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# Vie municipale Règlements municipaux
###
### Règlements généraux
#### Adoption - Règlement\_191-0921\_G-100 (harmonisé sur le territoire de la MRC d'Arthabaska)
191-0921\_Règlement abroge le règlement\_125-0511
#### Code d'éthique
205-0322 Code éthique des employés
#### Directive relative
Directive relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle
#### Politique
Politique confidentialité et règles gouvernances 2023
Politique de location de salle
#### Registre public
Déclaration de dons, marques d'hospitalité ou autres avantages reçus par un membre du conseil
### Règlements d'urbanisme
#### Adoption - Règlement\_118-0910
118-0910\_Règlement de lotissement
#### Adoption - Règlement\_119-0910
119-0910\_Règlement de construction
119-0910\_Règlement de construction abrogeant le Règlement\_04-1983
#### Adoption - Règlement\_120-0910
120-0910\_Règlement de conditions d'émission de permis de construction
#### Adoption - Règlement\_121-0910
121-0910\_Règlement de permis et certificats
#### Adoption - Règlement\_122-0910
122-0910\_Règlement sur les dérogations mineures
#### Adoption - Règlement\_197-1221
197-1221\_Règlement amendant le règlement de zonage\_117-0910
#### Adoption - Règlement\_198-1221
198-1221\_Règlement amendant le règlement de lotissement\_118-0910
#### Adoption - Règlement\_199-1221
199-1221\_Règlement amendant le Règlement de construction\_119-0910
#### Adoption - Règlement\_212-0723
212-0723\_Règlement modifiant le Règlement\_117-0910 afin d'autoriser la garde de poules à l'intérieur du périmètre d'urbanisation
#### Règlement
Conditions d'émission\_120-0910
Dérogations mineures aux règlements d'urbanisme\_122-0910
Lotissement\_118-0910
Permis et certificats\_121-0910
Plan d'urbanisme\_116 0910
Zonage\_117\_0910
### La Régie intermunicipale Incentraide
#### Adoption - Règlements\_25-04-1
25-04-1\_Règlements décrétant la tarification des interventions pour véhicules motorisés et véhicules électriques dans le cadre d'un incendie de véhicule ou d'un accident sur la route pour un non-résident
#### Adoption - Règlements\_25-04-2
25-04-2\_Règlements décrétant la tarification des interventions lors de diverses situations
#### Politique
Politique de prevention et de prise en charge du harcelement
#### Règlements
Directive relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle
### Règlements
#### Adoption - Règlement d'emprunt\_193-1-1121
193-1-1121\_Règlement d'emprunt modifiant le règlement d'emprunt\_193-1121 concernant les travaux de remplacement de conduite d'eau potable
#### Adoption - Règlement d'emprunt\_219-0424
219-0424\_Règlement d'emprunt décrétant une dépense concernant les travaux de renouvellement de conduites d'eau potable
#### Adoption - Règlement\_192-1021
192 -1021\_ Règlement concernant les normes d'utilisation de l'eau potable abrogeant le règlement\_98-0907
#### Adoption - Règlement\_193-1121
193-1121\_Règlement décrétant un emprunt et une dépense concernant les travaux de remplacement de conduites d'eau potable
#### Adoption - Règlement\_202-0122
202-0122\_Règlement taux taxes foncières 2022
#### Adoption - Règlement\_206-0123
206-0123\_Règlement concernant la rémunération des élus municipaux qui annule le règlement 200-0122 et autres règlements incompatibles avec le présent règlement
#### Adoption - Règlement\_207-0123
207-0123\_Règlement décrétant l'imposition des différents taux de taxes ou compensations s'y rattachant qui annule règlement 202-0122
#### Adoption - Règlement\_208-0123
208-0123\_Règlement de démolition
#### Adoption - Règlement\_212-0723
212-0723\_Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 117-0910 afin d'autoriser la garde de poules à l'intérieur du périmètre d'urbanisation
#### Adoption - Règlement\_214-1223
214-1223\_Règlement visant à abroger le règlement no 75-0500 concernant les animaux
#### Adoption - Règlement\_215-0124
215-0124\_Règlement fixant les différents taux de taxes pour l'année 2024
#### Adoption - Règlement\_216-0224
216-0224\_ Règlement concernant la rémunération des élus municipaux qui annule le règlement 206-0123 et autres règlements incompatibles avec le présent règlement
#### Adoption - Règlement\_220-1224
220 -1224\_Règlement de la régie interne des séances du conseil
#### Adoption - Règlement\_221-1224
221-1224\_ Règlement de gestion contractuelle
#### Adoption - Règlement\_223 0225
223 0225 \_Règlement concernant la rémunération des élus municipaux qui annule le règlement 216-0224
#### Adoption - Règlement\_225-0325
225-0325\_Règlement tarification boues septiques
#### Adoption - Règlement\_227-1025
227-1025\_Règlement relatif à la circulation des véhicules hors route VHR sur certaine routes municipales
#### Adoption - Règlement\_231-1225
231-1225\_Règlement sur les compteurs d'eau
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114,101,99,101,112,116,105,111,110,64,115,116,114,111,115,97,105,114,101,46,99,97|114,101,99,101,112,116,105,111,110,64,115,116,114,111,115,97,105,114,101,46,99,97|||color: #ffffff;|
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