Règlements généraux - Municipalité de Saint-Lambert-de-Lauzon (index)
Saint-Lambert-de-Lauzon, Quebec
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# Règlements généraux
AccueilMa municipalitéRèglements et politiques
# Règlement numéro 765-16 relatif aux feux en plein air
Pour visualiser ce règlement :
Règlement numéro 765-16
# Remplissage de piscine et arrosage
Extrait du règlement numéro 869-23 concernant le raccordement des entrées d'eau et d'égouts aux conduites publiques et de l'utilisation de l'eau potable.
**CHAPITRE 4.8 RESTRICTION PARTICULIÈRE DE L'EAU POTABLE**
Pour visualiser cet extrait de règlement :
Extrait du règlement numéro 869-23 - Chapitre 4.8
# Règlement numéro 920-26 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la municipalité
Pour visualiser ce règlement :
Règlement numéro 920-26
# Règlement numéro 852-22 portant sur la qualité de vie
Ce règlement traite des éléments suivants :
* Chapitre 1 : Dispositions déclaratoires et interprétatives;
* Chapitre 2 : Alarmes non fondées;
* Chapitre 3 : Animaux;
* Chapitre 4 : Colportage;
* Chapitre 5 : Nuisances;
* Chapitre 6 : Véloroute et piste cyclable;
* Chapitre 7 : Sécurité, paix et ordre public;
* Chapitre 8 : Stationnement et circulation;
* Chapitre 9 : Dispositions particulières concernant les parcs et ponts
* Chapitre 10 : Dispositions administratives;
* Chapitre 11 : Dispositions finales.
Pour visualiser ce règlement :
Règlement portant sur la qualité de vie
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