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Saint-Barnabé-Sud, Quebec

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Entrée en vigueur Lors de la séance du 1er octobre 2025, les règlements établissant le nouveau plan d'urbanisme de la Municipalité de Saint-Barnabé-Sud sont entrés en vigueur suite à la réception des certificats de conformité de la MRC des Maskoutains. --- Lors de la séance du 2 septembre 2025 furent adoptés les règlements suivants, établissant le nouveau plan d'urbanisme de la Municipalité de Saint-Barnabé-Sud. Le plan d'urbanisme dans son intégralité entrera en vigueur conformément à la Loi. - Règlement numéro 02-2025 concernant le plan d'urbanisme Plan 1 - Plan 2 - Plan 3 - Plan 4 - Plan 5 - Plan 6 - Plan 7 - Plan 8 F1 - Plan 8 F2 - Règlement numéro 03-2025 concernant le plan de zonage Annexe A F1 - Annexe A F2 - Annexe B - Annexe C - Annexe D - Annexe E - Annexe F - Règlement numéro 04-2025 concernant le règlement de lotissement - Règlement numéro 05-2025 concernant le règlement de construction - Règlement numéro 06-2025 concernant les permis et certificats - Règlement numéro 07-2025 concernant les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - Règlement numéro 08-2025 concernant les plans d'aménagement d'ensemble (PAE) - Règlement numéro 09-2025 concernant les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) - Règlement numéro 10-2025 concernant les dérogations mineures --- Règlement de zonage - Règlement 39-13-2024 modifiant le règlement 39-2006 afin d'intégrer des dispositions concernant les logements accessoires. Règlement de lotissement Règlement consituant le plan d'urbanisme révisé Règlement des permis et certificats Règlements des PAE et PPCMOI Règlement de construction ANNEXES --- Annexe A - Plans des grandes affectations du sol Annexe A 2 - Grille des usages principaux et des normes Annexe B - Plans de zonage Annexe D - Zones à risque de glissement de terrain Annexe E - Territoires incompatibles avec l'activité minière Figure 2-2-3 A (lots vacants) Figure 2-2-5 A (zones prioritaires et de réserve) Figure 2-2-8-1 A (lots vacants et sites à requalifier - Fonction commerciale et mixte) Figure 2-5-1 A (services aqueduc et égout) Plan d'affectation du périmètre urbain Plan d'affectation de tout le territoire * > Accueil + > Carte + > Historique - > Galerie de photos - > Maires, conseillers et secrétaires-trésoriers + > Nos coordonnées + > L'équipe municipale + > Nos emplacements + > Offres d'emplois + > Demande d'accès à l'information + > Articles en vente au bureau municipal * > Conseil municipal + > Avis - > Avis publics et avis de motion - > Avis public MRC - > Avis public Régie aqueduc + > Calendrier des séances + > Code d'éthique et de déontologie + > Journal municipal - > Journal municipal - 2026 - > Journal municipal - 2025 - > Journal municipal - 2024 - > Journal municipal - 2023 - > Journal municipal - 2022 - > Journal municipal - 2021 - > Journal municipal - 2020 + > Membres du conseil + > Ordre du jour - > Ordre du jour 2026 - > Ordre du jour 2025 - > Ordre du jour 2024 - > Ordre du jour 2023 - > Ordre du jour 2022 - > Ordre du jour 2021 - > Ordre du jour 2020 - > Ordre du jour 2019 + > Politiques et procédures + > Procès-verbaux - > Procès-verbaux 2026 - > Procès-verbaux 2025 - > Procès-verbaux 2024 - > Procès-Verbaux 2023 - > Procès-Verbaux 2022 - > Procès-verbaux 2021 - > Procès-verbaux 2020 - > Procès-verbaux 2019 + > Règlements - > Règlements d'urbanisme - > Règlements municipaux * > Renseignements financiers + > Appels d'offres et contrats + > Budget + > Rapport du maire + > Rapports financiers + > Rôle d'évaluation + > Taxation * > Sécurité civile + > Régie intermunicipale de protection incendie du nord des Maskoutains - > Avis public - > Politiques - > Procès-verbaux - > Réglements + > Service d'alerte automatisé + > Sûreté du Québec * > Services aux citoyens + > Liste des commerçants d'ici + > Guide des bandes riveraines en milieu agricole + > Programme aide-conseil rénovation patrimoniale + > Programme d'adaptation de domicile (PAD) + > Programme RénoRégion (PRR) + > Registre de service de garde + > Répertoire des parcs adaptés + > Subvention - Achat de couches lavables + > Comité de Bassin Versant + > Politique familiale 2024 + > Corporation de Développement Communautaire * > Services municipaux + > Bibliothèque + > Vie Communautaire + > Commission scolaire + > Contrôle animalier + > Service civil - religieux + > FADOQ de St-Barnabé-Sud + > MADA - Municipalité Amie Des Aînés + > Régie d'Aqueduc + > Régie intermunicipale d'Acton et des Maskoutains - > Branchement des égouts sanitaires + > Salle (location) au centre multifonctionnel + > Transport adapté et collectif + > Urbanisme et émission de permis * > Communiqués * > Loisirs + > Circuit santé + > Plaisirs d'hiver + > Défi Santé + > Devenir bénévole + > Fête Familiale + > Halloween + > Patinoire * > Liens utiles * > Conditions d'utilisation + > Gestion des témoins + > Protection des données personnelles * > Nous contacter © 2014. 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