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Politiques municipales
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## Politiques municipales
* Politique d'accréditation et de soutien aux organismes
+ **Politique d'accréditation et de soutien aux organismes 2026**
Ajouté le
**21-04-2026**
* Politique d'embellissement
#### Découvrez la politique d'embellissement mise en place en 2019.
+ **Politique d'embellissement**
Ajouté le
**19-04-2022**
* Politique de gestion contractuelle
#### Voici la politique de gestion contractuelle de la municipalité de Saint-Zéphirin, qui contient une série de mesures lui permettant de se conformer aux exigences du Code municipal.
> Pour consulter les appels d'offres publics publiés par la municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval, veuillez cliquer sur le lien suivant :
>
> 
+ **Règlement #09-2021 - Règlement modifiant le règlement #11-2018 sur la gestion contratuelle**
Ajouté le
**08-06-2021**
+ **Règlement # 11-2018 - Règlement sur la gestion contractuelle de Saint-Zéphirin-de-Courval**
Ajouté le
**16-01-2019**
+ **Annexe I - Document d'information (Gestion contractuelle)**
Ajouté le
**16-01-2019**
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* Politique de la famille et des aînés
#### Voici la politique de la famille et des aînés de la municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval 2023-2027, lancée le 1er octobre 2024.
+ **Politique de la famille et des aînés de la Municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval 2023-2027, lancée le 1er octobre 2024**
Ajouté le
**01-10-2024**
+ **Plan d'action de la famille et des aînés 2023-2027**
Ajouté le
**01-10-2024**
* Politique de location des salles et des infrastructures sportives
#### Concerne toutes les salles incluant les équipements en place et les infrastructures prêtées ou louées. Dans le but d'offrir des cours à la population ou encore organiser une ou des activités éducatives, sportives, culturelles, sociales, familiales ou communautaires.
+ **Politique de location de salles et infrastructures sportives 2026**
Ajouté le
**21-04-2026**
* Politique remboursement frais de non-résident
#### Voici la politique de remboursement pour les frais de non-résident adopté le 2 mai 2016.
+ **Politique remboursement frais de non-résident**
Ajouté le
**02-05-2016**
+ **Formulaire de remboursement**
Ajouté le
**02-05-2016**
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