Documents / Règlements – Municipalité de Saint-Stanislas
Saint-Stanislas, Quebec
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# Documents
## Consultez la liste des règlements adoptés
* #404.2011 - Zonage
* #405.2011 - Construction
* #406.2011 - Lotissement
* #407.2011 - Permis et certificats
* #408.2011 - Dérogations mineures
* #409.2011 - Plan d'aménagement d'ensemble
* #410.2011 - Plan d'implantation et d'intégration architecturale
* #421-2013 modifiant le règlement de zonage no 404-2011
* Règlement 445.2018 sur la gestion contractuelle
* Règlement 455.2021 modifiant le règlement 445.2018 sur la gestion contractuelle
* Règlement 474.2024 modifiant le règlement 445.2018 sur la gestion contractuelle
* Plan d'urbanisme
* Règlement 279.05.93 ayant pour but de règlementer les travaux d'entrées privées
* Plan des affectation Annexe A #1
* Plan des affectations Annexe A #2
* Plan de zonage Annexe A #1
* Plan de zonage Annexe A #2
* Règlement 455-2021 Gestion contractuelle
* Règlement 456-2021 sur l'eau potable
* Premier projet de règlement d'amendement(457-2021)
* Projet de règlement d'amendement ( 458-2021)
* Projet de règlement d'amendement ( 459-2021)
* Projet de règlement d'amendement (460-2021)
* Avis public calendrier des séances du conseil 2023
* Avis public présentation du budget 2023
* Bilan annuel de la qualité de l'eau potable pour l'année 2022
* Avis public - Projet de règlement 468-2023, 469-2023
* Avis de possibilité référendaire 468-2023
* Avis public règlement 469-2023
* Politique de confidentialité 2023
* Avis public des projets de règlement 470-2023, 471-2023 modifiant le règlement de zonage 404.2011
* Règlement 470-2023 - Règlement remplacement (Zo\_UHA)
* Règlement 471-2023 - Règlement (Zo\_Omnibus)
* Règlement 472.2023 modifiant le règlement 426-05-2016 imposition taxe 9-1-1
* Règlement 473-2023 Règlement taxes et budget 2024
* Règlement 474-2024 concernant la gestion contractuelle
* Règlement 475-2024 - Règlement (PU\_Îlots de chaleur)
* Avis public pour la vente du camping du Lac Eden
* Avis public du dépôt du rôle d'évaluation pour 2025-2026-2027
* Politique de prévention et de prise en charge du harcèlement de la violence et de l'incivilité au travail
* Règlement 476-2024 modifiant le règlement S.-Q-04-06 et ses amendements concernant les systèmes d'alarme
* Bilan annuel de la qualité de l'eau potable pour l'année 2023
* Avis public projet de règlement 477-2024 fixant le nombre de membres composant le conseil municipal
* Avis public d'adoption du règlement 479-2024 établissant le budget 2025 et le taux de taxes de l'année 2025
* Avis public Calendrier des séances du conseil 2025
* Résolution 140.12.2024 un engagement pour l'agriculture, la relève et l'avenie de nos entreprises agricoles
* Avis public adoption du règlement 479.2024 concernant le budget 2025
* Carte 01 - 8 au 188 ch. Alphonse - contraintes
* Carte 02 - 188 au 322 ch. Alphonse - contraintes
* Carte 03 - 322 Ch. Alphonse au 394 ch. Alphonse - contraintes
* Carte 04 - 394 ch. Alphonse au 520 ch. Alphonse - contraintes
* Carte 05 - 520 ch. Alphonse - contraintes
* Carte 06 - Chemin Alphonse, rivières petite Larouche - contraintes
* Carte 07 - Chemin de l'Éden, Ch. du Parc - contraintes
* Carte 08 - Chemin Éden - Contraintes
* Carte 09 - Lac Éden - Contraintes
* Avis public - Dérogation mineur, 11 chemin du Lac-Éden
* Avis public - Dérogation mineur, 40 chemin fortin
* Avis public - Élection municipale du 2 nov. 2025
* Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation 2025-2026-2027 (2ième année)
* Avis public aux propriétaires d'un immeuble ainsi qu'aux occupants et occupantes d'un établissement d'entreprise
* Avis public de révision de la liste électorale
* Avis public du Scrutin
* Avis public adoption du règlement 481-2025 modifiant le règlement 443-2018 concernant le salaires des élus
* Avis public résultat de l'élection 2025
* Avis public séance spéciale d'adoption du Budget 2026
* Avis public du calendrier des séances du conseil 2026
* Avis public rôle de perception et taxation 2026
* Avis public du règlement 482.2025 ayant pour objet d'établir le budget de l'année 2026 et de fixer les taux de taxes
* Assemblée public de consultation du projet de règlement #483.2026 ayant pour objet l'occupation et l'entretien des bâtiments
* Avis public du projet de règlement #486.2026 ayant pour objet le code d'éthique et de déontologie révisé des élus municipaux
* Avis public d'adoption du règlement 485-2026 concernant la tarification du service de sécurité incendie pour les interventions dans le cade d'incendie de véhicules des non-résidents
* Avis public du règlement 484.2026 (sq-25-05) concernant les coloporteurs, les commercants itinérants et les camions-cuisines.
* Bilan sur la qualité de l'eau potable 2026
* Avis public d'adoption du règlement 486-2026 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
* Règlement 486.2026 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
* Formulaire d'inscription Camp de jour 2026
* Avis public d'Adoption du règlement 487.2026 modifiant le prix des permis
### Municipalité de Saint-Stanislas
## Espace multifonctionnel
#### Salle de projection
#### bibliothèque
#### Comptoir alimentaire le villageois
#### Escalade haut clocher
#### Restaurant au clocher
#### centre de conditionnement physique