Règlements municipaux - Ville de Rouyn-Noranda (index)
Rouyn-Noranda, Quebec
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## Découvrez les règlements municipaux les plus consultés dans cette section.
A
* ###### Fiche explicative
Abris temporaires, abris hivernaux et clôtures à neige
* ###### Fiche explicative
Affichage Colonnes Morris
* ###### Refonte administrative
Animaux - Nº 2017-952
* ###### Refonte administrative
Approvisionnement et gestion contractuelle - Nº 2022-1227
* Avertisseurs de fumée - Nº 2010-632
B
* Branchements privés d'égout et d'eau potable - Nº 2013-775
C
* Cafés-terrasses - Nº 2022-1188
* ###### Refonte administrative
Cimetières - Nº 2016-906
* ###### Refonte administrative
Circulation des camions et des véhicules-outils sur le territoire municipal - Nº 2024-1299
* ###### Refonte administrative
Circulation et stationnement - Nº 2023-1238
* Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux - Nº 2022-1185
* Code d'éthique et de déontologie révisé des élues et élus de la Ville de Rouyn-Noranda - Nº 2022-1181
* ###### Refonte administrative
Compteurs d'eau et utilisation de l'eau
potable - Nº 2021-1135
* ###### Refonte administrative
Condition d'émission des permis et certificat - Nº 2015-848
* ###### Refonte administrative
Construction - Nº 2015-846
D
* ###### Refonte administrative
Délégation de pouvoir - Nº 2013-773
* ###### Refonte administrative
Démolition d'immeubles - Nº 2023-1237
* ###### Refonte administrative
Dérogations mineures - Nº 2015-849
* Districts électoraux 2025 - Nº 2024-1303
E
* Eaux de rejet déversées dans les réseaux d'égouts et les cours d'eau - Nº 2013-779
* ###### Refonte administrative
Émission des permis et certificats d'autorisation - Nº 2015-847
* ###### Refonte administrative
Ententes relatives à des travaux municipaux - Nº 97-067
F
* Feux extérieurs - Nº 2008-565
* Fonds local réservé à la réfection et à l'entretien de certaines voies publiques et l'imposition à cette fin de droits aux exploitants de carrières et sablières - Nº 2015-837
G
* Gestion des matières résiduelles - Nº 2024-1329
L
* ###### Refonte administrative
Lotissement - Nº 2015-845
M
* Maintien de la paix publique et du bon ordre - Nº 2023-1278
N
* ###### Refonte administrative
Nuisances, salubrité et sécurité des bâtiments - Nº 2012-756
O
* Occupation et entretien des bâtiments
P
* ###### Refonte administrative
Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - Nº 2015-850
* ###### Refonte administrative
Plans d'implantation et d'intégration architecturale à volet patrimonial (PIIA) - Nº 2018-1000
* Poules pondeuses - Nº 2020-1123
* Prévention des incendies - Amendement Nº 2018-993
* Prévention des incendies - Nº 2016-905
* ###### Refonte administrative
Programme d'aide à la rénovation patrimoniale - Nº 2018-1001
* Programme d'aide à la construction industrielle pour les années 2023, 2024 et 2025 - Nº 2022-1232
* Programme de revitalisation et de rénovation des façades du centre-ville - Nº 2003-343
* Programme Rénovation-Québec - Nº 2019-1060
* ###### Refonte administrative
Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) - 2023-1252
S
* Séances régulières du conseil municipal - Nº 2018-979
* ###### Refonte administrative
Systèmes d'alarme - Nº 2019-1077
T
* ###### Tarification globale 2026
Tarifs applicables à certains biens et services fournis par la municipalité
* Taux variés de la taxe foncière générale 2026 - Nº 2025-1408
* ###### Rémunération
Traitement du maire et des conseillers - Nº 2025-1381
U
* Usages conditionnels du secteur aéroportuaire industriel - Nº 2025-1361
V
* Vente itinérante et sollicitation - Nº 2021-1160
* ###### Refonte administrative
Vidange de fosses septiques et fosses de rétention - Nº 2025-1362
Z
* ###### Refonte administrative
Zonage - Nº 2015-844
* Zonage - Nº 2015-844 (grille de spécifications)