipalité visée par une entente intermunicipale avec la Ville; 3° aux personnes morales exploitant une entreprise dont le siège social est situé sur le territoire de la ville de Rimouski; 4° aux personne inscrites à un programme sport-études, pourvu que l'activité soit dispensée à Rimouski, majoritairement durant la période scolaire. Dans le cas du paragraphe 4° du présent article, le tarif résident est uniquement applicable pour la location d'installations de loisir. 20. Aucuns frais d'accès ne sont applicables à l'accompagnateur d'une personne détentrice de la carte d'accompagnement en loisir (CAL) lorsque celle-ci accompagne une personne en situation de handicap participant à une activité de loisir organisée par la Ville. Un professionnel de la santé qui, dans ses fonctions, accompagne le parent est considéré comme un accompagnateur supplémentaire permis. Règlement 25-041 Page 7 sur 8 L'accompagnateur, qui se présente avec le détenteur de la carte d'accompagnement loisir, ne peut participer à l'activité, sauf lorsque ladite activité nécessite son implication active. SECTION IV TARIFS APPLICABLES AUX ORGANISMES SOUTENUS 21. L'équipe sportive civile qui regroupe des jeunes de moins de 25 ans bénéficie des tarifs prévus à l'annexe II pour les équipes sportives d'un programme sport-études, à condition que celle-ci: 1° démontre que 75 % des participants sont des étudiants à temps plein; 2° soit gérée par un organisme à but non lucratif légalement constitué; 3° participe à un réseau de compétition régional, interrégional ou provincial. 22. Un organisme soutenu a accès à une compensation financière, au cours d'une même année civile, dans le cas de la location de la salle Desjardins pour la tenue d'un spectacle ou d'un événement autre, dont les spécificités sont : 1° la Ville rembourse à raison de 100 % des frais de location de la salle encourus lors de la première location; 2° la Ville rembourse à raison de 50 % des frais de location de la salle encourus lors de locations subséquentes; 3° la Ville rembourse à raison de 100 % des frais de location de la salle encourus lors de la première répétition; 4° la Ville rembourse à raison de 50 % des frais de location de la salle encourus lors de répétitions subséquentes; 5° la Ville rembourse à raison de 100 % des frais de location de la fosse d'orchestre encourus lors de la première location; 6° la Ville rembourse à raison de 50 % des frais de location de la fosse d'orchestre encourus lors de locations subséquentes. L'organisme soutenu doit défrayer les frais de montage et de démontage lors d'une location de la fosse d'orchestre. Les compensations financières ne s'appliquent pas pour les coproductions et dans les cas où l'organisme partenaire agit comme entremetteur pour un autre organisme. 23. Les organismes jeunesse soutenus ont droit à un rabais pouvant atteindre 95 % du tarif pour organisme soutenu lequel est déduit des frais de location d'installations de loisir, applicable uniquement pour cette clientèle, prévus à l'Annexe II ou sur le coût de leur loyer prévu au bail de location, et ce, uniquement pour le plateau principal dont la Ville est propriétaire ou d'un gymnase appartenant au Centre de services scolaire des Phares. Sont exclus : les programmes sport-études, arts-études et les écoles ou les camps de sport, les tournois, les galas ou autres événements en-dehors de la programmation régulière. Règlement 25-041 Page 8 sur 8 Ceux qui partagent un plateau principal avec une autre clientèle sont admissibles à un rabais selon le ratio de participants d'âge mineur par rapport à l'ensemble des participants. Ce calcul est fait séparément pour chaque plage utilisée par une autre clientèle lorsque la tarification s'applique sur une base horaire. 24. Les organismes jeunesse soutenus du secteur sportif qui accueillent toute équipe regroupant des participants mineurs résidents et non-résidents, appelée équipe de sélection régionale, dans une infrastructure dont la Ville est propriétaire, ont droit au rabais prévu à l'article 23 selon le ratio de participants résidents par rapport à l'ensemble des participants composant l'équipe. SECTION V DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINALES 25. Le Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire de la Ville est responsable de l'application du présent règlement. Afin d'appliquer les tarifs prévus au présent règlement, le Service est autorisé à engager la responsabilité de la Ville de Rimouski par l'entremise de contrats pour la location d'équipements de loisir. 26. Le présent règlement abroge le Règlement décrétant la tarification applicable aux locations, programmes, services et biens de loisir, de culture et de vie communautaire pour l'exercice financier 2025 (R.V.R. 24-058). 27. Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2026. Activités Clientèle Étudiant 81.75 $ 119.75 $ Adulte 119.75 $ 141.75 $ 60 ans et plus 81.75 $ 141.75 $ 60 ans et plus 73.50 $ 127.75 $ Adulte 108.25 $ 127.75 $ BD Enfant 52.00 $ 126.75 $ Cinéma d'animation Enfant 93.50 $ 231.50 $ 60 ans et plus 41.75 $ 72.50 $ Adulte 61.00 $ 72.50 $ 60 ans et plus 69.50 $ 121.00 $ Adulte 101.25 $ 121.00 $ 60 ans et plus 83.00 $ 145.00 $ Adulte 122.00 $ 145.00 $ 60 ans et plus 63.50 $ 110.25 $ Adulte 88.75 $ 110.25 $ Enfant 52.00 $ 126.75 $ Étudiant 81.75 $ 119.75 $ Adulte 119.75 $ 141.75 $ 60 ans et plus 74.50 $ 130.25 $ Adulte 109.25 $ 130.25 $ 60 ans et plus - 10 sem. 63.50 $ 109.25 $ Adulte - 10 sem. 88.75 $ 109.25 $ 60 ans et plus - 12 sem. 95.25 $ 164.25 $ Adulte - 12 sem. 133.75 $ 164.25 $ Farfouille Enfant 1 fois/sem. - 4 sem. 30.75 $ 49.50 $ Improvisation Enfant 52.00 $ 126.75 $ Initiation à l'impro Enfant 52.00 $ 126.75 $ 60 ans et plus 96.75 $ 163.50 $ Adulte 136.00 $ 163.50 $ Enfant 62.25 $ 158.75 $ Étudiant* 107.25 $ 150.75 $ Adulte* 150.75 $ 181.75 $ 60 ans et plus* 107.25 $ 181.75 $ *Matériel obligatoire 66.75 $ 66.75 $ Enfant 1 fois/sem. - 12 sem. 99.25 $ 243.25 $ Enfant 2 fois/sem. - 12 sem. 193.50 $ 486.25 $ Enfant 1 fois/sem. - 18 sem. 139.25 $ 352.50 $ Enfant 2 fois/sem. - 18 sem. 283.25 $ 705.00 $ Théâtre Enfant - 12 sem. 181.75 $ 455.00 $ 60 ans et plus 77.25 $ 134.75 $ Adulte 110.25 $ 134.75 $ 60 ans et plus 44.75 $ 74.50 $ Adulte 63.50 $ 74.50 $ 60 ans et plus 74.50 $ 125.50 $ Adulte 106.25 $ 125.50 $ 60 ans et plus 89.75 $ 150.75 $ Adulte 124.50 $ 150.75 $ 2026 Peinture - Huile et acrylique Poterie Sensamerveille Vitalité danse Yoga adapté 6 semaines Yoga adapté 10 semaines Yoga adapté 12 semaines ANNEXE I PROGRAMMES ET ACTIVITÉS ACTIVITÉS ET ATELIERS CULTURELS, SPORTIFS ET COMMUNAUTAIRES Exploration théâtrale Résident Non-résident Aquarelle Avant-midi en détente Conditionnement physique dirigé 6 semaines Conditionnement physique dirigé 10 semaines Conditionnement physique dirigé 12 semaines Danse en ligne Dessin Exploration du dessin Clientèle Résident Non-résident En groupe - 30 min 0 à 17 ans 10.50 $ 16.50 $ 0 à 17 ans 11.00 $ 16.75 $ Adultes 13.25 $ 19.25 $ Étudiants 11.50 $ 17.25 $ 60 ans et plus 11.50 $ 17.25 $ 0 à 17 ans 11.25 $ 17.00 $ Adultes 13.50 $ 19.50 $ Étudiants 11.75 $ 17.50 $ 60 ans et plus 11.75 $ 17.50 $ 0 à 17 ans 32.50 $ 39.00 $ Adultes 40.50 $ 47.25 $ 0 à 17 ans 48.25 $ 55.50 $ Adultes 60.00 $ 67.00 $ 0 à 17 ans 19.50 $ 25.75 $ Adultes 24.75 $ 30.25 $ 0 à 17 ans 16.75 $ 22.50 $ Adultes 20.75 $ 26.75 $ 0 à 17 ans 29.50 $ 35.75 $ Adultes 37.00 $ 43.25 $ 0 à 17 ans 25.00 $ 30.50 $ Adultes 31.25 $ 37.00 $ 0 à 17 ans 11.25 $ 17.00 $ Adultes 13.50 $ 19.50 $ Étudiants 11.75 $ 17.50 $ 60 ans et plus 11.75 $ 17.50 $ Jeune sauveteur s. o. 12.75 $ 19.00 $ Étoile de bronze s. o. 15.00 $ 20.75 $ Sauvetage sportif s. o. 15.50 $ 21.25 $ 15 à 17 ans 11.00 $ 16.75 $ Adultes 13.50 $ 19.50 $ Étudiants 11.75 $ 17.50 $ 60 ans et plus 11.75 $ 17.50 $ 15 à 17 ans 9.00 $ 14.00 $ Adultes 11.25 $ 16.00 $ Étudiants 9.50 $ 14.75 $ 60 ans et plus 9.50 $ 14.75 $ Rabais 2e cours/sess. -10% -10% Rabais 3e cours/sess. -15% -15% 15 à 17 ans 15.00 $ 20.75 $ Adultes 18.50 $ 24.50 $ Étudiants 16.00 $ 21.75 $ 60 ans et plus 16.00 $ 21.75 $ 15 à 17 ans 12.50 $ 17.00 $ Adultes 15.25 $ 20.50 $ Étudiants 13.25 $ 18.25 $ 60 ans et plus 13.25 $ 18.25 $ 260.00 $ 275.00 $ 450.00 $ 325.00 $ 375.00 $ 160.00 $ 300.00 $ (26-015, a. 1.) Moniteur en sauvetage Rabais fidélité À la carte - 55 min À la carte - 45 min Cours de sauvetage Médaille de bronze Croix de bronze Médaille/croix de bronze combinées Moniteur cours de natation Sauveteur national Premiers soins - Général - DEA - Anaphylaxie Activités Activités dirigées (Prix par cours) Natation En groupe - 55 min Privé - 30 min Privé - 45 min Semi-privé 30 min (à 2) Semi-privé 30 min (à 3) Semi-privé 45 min (à 2) Semi-privé 45 min (à 3) En groupe - 45 min Sports aquatiques Plongeon Mise en forme aquatique À la session - 55 min À la session - 45 min 2026 PROGRAMMES AQUATIQUES COMPLEXE SPORTIF DESJARDINS - BASSINS AQUATIQUES Clientèle 2 ans et moins Gratuit Gratuit 3 à 17 ans 3.75 $ 7.25 $ Étudiants 5.00 $ 9.75 $ Adultes 6.75 $ 13.00 $ 60 ans et plus 5.00 $ 9.75 $ Semaine de relâche Pour tous 2.75 $ 5.25 $ 3 à 17 ans 29.50 $ 59.25 $ Étudiants 39.25 $ 79.25 $ Adultes 54.75 $ 103.75 $ 60 ans et plus 39.25 $ 79.25 $ Famille 228.75 $ 443.75 $ 3 à 17 ans 74.00 $ 148.75 $ Étudiants 98.75 $ 197.50 $ Adultes 136.00 $ 259.25 $ 60 ans et plus 98.75 $ 197.50 $ Famille 284.50 $ 551.50 $ 3 à 17 ans 99.00 $ 185.25 $ Étudiants 123.25 $ 247.00 $ Adultes 173.00 $ 330.25 $ 60 ans et plus 123.25 $ 247.00 $ Forfaits de groupes Clientèle 3 à 17 ans 3.00 $ 6.00 $ Étudiants 3.75 $ 7.25 $ Adultes 5.00 $ 9.75 $ 60 ans et plus 3.75 $ 7.25 $ Famille 80.50 $ 160.75 $ 3 à 17 ans 31.25 $ 62.00 $ Étudiants 37.25 $ 73.25 $ Adultes 50.00 $ 99.00 $ 60 ans et plus 37.25 $ 73.25 $ 3 à 17 ans 24.50 $ 50.00 $ Étudiants 30.00 $ 59.25 $ Adultes 39.25 $ 79.25 $ 60 ans et plus 30.00 $ 59.25 $ Semaine de relâche Pour tous 2.25 $ 4.25 $ En cas de perte ou de bris non dû à l'usure normale 5.75 $ ACTIVITÉS LIBRES - FORFAITS ORGANISMES OU ENTREPRISES Conditions d'admissibilité : - Achat de 200 entrées minimum - Tarif universel sans égard au lieu de résidence ni au statut du client (enfant, adulte, aîné, étudiant) - Organismes ou entreprises privées dont le siège social se situe sur le territoire de la ville de Rimouski Conditions d'utilisation : - Les entrées doivent être utilisées dans les douze (12) mois suivant la délivrance 7.25 $/entrée GLACES PAVILLON, COLISÉE ET COMPLEXE SPORTIF DESJARDINS ACTIVITÉS LIBRES 2026 Résident Non-résident Entrée individuelle Accès illimité 1 an Forfait 10 séances REMPLACEMENT 2026 CARTE-LOISIRS Entrée individuelle Carte de 10 bains Accès illimité 1 an Combo glaces et piscines Accès illimité 1 an 2026 COMPLEXE SPORTIF DESJARDINS - BASSINS AQUATIQUES BAINS LIBRES 2026 Résident Non-résident 1er enfant 48.75 $ 77.50 $ 2e enfant 41.00 $ 66.25 $ 3e enfant 32.75 $ 54.50 $ 4e enfant et plus Gratuit 41.00 $ 1er enfant 279.50 $ 396.50 $ 2e enfant 236.25 $ 323.00 $ 3e enfant 193.00 $ 274.25 $ 4e enfant et plus Gratuit 242.50 $ 1er enfant 44.50 $ 73.25 $ 2e enfant 29.75 $ 47.50 $ 3e enfant 21.75 $ 35.50 $ 4e enfant et plus 15.00 $ 24.25 $ 1er enfant 184.25 $ 294.50 $ 2e enfant 146.75 $ 233.25 $ 3e enfant 110.50 $ 177.75 $ 1er enfant 272.75 $ 394.00 $ 2e enfant 260.50 $ 382.00 $ 3e enfant 248.50 $ 369.50 $ Camp Jeune sauveteur (20 h) Camp Jeune 220.00 $ 321.00 $ Camp sports et plein air Camp aquatique Service de garde Tarifs à la semaine CAMPS D'ÉTÉ THÉMATIQUES Note : Tarifs à la semaine 2026 Résident Non-résident CAMP DE JOUR 2026 Résident Non-résident Camp de jour Tarifs à la semaine Camp de jour Tarifs pour la saison estivale complète CAMPS D'ÉTÉ LOCATION DES ARÉNAS Résident Non-résident 270.50 $ 312.00 $ 172.50 $ 206.25 $ 86.25 $ 103.00 $ 201.75 $ 223.50 $ 103.50 $ 150.25 $ 3 120.75 $ 3 956.50 $ 5 402.25 $ 6 799.25 $ 103.50 $ s. o. 172.50 $ 206.25 $ 121.25 $ s. o. 720.00 $ s. o. 450.00 $ s. o. 374.00 $ s. o. 275.00 $ s. o. 197.00 $ s. o. 160.75 $ s. o. 302.75 $ 302.75 $ 195.75 $ 207.50 $ 111.75 $ 118.50 $ 77.50 $ 82.00 $ 719.50 $ 865.50 $ 1 200.25 $ 1 483.25 $ Résident Non-résident 270.50 $ 312.00 $ 172.50 $ 206.25 $ 86.25 $ 103.00 $ 201.75 $ 223.50 $ 103.50 $ 150.25 $ 2 076.25 $ 2 535.00 $ 3 706.00 $ 4 571.50 $ 103.50 $ s. o. 172.50 $ 206.25 $ 121.25 $ s. o. 720.00 $ s. o. 450.00 $ s. o. 374.00 $ s. o. 275.00 $ s. o. 197.00 $ s. o. 160.75 $ s. o. Événement - tarif demie-journée Événement - tarif journée complète Items accessoires (tarif journalier) Événement - 1 glace - tarif journalier Événement - 2 glaces - tarif journalier Casiers - 2 pi² Groupe 1 - 154 pi² Groupe 2 - 105,8 pi² à 133 pi² Groupe 3 - 63 pi² à 89 pi² Groupe 4 - 23 pi² à 30 pi² Groupe 5 - 19 pi² à 21 pi² Groupe 6 - 11 pi² à 12 pi² Salle FA-203 (si jumelé à la location d'un plateau sportif) Salle FA-218 (si jumelé à la location d'un plateau sportif) Salle GL-217 (si jumelé à la location d'un plateau sportif) Plancher de bois Régulier - soir et fin de semaine (lun-ven, 16 h 15-23 h 30, et sam, 6 h, au dim, 23 h 30) Régulier - jour (dim au ven, 23 h 30 à 16 h 15, et ven, 23 h 30, au sam, 6 h) Régulier - demi-glace Régulier - tournoi adulte Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études, concentration sportive, tournoi mineur Montage et démontage - 1 glace Montage et démontage - 2 glaces Location de glace Colisée Financière Sun Life Comité Ki-Bouge École de sports de glace et groupes d'âge mineur Casiers - 2 pi² Groupe 1 - 154 pi² Groupe 2 - 105,8 pi² à 133 pi² Groupe 3 - 63 pi² à 89 pi² Groupe 4 - 23 pi² à 30 pi² Groupe 5 - 19 pi² à 21 pi² Groupe 6 - 11 pi² à 12 pi² ANNEXE II INSTALLATIONS DE LOISIR Location de casiers et locaux (tarif annuel) Complexe sportif Desjardins Notes: tarif horaire, sauf indication contraire Régulier - soir et fin de semaine (lun-ven, 16 h 15-23 h 30, et sam, 6 h, au dim, 23 h 30) Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études, concentration sportive, tournoi mineur Location de glace École de sports de glace et groupes d'âge mineur Comité Ki-Bouge Régulier - jour (dim au ven, 23 h 30 à 16 h 15, et ven, 23 h 30, au sam, 6 h) Régulier - demi-glace Régulier - tournoi adulte 2026 Location de casiers et locaux (tarif annuel) 302.75 $ 302.75 $ 775.00 $ 892.25 $ 195.75 $ 207.50 $ 731.75 $ 841.00 $ 1 018.50 $ 1 170.75 $ 1 444.75 $ 1 660.75 $ Résident Non-résident 220.00 $ 249.25 $ 161.25 $ 197.25 $ 80.50 $ 95.50 $ 188.75 $ 199.75 $ 85.25 $ 121.25 $ 1 218.00 $ 1 519.25 $ 1 903.75 $ 2 366.00 $ 85.25 $ s. o. 161.25 $ 192.25 $ 121.25 $ s. o. 720.00 $ s. o. 450.00 $ s. o. 374.00 $ s. o. 275.00 $ s. o. 197.00 $ s. o. 160.75 $ s. o. 302.75 $ 302.75 $ 412.75 $ 490.50 $ Notes : Tarif horaire, sauf indication contraire Les tarifs de location incluent les frais de surveillance, lorsqu'applicables Résident Non-résident 46.00 $ 63.25 $ 28.00 $ 38.25 $ Résident Non-résident 43.00 $ 58.75 $ 25.75 $ 35.25 $ Plancher de bois Montage et démontage Frais de conciergerie - 1 à 999 personnes Frais de conciergerie - 1 000 à 1 999 personnes Frais de conciergerie - 2 000 personnes et + Salle A-202 (si jumelé à la location d'un plateau sportif) Régulier Organismes jeunesse soutenus, institutions scolaires, CPE, programme sport-études et concentration sportive - École Paul-Hubert B-107; - École Paul-Hubert D-146. Taux Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport-études et concentration sportive MOYENS GYMNASES LOCATION DE GYMNASES GRANDS GYMNASES - École Langevin; - École St-Jean; - École Paul-Hubert B-115. Taux Pavillon polyvalent Régulier - soir et fin de semaine (lun-ven, 16 h 15-23 h 30, et sam, 6 h, au dim, 23 h 30) Régulier - jour (dim au ven, 23 h 30 à 16 h 15, et ven, 23 h 30, au sam, 6 h) Régulier - demi-glace Régulier - tournoi adulte Lorsqu'il est autorisé, selon l'entente scolaire-municipal, qu'un gymnase du Centre de services des Phares soit loué sans surveillance, un escompte de 50 % s'applique sur le tarif. - École Boisé-des-Prés Items accessoires (tarif journalier) Plancher de bois Montage et démontage Items accessoires (tarif journalier) Location de glace Location de casiers et locaux (tarif annuel) Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études, concentration sportive, tournoi mineur Comité Ki-Bouge École de sports de glace et groupes d'âge mineur Casiers - 2 pi² Groupe 1 - 154 pi² Groupe 2 - 105,8 pi² à 133 pi² Groupe 3 - 63 pi² à 89 pi² Groupe 4 - 23 pi² à 30 pi² Groupe 5 - 19 pi² à 21 pi² Groupe 6 - 11 pi² à 12 pi² Événement - tarif demie-journée Événement - tarif journée complète 2026 Résident Non-résident 40.75 $ 55.75 $ 24.50 $ 33.75 $ Résident Non-résident 36.25 $ 49.75 $ 22.00 $ 30.00 $ Résident Non-résident 34.25 $ 46.50 $ 20.25 $ 27.75 $ Résident Non-résident 46.50 $ 63.50 $ 23.25 $ 31.75 $ 18.75 $ 25.50 $ 28.00 $ s. o. 30.00 $ 42.25 $ (26-015, a. 2 et 3.) LOCATION DE TERRAINS SPORTIFS EXTÉRIEURS Résident Non-résident 42.25 $ 52.50 $ 25.50 $ 31.50 $ 73.75 $ 93.00 $ 44.50 $ 56.00 $ Résident Non-résident 92.50 $ 117.50 $ 55.50 $ 69.50 $ 45.75 $ 57.50 $ 34.75 $ 43.25 $ 2026 Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport-études et concentration sportive ÉDIFICE CLAIRE-L'HEUREUX-DUBÉ Taux Régulier - Gymnase double Régulier - Demi-gymnase - École Élisabeth-Turgeon (pavillon Envolée); - École Sainte-Agnès; - École Sainte-Odile; - École Saint-Yves; - École Paul-Hubert A-133. Taux - École Du Rocher; - École de l'Estran. Taux Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport-études et concentration sportive AUTRES GYMNASES Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport-études et concentration sportive TRÈS PETITS GYMNASES - École des Merisiers; - École Paul-Hubert B-112; - École d'Amours; PETITS GYMNASES - École Élisabeth-Turgeon; - École de Mont-St-Louis-Saint-Rosaire; Demi-terrain Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive Terrain de baseball sénior (CSGL) Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive Terrain complet Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport-études et concentration sportive Centre de services scolaire des Phares Frais supplémentaire de surveillance et de sécurité Terrains de baseball Terrain synthétique Terrain de baseball et balle-molle Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive - École de l'Aquarelle; - École de la Rose-des-vents. Taux Régulier Résident Non-résident 18.75 $ 30.50 $ 11.00 $ 14.25 $ 42.25 $ 52.50 $ 26.00 $ 33.00 $ 32.50 $ 38.75 $ 19.25 $ 24.00 $ 42.25 $ 52.50 $ 25.75 $ 32.50 $ Résident Non-résident 18.75 $ 30.50 $ 7.50 $ 12.25 $ 18.75 $ 30.50 $ 7.50 $ 12.25 $ 18.75 $ 30.50 $ 7.50 $ 12.25 $ 92.50 $ 117.50 $ 55.50 $ 70.00 $ 41.75 $ 50.00 $ 21.00 $ 25.00 $ 26.00 $ 33.00 $ 13.00 $ 16.50 $ 36.75 $ 48.75 $ 14.75 $ 19.50 $ 6.50 $ 10.50 $ 2.50 $ 4.00 $ (26-015, a. 4.) Résident Non-résident Sans service 32.50 $ 53.50 $ Avec services 54.50 $ 65.50 $ Sites des grands spectacles 92.50 $ 120.25 $ Tarif régulier 56.00 $ 67.50 $ Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport-études et concentration sportive 27.50 $ 29.00 $ Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive Espace public multifonctionnel (usage exclusif) Parc Beauséjour Salle du pavillon de service (l'utilisation de la salle est possible seulement dans le cadre d'une sortie éducative ou d'un événement ouvert au public) Terrain de pickleball Organisme soutenu Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive LOCATION DE SERVICES DANS LES PARCS PUBLICS MUNICIPAUX 2026 Parc de planche à roulettes Régulier Terrain d'athlétisme Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive Régulier - Tous les couloirs Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive - Tous les couloirs Régulier - 4 couloirs Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive - 4 couloirs Piste d'athlétisme - couloirs de course Patinoire extérieure Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive Terrain de basketball Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive Terrain de soccer à 11 joueurs Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive Terrain de volleyball de plage Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive Autres terrains sportifs extérieurs 6 terrains de soccer à 5 joueurs Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive Terrain de soccer à 7 et 9 joueurs Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive Terrain de soccer à 5 joueurs Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, CPE, programme sport- études et concentration sportive Terrains de soccer naturels 1 à 10 kiosques 32.50 $ 53.50 $ 11 à 20 kiosques 64.00 $ 83.25 $ 21 à 33 kiosques 106.75 $ 137.50 $ 1 à 10 kiosques 54.50 $ 65.50 $ 11 à 20 kiosques 106.75 $ 141.00 $ 21 à 33 kiosques 176.00 $ 232.50 $ Résident Non-résident 185.25 $ 272.25 $ 74.00 $ 108.50 $ Groupes-classes et CPE 30 pers. et moins 74.00 $ 108.50 $ Groupes-classes et CPE 31 à 60 pers. 92.50 $ 136.00 $ Groupes-classes et CPE 61 à 90 pers. 111.75 $ 163.75 $ Groupes-classes et CPE plus de 90 pers. 130.25 $ 190.50 $ 110.75 $ 163.25 $ 44.50 $ 65.00 $ Groupes-classes et CPE 30 pers. et moins 44.50 $ 65.00 $ Groupes-classes et CPE 31 à 60 pers. 56.00 $ 81.75 $ Groupes-classes et CPE 61 à 90 pers. 67.00 $ 98.25 $ Groupes-classes et CPE plus de 90 pers. 77.75 $ 114.75 $ 6.25 $ 6.25 $ 136.50 $ 136.50 $ Résident Non-résident 48.00 $ 70.25 $ 54.75 $ 80.25 $ 41.00 $ 60.00 $ 60.50 $ 88.50 $ Résident Non-résident Première heure 41.25 $ 41.25 $ Heure suivante 33.00 $ 33.00 $ Première heure 47.50 $ 47.50 $ Heure suivante 38.00 $ 38.00 $ Première heure 72.50 $ 72.50 $ Heure suivante 58.00 $ 58.00 $ SALLES DES CENTRES COMMUNAUTAIRES DE QUARTIER Notes : Dans le cas d'une location d'une salle d'un centre communautaire de quartier nécessitant l'obtention d'un permis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux, le Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire retient un montant supplémentaire de 200 $ sur la carte de crédit des locataires. Ce montant sera conservé en cas de rupture de contrat. Ce type de location n'est pas admissible au tarif horaire. Les tarifs pour les cuisines sont applicables uniquement si la cuisine est louée seule. Sauveteur Moniteur de cours de natation Moniteur spécialisé en mise en forme aquatique LOCATION DE SALLES Personnel 2026 Location équipements Vélo aquatique Structure WIBIT Location bassin Piscine Nazareth Piscine Saint-Robert Pataugeoire Saint-Germain Piscine Saint-Germain Piscines extérieures Bassin semi-olympique Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, programme sport-études et concentration sportive Bassin récréatif Régulier Organisme jeunesse soutenu, institution scolaire, programme sport-études et concentration sportive *La vente de produits dans les kiosques implique automatiquement des frais de location selon les tarifs indiqués à la grille LOCATION DE PISCINES Note : tarif horaire, excluant les sauveteurs (divisible par couloir pour le bassin semi-olympique) Complexe sportif Desjardins 2026 Parc de la Gare (espace kiosques) Sans service Avec services Résident Non-résident 280.75 $ 297.25 $ 31.75 $ 34.00 $ 214.00 $ 227.00 $ 29.75 $ 31.75 $ 200.50 $ 212.50 $ 15.00 $ 15.75 $ Résident Non-résident 195.75 $ 207.50 $ 24.75 $ 26.25 $ 145.25 $ 154.00 $ 23.25 $ 24.50 $ 136.00 $ 144.25 $ 10.25 $ 11.00 $ Résident Non-résident 148.75 $ 157.50 $ 22.00 $ 23.25 $ 113.50 $ 120.25 $ 20.50 $ 21.75 $ 106.25 $ 112.75 $ 9.25 $ 9.75 $ Résident Non-résident 111.75 $ 118.50 $ 20.75 $ 22.00 $ 82.25 $ 87.25 $ 19.50 $ 20.50 $ 77.25 $ 81.50 $ 7.00 $ 7.50 $ Locataire périodique - tarif journalier Organisme admissible au soutien - tarif horaire Organisme admissible au soutien - tarif journalier Centre de services scolaire des Phares - tarif horaire - Local jeunesse du centre communautaire Saint-Robert; - Local jeunesse du centre communautaire Nazareth; - Division côté nord du centre communautaire Sacré-Cœur. Taux Locataire régulier - tarif journalier Locataire périodique - tarif horaire Organisme soutenu - tarif journalier Centre de services scolaire des Phares - tarif horaire PETITES SALLES - Local jeunesse du centre communautaire Sainte-Agnès Nord; - Division côté sud du centre communautaire Saint-Pie-X. Taux Locataire régulier - tarif journalier Locataire périodique - tarif horaire Locataire périodique - tarif journalier Organisme soutenu - tarif horaire - Salle polyvalente du centre communautaire Saint-Robert; - Salle polyvalente du centre communautaire Terrasses Arthur-Buies; - Division côté sud du centre communautaire Sacré-Coeur; - Salle polyvalente du centre communautaire Nazareth; - Division côté est du centre communautaire Sainte-Blandine; - Division côté sud du centre communautaire Sainte-Odile; Centre de services scolaire des Phares - tarif horaire MOYENNES SALLES - Salle des 50 ans et plus du centre des loisirs Curé-Soucy; - Salle polyvalente du centre communautaire Pointe-au-Père; - Salle polyvalente du centre communautaire Sainte-Agnès Sud; - Salle polyvalente du centre communautaire Sainte-Agnès Nord; Locataire périodique - tarif horaire Locataire périodique - tarif journalier Organisme soutenu - tarif horaire Organisme soutenu - tarif journalier - Salle du sous-sol du centre communautaire Pointe-au-Père; - Division côté ouest du centre communautaire Sainte-Blandine; - Division côté nord du centre communautaire Sainte-Odile; - Division côté nord du centre communautaire Saint-Pie-X. Taux Locataire régulier - tarif journalier Organisme soutenu - tarif journalier Centre de services scolaire des Phares - tarif horaire GRANDES SALLES - Salles combinées du centre communautaire Sacré-Coeur; - Salles combinées du centre communautaire Sainte-Odile. Taux Locataire régulier - tarif journalier Locataire périodique - tarif horaire Locataire périodique - tarif journalier Organisme soutenu - tarif horaire TRÈS GRANDES SALLES - Salles combinées du centre communautaire Sainte-Blandine; - Salle du rez-de-chaussée du centre des loisirs Curé-Soucy; - Gymnase du centre Adhémar-Saint-Laurent; - Salles combinées du centre communautaire Saint-Pie-X; Résident Non-résident 20.75 $ 22.00 $ 77.50 $ 82.00 $ 16.00 $ 16.75 $ 59.00 $ 62.50 $ 15.00 $ 15.75 $ 55.25 $ 58.50 $ 6.00 $ 6.25 $ Taux horaire Centre de services scolaire des Phares - tarif horaire AUTRES TARIFS - Salle de réunion du centre communautaire Sainte-Agnès Nord; - Salle de réunion du centre communautaire Sacré-Coeur; - Salle de réunion du centre communautaire Saint-Robert; - Salle multifonctionnelle du centre communautaire Sainte-Odile; - Salle de réunion du centre Adhémar-Saint-Laurent; - Salle de réunion du centre communautaire Terrasses Arthur-Buies; CUISINES ET SALLES DE RÉUNION - Cuisine du centre Adhémar-Saint-Laurent; - Cuisine du centre communautaire Sainte-Blandine; - Cuisine du centre des loisirs Curé-Soucy; - Cuisine du centre communautaire Saint-Pie-X; - Cuisine du centre communautaire Sacré-Cœur; 2026 Frais d'entretien (conciergerie ou réparations) si applicable Locataire périodique - tarif horaire Locataire périodique - tarif journalier Organisme soutenu - tarif horaire Organisme soutenu - tarif journalier 47.00 $ - Salle de réunion du centre communautaire Nazareth; - Salle de réunion du centre des loisirs Curé-Soucy; - Salle de joueurs B du centre communautaire Pointe-au-Père. Taux Locataire régulier - tarif horaire Locataire régulier - tarif journalier Type de service Organisme à but non lucratif non soutenu et institution scolaire Entreprise privée et organisme non-résident Transport et logistique (dans les limites de Rimouski seulement) 160.00 $ Non disponible Barrière anti-émeute avec supports 5.00 $ 6.75 $ Chaise 5.00 $ Non disponible Chapiteau brun 10 pi x 10 pi 33.00 $ Non disponible Comptoir - bar 8.75 $ Non disponible Estrade amovible 50 places 48.25 $ Non disponible Extension électrique 100 pieds 6.50 $ Non disponible Panneau de contre-plaqué pour plancher 7.75 $ Non disponible Poubelle de métal 6.50 $ Non disponible Poubelle de plastique pour sacs 35 x 50 6.50 $ Non disponible Praticable 4 x 8 x 3 pi de haut 33.00 $ Non disponible Section de scène avec marche 2 x 8 x 3 pi de haut 6.50 $ Non disponible Table de plastique avec pattes pliantes (6 pi ou 8 pi) 7.75 $ Non disponible Table de piquenique 18.25 $ Non disponible ANNEXE III ÉQUIPEMENTS ET MATÉRIEL SERVICE TECHNIQUE Note : les tarifs de location sont applicables par jour. Le tarif de transport et de logistique est applicable sur chaque véhicule utilisé pour la livraison des équipements. 2026 2026 Association du hockey mineur de Rimouski 646.50 $ Association du baseball mineur 340.75 $ Association de basketball de Rimouski 231.50 $ Association de soccer du Bic 58.75 $ Club de soccer Le Fury de Rimouski 340.75 $ Club d'athlétisme Coubertin 258.00 $ Club d'escrime Les Pirates de l'Est 103.50 $ Club de gymnastique Rikigym 95.50 $ Club de judo Rikidokan 91.00 $ Club de nage synchronisée Vivelo de Rimouski 623.25 $ Club de natation Les Dauphins de Rimouski 306.25 $ Club de patinage artistique de Rimouski - saison régulière 2 493.75 $ Club de patinage de vitesse Les Cyclones de Rimouski 1 289.00 $ Club de patinage artistique du Bic 1 620.50 $ Club de football Les Pionniers de Rimouski 235.00 $ Tennis de Rimouski 121.00 $ 20e groupe scout de Rimouski 7.00 $ École de danse Quatre Temps 60.00 $ École de musique du Bas-Saint-Laurent 116.25 $ Dans certains cas, lorsque l'activité est offerte sous forme de session, la tarification pour les non-résidents doit être calculée au prorata des mois que dure la session. Communautaire Culturel ANNEXE IV TARIFICATION POUR LES NON-RÉSIDENTS AU SEIN DES ORGANISMES SOUTENUS Sport et plein air Notes : frais non-résidents, par participant ANNEXE V GRATUITÉS PROGRAMMES ET ACTIVITÉS Accès-loisirs : - 10 abonnements familiaux annuels (accès illimité à la piscine du complexe sportif Desjardins); - 10 places aux activités Farfouille; - 15 places aux ateliers 60 ans et plus; - 20 places aux ateliers culturels; - 24 places à des cours de natation ou de mise en forme aquatique pour adolescents et adultes; - 24 places à des cours de natation pour enfants; - 40 cartes de 10 entrées au patinage libre / hockey libre; - 50 cartes de 10 bains libres. 200 entrées individuelles au complexe sportif Desjardins 40 inscriptions au Programme d'initiation à l'eau Entrée aux bains libres pour le personnel aquatique Formations avancées à condition que l'aide financière du ministère de l'Éducation soit effective dans le cadre de la mesure visant à offrir la gratuité des cours menant au brevet de moniteurs et de sauveteurs aquatiques : médaille de bronze; croix de bronze; premiers soins Général/DEA; sauveteur national piscine; sauveteur national plage; moniteur de natation (incluant animateur Anim'eau/Récré'eau); moniteur en sauvetage; soin d'urgence aquatique; combiné médaille de bronze/croix de bronze; combiné sauvetage/natation L'équivalent de 75 places au camp de jour et de 25 places en service de garde, pour chacune des 7 semaines d'activités Programme Nager pour survivre (uniquement applicable aux frais de location du bassin pour les écoles résidentes) Une séance de bain libre et de patinage libre de jour durant la Semaine des personnes aînées de Rimouski Une séance de bain libre lors de la Semaine québécoise des familles Une séance de bain libre par mois (à déterminer) Une séance de patinage libre par mois (à déterminer) LOCAUX ET SALLES DE RENCONTRES 1 activité par année, excluant les réunions, formations et activités de vie associatives, pour les organismes soutenus Activités de la Maison des jeunes de Rimouski au centre communautaire Sainte-Blandine pour les jeunes de 12 à 17 ans Activités des clubs de 50 ans et plus dans le centre communautaire de leur district d'appartenance Activités des corporations de loisir dans le centre communautaire de leur district d'appartenance Activités des organismes de quartier qui détenaient des ententes particulières en 2019, à l'exception des organismes soutenus jeunesse, dans le centre communautaire de leur district d'appartenance Activités des organismes à but non lucratif et des équipes sportives d'institutions scolaires au moment où ils utilisent les plateaux sportifs de l'installation au complexe sportif Desjardins et au Colisée Financière Sun Life Activités des organismes sportifs qui ont leur plateau principal d'activités au complexe sportif Desjardins ou Colisée Financière Sun Life dans leur installation d'appartenance Activités admissibles du Centre de services scolaire des Phares selon le protocole d'entente sur le partage de locaux et d'installations Activités du groupe d'employés définis par le comité Ki-Bouge Activités ou rencontres d'organismes affinitaires dans les centres communautaires Cliniques de vaccination du CISSS Bas-Saint-Laurent Formations des animateurs de vie active Réunions, formations et activités de vie associative pour les organismes soutenus Une activité par année pour les fondations dans l'un des centres communautaires (26-015, a. 5.) PARCS PUBLICS MUNICIPAUX Activités des organismes admissibles à du soutien Activités admissibles du Centre de services scolaire des Phares selon le protocole d'entente sur le partage de locaux et d'installations Activités du groupe d'employés définis par le comité Ki-Bouge PLATEAUX SPORTIFS Activités des corporations de loisir dans leur district d'appartenance, à l'exception des activités pour adultes organisées dans le cadre d'une levée de fonds pour un organisme tiers ou offertes à l'ensemble de la population rimouskoise, sans priorité pour les citoyens du district Activités admissibles du Centre de services scolaire des Phares selon le protocole d'entente sur le partage de locaux et d'installations Activités du groupe d'employés définis par le comité Ki-Bouge Souper de crabe de la Fondation jeunesse du Bas-Saint-Laurent au Colisée Financière Sun Life, une fois par année ÉQUIPEMENTS Prêt d'équipement et de matériel aux institutions scolaires de Rimouski, aux municipalités et aux MRC du Bas-Saint-Laurent pour l'organisation d'événements dans les limites de Rimouski Prêt d'équipements sportifs et de plein air au parc Beauséjour Prêt et transport d'équipement et de matériel aux groupes spontanés et aux fondations pour la tenue d'un événement par année dans les limites de Rimouski Prêt et transport d'équipement et de matériel aux organismes soutenus pour la tenue d'événements dans les limites de Rimouski 2026 Certificat d'autorisation (Règlement concernant la paix et le bon ordre) 26.75 $ Permis de prestation sur le domaine public (Règlement concernant les prestations sur le domaine public municipal) 26.75 $ Remplacement d'un permis abîmé ou perdu 10.50 $ Événement ou activité dans un endroit public Prestation sur le domaine public municipal Notes : Les frais indiqués à la présente annexe ne sont pas remboursables, même en cas de révocation d'un permis, d'un certificat d'autorisation ou de l'annulation de l'événement ou de l'activité. Les frais relatifs à un certificat d'autorisation ne sont pas applicables, lorsque l'événement ou l'activité visé par le certificat nécessite le paiement de frais de location d'un emplacement ou d'une installation, en vertu du présent règlement. ANNEXE VI PRESTATION SUR LE DOMAINE PUBLIC MUNICIPAL ET ÉVÉNEMENT OU ACTIVITÉ DANS UN ENDROIT PUBLIC Les organismes admissibles à du soutien n'ont pas à payer les tarifs prévus à la présente annexe. CERTIFICATS D'AUTORISATION ET PERMIS