Urbanisme - Saint-Malo (page index des règlements)
Saint-Malo, Quebec
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# Urbanisme
La municipalité offre les services d'un inspecteur en bâtiment. Pour toute demande de permis, que ce soit pour une construction, une rénovation ou autre, vous pouvez rejoindre l'inspecteur ou lui laisser un message en tout temps.
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| | **Bruno Boutin inspecteur en bâtiments** |
| | 819 658-2174 |
| | [email protected] |
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## Règlements de zonage
* 282-2002
* 453-2022
* 462-2024
* STM\_355-2010\_annexe\_PU1\_Affectations
* STM\_355-2010\_annexe\_PU2\_elements\_interets
* STM\_355-2010\_plan\_urbanisme\_admin
* STM\_355-2010\_plan\_urbanisme\_annexe\_ilot\_chaleur
* STM\_356-2010\_grilles\_specifications\_admin
* STM\_356-2010\_zonage\_admin
* STM\_357-2010 Lotissement
* STM\_360\_2010 conditions émission permis
* STM\_Construction\_359-2010
* STM\_Permis et certificat
* STM\_PIIA\_430-2020
* Z1\_STM Zonage Projet\_20200204
* Z2\_STM\_Contrainte
## Comité consultatif d'urbanisme (CCU)
C'est en 2002 que la municipalité s'est dotée d'un comité consultatif d'urbanisme en vertu du règlement 281-2002. Le comité est chargé d'étudier et de soumettre des recommandations au conseil sur toutes questions concernant l'urbanisme, le zonage, le lotissement, la construction, l'environnement et le patrimoine. Les règlements qui touchent ces questions sont joints pour consultation :
www.mrcdecoaticook.qc.ca/municipalites/saint-malo.php
Les membres citoyens assignés à cette tâche sont nommés par résolution du Conseil alors que les membres d'office sont deux conseillers, le maire, la secrétaire trésorière ainsi que l'inspecteur en bâtiment.
**Voici la composition de ce comité pour 2026 :**
* Benoit Roy, président
* Daniel Parent, citoyen
* Francis Gagné, citoyen
* René Madore, citoyen
* Yann Vallières, citoyen
* Mathieu Pelletier, conseiller
* Guillaume Gagné, conseiller
* Gabriela Fiema, directrice générale et greffière-trésorière
* Bruno Boutin, inspecteur en bâtiments
* L'urbaniste de la MRC se joint au comité lorsque nécessaire.
