Règlements généraux - Ville de Saint-Bruno-de-Montarville — full text

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# Règlements généraux Voici quelques règlements généraux. ## Accès rapide Abattage et protection des arbres Abris temporaires pour véhicule (résidentiel) et tambours Agrile du frêne - Articles de règlementation Aqueduc et compteurs d'eau Armes et matières explosives Arrosage des pelouses et potagers Avertisseurs de fumée Branchements à l'égout et à la conduite d'eau Cannabis Chauffage au bois, foyers, entreposage du bois de chauffage et feux extérieurs Circulaires Circulation des camions et véhicules outils Circulation, stationnement et sécurité publique Code d'éthique et de déontologie des élus Colporteurs et vendeurs itinérants Consommation d'alcool et de cannabis dans les lieux publics Contrôle du bruit Distribution des sacs d'emplettes Districts électoraux Droit de préemption Eaux usées - Résidences isolées Équipements de jeux et accessoires sur un terrain résidentiel Gouttières et drains de fondation Hautes herbes Limites de vitesse Marche au ralenti des véhicules à moteur Noms des rues et des parcs Normes relatives aux logements Nuisances Occupation du domaine public Paix et bon ordre Permis de stationnement zone bleue Piscine résidentielle Potager Prévention incendie Règlement de contrôle provisoire - eaux usées Règlement de démolition Règlement de stationnement et remisage des autocaravanes Règlement de taxation Règlement sur l'herbe à poux Règlement sur la gestion des matières résiduelles Règlement sur le conseil local du patrimoine et de toponymie Règlement sur le contrôle des animaux Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre Règlement sur les parcs Règlement sur les pesticides et matières fertilisantes Remise sur un terrain résidentiel unifamilial Remplacement des infrastructures Séances du conseil - Règles de régie interne Tarification des services Taux du droit de mutation Taxe sur le coefficient d'occupation du sol en zone industrielle Taxe sur les surfaces pavées Thermopompe, équipement mécanique, autres structures de service, réservoir hors sol et bonbonne Traitement des élus Usages additionnels sur un terrain résidentiel