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Politiques et programmes
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## Politiques et programmes
* Politique culturelle
+ **Politique culturelle**
Ajouté le
**02-11-2021**
* Politique familiale
+ **Politique familiale de Saint-Denis-de-Brompton 2016-2018**
Ajouté le
**26-03-2019**
* Politique de gestion des installations septiques
+ **Politique de gestion des installations septiques (détaillé)**
Ajouté le
**05-08-2024**
+ **Politique de gestion des installations septiques**
La présente politique a pour but d'assurer la protection de l'environnement et le respect du Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées.
La Municipalité souhaite élaborer des lignes directrices afin d'éliminer les installations septiques qui présentent une source de pollution sur son territoire et encadrer les pouvoirs qui lui sont dévolus en vertu de l'article 25.1 de la Loi sur les compétences municipales.
Ajouté le
**05-10-2022**
* Programme de vidange des installations septiques
+ **Guide des bonnes pratiques**
Ajouté le
**08-02-2021**
* Programme d'aide financière pour la mise aux normes des installations septiques
+ **Formulaire A : Demande d'admissibilité**
Ajouté le
**06-08-2024**
+ **Formulaire B : Demande de paiement**
Ajouté le
**06-08-2024**
* Politique de gestion des requêtes
+ **Politique de gestion des requêtes**
Ajouté le
**13-05-2026**
* Politique contre le harcèlement psychologique
+ **Politique contre le harcèlement psychologique**
La Politique contre le harcèlement psychologique de la Municipalité de Saint-Denis-de-Brompton est adoptée en vue de contribuer, avec la collaboration nécessaire de tous les acteurs pertinents, au maintien d'un milieu de travail sain et sécuritaire pour tous.
Ajouté le
**04-04-2016**
* Politique d'affichage
+ **Politique d'affichage**
La politique d'affichage a pour objet de clarifier les informations que la municipalité accepte de publier sur le site web de la municipalité et sur le tableau électronique situé sur le terrain de l'aréna Le Stardien.
Ajouté le
**03-08-2015**
* Politique de location des infrastructures municipales
+ **Politique de location des infrastructures municipales**
La municipalité de Saint-Denis-de-Brompton met certaines infrastructures municipales, à savoir des salles, locaux, plateaux et équipements, à la disposition des organisations tant publiques que privées et des citoyens qui désirent y organiser des réunions, des rencontres, des formations, des cours ou des activités de toutes sortes.
Ajouté le
**06-05-2019**
* Politique de prévention, du harcèlement, de l'incivilité et de la violence au travail
+ **Politique de prévention, du harcèlement, de l'incivilité et de la violence au travail**
Ajouté le
**06-10-2023**
* Politique de confidentialité
+ **Politique de confidentialité de l'AMI municipal**
Ajouté le
**23-10-2025**
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