Documentation (page index des politiques et documents)
Saint-Léonard-d'Aston, Quebec
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## Documentation
Voici les règlements et documents municipaux les plus consultés.
Règlement 2021-01 - Règlement concernant la garde des animaux
Règlement 2021-05 - Concernant la propreté et l'entretien des terrains privés
Règlement 2022-07 - Concernant le déneigement et la disposition de la neige sur la voie publique, Annexe 1 - Identification du demandeur, Liste des clients désservis
Politique administrative concernant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels
Politique de confidentialité
Rôle d'évaluation foncière, 1ère année - 2024-2025-2026
Règlement régissant le déroulement des séances du conseil
Bilan annuel de la qualité de l'eau potable 2023 - Coop
Bilan annuel de la qualité de l'eau potable 2023 - Village
Règlement 2024-07 modifiant le règlement 2020-03 sur la gestion contractuelle
Liste des contrats de 25 000 $ et plus - 2024
Bilan annuel de la qualité de l'eau potable 2024 - Coop
Bilan annuel de la qualité de l'eau potable 2024 - Village
Liste des districts électoraux par nom de rue
Adoption d'une directive particulière
Avis public - Assemblée publique de consultation - Règlement numéro 2025-04 relatif à l'occupation et à l'entretien des bâtiments sur le territoire de la municipalité de Saint-Léonard-d'Aston
Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
Rapport financier consolidé - Exercice terminé le 31 décembre 2024
Liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ - 2025
Publication du nombre de postes pour lesquels la connaissance ou un niveau de connaissance d'une autre langue que le français était exigé ou souhaitable au 31 décembre 2025
Bilan annuel de la qualité de l'eau potable 2025 - Coop
Bilan annuel de la qualité de l'eau potable 2025 - Village
Vente de l'ancienne caserne - 111, rue Béliveau
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444, rue de l'Exposition
Saint-Léonard-d'Aston QC J0C 1M0
Tél.: 819 399-2596
Courriel :
[email protected]
Confirmation de taxes :
[email protected]
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Lundi au jeudi : 9 h à 12 h - 13 h à 16 h
Vendredi : 9 h à 12 h
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Crédit: Signé François Roy
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