Politiques (index)

Saint-Michel, Quebec

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# Politiques * Appel d'offres + Plaintes + En cours + Gestion contractuelle * Politiques * Procès-verbaux + Archives des procès-verbaux * Réglementation * Avis public * Bulletins municipaux + Archives des bulletins municipaux * Semainier paroissial * Infolettres + Archives des infolettres * Finances ## Politiques ### Politique administrative de la municipalité de Saint-Michel Politique concernant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels Politique de confidentialité de la municipalité de Saint-Michel ### Politique des familles et des aînés de Saint-Michel Politique des familles et des aînés de Saint-Michel Plan d'action Rapport de consultation Portrait ### Politique de subvention pour l'achat de couches lavables pour nouveau-nés Politique Formulaire ### Politique sur les tournages cinématographiques et publicitaires Politique Formulaire pour demande de certificat d'autorisation de tournage ### Charte de la langue française Directive relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle par la municipalité de Saint-Michel Procédure de traitement des plaintes relatives aux manquements aux obligations de l'organisme municipal en vertu de la Charte de la langue française Formulaire Publication des postes au 31 décembre 2023 nécessitant autre langue Publication des postes au 31 décembre 2024 nécessitant autre langue Publication des postes au 31 décembre 2025 nécessitant autre langue * Appel d'offres + Plaintes + En cours + Gestion contractuelle * Politiques * Procès-verbaux + Archives des procès-verbaux * Réglementation * Avis public * Bulletins municipaux + Archives des bulletins municipaux * Semainier paroissial * Infolettres + Archives des infolettres * Finances Municipalité de Saint-Michel × * Semaine nationale de sensibilisation à la sécurité des travailleurs routiers Publié le 9 juin 2026 * La collecte de branches se poursuit Publié le 28 mai 2026 ## Semaine nationale de sensibilisation à la sécurité des travailleurs routiers Publié le 9 juin 2026 La protection des travailleurs routiers, j'embarque. ![🦺](https://static.xx.fbcdn.net/images/emoji.php/v9/t50/1/16/1f9ba.png) Du 8 au 14 juin 2026, c'est la Semaine nationale de sensibilisation à la sécurité des travailleurs routiers, une initiative de Transports Québec. Sous la pluie ou la chaleur, dans le bruit et au cœur d'une circulation parfois dense, les travailleurs routiers sont présents jour après jour pour améliorer les routes de Lévis. Ils méritent notre patience. Ils méritent notre respect. Ils méritent de rentrer chez eux en toute sécurité. Pour en savoir plus → bit.ly/conduite-securitaire #semainesécuritéchantier2026![](https://municipalite-saint-michel.ca/wp-content/uploads/2026/06/720408226-1316553507316894-7631100750788935573-n-300x300.jpg) ## La collecte de branches se poursuit Publié le 28 mai 2026 ![](https://municipalite-saint-michel.ca/wp-content/uploads/2026/05/la-collecte-des-branches-se-poursuit-300x169.jpg) ← Précédente Suivante → Voir les alertes