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# Réglementation
* Appel d'offres
+ Plaintes
+ En cours
+ Gestion contractuelle
* Politiques
* Procès-verbaux
+ Archives des procès-verbaux
* Réglementation
* Avis public
* Bulletins municipaux
+ Archives des bulletins municipaux
* Semainier paroissial
* Infolettres
+ Archives des infolettres
* Finances
## Réglementation
### Règlements généraux
Règlement relatif aux chiens et autres animaux
Règlement relatif aux nuisances
Règlement relatif au traitement des élus municipaux
Code d'éthique et de déontologie des élus
Liste des élus ayant participé à la formation en éthique
Liste des élus ayant participé à la formation obligatoire sur le système municipal
Code d'éthique et de déontologie des employé(e)s de la municipalité de Saint-Michel
Règlement sur la régie interne des séances du conseil municipal de Saint-Michel
Règlement déterminant le territoire assujetti au droit de préemption ainsi que les fins municipales pour lesquelles les immeubles peuvent être acquis
Comité consultatif d'urbanisme
Règlement sur la tarification des biens, services et activités municipales
Règlement numéro 2024-341 décrétant un programme de mise aux normes des installations septiques
### Règlements d'urbanisme
Règlement de zonage
Règlement de lotissement
Règlement de construction
Règlement relatif aux permis et certificats
Règlement relatif aux dérogations mineures
Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale
Plan d'urbanisme
Règlement relatif aux usages conditionnels
Règlement relatif aux branchements d'égout domestique et d'égout pluvial
Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
Règlement relatif à la démolition d'immeubles
Règlement concernant l'imposition d'une contribution au développement, au redéveloppement ou à la requalification afin de financer des dépenses liées à l'ajout ou à la modification d'infrastructures ou d'équipements du réseau d'égouts de la Municipalité
Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments
### Plan de zonage
Zone agricole
Périmètre urbain
* Appel d'offres
+ Plaintes
+ En cours
+ Gestion contractuelle
* Politiques
* Procès-verbaux
+ Archives des procès-verbaux
* Réglementation
* Avis public
* Bulletins municipaux
+ Archives des bulletins municipaux
* Semainier paroissial
* Infolettres
+ Archives des infolettres
* Finances
Municipalité de Saint-Michel
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* Semaine nationale de sensibilisation à la sécurité des travailleurs routiers
Publié le 9 juin 2026
* La collecte de branches se poursuit
Publié le 28 mai 2026
## Semaine nationale de sensibilisation à la sécurité des travailleurs routiers
Publié le 9 juin 2026
La protection des travailleurs routiers, j'embarque. 
Du 8 au 14 juin 2026, c'est la Semaine nationale de sensibilisation à la sécurité des travailleurs routiers, une initiative de Transports Québec.
Sous la pluie ou la chaleur, dans le bruit et au cœur d'une circulation parfois dense, les travailleurs routiers sont présents jour après jour pour améliorer les routes de Lévis.
Ils méritent notre patience.
Ils méritent notre respect.
Ils méritent de rentrer chez eux en toute sécurité.
Pour en savoir plus → bit.ly/conduite-securitaire
#semainesécuritéchantier2026
## La collecte de branches se poursuit
Publié le 28 mai 2026
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