Règlements municipaux - Municipalité de Saint-Zénon-du-Lac-Humqui
Saint-Zénon-du-Lac-Humqui, Quebec
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# Vie municipale Règlements municipaux
###
### 2026
#### 19 mai 2026
* Règlement 03-26 Relatif à l'occupation et l'entretien des bâtiments
#### 11 mars 2026
* Adoption- Code d'éthique et déontologie des élus
* Code d'éthique et de déontologie des élus
#### 15 janvier 2026
* Adoption- Règlement 01-2026
### 2024
#### 10 décembre 2024
* Règlement 02-2024 sur la régie interne des séances du conseil de la municipalité de Saint-Zénon-du-Lac-Humqui
* Règlement 03-2024 modifiant le règlement 03-2019 sur la gestion contractuelle
### 2023
#### 8 novembre 2023
* Règlement 04-2023 modifiant le règlement 01-2016 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1.
#### 3 mai 2023
* Extrait 55 23 - RÈGLEMENT NUMÉRO 03-2023 DÉCRÉTANT L'ACQUISITION D'UN CAMION DE DÉNEIGEMENT ET UN EMPRUNT DE 350 000$
#### 6 mars 2023
* RÈGLEMENT NUMÉRO 02-2023 DÉMOLITION D'IMMEUBLES
#### 9 janvier 2023
* Règlement 01- 2023 - Règlement fixant le taux de taxation et le tarif pour la collecte des matières résiduelles pour l'exercice financier 2023
### 2022
#### 4 juillet 2022
* Règlements #03-2022 modifiant le plan d'urbanisme (règlement #02-2004)
* Règlements #04-2022 modifiant le règlement des permis et certificats #03-2004
* Règlements #05-2022 modifiant le règlement de zonage # 04-2004
* Règlements #06-2022 modifiant le règlement de lotissement #05-2004
#### 22 avril 2022
* Règlement 02-2022 - Emprunt Ruisseau-à-la-Loutre et approbation
#### 7 février 2022
* Règlement 01-2022 : Code d'éthique et de déontologie des élus-es municipaux
#### 17 janvier 2022
* Règlement 06-2021 : Règlement fixant le taux de taxation et le tarif pour la collecte des matières résiduelles pour l'exercice financier 2022
### 2021
#### 17 septembre 2021
* Reglement 05 2021
#### 7 juin 2021
* Règlement 01-2021; modifiant le règlement de zonage n°04-2004
* Règlement 02-2021; concernant la garde de poules comme usage complémentaire à un usage principal résidentiel
* Règlement 04-2021; modifiant le règlement des permis et certificats n° 03-2004
### 2020
#### 3 mars 2020
* Règlement 01-2020; décrétant une dépense de 145 288 $ et un emprunt de 145 288 $ pour les travaux de voirie sur la Route 195
* Règlement 02-2020; décrétant une dépense de 578 767 $ et un emprunt de 578 767 $ pour les travaux de voirie sur la Route des Étangs
* Règlement 03-2020; relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils
#### 2 mars 2020
* Règlement 04-2020; concernant la limite de vitesse sur le chemin Tour-du-Lac
### 2019
#### 15 septembre 2019
* Règlement 03-2019 sur la gestion contracturelle abrogeant le règlement 04-2018 et la résolution 07-11
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146, Route 195
Lac-Humqui (Québec)
G0J 1N0
418-743-2177
105,110,102,111,64,108,97,99,104,117,109,113,117,105,46,99,111,109|105,110,102,111,64,108,97,99,104,117,109,113,117,105,46,99,111,109||||