Règlements municipaux - Saint-Elzéar (Gaspésie)
Saint-Elzéar, Quebec
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# Règlements municipaux
### Règlements d'urbanisme
Zonage
Plan de zonage rural
Plan de zonage urbain
ANNEXE 1 - Grille usages
ANNEXE 3 - Classement des typologies et de leur état
ANNEXE 5 - Terrains contaminés
Plan d'urbanisme
Lotissement
Construction
Conditions pour l'émission de permis de construction
Plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Permis et certificats
Dérogations mineures
## Règlements divers
Règlement relatif à la démolition d'immeubles
Règlement de permis 2022-287
Règlement sur la circulation des VTT
Résolution modifiant le règlement sur la circulation des VTT
Règlement concernant la prévention incendie
Règlement relatif à l'entretien des systèmes de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultra-violet
Règlement sur les limites de vitesse
ANNEXES - Limites de vitesse
Règlement sur la circulation des véhicules lourds sur certains tronçons
ANNEXE A - Circulation véhicules lourds
Projet particulier de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble
Règlement sur le traitement des élus municipaux
Code éthique et déontologie des élus de la municipalité
Qualité de vie
Règlement sur les nuisances
Règlement sur l'eau
## Piscine
Vous avez une piscine?
À compter du 30 septembre 2025, elle devra être conforme à la nouvelle règlementation provinciale en vigueur, peu importe son année d'installation.Pour vous aider à vérifier si la vôtre respecte ces normes, nous vous demandons de compléter le formulaire d'autodéclaration de conformité de la piscine disponible à deux endroits :
- En ligne juste ici : https://tinyurl.com/muw44u4z
- En format papier au bureau municipal.
Prévoyez 20-30 minutes pour le compléter, car une prise de mesure peut être nécessaire.
Des questions? Contactez Danny Boutin, inspecteur en bâtiment et en environnement, par téléphone au 418 387-3444 poste 4115, ou par courriel à [email protected]
## Octroi de contrats
Règlement sur la gestion contractuelle
**Lien externe vers le Système électronique d'appel d'offres du gourverment du Québec (SEAO)**
## Municipalité de Saint-Elzéar
Bureau municipal : 597, rue des Érables, Saint-Elzéar (Québec) G0S 2J0 | Téléphone : **418-387-2534**
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