Règlement no 1878 sur les compteurs d'eau (consolidation administrative)

Saint-Eustache, Quebec

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PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-EUSTACHE CONSOLIDATION ADMINISTRATIVE RÈGLEMENT NUMÉRO: 1 8 7 8 RÈGLEMENT SUR LES COMPTEURS D'EAU LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT: ARTICLE 1 OBJECTIF DU RÈGLEMENT Le présent règlement a pour objectif de régir l'installation et l'entretien des compteurs d'eau en vue de mesurer la consommation de l'eau potable des immeubles résidentiels et non résidentiels. (Règlement 1878-002 (art. 1) EV 2020-12-23) ARTICLE 2 DÉFINITIONS Dans le présent règlement, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par: Autorité compétente: Le surintendant du Service des eaux, le directeur du Service des travaux publics, ou leurs représentants. Bâtiment: Toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses. Branchement de service: La tuyauterie acheminant l'eau de la conduite d'eau jusqu'à l'intérieur du bâtiment. Compteur ou compteur d'eau: Un appareil servant à mesurer la consommation d'eau. Conduite d'eau: La tuyauterie municipale qui achemine et distribue l'eau potable dans les rues de la Ville. Dispositif anti refoulement: Dispositif mécanique constitué de deux clapets et destiné à protéger le réseau d'alimentation en eau potable contre les dangers de contamination et les raccordements croisés. Immeuble non résidentiel: Tout immeuble relié à un branchement public d'eau qui remplit l'une ou l'autre des conditions suivantes: a) Il est compris dans une unité d'évaluation appartenant à la catégorie des immeubles non résidentiels au sens de l'article 244.31 de la Loi sur la fiscalité municipale et faisant partie de l'une des classes 5 à 10 prévues à l'article 244.321 de cette loi; b) Il est compris dans une unité d'évaluation visée aux articles 244.36 ou 244.51 ou 244.52 de cette loi; c) Il est visé par l'un ou l'autre des paragraphes 1° à 9° et 11° à 19° de l'article 204 de la Loi sur la fiscalité municipale. 1 Les classes 5 à 10 de l'article 244.32 de la Loi sur la fiscalité municipale correspondent aux immeubles dont la valeur foncière de la partie non résidentielle est supérieure ou égale à 15 % de la valeur totale. Consolidation administrative Règlement 1878 VILLE DE SAINT-EUSTACHE Immeuble résidentiel : Tout immeuble destiné à loger des êtres humains, comprenant entre autres, les habitations unifamiliales et multifamiliales, les édifices à logements et les habitations intergénérationnelles. Ville: La Ville de Saint-Eustache. Propriétaire: Le propriétaire en titre, l'emphytéote ou tout autre usufruitier en fonction de la situation réelle pour chaque immeuble. Robinet d'arrêt de distribution: Un dispositif installé par la Ville à l'extérieur d'un bâtiment sur le branchement de service et servant à interrompre l'alimentation en eau de ce bâtiment. Ce robinet délimite la partie publique et privée du branchement de service; la partie publique étant en amont du robinet et la partie privée en aval. Robinet d'arrêt intérieur: Un dispositif installé à l'entrée d'un bâtiment, sur la tuyauterie intérieure, et servant à interrompre l'alimentation en eau de ce bâtiment. Tuyau d'entrée d'eau: Tuyauterie installée entre le robinet d'arrêt de distribution et la tuyauterie intérieure. Tuyauterie intérieure: Tuyauterie installée à l'intérieur d'un bâtiment, à partir du robinet d'arrêt intérieur. (Règlement 1878-002 (art. 2) EV 2020-12-23) ARTICLE 3 CHAMPS D'APPLICATION Ce règlement établit les normes d'installation et d'utilisation des compteurs d'eau dans certains immeubles et s'applique sur l'ensemble du territoire de la Ville de Saint-Eustache. ARTICLE 4 RESPONSABILITÉ D'APPLICATION DES MESURES L'application du présent règlement est la responsabilité de l'autorité compétente. ARTICLE 5 POUVOIRS GÉNÉRAUX DE LA VILLE Tout employé du Service des eaux ou du Service des travaux publics, ainsi que toute personne, employé ou sous-traitant de celle-ci, ayant été mandaté par la Ville afin d'installer ou de réparer tout compteur d'eau ont le droit d'entrer en tout temps raisonnable, en tout lieu public ou privé, dans ou hors des limites de la Ville et d'y rester aussi longtemps qu'il est nécessaire afin d'exécuter une réparation ou de vérifier si les dispositions du présent règlement ont été observées. Toute collaboration requise doit leur être offerte pour leur faciliter l'accès. Ces personnes doivent avoir sur eux et exhiber, lorsqu'il leur est requis, une pièce d'identité délivrée par la Ville. De plus, elles ont accès, à l'intérieur des bâtiments, aux robinets d'arrêt intérieurs. Consolidation administrative Règlement 1878 VILLE DE SAINT-EUSTACHE ARTICLE 6 UTILISATION OBLIGATOIRE D'UN COMPTEUR D'EAU Tout immeuble non résidentiel doit être muni d'un compteur d'eau. Tout immeuble non résidentiel et résidentiel, construit après la date d'entrée en vigueur du présent règlement, ne peut être raccordé à la conduite d'eau municipale tant qu'il n'est pas muni d'un compteur d'eau. La tuyauterie de tout nouvel immeuble non résidentiel et résidentiel doit être installée en prévision de l'installation d'un compteur d'eau conformément aux règles établies à l'article 9 et comprendre un dispositif anti refoulement conformément au Code de construction du Québec, chapitre III, plomberie, dernière édition. Les modifications apportées à ce code feront partie du présent règlement au terme d'une résolution suivant l'article 6 de la Loi sur les compétences municipales. Il ne doit pas y avoir plus d'un compteur d'eau par immeuble et celui-ci doit mesurer la consommation totale de l'immeuble. Cependant, dans le cas d'un bâtiment muni de plus d'un branchement de service, un compteur d'eau doit être installé pour chaque branchement de service, à l'exclusion d'un branchement de service servant à alimenter un système de gicleur pour la protection incendie. Dans toute nouvelle construction qui requiert l'installation d'un système de gicleurs, la tuyauterie alimentant l'eau destinée à la protection incendie doit être séparée de celle destinée aux autres besoins du bâtiment. Cette séparation doit se faire dans une chambre de compteur. Par conséquent, l'eau desservant le système de gicleur n'a pas à être comptabilisée par le compteur d'eau. Les normes d'installation d'une chambre de compteur d'eau sont présentées à l'annexe « 3 ». (Règlement 1878-002 (art. 3) EV 2020-12-23) ARTICLE 7 INSTALLATION D'UN COMPTEUR D'EAU Le compteur d'eau acquis par la Ville en conformité avec l'appel d'offres 2016-E-P-18 est fourni et installé par la Ville. Tout autre compteur sera fourni par la Ville et installé par et aux frais du propriétaire de l'immeuble conformément aux annexes « 1 à 3 » pour des bâtiments neufs ou en rénovation. Advenant le cas où un bâtiment existant ne permette pas l'installation selon les annexes « 1 à 3 » le propriétaire devra demander une dérogation à la Ville. Quinze jours après la fourniture du compteur par la Ville, le propriétaire doit aviser la Ville pour que l'installation soit inspectée et scellée par le représentant de celle-ci. La Ville demeure propriétaire du compteur d'eau et du tamis et elle ne paie aucun loyer ni aucune charge au propriétaire pour abriter et protéger ces équipements. Lors d'un raccordement temporaire, préalablement autorisé par la Ville, durant la construction ou la reconstruction d'un bâtiment, celle-ci peut en tout temps suspendre l'alimentation en eau de ce bâtiment tant et aussi longtemps que l'installation de la tuyauterie ou des appareils n'est pas conforme au présent règlement. Lorsqu'un compteur d'eau ne peut être installé pour le motif que la tuyauterie du bâtiment est défectueuse ou désuète, il incombe au propriétaire d'effectuer, à ses frais, les travaux requis pour en permettre l'installation. Tant que les travaux requis ne sont pas exécutés, le prix exigible pour la consommation d'eau de ce bâtiment est déterminé en fonction du tarif forfaitaire applicable. Si, lors du remplacement d'un compteur d'eau ou à la suite de ce travail, un tuyau fuit à cause de son âge ou de son mauvais état, ou si ledit tuyau est obstrué par de la corrosion, la Ville ne peut être tenue responsable des réparations et celles-ci doivent être faites par le propriétaire, à ses frais. Consolidation administrative Règlement 1878 VILLE DE SAINT-EUSTACHE ARTICLE 8 DÉRIVATION Il est interdit à tout propriétaire approvisionné par une conduite d'eau de la Ville de relier un tuyau ou un autre appareil entre la conduite d'eau et le compteur d'eau de son bâtiment. Toutefois, la Ville exige qu'une conduite de dérivation soit installée à l'extrémité du tuyau d'entrée d'eau lorsque le compteur d'eau a plus de 50 mm de diamètre. Un robinet doit être placé sur cette conduite de dérivation et tenu fermé en tout temps, sauf lors du changement de compteur d'eau. La Ville doit sceller ce robinet en position fermée. Si, pour des raisons exceptionnelles, le propriétaire manipule ce robinet, ce dernier doit aviser la Ville dans les plus brefs délais. ARTICLE 9 APPAREILS DE CONTRÔLE Un robinet doit être installé en amont et en aval du compteur d'eau. Si le robinet existant est en mauvais état, il doit être réparé ou remplacé. Si le robinet existant est difficile d'accès, un nouveau robinet doit être installé en aval du premier. La Ville a le droit de vérifier le fonctionnement des compteurs d'eau et d'en déterminer la marque, le modèle et le diamètre. La Ville applique une charte de réduction de diamètre des compteurs d'eau pour améliorer la précision de ceux-ci en faible débit (annexe « 4 »). Toutefois, si l'usage demande un compteur d'eau de plus grand diamètre que celui déterminé par la Ville, le propriétaire doit joindre à sa demande de changement les calculs justificatifs (les calculs signés par un ingénieur) pour appuyer sa demande. Il doit être installé à une hauteur entre soixante-dix (70) et cent quarante (140) centimètres au-dessus du sol. ARTICLE 10 EMPLACEMENT DU COMPTEUR D'EAU Le compteur d'eau doit être situé à l'intérieur du bâtiment du propriétaire ou à l'intérieur d'une annexe de celui-ci. Tout compteur d'eau et tout dispositif anti refoulement, doit être installé conformément aux normes techniques contenues aux annexes « 1 à 3 ». Le compteur d'eau qui alimente un bâtiment doit être installé le plus près possible et à moins de 3 mètres de l'entrée d'eau du bâtiment. Des dégagements minimaux autour du compteur d'eau sont requis afin que celui-ci soit facilement accessible en tout temps et que les employés de la Ville puissent en effectuer la lecture, l'enlever ou le vérifier. Ces dégagements sont décrits dans les normes d'installation des compteurs à l'annexe « 1 ». Si le compteur d'eau ne peut être installé dans un bâtiment en raison de certaines contraintes techniques qui nuisent aux bons calculs de débits d'eau potable de l'immeuble ou si la section privée d'un branchement d'eau compte plus de 5 joints souterrains, le compteur doit être installé dans une chambre souterraine, et ce, sur le terrain du propriétaire près de la ligne d'emprise. Pour l'application du présent article, un joint correspond à une pièce de raccord, telle qu'une union, un coude ou une pièce en T, qui se trouve sur la partie privée d'un branchement d'eau. Les normes d'installation pour ces chambres sont décrites à l'annexe « 3 ». Il est interdit d'enlever ou de changer l'emplacement d'un compteur d'eau sans l'autorisation de la Ville. ARTICLE 11 RELOCALISATION D'UN COMPTEUR D'EAU La relocalisation d'un compteur d'eau doit être autorisée par la Ville, sur demande du propriétaire. Ce dernier assume tous les frais de la relocalisation. De plus, si, après vérification, la Ville n'accepte pas la localisation d'un compteur d'eau, celui-ci doit être déplacé aux frais du propriétaire. Consolidation administrative Règlement 1878 VILLE DE SAINT-EUSTACHE ARTICLE 12 VÉRIFICATION D'UN COMPTEUR D'EAU Tout propriétaire qui conteste le volume mesuré par le compteur d'eau doit d'abord payer la facture d'eau, puis soumettre une demande de vérification dudit compteur d'eau selon la formule prescrite et accompagnée d'un dépôt conformément au disposition prescrite dans le règlement de tarification de l'eau potable. Si, après vérification, il s'avère que le volume mesuré par le compteur d'eau n'excède pas la tolérance acceptable selon les standards de précision associés au compteur d'eau installé (série C700 et le manuel M36 de l'American Water Works Association (AWWA), recommandations OIML R-49 ainsi que les spécifications du manufacturier), celui-ci est réputé conforme. La somme déposée est conservée par la Ville. Si, par contre, la vérification démontre une précision hors normes pour ce type de compteur d'eau selon lesdits standards, la facture d'eau sera ajustée en conséquence, le dépôt, remboursé, et la Ville remplacera le compteur d'eau. ARTICLE 13 SCELLEMENT DE COMPTEUR D'EAU Tous les compteurs d'eau doivent être scellés en place par le représentant autorisé de la Ville. Ces sceaux doivent être installés sur les registres des compteurs d'eau, les raccords et sur les robinets de dérivation lorsqu'applicable. En aucun temps, un sceau de la Ville ne peut être brisé. Si le scellé est enlevé sans autorisation préalable ou pour force majeur, par qui que soit, le propriétaire du bâtiment où est trouvé le compteur sans scellé est sujet aux pénalités prévue au présent règlement. De plus, si un compteur est retrouvé sans scellé et qu'après lecture du compteur, sans justification raisonnable, la consommation affichée est minimalement inférieure de 20 % aux consommations antérieures des quatre (4) derniers semestres de cet immeuble ou la moyenne des consommations antérieures des quatre (4) derniers semestres des immeubles similaires dans la Ville, l'autorité compétente est autorisée à imposer une compensation pour la consommation conformément au règlement de taxation en vigueur. (Règlement 1878-003 (art. 1) EV 2023-12-14) ARTICLE 14 RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DE L'IMMEUBLE Le compteur d'eau installé sur un immeuble est la responsabilité du propriétaire de cet immeuble; ce dernier est responsable de tout dommage causé au compteur d'eau et aux sceaux autrement que par la négligence de la Ville. En cas de dommages, le propriétaire doit aviser la Ville le plus tôt possible. Le remplacement d'un compteur d'eau endommagé est effectué par la Ville, aux frais du propriétaire. ARTICLE 15 COÛTS, INFRACTIONS ET PÉNALITÉS 15.1. Interdictions Il est interdit de modifier les installations, d'endommager les sceaux et de nuire au fonctionnement de tous dispositifs et accessoires fournis ou exigés par la Ville en application du présent règlement. Consolidation administrative Règlement 1878 VILLE DE SAINT-EUSTACHE 15.2. Empêchement à l'exécution des tâches Quiconque empêche un employé de la Ville ou toute autre personne à son service de faire des travaux de réparation, de lecture ou de vérification, le gêne ou le dérange dans l'exercice de ses pouvoirs, ou endommage de quelque façon que ce soit la conduite d'eau, ses appareils ou accessoires, ou entrave ou empêche le fonctionnement de ceux-ci, contrevient au présent règlement et est responsable des dommages aux équipements précédemment mentionnés en raison de ses actes. 15.3. Avis Pour tout avis ou plainte concernant un ou des objets du présent règlement, le propriétaire peut aviser verbalement ou par écrit la personne chargée de l'application du règlement pour tout ce qui concerne la distribution et la fourniture de l'eau et s'adresser au bureau du trésorier de la Ville en ce qui a trait à la facturation de l'eau. 15.4. Pénalités Quiconque contrevient à une disposition du présent règlement commet une infraction et est passible: a) S'il s'agit d'une personne physique: - D'une amende de 100 $ à 300 $ pour une première infraction; - D'une amende de 300 $ à 500 $ pour une première récidive; - D'une amende de 500 $ à 1 000 $ pour toute récidive additionnelle. b) S'il s'agit d'une personne morale: - D'une amende de 200 $ à 600 $ pour une première infraction; - D'une amende de 600 $ à 1 000 $ pour une première récidive; - D'une amende de 1 000 $ à 2 000 $ pour toute récidive additionnelle. Si l'infraction est continue, le contrevenant sera présumé commettre autant d'infractions qu'il y a de jours dans la durée de cette infraction. 15.5. Délivrance d'un constat d'infraction L'autorité compétente est autorisée à délivrer un constat d'infraction relatif à toute infraction à celui-ci. 15.6. Préséance Les dispositions du présent règlement ont préséance sur toute disposition inconciliable du règlement numéro 1931. (Règlement 1878-001 (art. 1) EV 2020-10-21) ARTICLE 16 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Consolidation administrative Règlement 1878 VILLE DE SAINT-EUSTACHE ANNEXE 1 NORMES D'INSTALLATION DES COMPTEURS D'EAU DE 38 MM ET MOINS Figure 1 Consolidation administrative Règlement 1878 VILLE DE SAINT-EUSTACHE Consolidation administrative Règlement 1878 VILLE DE SAINT-EUSTACHE ANNEXE 2 NORMES D'INSTALLATION DES COMPTEURS D'EAU DE 50 MM ET MOINS Figure 2 Consolidation administrative Règlement 1878 VILLE DE SAINT-EUSTACHE Consolidation administrative Règlement 1878 VILLE DE SAINT-EUSTACHE Consolidation administrative Règlement 1878 VILLE DE SAINT-EUSTACHE ANNEXE 3 NORMES D'INSTALLATION D'UNE CHAMBRE DE COMPTEUR D'EAU Figure 3 Consolidation administrative Règlement 1878 VILLE DE SAINT-EUSTACHE ANNEXE 4 CHARTE DE RÉDUCTION Mesure impériale Mesure métrique Diamètre CONDUITE Diamètre COMPTEUR Diamètre CONDUITE Diamètre COMPTEUR 1/2 po ↔ 5/8 po (avec brides 1/2 po) 12.7 mm ↔ 15.9 mm (avec brides 12.7 mm) 5/8 po ↔ 5/8 po 15.9 mm ↔ 15.9 mm 3/4 po ↔ 5/8 po (avec brides 3/4 po) 19.1 mm ↔ 15.9 mm (avec brides 19.1 mm) 1 po ↔ 3/4 po 25.4 mm ↔ 19.1 mm 1-1/4 po ↔ 1 po 31.8 mm ↔ 25.4 mm 1-1/2 po ↔ 1 po 38.1 mm ↔ 25.4 mm 2 po ↔ 1-1/2 po 50.8 mm ↔ 38.1 mm 3 po ↔ 2 po 76.2 mm ↔ 50.8 mm 4 po ↔ 3 po 101.6 mm ↔ 76.2 mm 6 po ↔ 4 po 152.4 mm ↔ 101.6 mm