Règlement numéro 384 modifiant le règlement 239 (abris d'auto)
Saint-Ignace-de-Loyola, Quebec
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## Règlement numéro 383-2006
Règlement modifiant le règlement numéro 242 de la municipalité concernant les matériaux de finitions pour les abris d'auto.
Suite à l'assemblée publique de consultation tenue le 6 juin 2006 le règlement n'a pas été adopté car on devra y apporter des modifications.
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Sabice Athlan
tem
Fabrice Saint-Martin, secrétaire-trésorier
Règlement numéro 384-2006.
Règlement modifiant le règlement numéro 239 de la municipalité concernant les abris d'auto.
Suite à l'assemblée publique de consultation tenue le 6 juin 2006 le règlement n'a pas été adopté car modification à y apporter.
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Fabrice Saint-Martin, secrétaire-trésorier
Règlement numéro 385-2006
Règlement décrétant un emprunt de $ 50,000.00 pour la construction d'une patinoire permanente.
Suite à la tenue du registre des personnes habiles à voter, le règlement ne s'est pas rendu à terme.
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Fabrice At Mater
Fabrice Saint-Martin, secrétaire-trésorier