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# Règlements d'urbanisme
## Plan d'urbanisme
* Plan d'urbanisme \*\*
* Annexe I - Les grandes affectations du sol
* Annexe II - Réseaux de transport et tracés projetés
* Annexe III - Territoires d'intérêt ou présentant des contraintes d'aménagement
## Règlement de zonage
Règlement de zonage n° 11-14\*\* (Cette version n'inclut pas les dispositions en vigueur des règlements n° 05-25 et n° 08-25 ci-dessous.)
Règlement numéro 05-25 modifiant le Règlement de zonage numéro 11-14 (entrée en vigueur : 28 novembre 2025)
Règlement numéro 08-25 modifiant le Règlement de zonage numéro 11-14 (entrée en vigueur : 24 mars 2026)
Annexe I - Plan de zonage
Annexe III - Zones de contraintes (feuillets 1 à 3)
Annexe VII - Grille des usages et normes d'implantation par zone
Notes se rapportant à la grille des usages permis par zone
## Règlement de lotissement
Règlement de lotissement n° 12-14**\*\***
## Règlement de construction
Règlement no.02-20 remplaçant le règlement de construction n° 13-14\*\*
## Règlement régissant la démolition d'immeubles
\*\*\* Deuxième projet de règlement n° 10-26 régissant la démolition d'immeubles (en attente d'adoption à la séance ordinaire du 2 juin 2026)
## Mise aux normes de piscines résidentielles
#### **Sécurisez votre piscine avant le 30 septembre 2025**
Normes et formulaires d'autoévaluation
## Règlement de conditions d'émission de permis de construction
Règlement de conditions d'émission de permis de construction n° 14-14
## Règlement de permis et certificats
Règlement de permis et certificats no.02-22
\*\*\* Projet de règlement numéro 04-26 modifiant le Règlement de permis et certificats de la Municipalité de Roxton Pond (en attente de l'adoption du règlement à la séance ordinaire du 2 juin 2026)
## Règlement sur les dérogations mineures
Règlement sur les dérogations mineures no 22-14\*\*
\*\*\* Projet de règlement numéro 05-26 modifiant le Règlement numéro 22-14 sur les dérogations mineures aux dispositions des règlements de zonage et de lotissement de la Municipalité de Roxton Pond (en attente de l'adoption du règlement à la séance ordinaire du 2 juin 2026)
## Règlement PPCMOI
Règlement projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) n° 24-14
\*\*\* Projet de règlement numéro 07-26 modifiant le Règlement numéro 24-14 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (en attente de l'adoption du règlement à la séance ordinaire du 2 juin 2026)
## Règlement concernant les ententes relatives à des travaux municipaux
Règlement concernant les ententes relatives à des travaux municipaux n° 03-12
## Règlement sur la salubrité et l'entretien des habitations et des logements
Règlement sur la salubrité et l'entretien des habitations et des logements n° 25-14
\*\*\* Projet de règlement n° 14-26 relatif à l'occupation, à l'entretien et à la salubrité des bâtiments et des terrains (en attente d'adoption à la séance du conseil du 2 juin 2026)
## Règlement sur les usages conditionnels
Règlement sur les usages conditionnels n° 05-24
\*\*\* Projet de règlement numéro 06-26 modifiant le Règlement numéro 05-24 sur les usages conditionnels de la Municipalité de Roxton Pond (en attente de l'adoption du règlement à la séance ordinaire du 2 juin 2026)
## Règlement décrétant diverses dispositions relatives au système d'aqueduc, d'égout et des fossés
Règlement n° 06-12 décrétant diverses dispositions relatives au système d'aqueduc, d'égout et des fossés\*\* (Cette version n'inclut pas les dispositions en vigueur dans le règlement n° 03-25 ci-dessous.)
Règlement n° 03-25 modifiant le Règlement n° 06-12 décrétant diverses dispositions relatives au système d'aqueduc, d'égout et des fossés
\*\*\* Projet de règlement numéro 08-26 modifiant le Règlement numéro 06-12 décrétant diverses dispositions relatives au système d'aqueduc, d'égout et des fossés (en attente de l'adoption du règlement à la séance ordinaire du 2 juin 2026)
## Règlement instaurant un moratoire concernant le prolongement des réseaux d'aqueduc municipaux
Règlement n° 04-25 instaurant un moratoire concernant le prolongement des réseaux d'aqueduc municipaux
## Règlement régissant l'utilisation extérieure des pesticides et des engrais
Règlement n° 09-26 régissant l'utilisation extérieure des pesticides et des engrais
**\*\*** Veuillez noter que ce document est une codification administrative du texte réglementaire. Il a été conçu pour en faciliter la consultation. Ce texte n'a pas de valeur légale et ne doit en aucun cas être substitué au texte réglementaire original.
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