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VILLE DE SAINT-RAYMOND
375, rue Saint-Joseph, Saint-Raymond (Québec) G3L 1A1
Téléphone : 418 337-2202 - Télécopieur : 418 337-2203
Ce texte constitue une copie administrative intégrant toutes les modifications au
Règlement 689-19
Règlement relatif à la circulation
Modifié par les Règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
MIS À JOUR le 20 mai 2025
Règlement 689-19
_________________________________
Règlement relatif à la circulation
_________________________________
Séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Saint-Raymond tenue le
lundi 16 décembre 2019, à 20 h 30, au lieu ordinaire des séances du conseil, à laquelle
étaient présents :
Monsieur le maire Daniel Dion
Messieurs les conseillers :
Etienne Beaumont
Yvan Barrette
Philippe Gasse
Pierre Cloutier
Benoit Voyer
Fernand Lirette
tous membres du conseil et formant quorum.
Attendu qu'il y a lieu d'actualiser le règlement actuel relatif à la circulation;
Attendu qu'un avis de motion a dûment été donné à la séance ordinaire tenue
le 11 novembre 2019, et que le projet de ce règlement a été présenté lors de cette
même séance;
Attendu qu'une copie du présent règlement a été remise aux membres du conseil au
plus tard 72 heures avant l'heure fixée pour le début de la présente séance;
Attendu qu'une copie du présent règlement était disponible pour consultation par les
citoyens au plus tard 48 heures avant la présente séance, et que des copies ont été
mises à leur disposition dès le début de cette séance conformément aux dispositions de
l'article 356 de la Loi sur les cités et villes;
Attendu que le maire a mentionné l'objet dudit règlement ainsi que sa portée;
SUR LA PROPOSITION DE MONSIEUR LE CONSEILLER PHILIPPE GASSE, IL EST RÉSOLU :
QUE le Règlement 689-19 soit adopté et que le conseil décrète ce qui suit, à savoir :
Article 1.-Interprétation
1.1 Le présent règlement complète et ajoute aux règles établies au Code de
la sécurité routière.
1.2 Toutes les annexes jointes au présent règlement en font parties
intégrantes, et toutes normes, obligations ou indications se retrouvant
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
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aux annexes font parties intégrantes du présent règlement comme si
elles y avaient été édictées.
1.3 Les dispositions du présent règlement qui s'appliquent aux propriétaires
de véhicules routiers sont également applicables à l'égard de toute
personne qui acquiert ou possède un véhicule routier en vertu d'un titre
assorti d'une condition ou d'un terme qui lui donne le droit d'en devenir
propriétaire, ou en vertu d'un titre qui lui donne le droit d'en jouir
comme propriétaire à charge de rendre. Elles s'appliquent également à
toute personne qui prend en location un véhicule routier pour une
période d'au moins un an.
Article 2.-Définitions
Dans le présent règlement, les mots ont le même sens que ceux du Code de
la sécurité routière à moins que le contexte n'indique un sens différent; en
outre, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par les
mots :
Agent de la paix : la personne responsable de l'application du présent
règlement dans le cadre de sa mission, plus précisément en ce qui a trait au
maintien de la paix, l'ordre et la sécurité sur le territoire;
Chemin public : un chemin public tel que défini dans le Code de la sécurité
routière, un trottoir, un espace ou un terrain de stationnement, propriété de
la Ville ou tout immeuble propriété de la Ville;
Officier chargé de l'application : l'officier municipal, les agents de la paix
sont responsables de l'application du présent règlement et sont autorisés à
émettre des constats d'infraction;
Officier municipal : un inspecteur municipal, le coordonnateur à
l'urbanisme, un inspecteur en bâtiment, un employé du Service des travaux
publics, un employé municipal nommé par un directeur de service ou le
conseil municipal pour voir à l'application du présent règlement;
Véhicule routier: un véhicule motorisé qui peut circuler sur un chemin, sont
exclus des véhicules routiers, les véhicules pouvant circuler uniquement sur
rails et les bicyclettes assistées et les fauteuils roulants mus électriquement ;
les remorques, les semi-remorques et les essieux amovibles sont assimilés
aux véhicules routiers;
Véhicule tout-terrain : un véhicule de promenade à deux roues ou plus
conçu pour la conduite sportive en dehors d'un chemin public et dont la
masse nette n'excède pas 450 kilogrammes ; incluant notamment les
véhicules de loisirs à 3 ou 4 roues, les motocross et autres véhicules de
même nature, mais excluant les véhicules à 3 ou à 4 roues munis
d'équipement de coupe de gazon, d'une souffleuse à neige, d'une pelle ou
d'une boîte de chargement, lorsqu'ils sont utilisés aux fins d'accomplir
un travail;
Véhicule d'urgence : un véhicule routier utilisé comme véhicule de police
conformément à la Loi sur la police, un véhicule routier utilisé comme
ambulance conformément à la Loi sur les services préhospitaliers d'urgence,
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
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un véhicule routier de service d'incendie ou tout autre véhicule routier
satisfaisant aux critères établis par règlement pour être reconnu comme
véhicule d'urgence par la Société;
Article 3.-Signalisation
Sur les chemins publics et terrains privés ouverts à la circulation publique des
véhicules routiers sur le territoire de la ville, toute personne est tenue de se
conformer à la signalisation installée, le tout en respect de ce qui est édicté au
Code de la sécurité routière et ses règlements.
3.1 Les chemins publics mentionnés à l'annexe « A » du présent règlement
sont décrétés chemins de circulation à sens unique de la façon indiquée
à cette annexe et la Ville installe et maintient en place la signalisation
requise afin d'identifier le sens de la circulation.
Article 4.-Limites de vitesse
Sur les chemins publics ouverts à la circulation publique des véhicules
routiers, toute personne est tenue de se conformer à la signalisation installée
quant aux limites de vitesse, le tout en respect de ce qu'édicte le Code de la
sécurité routière.
4.1 Sous réserve de ce qui est stipulé aux articles 4.2, 4.3 et 4.4 du présent
règlement, nul ne peut conduire un véhicule routier à une vitesse
excédent 50 km/heure sur les chemins publics.
4.2 Nul ne peut conduire un véhicule routier à une vitesse excédant
30 km/heure sur les chemins publics tels qu'identifiés à l'annexe « B »
du présent règlement.
4.3 Nul
ne
peut
conduire
un
véhicule
routier
à
une
vitesse
excédant 70 km/heure sur les chemins publics tels qu'identifiés à
l'annexe « C » du présent règlement.
4.4 Nul ne peut conduire un véhicule routier à une vitesse excédant
80 km/heure sur les chemins publics tels qu'identifiés à l'annexe « D »
du présent règlement.
Article 5.-Passages pour piétons et écoliers
La Ville installe une signalisation appropriée identifiant des passages pour
piétons et écoliers à chacun des endroits indiqués à l'annexe « E » du
présent règlement.
Lorsqu'un piéton s'engage dans un passage pour piétons, le conducteur d'un
véhicule routier ou d'une bicyclette doit immobiliser son véhicule et lui
permettre de traverser.
Article 6.-Voies cyclables
6.1 Définitions
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
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Les voies cyclables ont pour objet de réserver à l'usage exclusif des
bicyclettes et des patins à roues alignées l'utilisation d'une partie de la
chaussée de certaines rues.
Une bande cyclable est une voie cyclable empruntant la chaussée
automobile et séparée de celle-ci par une ligne simple et continue.
Une bande cyclable est toujours unidirectionnelle soit une bande à sens
unique implantée de part et d'autre de la chaussée. Les bandes
cyclables sont établies à l'annexe « F-1 » qui fait partie du
présent règlement.
Une piste cyclable ou une piste polyvalente sont des voies cyclables
contiguë à la chaussée et séparées de celle-ci par une barrière physique
empêchant le passage de la piste à la chaussée et inversement
(terre-plein, bordure, etc.)
Une piste cyclable sur chaussée est une voie cyclable réservée à l'usage
exclusif des cyclistes, séparée physiquement de la chaussée par un
terre-plein ou une bordure. La circulation peut y être bidirectionnelle,
ou unidirectionnelle, auquel cas la circulation à contresens se fait sur
une piste située de l'autre côté de la chaussée ou sur une rue parallèle.
Les pistes cyclables sur chaussée sont établies à l'annexe « F-2 » qui fait
partie du présent règlement.
Une piste polyvalente est une voie partagée par les cyclistes, les piétons
et les utilisateurs de patins à roues alignées, séparée physiquement de
la chaussée par un terre-plein ou une bordure. La circulation peut y être
bidirectionnelle, ou unidirectionnelle, auquel cas la circulation à
contresens se fait sur une piste située de l'autre côté de la chaussée ou
sur une rue parallèle. Les pistes polyvalentes sont établies à
l'annexe « F-3 » qui fait partie du présent règlement.
La Ville place et maintient une signalisation indiquant la présence des
voies cyclables par la pose de panneaux ainsi que par le traçage de
lignes sur la chaussée.
6.2 Période
L'aménagement de voies cyclables est décrété dans les rues ou parties
de rues où elles y sont présentes pour la période comprise entre
le 15 avril et le 1er novembre.
6.3 Usage des bandes cyclables
Les bandes cyclables et les pistes cyclables sont réservées à l'usage
exclusif des bicyclettes et des adeptes de patins à roues alignées en tout
temps. Les pistes polyvalentes sont réservées en tout temps à l'usage
exclusif des bicyclettes, aux adeptes de patins à roues alignées et
aux piétons.
6.4 Circulation
Les utilisateurs d'une voie cyclable doivent circuler à l'extrême droite de
celle-ci.
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
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6.5 Obligation
Lorsque le chemin public comporte une voie cyclable, le conducteur
d'une bicyclette doit l'emprunter.
6.6 Interdiction
6.6.1 Il est interdit à quiconque de circuler ou de stationner avec un
véhicule à l'intérieur d'une bande cyclable entre le 15 avril et
le 1er novembre sauf pour accéder à une propriété ou à une rue.
6.6.2 Il est interdit à quiconque de circuler à pied dans une bande
cyclable qui n'est pas une bande cyclable polyvalente.
6.6.3 Il est interdit d'obstruer de quelque façon que ce soit la
circulation à l'intérieur d'une bande cyclable.
6.7 Autobus
Les autobus pour personnes à mobilité réduite peuvent circuler à
l'intérieur d'une bande cyclable pour effectuer les arrêts nécessaires,
mais sur une distance d'au plus 25 mètres avant l'arrêt et de 5 mètres
après ledit arrêt.
Les autobus scolaires peuvent pénétrer à l'intérieur des bandes
cyclables pour laisser monter et descendre les passagers.
Article 7.-
Voie de circulation partagée (modifié par le Règlement 771-22)
7.1
Voie de circulation partagée avec les cyclistes
La Ville installe et maintient en place des panneaux indiquant
une voie de circulation partagée avec les cyclistes aux endroits
indiqués à l'annexe « G ».
7.2
Voie de circulation partagée avec les motoneigistes
La Ville installe et maintient en place des panneaux indiquant
une voie de circulation partagée avec les motoneigistes aux
endroits indiqués à l'annexe « G-1 ». »
Article 8.-
Interdiction d'effectuer un virage à droite sur un feu rouge
Il est interdit d'effectuer un virage à droite sur un feu rouge aux endroits
et heures interdits par la signalisation et indiqués à l'annexe « H » du
présent règlement.
Article 9.-
Circulation sur la peinture fraîche
Il est interdit à tout véhicule routier, bicyclette ou piéton de circuler sur
les lignes fraîchement tracées sur la chaussée lorsque celles-ci sont
indiquées par des dispositifs appropriés.
Article 10.-
Motocyclette
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
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Il est interdit de circuler avec une motocyclette aux endroits et heures
interdits par la signalisation et indiqués à l'annexe « I » du
présent règlement.
Article 11.-
VTT
Il est interdit de circuler avec un véhicule tout-terrain aux endroits et
heures interdits par la signalisation et indiqués à l'annexe « J » du
présent règlement.
Article 12.-
Motoneige
Il est interdit de circuler avec une motoneige aux endroits et heures
interdits par la signalisation et indiqués à l'annexe « K » du
présent règlement.
Article 13.-
Chevaux
Il est interdit de laisser circuler un cheval dans les chemins indiqués à
l'annexe « L » du présent règlement.
Article 14.-
Poursuite pénale
Le Conseil autorise l'officier chargé de l'application du présent
règlement à entreprendre des poursuites pénales contre tout
contrevenant à toute disposition du présent règlement et autorise
généralement ces personnes à délivrer les constats d'infraction utiles à
cette fin. Ces personnes sont chargées de l'application du
présent règlement.
Article 15.-
Amende
Quiconque contrevient à l'une ou l'autre des dispositions relatives aux
articles 3, 4, 5, et 8 du présent règlement commet une infraction et est
passible, en plus des frais, de l'amende prévue au Code de la sécurité
routière, pour l'infraction correspondante.
Article 16.-
Amende et recours
Quiconque contrevient à l'une ou l'autre des dispositions relatives aux
articles 6, 9 et 13 du présent règlement, commet une infraction et est
passible, en plus des frais, d'une amende de 50 $ et de 100 $ pour
chaque récidive.
Quiconque contrevient aux dispositions relatives aux articles 10, 11
et 12 du présent règlement, commet une infraction et est passible, en
plus des frais, d'une amende de 100 $ et de 200 $ pour chaque récidive.
Article 17.-
Remplacement
Le présent règlement remplace le Règlement RMU-05 et tous ses
amendements.
Article 18.-
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
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Adopté à l'unanimité des membres présents.
______________________
________________________
Chantal Plamondon
Daniel Dion
Greffière
Maire
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
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ANNEXE « A »
CHEMINS DE CIRCULATION À SENS UNIQUE
Modifié par le règ. 869-24
__________________________________________________________
1.
En
direction
ouest,
l'entrée
du
stationnement
situé
au
coin
de
l'avenue Saint-Jacques et de la rue Saint-Pierre;
2.
Avenue Gauvin, en direction sud, sur toute sa longueur;
3.
Route de contournement.
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
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ANNEXE « B »
ZONES DE 30 KM / HEURE
_________________________________________________________
Annexe « B » modifiée par le Règlement 709-20 et le Règlement 771-22
1.
Avenue de l'Hôtel-de-Ville :
Sur toute sa longueur;
2. Avenue Morel :
Sur toute sa longueur;
3. Rue Saint-Cyrille :
Entre le 330 et le 430 rue Saint-Cyrille.
4. Boulevard Cloutier :
Sur toute sa longueur dans les deux sens de
la circulation.
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
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ANNEXE « B-1»
ZONES DE 40 KM / HEURE
_________________________________________________________
Annexe « B-1 » ajoutée par le Règlement 709-20 modifié par le Règlement 757-21 et
771-22
1re Avenue
2e Avenue
3e Avenue
4e Avenue
5e Avenue
Abeilles, rue des
Acadie, rue de l'
Albert-Édouard, rue
Alexandre avenue
Alexis-Cayer, avenue
Ancêtres, rue des
André, rue
Aqueduc, rue de l'
Arc-en-Ciel, avenue de l'
Aulnaies, rue des
Barrette, avenue
Beaulieu, avenue
Beaupré, avenue
Beauséjour, rue
Belle-Rive, rue
Bellevue, rue
Bertrand, rue
Bishop, chemin
Bois, rue des
Boisjoli, rue
Bouleaux, rue des
Bourg-Louis, chemin de (après le 1252,
chemin
de
Bourg-Louis
jusqu'au
croisement de la Vélopiste)
Bourgeois, rue
Bureau, rue
Cantin, avenue
Cap-Rond, avenue du
Catherine, rue
Cerises, avenue des
Charles-Émile Prévost, rue
Chênes, rue des
Chèvrefeuille, rue du
Cigale, rue de la
Claude, rue
Coccinelles, rue des
Colline, avenue de la
Cormiers, rue des
Côté, rue
Coteau, rue du
Cyprès, rue des
Cyprien-Paré, rue
Daigle, rue
Découvreurs, rue des
Défense-Nationale, rue de la
Delaney, rue
Demers, avenue
Déry, avenue
Dion, rue
Dorion, rue
Dufresne, avenue
Duplain, avenue
Édouard-Panet, rue
Église, place de l'
Élisée-Pagé, rue
Éphémères, rue des
Épinettes, rue des
Érables, rue des
Étoiles, rue des
Fiset, rue
Forces, rue des
Fourmi, rue de la
Francine, rue
Frênes, rue des
Gagnon, rue
Gauvin, avenue
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
11
Géants, rue des
Genois, avenue
Georges, rue
Giguère, avenue
Gingras, rue
Gino, rue
Girard, avenue
Godin, avenue
Gosselin, rue
Guyon, rue
Homer-Milot, avenue
Honoré, rue
Île-Desrochers, chemin de l'
Industrielle, avenue
Jacques-Labranche, rue
Jardinier, avenue du
Jean-Joseph Est, avenue
Jean-Joseph Ouest, avenue
Jean-Marie-Turgeon, rue
Joie, rue de la
Jonquilles, rue des
Jules-Desrochers, avenue
Julien, rue
Lac-Sept-Îles, chemin du
Lafrance, rue
Lapointe, rue
Larue, rue
Lavoie, rue
Légaré, rue
Lesage, rue
L'Espérance, avenue
Lessard, rue
Letarte, rue
Letellier, rue
Libellules, rue des
Lilas, rue des
Loisirs, rue des
Louis-Jobin, avenue
Lucioles, rue des
Mahoney, rue
Mario, rue
Marlène, rue
Mélèzes, rue des
Merises, rue des
Moisan, avenue
Monseigneur-Bilodeau, avenue
Monseigneur -Vachon, rue
Mont-Laura-Plamondon, chemin du
Montagnards, rue des
Moulin, place du
Nicolas, rue
Nolet, rue
Nord, rang du (jusqu'au 585, rang du Nord
inclusivement)
Noreau, avenue
Notre-Dame, rang (Après le 1829, rang
Notre-Dame jusqu'à l'intersection du
chemin du Lac-Sept-Îles)
Octave, avenue
Ormes, rue des
Outardes, rue des
Papillons, rue des
Paquet, route
Passage, rue du
Patriarche, rue du
Patrimoine, rue du
Paul-VI, avenue
Pelletier, rue
Pensées, rue des
Pépin, rue
Perrin, rue
Peupliers, rue des
Pinsons rue des
Pionniers, route des (de l'intersection de
la côte Joyeuse jusqu'au 118, route des
Pionniers inclusivement)
Pivoines, rue des
Plamondon, rue
Pleau, rue
Pré, avenue du
Proulx, rue
Régiment, rue du
René, rue
Repos, rue du
Robert, avenue
Roi, avenue du
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
12
Rollande, avenue
Ronces, rue des
Rosaire-Robitaille, rue
Rosiers, rue des
Roxanne, rue
Sables, rue des
Saint-Alexis, rue
Saint-Émilien, avenue
Saint-François, rue
Saint-Hubert, rue
Saint-Ignace, rue
Saint-Jean, avenue
Saint-Louis, avenue (jusqu'au 505, avenue
Saint-Louis)
Saint-Maxime, avenue
Saint-Michel, avenue
Saint-Patrice, chemin
Saint-Simon, avenue
Sainte-Anne, avenue
Sainte-Claire, rue
Sainte-Hélène, rue
Savane, rue de la
Savary, rue
Scarabées, rue des
Senneville, rue
Sentier, avenue du
Soleil, rue du
Sources, avenue des
Sylvain, rue
Thibault, rue
Tourbière, rue de la
Tournesols, rue des
Tourterelles, rue des
Tremblay, rue
Trembles, avenue des
Tulipes, rue des
Vanier, rue
Vétérans, rue des
Vézina, rue
Vieux Chemin
Voirie, rue de la
William, rue
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
13
ANNEXE « B-2 »
CHEMINS À VITESSE MAXIMALE DE 50 KM/HEURE
___________________________________________________________
Annexe « B-2 » ajoutée par les Règlements 709-20 et 749-21 et modifié par le
Règlement 757-21 et 889-25
Les routes suivantes ont une vitesse maximale de 50 km/h :
Cèdres, rang des :
Sur toute sa longueur;
Corcoran, route :
Après le 200, route Corcoran jusqu'à l'intersection de
la route de Chute-Panet (route 354);
Montagne, rang de la :
Après le 1024, rang de la Montagne jusqu'à
l'intersection de la route de Chute-Panet (route 354);
Notre-Dame, rang :
Entre
le
834
et
le
988,
rang
Notre-Dame
inclusivement et entre le 1731 et le 1829, rang Notre-
Dame inclusivement;
Saguenay, rang :
Entre l'entrée du secteur Pine Lake et l'accueil de la
Zec Batiscan-Neilson;
Sainte-Croix, rang :
Après le 638, rang Sainte-Croix jusqu'au 782, rang
Sainte-Croix inclusivement;
Domaine, route du
Sur toute sa longueur;
Bourg-Louis, chemin de :
En direction sud-est, à partir de la fin de la limite de
vitesse à 40 km/h (505, avenue Saint-Louis)
jusqu'après l'intersection de la route des Pionniers;
Pionniers, route des :
Sur toute sa longueur à partir de la zone de 40 km/h
(118 route des Pionniers), en direction est jusqu'à
l'intersection du chemin de Bourg-Louis;
Rivière-Verte, chemin de la :
Sur toute sa longueur.
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
14
ANNEXE « C »
CHEMINS À VITESSE MAXIMALE DE 70 KM/HEURE
___________________________________________________________
Annexe « C » modifiée par les Règlements 709-20 et 889-25
Les routes suivantes ont une vitesse maximale de 70 km/h :
Bourg-Louis, chemin de :
À partir de l'intersection de la route des Pionniers
jusqu'au croisement de la Vélopiste;
À partir de l'intersection de la route des Pionniers
jusqu'au croisement de la Vélopiste;
À partir de l'intersection de la route 365 (Grand Rang)
jusqu'au 1252, chemin de Bourg-Louis inclusivement;
Montagne, rang de la :
À partir de l'intersection du Grand Rang (route 365)
jusqu'au 1024, rang de la Montagne inclusivement;
Nord, rang du :
Après le 1640, rang du Nord jusqu'à la fin du rang;
Saint-Mathias, rang :
Sur toute sa longueur;
Route des Pionniers :
Après
le
118,
route
des
Pionniers
jusqu'à
l'intersection du chemin de Bourg-Louis.
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
15
ANNEXE « D »
CHEMINS À VITESSE MAXIMALE DE 80 KM/HEURE
___________________________________________________________
Annexe « D » modifiée par les Règlements 709-20 et 749-21
Corcoran, route :
À partir de l'intersection du Grand Rang (route 365)
jusqu'au 200, route Corcoran inclusivement;
Lac-Sept-Îles Sud, chemin du :
À partir de l'intersection de Grande Ligne (route 367)
jusqu'à 150 mètres de l'intersection du chemin du
Lac-Sept-Îles;
Nord, rang du :
Après le 585 jusqu'au 1640, rang du Nord
inclusivement;
Notre-Dame, rang :
Après le 988 jusqu'au 1731, rang Notre-Dame
inclusivement;
Sainte-Croix, rang :
À partir de l'intersection de l'avenue Saint-Jacques
jusqu'au 638, rang Sainte-Croix inclusivement;
Après le 782, rang Sainte-Croix jusqu'à la limite de la
route asphaltée;
Saguenay, rang :
À partir de l'intersection du rang du Nord jusqu'à la
fin de la route asphaltée;
Chemin de la Traverse :
À partir de l'intersection du Grand-Rang (route 365)
jusqu'au 738, chemin de la Traverse inclusivement.
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
16
ANNEXE « E » (modifiée par le règ. 871-24)
PASSAGES POUR PIÉTONS ET ÉCOLIERS
__________________________________________________________
Les passages pour piétons sont :
1. Rue Saint-Cyrille : Près du 260, rue Saint-Cyrille jusqu'au
stationnement du 277, rue Saint-Cyrille;
2. Intersection de la rue Saint-Cyrille et le stationnement du 260, rue
Saint-Cyrille, soit entre les deux portions du trottoir longeant la
rue Saint-Cyrille;
3. Intersection
des
rues
Saint-Cyrille,
boulevard
Cloutier
et
Mgr-Bilodeau (4 traverses);
4. Intersection de l'avenue de l'Hôtel-de-Ville et de la Place de l'Église,
soit entre les deux portions du trottoir longeant l'avenue de
l'Hôtel-de-Ville;
5. Intersection des rues Saint-Joseph et Saint-Maxime;
6. Intersection des rues Saint-Joseph et Saint-Michel (3 traverses);
7. Intersection des rues Saint-Jacques, Saint-Joseph et Saint-Hubert
(4 traverses);
8. Intersection des rues Saint-Jacques et Monseigneur-Vachon
(4 traverses).
Les passages pour piétons et écoliers sont :
1. Rue Saint-Cyrille : Face au 380, rue Saint-Cyrille (École Saint-Joseph)
jusqu'au coin de l'avenue Saint-Maxime;
2. Rue Saint-Joseph : Près du 331, rue Saint-Joseph (Presbytère)
jusqu'au coin de l'avenue Saint-Maxime;
3. Avenue de l'Hôtel-de-Ville : À l'intersection de la Place de l'Église;
4. Avenue de l'Hôtel-de-Ville : À l'intersection de la rue Honoré;
5. Avenue de l'Hôtel-de-Ville : À l'intersection de la rue Perrin;
6. Rue Monseigneur-Vachon : Face au 251-255, rue Monseigneur
Vachon jusqu'à l'intersection de l'avenue Saint-Michel.
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
17
ANNEXE « F-1 »
BANDES CYCLABLES POLYVALENTES
___________________________________________________________
1. Le côté est de l'avenue Morel, entre la rue Sainte-Claire et rue Sainte-Hélène;
2. Le côté sud de la rue Sainte-Hélène;
3. Les deux côtés de l'avenue Saint-Louis, de la rue Sainte-Hélène jusqu'à la
rue Saint-Joseph;
4. Le côté est de l'avenue Saint-Louis, de la rue Saint-Joseph jusqu'à son extrémité
nord (parc Alban-Robitaille);
5. Les deux côtés de la rue Saint-Cyrille, entre l'avenue Saint-Louis et le
boulevard Cloutier;
6. Les deux côtés du boulevard Cloutier.
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
18
ANNEXE « F-2 »
PISTES CYCLABLES
-
Aucune piste cyclable
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
19
ANNEXE « F-3 »
PISTES POLYVALENTES
- Parc Alban-Robitaille
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
20
ANNEXE « G »
ROUTE PARTAGÉE AVEC LES CYCLISTES
- Sur le rang Saguenay, entre l'accueil Shannahan et l'accueil de la ZEC
Batiscan-Neilson, secteur Saguenay.
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
21
ANNEXE « G-1 » (ajouté par le Règlement 771-22 et modifiée par le règ. 845-24)
ROUTE PARTAGÉE AVEC LES MOTONEIGISTES
- André
- Des Ancêtres
- Du Patrimoine
- Du Vieux chemin
- Du Sentier
- Du Coteau
- Plamondon
- Savary
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
22
ANNEXE « H »
INTERDICTION DE VIRAGE À DROITE À UN FEU ROUGE
- Sur la rue Saint-Hubert à l'intersection de l'avenue Saint-Jacques en tout temps;
- Sur l'avenue Saint-Michel à l'intersection de la rue Saint-Joseph en tout temps.
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
23
ANNEXE « I »
MOTOCYCLETTE
_______________________________________________________________
- Entre
la
rue
Saint-Joseph
et
la
rue
Perrin
(entre
le
447
et
le 451, rue Saint-Joseph);
- Parc Alban-Robitaille.
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
24
ANNEXE « J »
VÉHICULE TOUT-TERRAIN
____________________________________________________________
- Parc Alban-Robitaille
- Parc Alexandre-Paquet
- Parc Val-des-Pins
- Parc du Patrimoine
- Mont Laura-Plamondon et son chemin d'accès
- Centre de ski
- Parc de la Colline
- Parc Homer-Milot
- Parc Saint-Alexis
- Parc de la Tourbière
- Parc riverain de la Sainte-Anne
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
25
ANNEXE « K »
MOTONEIGE
- Centre de ski
Règlement 689-19 Relatif à la circulation
Modifié par les règlements 709-20, 749-21, 757-21, 771-22, 845-24, 869-24, 871-24 et 889-25
26
ANNEXE « L »
CHEVAUX
_______________________________________________________________
- Aucun chemin ou route