Règlements et politiques - Saint-Valentin (administration)

Saint-Valentin, Quebec

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![]() ![]() ![]() Contacter la municipalité Conseil municipal Règlement et politiques Procès-verbaux Communiqués et avis Rôle d'évaluation en ligne Afin d'améliorer les services offerts par la municipalité de Saint-Valentin, vous pouvez maintenant obtenir des informations sur l'évaluation d'une propriété à partir de notre site web. Il s'agit d'un guichet unique centré sur l'unité d'évaluation qui vous permet de consulter certaines informations contenues dans le rôle d'évaluation. Dorénavant, la façon d'obtenir ces informations est simplifiée, rapide, uniforme et le contenu est accessible en fonction du type d'utilisateur. Accéder à ce service # Mot du maire ## **Bienvenue sur le site de Saint-Valentin,** ## **Capitale de l'Amour** ![]() ![]() Un village fier de son nom, de son histoire et de sa communauté. Nous sommes jumelés depuis octobre 1997 avec Sakuto-Cho, maintenant ville de Mimasaka au Japon, aussi comme nous Ville de l'Amour. Que vous soyez résident de longue date, un nouvel arrivant ou simplement de passage, nous sommes heureux de vous accueillir parmi nous. Saint-Valentin est un petit village d'environ 450 Valentines & Valentins, situé à proximité de Saint-Jean-sur-Richelieu, dans la MRC du Haut-Richelieu. Sur ce site vous trouverez toutes les informations essentielles à la vie municipale. Nouvelles locales, services, évènements, règlements, démarches administratives, ainsi que les ressources utiles pour s'impliquer et contribuer à la vie collective. Visiter notre page Facebook. Saint-Valentin est avant tout un esprit de solidarité, de respect et d'entraide. Nous sommes convaincus que notre force vient de l'engagement de chacun. Ensemble nous voulons construire un lieu chaleureux, vivant et acceuillant. N'hésitez pas à explorer le site, à y joindre vos idées et commentaires. Votre participation est essentielle. Au nom de toute l'Équipe municipale, je vous souhaite une excellente visite et un chaleureux bienvenue à Saint-Valentin. Gaétan Fortin, maire ![]() ## **Conseil municipal** Les élus réunis en conseil représentent la population; ils prennent les décisions sur les orientations et les priorités de la municipalité et en administrent les affaires. ***Rapport formation obligatoire Le comportement éthique*** **Maire : Gaétan Fortin** **Membre d'office de tous les comités** **Mesures d'urgences** **Lien avec le Consul du Japon** **Bâtiments** **Poste 1 : Hélène Blanchard** **Justice** **Règlements et finances** **Familles et Ainés** **Poste 3 : Philippe Fortin** **Sureté du Québec** **Incendie et Transport** **Comité consultatif d'urbanisme** **Mesures d'urgences** **Poste 4: Yvon Landry** **Travaux publics** **Environnement et agriculture** **Mesures d'urgences** **Poste 2 : Damien Beaulieu** **Activités municipales (Festival)** **Vernissage, loisirs et culture** **Bibliothèque** **Mesures d'urgences** Les séances du conseil ont lieu majoritairement le premier mardi du mois à 20 h à la salle du conseil Avis public modification assemblée juin Règlement sur la régie interne des séances du Conseil Calendrier des séances ***DIRECTIVE PARTICULIÈRE RELATIVE À L'UTILISATION D'UNE AUTRE LANGUE QUE LA LANGUE OFFICIELLE*** ## Rapport des totaux de plus de 25,000$ Du 1er janvier au 31 décembre 2025 Du 1er janvier au 31 décembre 2024 Du 1er janvier au 31 décembre 2023 Du 1er janvier au 31 décembre 2022 Du 1er janvier au 31 décembre 2021 Du 1er janvier au 31 décembre 2020 Du 1er janvier au 31 décembre 2019 Du 1er janvier au 31 décembre 2018 Du 1er janvier au 31 décembre 2017 ## Règlements et politiques Veuillez prendre note que ces documents sont fournis à titre informatif seulement et que la seule version qui sera considérée officielle est celle conservée dans les archives municipales de Saint-Valentin. ### Règlements Premier projet Règlement 505 concernant le lotissement Règlement 386A concernant le zonage Règlement 467 concernant les systèmes d'alarme Règlement 468 concernant le colportage et la sollicitation Règlement 469 concernant la circulation et le stationnement Règlement 470 concernant les animaux Règlement 471 concernant le bruit Règlement 429 concernant les imprimés érotique Règlement 472 concernant la paix publique Règlement 431 concernant les salles d'amunsement Règlement 487 concernant la garde des animaux Règlement 488 concernant les modalités de publication des avis publics Règlement 489 clapet Avis public résolution numéro 2020-03-052 Règlement 495 concernant les tarifs pour permis et certificats Règlement 494 concernant les permis et certificats d'autorisation Règlement 496 concernant les dérogations mineures Règlement 497 concernant le brûlage Règlement 498 concernant les fossées et d'égout pluvial, le reprofilage des fossés et la la construction des entrées privées Règlement 499 concernant la sécurité des piscines résidentielles Règlement 500 concenrnant la constutution du CCU Règlement 501 conernant la circulation, les limites de vitesses, les signaux d'arrêt et les véhicules lourds Règlement 502 concernant le parc municipal et domaine public Second projet Règlement 503 concernant demande de modification de zonage Règlement 504 relatif au plan d'urbanisme Règlement 504-1 relatif au plan d'urbanisme 504 Règl. 504-1.pdf Règlement 505 concernant le lotissement Règlement 506 concernant le zonage du périmètre d'urbanisation Règlement 506-1 relatif au zonage, règlement 506 du périmètre urbain Règlement 509 concernant la construction Règlement 510 concernant les nuisances Règlement 514 concernant le Code d'éthique et de déontologie du Conseil municipal Règlement 515 concernant le code d'éthique des employés municipaux Règlement 516 concernant la répartition des coûts d'entretien et de nettoyage du cours d'eau sans désignation lot 385 Règlement 519 concernant la répartition des coûts d'entretien et de nettoyage du cours d'eau Pir-Vir Règlement 520 concernant l'abrogation des règlements Règlement 521 concernant la taxation foncière 2024 Règlement 522 concernant la taxation pour le réseau d'égoût 2024 Règlement 523 cocernant la modification l'imposition de taxes 9-1-1 Règlement 524 concernant les abris d'auto temporaires Règlement 525 concernant la régie interne des séances du Conseil Règlement 526 concernant le nombre de membres composant le Conseil municipal Règlement 528 concernant la taxation foncière 2025 Règlement 529 concernant la taxation pour le réseau d'égoût 2025 Règlement 530-2025 concernant un fonds de roulement Règlement 531-2025 concernant le contrôle et suivi budgétaire Règlement 532-2025 concernant la bibliothèque Règlement 533-2025 rémunération du personnel électoral Règlement 534-2026 concernant la taxation foncière de 2026 Règlement 535-2026 concernant la taxation pour le réseau d'égoût 2026 Règlement 536-2026 concernant le code d'éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux Règlement 538-2026 concernant la répartition des coûts d'entretien et de nettoyage du cours d'eau Albert-Gamache Règlement 539-2026 concernant l'occupation et l'entretien des bâtiments ### Politiques Politique de la gestion contractuelle Politique portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat Politique de prévention et de prise en charge du harcèlement, de la violence et de l'incivilité au travail Des questions sur les règlements et politiques? ## Ressources aux citoyens Alphabétisation Croix-rouge Canadienne Centre Bénévolat de la fontière Centre de femmes du Haut-Richelieu Centre montérégien de réadaptation CMR Santé mentale Québec Haut-Richelieu Société de protection des forêts contre le feu***SOPFEU*** L'Association québécoise de défense des droits des personnes retraitées et préretraitées La Fédération de l'Âge d'Or du Québec Conseil pour la protection des malade Le Centre Tel-Écoute Centre d'aide aux victimes d'actes criminels de la Montérégie (CAVAC) Compo-Haut-Richelieu La MRC du Haut-Richelieu PG Solution ASSISTO, répertoire virtuel des ressources de la MRC du Haut-Richelieu Ministère Sécurité Publique Proanima, Licences d'animaux ![]() Calendrier collecte 2026 ***COMPO-HAUT-RICHELIEU*** Calendrier collecte 2025 ***COMPO-HAUT-RICHELIEU*** Festival de la Saint-Valentin Se marier à Saint-Valentin Rôle et évaluation foncière Public Bottin des bonnes adresses Rôle et évaluation foncière Professionnel ![]() Accueil Administration Vivre à Saint-Valentin Visiteur Ville jumelle Nous joindre Municipalité de Saint-Valentin 790, Chemin de la 4e Ligne Saint-Valentin, (Québec) J0J 2E0 Téléphone : 450 291-5422 Télécopieur : 450 291-5327 Courriel : [email protected] Nous contacter Suivez-nous * ![]() Inscrivez-vous à notre infolettre Courriel: Municipalité de Saint-Valentin © 2019