Règlement SQ-2023 – sécurité publique, paix et bon ordre (codification) — full text

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Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 1 CODIFICATION ADMINISTRATIVE Mise en garde Le lecteur est par les présentes avisé que toute erreur ou omission qui pourrait être relevée dans le texte ci-après n'a pas pour effet de diminuer le caractère exécutoire des règlements et amendements, tels que sanctionnés dans leur version originale disponible au Service du greffe. Pour vérifier les dispositions applicables, le lecteur pourra consulter le texte officiel au Service du greffe de la ville de Sainte-Adèle. La mention, à la fin d'un article, d'un numéro séquentiel de règlement indique que le règlement original a fait l'objet d'une ou plusieurs modifications dont la référence est alors précisée (règlement, article). RÈGLEMENT SQ-2023 CONCERNANT LA CIRCULATION, LE STATIONNEMENT, LA PAIX ET LE BON ORDRE Règlement SQ-2023, adopté le 20 juin 2023, entré en vigueur le 22 juin 2023. Amendé par les règlements suivants : - SQ-2023-01, adopté le 21 août 2023, entré en vigueur le 25 août 2023; - SQ-2023-02, adopté le 21 mai 2024, entré en vigueur le 27 mai 2024. - SQ-2023-03, adopté le 19 août 2024, entré en vigueur le 21 août 2024. - SQ-2023-04, adopté le 15 septembre 2025, entré en vigueur le 17 septembre 2025. Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 2 LE CONSEIL MUNICIPAL décrète qu'il soit statué et ordonné par le présent règlement ce qui suit : Article 1 Définitions Aux fins du présent règlement, les mots et expressions suivants signifient : Arme blanche Arme de main dont l'action résulte d'une partie en métal (poignard, par exemple). Bicyclette Désigne les bicyclettes, les tricycles ainsi que les trottinettes. Chemin public La surface de terrain ou d'un ouvrage d'art dont l'entretien est à la charge de la Ville, d'un gouvernement ou de l'un de ses organismes, et sur une partie de laquelle sont aménagées une ou plusieurs chaussées ouvertes à la circulation publique des véhicules routiers et, le cas échéant, une ou plusieurs voies cyclables, à l'exception : 1) des chemins soumis à l'administration du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles ou entretenus par eux; 2) des chemins en construction ou en réfection, mais seulement à l'égard des véhicules affectés à cette construction ou réfection. Domaine public Immeuble appartenant à la Ville et affecté à l'utilité publique. Domaine privé Immeuble appartenant à la Ville et qui n'est pas voué à l'utilisation du public et qui n'est pas ouvert au public. Endroit public Signifie tout endroit public, route, chemin, rue, ruelle, place, pont, voie piétonnière ou cyclable, trottoir ou sentier motorisé ou non et autre voie qui n'est pas du domaine privé qui appartient notamment à la Ville ou à la MRC des Pays-d'en- Haut. La définition inclut également un endroit accessible ou fréquenté par le public dont, notamment, un édifice commercial, un centre commercial, un édifice sportif, une bibliothèque, un lieu de culte, une institution scolaire, une cour d'école, un stationnement commercial, un stationnement municipal, un stationnement de la municipalité régionale de comté des Pays- d'en-Haut, un parc, un jardin public. Gardien Personne qui est propriétaire, qui a la garde ou qui abrite, nourrit, accompagne ou agit comme le maître de l'animal. Dans le cas d'une personne mineure, le père, la mère, le tuteur ou le répondant chez qui réside cette personne mineure est aussi le gardien de l'animal. Flâner Signifie le fait de traînasser à un endroit, en mouvement ou non, sans justification. Est considérée comme flânant, une personne qui se trouve dans un endroit public, sans l'autorisation du propriétaire ou de l'occupant des lieux, en traînassant, en mouvement ou non, sans justification. Passage pour piéton Espace délimité sur une rue par des lignes peintes. Il est indiqué par un panneau. Ce passage est situé hors intersections, à un endroit où il n'y a pas de panneaux d'arrêt ni de feu de circulation. Parc Signifie les parcs situés sur le territoire de la Ville et qui sont sous sa juridiction et comprend, en outre, les terrains de jeux, les aires de repos, les promenades, les piscines et les terrains et bâtiments qui les desservent, les tennis et les terrains et bâtiments qui les desservent, les arénas, terrains de baseball, de soccer ou d'autres sports ainsi que généralement tous les espaces publics gazonnés ou non, où le public a accès à des fins de repos ou de détente, de jeu ou de sport ou pour toute autre fin similaire, mais ne comprend pas les rues, les chemins, les ruelles et les trottoirs adjacents aux rues ainsi que les autres endroits dédiés à la circulation des véhicules. Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 3 Véhicule routier Signifie un véhicule motorisé qui peut circuler sur un chemin ainsi que les motoneiges, les véhicules tout-terrain et les motocyclettes, sont exclus des véhicules routiers les véhicules pouvant circuler uniquement sur rails, les bicyclettes assistées et les fauteuils roulants mûs électriquement; les remorques, les semi-remorques et les essieux amovibles sont assimilés aux véhicules routiers. Ville Désigne la Ville de Sainte-Adèle. SECTION 1 CIRCULATION ET STATIONNEMENT Article 2 Code de la sécurité routière du Québec Les articles de la présente section du règlement complètent et ajoutent aux règles établies au Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., c. C-24-2) et, à certains égards, ont pour but de prévoir les règles de conduite et d'immobilisation des véhicules routiers, ainsi que d'autres règles relatives à la circulation des véhicules routiers, de prévoir des dispositions particulières applicables aux piétons et aux bicyclettes et à l'utilisation des chemins publics. En outre des chemins publics dans les cas mentionnés, certaines des règles relatives à l'immobilisation des véhicules routiers et au stationnement s'appliquent aux terrains des centres commerciaux et autres terrains où le public est autorisé à circuler. Toutes les annexes jointes au présent règlement en font partie intégrante, et toutes normes, obligations ou indications se retrouvant aux annexes font partie intégrante du présent règlement comme si elles y avaient été édictées. Article 3 Responsabilité La personne au nom de laquelle un véhicule routier est inscrit aux registres de la Société de l'Assurance automobile du Québec est responsable d'une infraction imputable au propriétaire en vertu du présent règlement. Article 4 Arrêts obligatoires Le Conseil décrète l'installation de panneaux d'« arrêts obligatoires » aux endroits énumérés à l'annexe « A ». Article 5 Passages pour piétons - passage pour personnes Il est interdit de stationner un véhicule routier à moins de trois mètres de part et d'autre d'un passage pour piéton ou d'un passage pour personnes. Le Conseil décrète l'installation de panneaux identifiant les « passages pour piétons », les « passages pour personnes » aux endroits énumérés à l'annexe « B ». Article 6 Virage à droite Le Conseil décrète l'installation de panneaux « virage à droite interdit au feu rouge » aux endroits énumérés à l'annexe « C ». Article 7 Virage en U Il est interdit d'effectuer un virage en U aux endroits où la signalisation l'interdit. Le Conseil décrète l'installation de panneaux de « virage en U interdit » aux endroits énumérés à l'annexe « D ». Article 8 Cédez le passage Le Conseil décrète l'installation de panneaux « cédez le passage » aux endroits énumérés à l'annexe « E ». Article 9 Feux de circulation Le Conseil décrète l'installation de feux de circulation aux endroits énumérés à l'annexe « F ». Article 10 Sens unique Il est interdit de circuler à contre sens. Le Conseil décrète l'installation de panneaux indiquant le sens de la circulation aux endroits énumérés à l'annexe « G ». Article 11 Zones de débarcadère - zones d'arrêt Il est interdit de stationner un véhicule routier dans une zone de débarcadère ou une zone d'arrêt. Le Conseil décrète l'installation de panneaux identifiant les « zones de débarcadère » et « zones d'arrêt » aux endroits énumérés à l'annexe « H ». Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 4 Article 12 Arrêt interdit Il est interdit d'immobiliser un véhicule routier dans un endroit où les arrêts sont interdits. Le Conseil décrète l'installation de panneaux « arrêt interdit » aux endroits énumérés à l'annexe « I ». Article 13 Voies réservées aux véhicules prioritaires Il est interdit de circuler sur une voie réservée aux véhicules prioritaires, sauf pour ces véhicules. Il est interdit d'immobiliser ou de stationner un véhicule routier sur une voie réservée aux véhicules prioritaires. Le Conseil décrète l'installation de panneaux identifiant les voies réservées aux véhicules prioritaires aux endroits énumérés à l'annexe « J ». Article 14 Stationnement - évènement spécial Il est interdit de stationner en contrevenant à la signalisation d'interdiction de stationnement installée à proximité d'une aire de travaux ou lors d'événements spéciaux, d'opérations de déneigement et d'opérations d'entretien routier. Nonobstant les autres articles en lien avec le stationnement, le présent article prévaut. Ainsi la signalisation décrite au premier alinéa s'applique prioritairement à toute autre signalisation de stationnement visant le même endroit durant la même période. Article 15 Stationnement Il est interdit de se stationner: a) aux endroits où le stationnement est prohibé par un panneau; b) à moins de 1,5 mètres d'une borne-fontaine. Le Conseil décrète l'installation de panneaux de « stationnement réglementé » aux endroits énumérés à l'annexe « K ». SQ-2023-03, a.2 Article 16 Stationnement de nuit l'hiver Il est interdit de se stationner de nuit l'hiver aux endroits prohibés. Le Conseil décrète l'installation de panneaux de « stationnement réglementé » la nuit durant la période hivernale aux endroits énumérés à l'annexe « L ». Article 17 Stationnement réservé aux véhicules électriques Il est interdit d'immobiliser un véhicule routier autre qu'un véhicule électrique ou un véhicule hybride rechargeable dans un espace réservé aux véhicules électriques. Il est interdit de stationner un véhicule électrique qui n'est pas en recharge dans un espace réservé aux véhicules électriques et au véhicule hybride rechargeable. Le Conseil décrète l'installation de panneaux « espace de stationnement réservé aux véhicules électriques et aux véhicules hybrides rechargeables » aux endroits énumérés à l'annexe « M ». Article 18 Stationnement à l'usage exclusif des personnes handicapées Il est interdit d'immobiliser ou de stationner un véhicule routier dans un endroit réservé aux personnes handicapées sauf si une vignette, une plaque ou un permis est affiché visiblement dans celui-ci. Le Conseil décrète l'installation de panneaux de « stationnement réglementé » identifiant les espaces de stationnement réservés à l'usage exclusif des personnes handicapées aux endroits énumérés à l'annexe « N ». Article 19 Droits exclusifs de stationner Il est interdit de stationner un véhicule à un endroit où une affiche prohibe ou règlemente le stationnement. Il est interdit de stationner dans une place de stationnement réservée au détenteur de vignette. Pour être valide, la vignette doit être installée dans la vitre arrière du véhicule, elle doit comprendre un secteur, un numéro de série unique, la date d'expiration et être visible en tout temps. Le Conseil décrète l'installation de panneaux de « stationnement réglementé » identifiant les zones de stationnement exclusif aux endroits énumérés à l'annexe « O ». Article 20 Stationnements municipaux Il est interdit de stationner dans les stationnements municipaux aux jours et heures indiqué aux panneaux. Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 5 Le Conseil décrète que le stationnement de véhicules routiers est interdit dans les stationnements municipaux uniquement aux endroits, jours et heures énumérés à l'annexe « P », à défaut le stationnement y est autorisé. Article 21 Limites de vitesse 30 km/h Le Conseil décrète l'installation de panneaux de « limite de vitesse » de 30 km/h sur les chemins ou parties de chemins énumérés à l'annexe « Q1 ». Article 22 Limites de vitesse 40 km/h Le Conseil décrète l'installation de panneaux de « limite de vitesse » de 40 km/h sur les chemins ou parties de chemins énumérés à l'annexe « Q2 ». Article 23 Limites de vitesse 50 km/h Le Conseil décrète l'installation de panneaux de « limite de vitesse » de 50 km/h sur les chemins ou parties de chemins énumérés à l'annexe « Q3 ». Article 24 Limites de vitesse 60 km/h Le Conseil décrète l'installation de panneaux de « limite de vitesse » de 60 km/h sur les chemins ou parties de chemins énumérés à l'annexe « Q4 ». Article 25 Limites de vitesse 70 km/h Le Conseil décrète l'installation de panneaux de « limite de vitesse » de 70 km/h sur les chemins ou parties de chemins énumérés à l'annexe « Q5 ». Article 26 Limites de vitesse 80 km/h Le Conseil décrète l'installation de panneaux de « limite de vitesse » de 80 km/h sur les chemins ou parties de chemins énumérés à l'annexe « Q6 ». Article 27 Interdiction de faire de l'équitation Il est interdit de pratiquer l'équitation aux endroits indiqués. Le Conseil décrète l'installation de panneaux indiquant l'interdiction de faire de l'équitation aux endroits énumérés à l'annexe « R ». Article 28 Interdiction de circuler à motocyclette Il est interdit de circuler à motocyclette aux endroit indiqués. Le Conseil décrète l'installation de panneaux indiquant l'interdiction de circuler à motocyclette aux endroits énumérés à l'annexe « S ». Cette restriction ne s'applique pas à une motocyclette en provenance ou se dirigeant vers son lieu de destination situé sur les chemins fermés aux motocyclettes. Lorsqu'une motocyclette s'apprête à circuler sur l'une des rues interdites, le conducteur doit s'engager sur une des rues interdites uniquement à partir du chemin autorisé le plus rapproché du point de destination et le conducteur doit reprendre ce même parcours pour réintégrer le chemin autorisé; le point de destination, ainsi que le point de départ, peuvent être situés sur le territoire d'une municipalité contiguë. Article 29 Stationner - Remorque, roulotte, tente-roulotte ou maison motorisée Il est interdit, lorsque non attaché à un véhicule, de stationner une remorque, une roulotte, une tente-roulotte ou une maison motorisée dans un stationnement municipal ou sur un chemin public et son emprise, à l'exception des chemins publics et des stationnements mentionnés à l'annexe « T ». Article 30 Habiter - Remorque, roulotte, tente-roulotte ou maison motorisée Il est interdit d'habiter une remorque, une roulotte, une tente-roulotte ou une maison motorisée dans un stationnement municipal ou sur un chemin public et son emprise, à l'exception des stationnements mentionnés à l'annexe « U ». Article 31 Trottoirs Il est interdit de circuler à bicyclette, en motocyclette, en véhicule routier, à cheval ou en véhicule à traction animale sur tous les trottoirs. Article 32 Circulation sur une voie cyclable Il est interdit de conduire un véhicule routier sur une voie cyclable décrite à l'annexe « V ». Article 33 Arrêt ou stationnement sur une voie cyclable Il est interdit d'arrêter ou stationner un véhicule routier sur une voie cyclable décrite à l'annexe « W ». Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 6 Article 34 Stationnement Il est interdit de se stationner dans le sens contraire de la circulation. Il est interdit de stationner dans un parc de stationnement ailleurs qu'aux endroits prévus à cet effet. Il est interdit de stationner un véhicule de façon à utiliser plus d'un espace ou d'une case peinte à cet effet ou d'empiéter sur la voie ou l'espace ou la case voisine. SQ-2023-03, a.3 Article 35 Utilisation des chemins publics Il est interdit de stationner dans les chemins publics ou dans un stationnement municipal ou leurs emprises des véhicules routiers afin d'y procéder à leur : a) Réparation; b) Entretien; c) Lavage; d) Vente. SECTION 2 PAIX ET BON ORDRE Article 36 Parc - Heure de fermeture Il est interdit de pénétrer ou de se trouver dans un parc pendant les périodes indiquées à l'annexe « X » du présent règlement. Article 37 Vente et location dans les parcs Il est interdit à toute personne se trouvant dans un parc : a) De faire de la sollicitation; b) De vendre; c) D'offrir pour la vente ou la location des items ou services; d) D'étaler aux fins de vente ou de location quoi que ce soit; e) D'opérer tout commerce, incluant un restaurant ambulant ou une cantine mobile. Le premier alinéa ne s'applique pas si la personne a préalablement obtenu un permis de la Ville et qu'elle l'affiche. Article 38 Vente dans un endroit public Il est interdit de vendre des biens ou des services, des objets, de la nourriture, des provisions, des produits ou autres articles dans un endroit public, sauf s'il s'agit d'un événement autorisé par la Ville comme une vente de garage, vente trottoir ou exposition. Article 39 Bruit dans les parcs Il est interdit de faire ou de permettre qu'il soit fait usage d'un appareil destiné à produire ou reproduire un son (radio, instrument de musique, haut-parleur, porte-voix et autres équipements) dans un endroit public ou dans un parc, sauf si le son émis par cet appareil n'est produit que par l'intermédiaire d'écouteurs, c'est-à-dire un appareil que l'on place à l'intérieur ou par-dessus les oreilles d'un individu faisant en sorte que seul cet individu peut entendre la musique ainsi produite ou reproduite. Article 40 Bruit Il est interdit de faire, de provoquer ou d'inciter à faire de quelque façon que ce soit, du bruit susceptible de troubler la paix, la tranquillité, le confort, le repos, le bien-être du voisinage ou d'un seul citoyen ou de nature à empêcher l'usage paisible de la propriété dans le voisinage. Le propriétaire des lieux d'où provient le bruit visé par le premier alinéa contrevient au présent règlement, au même titre que le locataire ou l'occupant dudit bâtiment. Article 41 Bruit - son amplifié Il est interdit de troubler la paix, la tranquillité, le confort, le repos, le bien-être du voisinage ou d'un seul citoyen par le son qui proviendrait d'un haut-parleur ou d'un appareil amplificateur. Le son est présumé troubler la paix du voisinage ou d'un citoyen lorsqu'il est audible au- delà des limites de l'appartement, de l'édifice, du terrain, du véhicule ou d'une embarcation nautique. Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 7 Contrevient au présent article, toute personne qui installe, laisse installer, utilise ou laisse utiliser un appareil qui émet de tel son tel que le propriétaire, le locataire, le visiteur. Article 42 Bruit, traces - véhicule routier Constitue une nuisance et est prohibée l'émission de tout bruit provenant d'un véhicule routier utilisé pour le transport de marchandises ou provenant d'un équipement qui y est attaché, y compris un appareil de réfrigération, lorsque le véhicule est stationné, en tout temps, à moins de 100 mètres de tout bâtiment servant en tout ou en partie à l'habitation. Le propriétaire, le locataire ou l'occupant du terrain sur lequel est stationné avec son accord un véhicule visé par le premier alinéa contrevient au présent règlement au même titre que le propriétaire ou le locataire du véhicule routier. Constitue une nuisance et est prohibée l'émission de tout bruit provenant d'un véhicule routier en faisant tourner le moteur à une vitesse de révolution supérieure à la normale lorsque le véhicule est immobile. Article 43 Bruit - exceptions Les articles du présent règlement relatifs aux bruits ne s'appliquent pas lors de la production d'un bruit : a) provenant de la machinerie ou de l'équipement utilisé lors de l'exécution de travaux d'utilité publique; b) provenant de la machinerie ou de l'équipement utilisé lors de travaux entre 7 h et 20 h du lundi au vendredi; c) provenant des réunions, manifestations, spectacles, festivités ou réjouissances populaires organisés ou autorisés par la Ville; d) provenant de la circulation routière, ou provenant des activités de déneigement; e) provenant des tondeuses à gazon pour l'entretien d'un terrain de golf entre 6 h et 20 h durant la saison d'activité; f) provenant des canons à neige et des équipements d'entretien des pistes d'une station de ski durant la saison d'activité; g) provenant de l'exploitation des carrières, sablières ou gravières, les jours ouvrables, du lundi au vendredi, de 7 h à 17 h et le samedi pour chargement et livraison seulement, de 8 h à 12 h. L'exploitation de ces industries à toute autre heure est prohibée. Les exceptions et précisions concernant cet article sont énumérées à l'annexe « Y ». Article 44 Bruit - génératrice d'urgence Constitue une nuisance et est prohibé le fait de laisser fonctionner une génératrice d'urgence plus de vingt minutes en dehors d'une période de panne d'électricité ou de sinistre. Le propriétaire des lieux d'où provient le bruit extérieur contrevient au présent règlement au même titre que le locataire ou l'occupant dudit bâtiment. Article 45 Bruit - système d'alarme Constitue une nuisance et est prohibé le fait qu'un système d'alarme muni d'une cloche ou de tout autre signal sonore propre à donner l'alerte à l'extérieur des lieux protégés émette un signal sonore durant plus de vingt minutes consécutives. Le propriétaire des lieux, d'où provient le bruit extérieur visé par le premier alinéa contrevient au présent règlement au même titre que le locataire ou l'occupant dudit bâtiment. Tout système d'alarme, incluant les systèmes d'alarme déjà installés ou en usage le jour de l'entrée en vigueur du présent règlement, doit être conçu de façon à ne pas émettre de signal sonore durant plus de vingt minutes consécutives. Article 46 Aboiement Constitue une nuisance et est prohibé le fait de laisser un chien aboyer ou hurler, qui est susceptible de troubler la paix et le repos de tous citoyens. Pour les fins de l'application du présent article, les aboiements sont présumés troubler la paix du voisinage ou d'un citoyen lorsqu'ils sont audibles au-delà des limites du terrain, du véhicule ou de l'embarcation nautique. Le propriétaire des lieux d'où proviennent les aboiements contrevient au présent règlement au même titre que le propriétaire de l'animal, son gardien, le locataire ou l'occupant dudit bâtiment. Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 8 Article 47 Chien Les faits, circonstances, gestes et actes ci-après énoncés constituent des infractions et rendent tout propriétaire d'un chien ou le gardien passible des sanctions prévues au règlement soit que l'animal est ou ait été sous sa garde, égaré ou échappé : a) La présence d'un animal errant sur un terrain public ou sur une propriété privée autre que celle de son gardien. b) La présence d'un animal dans un des endroits suivants : i. dans un lieu interdisant leur présence et identifié par une affiche « Interdit aux animaux », sauf s'il s'agit d'un chien-guide; ii. sur un terrain privé sans le consentement du propriétaire ou de l'occupant du terrain. c) Le fait, pour un chien, de se trouver dans un endroit public avec un gardien incapable de le maîtriser en tout temps; d) Le fait, pour un chien, de déranger les ordures ménagères; e) La présence d'un animal dans un édifice public, sauf à des fins thérapeutiques ou éducatives ou lorsqu'un permis d'affaires est émis pour une activité du domaine animalier ou s'il s'agit d'un chien-guide; f) Le fait pour un animal de causer des dommages à la propriété d'autrui; g) Le fait pour un chien de : i. tenter de mordre ou mordre une personne ou un autre animal, et ce, sans provocation, causant ou non des blessures; ii. démontrer des signes d'agressivité, en grondant, en montrant les crocs, en aboyant férocement ou en agissant de toute autre manière qui porte à croire que l'animal pourrait mordre ou attaquer une personne ou un animal. Article 48 Animaux - parc Constitue une nuisance et est prohibé le fait d'amener ou d'introduire un animal, à l'exception des animaux d'assistances ou de services, dans l'un ou l'autre des parcs identifiés à l'annexe « Z » du présent règlement. Article 49 Animaux tenus en laisse Dans les endroits publics et dans les parcs, à l'exclusion des parcs à chiens, tout animal doit être tenu ou retenu au moyen d'un dispositif (attache, laisse, ou autres équipements) l'empêchant de se promener seul ou d'errer et dont la longueur ne peut excéder deux mètres. Nul ne peut laisser errer un animal dans un endroit public ou sur une propriété privée autre que celle du propriétaire de l'animal. Article 50 Excréments d'animaux Constitue une infraction, l'omission par le gardien d'un animal de nettoyer immédiatement par tout moyen approprié tout lieu public ou privé, incluant sa propriété, sali par les défécations d'un animal et en disposer de manière hygiénique. Article 51 Animaux dans un véhicule Le fait, pour le propriétaire d'un véhicule routier, de laisser un animal sans surveillance, confiné dans le véhicule, est prohibé. Article 52 Véhicule dans les parcs Il est interdit de circuler en véhicule routier dans tous les parcs de la Ville à l'exception des véhicules officiels et ceux servant à l'entretien du parc. Article 53 Motoneige, VTT Constitue une nuisance et est prohibé, sauf aux endroits permis pour ce faire, le fait de circuler ou d'utiliser une motoneige, un véhicule tout terrain, une motocyclette, un traineau à chien ou un cheval sur les domaine public ou privé, sur les sentiers récréatifs non motorisés propriétés de celle-ci (pistes cyclables, ski de fond, raquette, marche et autre), ainsi que sur des sentiers faisant l'objet d'un droit de passage au bénéfice de celle-ci, à l'exception des véhicules officiels et ceux servant à l'entretien desdites pistes. Article 54 Moteur en marche Constitue une nuisance et est prohibé le fait de laisser fonctionner un moteur en marche alors que le véhicule est immobilisé plus de cinq minutes. Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 9 Malgré ce qui précède, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules arrêtés pour le respect des dispositions du Code de la Sécurité routière, pour une durée normale d'un tel arrêt, tels que feux de circulation et passages à niveau. Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgence, aux véhicules attitrés à effectuer un travail requérant des mesures spéciales ou particulières de sécurité et aux camions munis de compresseurs réfrigérants, dont le moteur doit demeurer en marche pour faire fonctionner ses équipements lors de la livraison. Article 55 Boisson alcoolisée dans un endroit public Il est défendu, dans un endroit public, de consommer des boissons alcoolisées ou d'avoir en sa possession un contenant de boisson alcoolisée entamé, sauf aux endroits, dates et heures indiqués à l'annexe « AA ». Article 56 Drogue et cannabis Il est interdit dans un endroit public de consommer toute drogue, sous réserve de l'alinéa 2. Il est défendu, dans un endroit public, de consommer du cannabis, de la marijuana ou l'un de ses dérivés sauf aux endroits, dates et heures indiqués à l'annexe « BB ». Article 57 Indécence Il est interdit, dans un endroit public ou sur le domaine privé d'une municipalité, d'être nu, d'uriner, de cracher ou de déféquer, sauf dans les cabines de toilettes publiques et les appareils sanitaires prévus à cet effet. Article 58 Vandalisme Il est interdit de faire les actions suivantes, envers les biens de la Ville ou de la MRC ainsi qu'envers les endroits publics, soit : a) De déplacer; b) D'endommager; c) De briser; d) De détériorer; e) De dessiner; f) De peindre; g) De cueillir; h) De voler; i) De marquer. Article 59 Projectiles Il est interdit de lancer des pierres, des bouteilles ou tout autre projectile sur ou en direction d'une personne, d'un animal, d'un immeuble ou d'un bien. Article 60 Bataille - insultes Il est interdit de troubler la paix en criant, crachant, blasphémant, jurant, sifflant, vociférant ou tenant des propos haineux, insultants, racistes ou obscènes ou en se battant ou se tiraillant dans un endroit public. Aux fins du présent article, l'autodéfense ne constitue pas une excuse raisonnable. Article 61 Flâner, dormir, se loger, mendier Il est interdit à une personne de flâner dans un endroit public. Il est interdit de flâner sur un terrain ou dans un bâtiment d'un établissement scolaire. Il est également interdit à une personne, sans motif raisonnable dont la preuve lui incombe, de : a) se coucher ou dormir dans un endroit public sauf dans les aires de repos d'un parc pendant les heures d'ouverture; b) se loger ou de mendier dans un endroit public. Article 62 Intoxication Il est interdit à une personne, sans motif raisonnable dont la preuve lui incombe, de se trouver gisante ou flânant ivre ou sous l'effet de drogues, de narcotiques ou de cannabis dans un endroit public. Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 10 Article 63 Action répréhensible Commet une infraction au sens du présent règlement toute personne qui fait une des actions suivantes envers un fonctionnaire, un représentant d'une municipalité, un agent de sécurité, un agent de la paix ou un policier de la Sûreté du Québec, et tout autre mandataire de la Ville dans l'exercice de ses fonctions : a) Entrave le travail; b) Injurie; c) Insulte; d) Frappe; e) S'en prend physiquement; f) Crache; g) Harcèlement; h) Intimidation; i) Incivilité Commet une infraction au sens du présent règlement toute personne qui fait une des actions suivantes envers un véhicule de police, d'agence de sécurité ou de la Ville : a) Souille; b) Crache; c) Endommage. SQ-2023-03, a.4 Article 64 Matières résiduelles dans un endroit public Il est interdit, dans un endroit public, de jeter, de déposer ou de placer des matières résiduelles ailleurs que dans les contenants identifiés à cette fin. Article 65 Feu dans un endroit public Il est interdit à toute personne d'allumer ou de maintenir un feu dans un endroit public ou dans un parc, sauf aux endroits, dates et heures indiqués à l'annexe « CC ». Article 66 Bicyclettes, planches et patins à roulettes Il est interdit de se promener à bicyclette, sur une planche à roulettes ou en patin à roulettes dans les parcs indiqués à l'annexe « DD » du présent règlement. Article 67 Jeux sur la chaussée Il est interdit de faire ou de participer à un jeu ou à une activité sur la chaussée, sauf aux endroits, dates et heures indiqués à l'annexe « EE ». Article 68 Escalade, plongeon Il est interdit d'escalader, de grimper, de sauter ou de plonger sur ou à partir de tout équipement public comme une statue, un poteau, un fil, un bâtiment, une clôture, un pont ou tout autre assemblage ordonné de matériaux servant d'appui, de support ou de soutien, sauf les jeux spécialement aménagés pour les enfants situés dans un endroit public ou dans un parc. Article 69 Périmètre de sécurité Il est interdit de franchir ou de se trouver à l'intérieur d'un périmètre de sécurité établi par l'autorité compétente à l'aide d'une signalisation (ruban indicateur, barrières), à moins d'y être expressément autorisé. Article 70 Intrusion Il est interdit, sans excuse raisonnable, de pénétrer dans les cours, les jardins ou les ruelles, d'escalader des clôtures, des hangars, des garages ou des remises, de gravir des escaliers ou des échelles, de grimper sur les toits, sur les murs et dans les arbres. Article 71 Refus de quitter les lieux Constitue une infraction le fait de refuser de quitter un lieu privé ou public sur demande de la personne ayant la charge des lieux ou de la personne responsable de l'application du présent règlement. Article 72 Frapper aux portes Il est interdit de sonner, de frapper ou de cogner, sans excuse raisonnable, aux portes ou aux fenêtres des bâtiments ou sur les maisons en vue de troubler, de déranger inutilement ou d'ennuyer les gens à l'intérieur. Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 11 Article 73 Souiller un immeuble Constitue une nuisance et est prohibé, le fait de laisser, de déposer ou de jeter des branches mortes, des débris de démolition, de la ferraille, des appareils électroménagers hors d'usage, des matières résiduelles, du papier, des bouteilles vides, de la vitre, des substances nauséabondes, des eaux sales ou stagnantes, des immondices, du fumier, des animaux morts, des matières fécales, des produits toxiques comme des batteries, des pneus, de la peinture, du solvant et autres matières malsaines et nuisibles sur ou dans tout immeuble. Article 74 Souiller un endroit public Constitue une nuisance et est prohibé le fait de souiller un endroit public, notamment en y déposant, en y jetant ou en y répandant avec un véhicule de la terre, du sable, de la boue, des pierres, de la glaise, des matières résiduelles domestiques ou autres, des eaux sales, du papier, de l'huile, de l'essence ou tout autre objet ou substance. Article 75 Neige et glace Constitue une nuisance et est prohibé le fait pour le propriétaire, le locataire ou l'occupant d'un immeuble de mettre ou de permettre de mettre, de la neige ou de la glace provenant d'un terrain privé sur un terrain ou un bien appartenant à la Ville. Par exemple, sur les trottoirs, sur les bornes-fontaines, sur les rues ou dans les allées, les cours, les terrains publics, les places publiques, sur l'eau et les cours d'eau. Article 76 Usage - Armes à feu, arcs et arbalètes Constitue une nuisance et est prohibé le fait de faire usage d'une arme à feu ou d'une arme à air comprimé, d'un arc, d'une arbalète ou de toute imitation d'arme à feu (paint- ball) à moins de cinq cents (500) mètres de toute maison, bâtiment ou édifice et à partir d'un chemin public ou de l'emprise du parc linéaire Le P'tit Train du Nord, du corridor aérobique et de tout autre sentier récréatif ainsi que sur une largeur de dix (10) mètres de chaque côté extérieur du chemin public ou de l'emprise à l'exception des endroits autorisés. SQ-2023-03, a.5 Article 77 Possession - Arme blanche Constitue une nuisance et est interdit à une personne, sans motif raisonnable, dont la preuve lui incombe, d'avoir sur elle ou avec elle un couteau, un poignard, un sabre, une machette ou un autre objet similaire, ou une autre arme blanche, et ce, dans une rue ou dans un endroit public. Article 78 Possession - Arme à air comprimé Constitue une nuisance et est interdit à une personne, sans motif raisonnable, dont la preuve lui incombe, d'avoir sur elle ou avec une arme à air comprimé tel qu'un pistolet à air comprimé ou une carabine à air comprimé ou un autre objet similaire, et ce, dans une rue ou dans un endroit public. Article 79 Possession - Arme à impulsion électrique Constitue une nuisance et est interdit à une personne, sans motif raisonnable, dont la preuve lui incombe, d'avoir sur elle ou avec une arme à impulsion électrique ou un autre objet similaire, et ce, dans une rue ou dans un endroit public. Article 80 Lumière Constitue une nuisance et est prohibée la projection directe de lumière en dehors du terrain où se trouve la source de la lumière, susceptible de causer un danger public ou un inconvénient aux citoyens se trouvant sur un terrain autre que celui d'où émane la lumière. SECTION 3 ADMINISTRATION ET PÉNALITÉS Article 81 Poursuite - personnes responsables Le Conseil autorise de façon générale tout agent de la paix, les agents de sécurité, ainsi que les personnes suivantes et toute autre personne désignée par résolution du conseil municipal, à entreprendre des poursuites pénales contre tout contrevenant à toute disposition du présent règlement, et autorise généralement en conséquence ces personnes à délivrer les constats d'infractions utiles à cette fin; ces personnes sont chargées de l'application du présent règlement : - Le Directeur général; - Le directeur général ou son adjoint; - Le directeur des services juridiques; - Le greffier ; Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 12 - Le directeur, le technicien, l'agent aux règlements, l'agent d'information et d'application des règlements, l'inspecteur en urbanisme du service de l'urbanisme et de l'environnement; - Le directeur, le chef aux opérations, le chef à la prévention, l'inspecteur du service de sécurité incendie; - Le directeur, son adjoint, le contremaître du service des travaux publics; - Le contrôleur des animaux. Article 82 Peines et pénalités Quiconque contrevient à l'une des dispositions des articles 10, 13, 15, 16, 19, 20, 27, 30, 31, 34, 35 du présent règlement commet une infraction et est passible d'une amende minimale de 60$ et maximale de 300$. Article 83 Peines et pénalités Quiconque contrevient à l'une des dispositions des articles 11, 12, 14, 17, 28, 29, 36, 37, 39, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 61, 62, 64, 66, 67, 68, 70, 72, 77 du présent règlement commet une infraction et est passible d'une amende minimale de 100$ et maximale de 200$. Article 84 Peines et pénalités Quiconque contrevient à l'une des dispositions des articles 18, 32, 33, 40, 42, 43, 44, 45, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 63, 65, 69, 71, 73, 74, 75, 76, 78, 79, 80 du présent règlement commet une infraction et est passible d'une amende minimale de 200$ et maximale de 1 000$ pour une première infraction si le contrevenant est une personne physique et d'une amende minimale de 300$ et maximale de 2 000$ pour une première infraction si le contrevenant est une personne morale; d'une amende minimale de 400$ et maximale de 2 000$ pour une récidive si le contrevenant est une personne physique et d'une amende minimale de 600$ et maximale de 4 000$ pour une récidive si le contrevenant est une personne morale. Article 85 Peines et pénalités Quiconque contrevient à l'une des dispositions des articles 38, 41 du présent règlement commet une infraction et est passible d'une amende minimale de 500$ et maximale de 1 000$ pour une première infraction si le contrevenant est une personne physique et d'une amende minimale de 1 000$ et maximale de 2 000$ pour une première infraction si le contrevenant est une personne morale; d'une amende minimale de 1 000$ et maximale de 2 000$ pour une récidive si le contrevenant est une personne physique et d'une amende minimale de 2 000$ et maximale de 4 000$ pour une récidive si le contrevenant est une personne morale. Article 86 Infraction Toutes les prohibitions prévues au présent règlement sont réputées constituer une nuisance. Quiconque contrevient plus d'une fois dans la même journée à l'une des dispositions du présent règlement, commet une infraction distincte et est passible de l'amende prévue en cas de récidive. Si une infraction dure plus d'un jour, l'infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposées pour chaque jour que dure l'infraction, conformément au présent article. Article 87 Frais Dans tous les cas, les frais de la poursuite sont en sus. Les délais pour le paiement des amendes et des frais imposés en vertu du présent article et les conséquences du défaut de payer lesdites amendes et les frais dans les délais prescrits sont établis conformément au Code de procédure pénale du Québec (L.R.Q., c. C-25.1). Article 88 Abrogation Le présent règlement abroge les règlements suivants : SQ-2019 et ses amendements. Article 89 Entrée en vigueur Que le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 13 ANNEXES ANNEXE A - Arrêts obligatoires ANNEXE B - Passages pour piétons - passages pour personnes ANNEXE C - Virage à droite interdit au feu rouge ANNEXE D - Virage en U ANNEXE E - Céder le passage ANNEXE F - Feux de circulation ANNEXE G - Sens unique ANNEXE H - Zones de débarcadère - zone d'arrêt ANNEXE I - Arrêt interdit ANNEXE J - Voies réservées aux véhicules prioritaires ANNEXE K - Stationnement ANNEXE L - Stationnement de nuit l'hiver ANNEXE M - Stationnement réservé aux véhicules électriques et aux véhicules hybrides rechargeables ANNEXE N - Stationnement à l'usage exclusif des personnes handicapées ANNEXE O - Droits exclusifs de stationner ANNEXE P - Stationnements municipaux ANNEXE Q1 - Limites de vitesse 30 km/h ANNEXE Q2 - Limites de vitesse 40 km/h ANNEXE Q3 - Limites de vitesse 50 km/h ANNEXE Q4 - Limites de vitesse 60 km/h ANNEXE Q5 - Limites de vitesse 70 km/h ANNEXE Q6 - Limites de vitesse 80 km/h ANNEXE R - Interdiction de faire de l'équitation ANNEXE S - Interdiction de circuler à motocyclette ANNEXE T - Stationner - Remorque, roulotte, tente-roulotte ou maison motorisée ANNEXE U - Habiter - Remorque, roulotte, tente-roulotte ou maison motorisée ANNEXE V - Circulation sur une voie cyclable ANNEXE W - Arrêt sur une voie cyclable ANNEXE X - Parc - heures de fermeture ANNEXE Y - Bruit - exceptions ANNEXE Z - Animaux - Parc ANNEXE AA - Boissons alcoolisées dans un endroit public ANNEXE BB - Drogue et cannabis ANNEXE CC - Feu dans un endroit public ANNEXE DD - Bicyclettes, planches et patins à roulettes ANNEXE EE - Jeux sur la chaussée Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 14 ANNEXE A Arrêts obligatoires Désignation Intersection Directions 8ème rang (chemin) / Montagne (rue - Piedmont) Lisière (rue) Deux (2) directions - A - Aigrettes (rue) Grand-Héron (rue) Direction ouest Alexis (rue) Séraphin (rue) Direction nord- ouest Alpine (rue) Carriole (rue) Direction nord Amitié (rue) Intersection sud - Radieux (boulevard) Direction est Intersection nord - Radieux (boulevard) Direction est Amourettes (rue) Grande-Promenade (rue) Direction sud- ouest Ancêtres (chemin) Faubourg (rue) Deux (2) directions Intersection nord - Sainte-Adèle (boulevard) Direction sud- est Intersection nord - Sainte-Adèle (boulevard) Direction sud- est Midi (rue) Deux (2) directions Angélique (rue) Savane (chemin) Direction sud- ouest Antonin (rue) Ancêtres (chemin) Direction sud- est Arbre-Sec (rue) Intersection est - Pierre-Péladeau (chemin) Direction est Intersection ouest - Pierre-Péladeau (chemin) Direction sud- ouest Arbrisseaux (rue) Cartier (rue) Direction nord- est Archambault (rue) Henri-Dunant (rue) Direction sud- est Pilon (rue) Deux (2) directions Arlequins (rue) Souchets (rue) Direction sud Armillaires (rue) Chanterelles (chemin) Direction sud- est Arthur-Toupin (rue) Épinettes (rue) Direction nord- ouest Aspen (rue) Chantecler (chemin) Direction nord- ouest Stationnement de l'hôtel Direction ouest Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 15 Aubergiste (rue) Corriveau (rue) Direction nord- est Maréchal (rue) Direction sud- est Maquignon (rue) Direction sud- est Autoroute des Laurentides (sortie 72 direction nord) Mont-Sauvage (chemin) / Séraphin (rue) Direction est Autoroute des Laurentides (sortie 64 direction nord) Mont-Gabriel (chemin) Direction nord Autoroute des Laurentides (sortie 64 direction sud) Mont-Gabriel (chemin) Direction sud - B - Barbeau (rue) Deschambault (rue) Direction nord- ouest Saint-Joseph (rue) Direction sud- ouest Beauchamp (rue) Morin (rue) Deux (2) directions Beaudry (rue) Saint-Jean (rue) Direction sud- ouest Beauregard (rue) Rolland (rue) Direction nord- ouest Bécassines (rue) Intersection est - Souchets (rue) Direction est Intersection ouest - Souchets (rue) Direction nord- est Bel-Automne (rue) Intersection nord - Émile-Cochand (rue) Direction sud- ouest Intersection sud - Émile-Cochand (rue) Direction sud- ouest Bélec (rue) Valiquette (rue) Direction ouest Bel-Horizon (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Direction sud- ouest Bellevue (rue) Intersection nord - Sommet (rue) Direction sud- ouest Intersection sud - Sommet (rue) Direction nord- est Belvédère (rue) Cervidés (rue) Deux (2) directions Rolland (rue) Direction nord- ouest Berges (rue) Orée-des-bois (rue) Direction nord- ouest Bernaches (rue) Souchets (rue) Direction sud- ouest Bernina (rue) Saint-Moritz (rue) Direction sud- est Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 16 Binette (montée) Ancêtres (chemin) Direction est Entremonts (rue) Deux (2) directions Pembina (place) Deux (2) directions Blondin (rue) Face au 900, rue Blondin Deux (2) directions Lesage (rue) Deux (2) directions Maurice-Aveline (rue) Direction sud- est Morin (rue) Direction nord- ouest Boischâtel (rue) Mont-Sauvage (chemin) Direction sud- ouest Boisé (rue) Pinsons (rue) Deux (2) directions Rolland (rue) Direction nord- ouest Bois-Francs (rue) Cimes (rue) Direction nord- est Bois-Joli (rue) Pierre-Péladeau (chemin) Direction sud- est Bonshommes (rue) Champagnac (rue) Direction sud- ouest Bord-du-Lac (rue) Lac-Renaud (chemin) Direction sud- est Bosquets (rue) Champs (rue) Direction nord- ouest Vallée-du-Golf (rue) Direction sud- est Boucle (rue) Vallée-du-Golf (rue) Direction sud- ouest Bougeoir (rue) Neiges (rue) Direction sud- est Bouleaux (rue) Intersection nord - Montagne (rue) Direction nord- est Intersection sud - Montagne (rue) Direction nord- est Bourg-du-Lac (rue) Morin (rue) Direction sud- est Bourgeons (rue) Mont-Sauvage (chemin) Direction nord- est Bourg-Joli (rue) Capucines (rue) Direction sud- est Pierre-Péladeau (chemin) Direction sud- est Entrée vers l'autoroute des Laurentides Deux (2) directions Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 17 Bourret (rue) Charette (rue) Direction nord- ouest Montagne (rue) Direction sud- est Boyer (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Direction sud- est Sommet (rue) Direction sud- ouest Brises (rue) Perdreaux (rue) Direction sud- ouest Bruants (rue) Buses (rue) Direction sud- ouest Brunante (rue) Traverse (rue) Direction nord Bruno (rue) Marcel (rue) Direction sud- ouest Monts (boulevard) Direction sud- ouest Buses (rue) Pinsons (rue) Direction nord- ouest Butte (rue) Lac-Renaud (chemin) Direction sud- est - C - Cachette (rue) Vers-Luisants (rue) Direction sud- ouest Campagne (rue) Paysan (chemin) Direction nord- est Campeau (rue) Gagné (rue) Direction nord- ouest Cantonniers (rue) Congrès (rue) Direction sud- ouest Cap (rue) Dumouchel (rue) Direction sud- ouest Cap-à-l'Aigle (rue) Taupinée (rue) Direction sud- est Capricieuse (rue) Moulin (chemin) Direction nord Capucines (rue) Bourg-Joli (rue) Direction nord- est Congrès (rue) Deux (2) directions Dumouchel (rue) Direction sud- ouest Écureuils (rue) Deux (2) directions Caribou (rue) Orignal (rue) Direction sud Carignan (rue) Mont-Loup-Garou (chemin) Direction sud- est Carriole (rue) Pierre-Péladeau (chemin) Direction sud- est Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 18 Cartier (rue) Intersection nord - Doncaster (chemin) Direction nord- est Intersection sud - Doncaster (chemin) Direction nord- est Cascades (rue) Mont-Sauvage (chemin) Direction nord- est Cascatelles (rue) Riverdale (chemin) Direction sud- est Pierre-Péladeau (chemin) Direction sud- ouest Castors (rue) Tourmente (rue) Direction nord- est Cavaliers (rue) Grande-Promenade (rue) Direction nord- ouest Moulin (chemin) Direction est Cécile-Larose (rue) Pierre-Péladeau (chemin) Direction nord- ouest Cèdres (rue) François-Meilleur (rue) Direction sud- ouest Cerf (rue) Renard (rue) Direction nord Cervidés (rue) Belvédère (chemin) Direction nord- est Chalets (rue) Notre-Dame (chemin) Direction sud- est Chamonix (rue) Chantecler (chemin) Direction nord- est Champagnac (rue) Pierre-Péladeau (chemin) Direction nord- ouest Champêtre (rue) Terrasse (rue) Direction sud- est Champfleury (rue) Notre-Dame (chemin) Direction sud- est Champs (rue) Plaines (rue) Direction sud- ouest Vallée-du-Golf (rue) Direction nord- est Chantecler (chemin) Morin (rue) Direction sud- est Face à la plage municipale Jean- Guy-Caron Deux (2) directions Chanterelles (rue) Lac-Renaud (chemin) Direction nord- est Chantovent (rue) Morin (rue) Direction sud- est Chantovent (croissant) Intersection nord - Chantovent (rue) Direction nord- ouest Intersection sud - Chantovent (rue) Direction sud- ouest Chapelle (rue) Moulin (chemin) Direction sud- est Sainte-Adèle (boulevard) Direction nord- est Chardons (rue) Notre-Dame (chemin) Direction nord- ouest Charles (montée) Lac-Renaud (chemin) Direction nord- ouest Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 19 Charette (rue) Intersection - Arthur-Toupin (rue) Direction sud- ouest Intersection - Arthur-Toupin (rue) Direction nord- est Bourret (rue) Deux (2) directions Sortie du stationnement du parc linéaire Deux (2) directions Saint-Georges (rue) Deux (2) directions Chasse-Galerie (rue) Feux-Follets (chemin) Direction nord- est Châtaignes (rue) Valiquette (rue) Direction nord- est Châtelois (rue) Intersection nord - Mont-Sauvage (chemin) Direction nord- est Intersection sud - Mont-Sauvage (chemin) Direction nord- est Chevreuil (rue) Orignal (rue) Direction sud- est Chien-d'Or (rue) Feux-Follets (chemin) Direction sud- ouest Chiriotto (rue) Tourmente (rue) Direction ouest Chinook (rue) Mont-Loup-Garou (chemin) Direction nord- ouest Chutes (rue) Moulin (chemin) Direction sud- est Cigales (rue) Lac-Léon (chemin) Direction Cimes (rue) Rolland (rue) Direction nord- ouest Clairière (rue) Orée-des-Bois (rue) Direction sud Claude-Grégoire (rue) Lafontaine (rue) Deux (2) directions Rolland (rue) Direction sud- est Club (rue) Golf (chemin) Direction sud- est Coccinelles (rue) Vers-Luisants (rue) Direction nord- est Cœur (rue) Arbre-Sec (rue) Direction sud- est Colibris (rue) Pinsons (rue) Direction est Colline (rue) Dumouchel (rue) Direction sud- ouest Colonie (rue) Légende (rue) Deux (2) directions Colverts (place) Souchets (rue) Direction ouest Congrès (rue) Capucines (rue) Direction nord- ouest Colline (rue) Direction sud- est Copains (rue) Carriole (rue) Direction sud- ouest Pierre-Péladeau (chemin) Direction est Coquillettes (rue) Dumouchel (rue) Direction sud- ouest Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 20 Corriveau (rue) Corriveau (rue) / croissant Direction sud Légende (rue) Direction sud- est Cortina (rue) Chantecler (chemin) Direction nord Côteau (rue) Ancêtres (chemin) Direction nord- ouest Couronne (rue) Grands-Ducs (rue) Direction nord Croissant-du-Lac (rue) Moulin (chemin) Direction ouest Croix (chemin) Croix (rue) Direction sud- ouest Grignon (rue) Direction sud- ouest Sommet-Bleu (chemin) Direction sud Cyprès (rue) Bourg-du-Lac (rue) Direction nord- est Laurentie (rue) Direction sud- ouest - D - Dame-Blanche (rue) Feux-Follets (chemin) Direction est Davos (rue) Grenoble (rue) Direction nord- ouest Dazé (rue) Moulin (chemin) Direction sud- est Deauville (chemin) Pierre-Péladeau (chemin) Direction sud- ouest Malards (rue) Direction sud- Ouest Derepentigny (rue) Rolland (rue) Direction nord- ouest Deschambault (rue) Barbeau (rue) Direction ouest Saint-Joseph (rue) Direction ouest Desjardins (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Direction nord- ouest Dion (rue) Notre-Dame (chemin) Direction nord- ouest Dolnor (rue) Pierre-Péladeau (chemin) Direction sud- est Domaine (rue) Pierre-Péladeau (chemin) Direction sud- est Domaine-Bastien (rue) Lac-Renaud (chemin) Direction sud- est Domaine-du-Lac-Lucerne (rue) Pierre-Péladeau (chemin) Direction ouest Donalda (rue) Séraphin (montée) Direction sud Doncaster (chemin) Entrée et sortie du parc de la Rivière-Doncaster Deux (2) directions Entrée vers le stationnement (face au 4620) Direction nord- est Rolland (rue) Direction nord- est Drury Lane (rue) Tally-Ho (rue) Direction sud Traverse (rue) Deux (2) directions Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 21 Dubé (rue) Gagné (rue) Direction nord- est Maurice-Aveline (rue) Direction sud- est Dufresne (rue) Dufresne (rue) Direction nord- ouest Intersection est - Sommet-Bleu (chemin) Direction sud- est Intersection ouest - Sommet-Bleu (chemin) Direction sud- est Dumouchel (rue) Capucines (rue) Deux (2) directions Descente au nord-est de l'hôtel de ville Direction nord- est Intersection nord - Sainte-Adèle (boulevard) Direction nord- ouest Intersection sud - Sainte-Adèle (boulevard) Direction sud- ouest - E - Eau-Vive (rue) Entremonts (rue) Direction est Écorces (rue) Moulin (chemin) Direction nord- ouest Écureuils (rue) Capucines (rue) Direction nord- est Congrès (rue) Direction sud- ouest Écuyer (rue) Manège (rue) Direction nord- est Émile-Cochand (rue) Follereau (rue) Deux (2) directions Henri-Dunant (rue) Deux (2) directions Morin (rue) Direction sud- est Engoulevents (rue) Moulin (chemin) Direction sud- est Entremonts (rue) Lac-Renaud (chemin) Direction nord- ouest Binette (montée) / Lac-Renaud (montée) Direction est Épinettes (rue) Arthur-Toupin (rue) Direction sud- ouest Charette (rue) Direction nord Érables (rue) Gai-Luron (rue) Direction ouest Érablière (rue) Entremonts (rue) Direction est - F - Faîte (rue) Cimes (rue) Direction nord Falaise (rue) Notre-Dame (chemin) Direction sud- est Faubourg (rue) Ancêtres (chemin) Direction ouest Fée-Rouge (rue) Feux-Follets (chemin) Direction nord- est Tom-Caribou (rue) Direction nord- ouest Félix-Leclerc (rue) Notre-Dame (chemin) Direction sud Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 22 Feux-Follets (chemin) Jos-Montferrand (rue) Deux (2) directions Mont-Loup-Garou (chemin) Direction sud- est Filion (rue) Latour (rue) Deux (2) directions Lavallée (rue) Direction nord- est Renaud (rue) Deux (2) directions Saint-Georges (rue) Deux (2) directions Fleurie (rue) Champfleury (rue) Direction sud- ouest Follereau (rue) Émile-Cochand (rue) Direction est Montclair (rue) Deux (2) directions Forêt (rue) Manège (rue) Direction sud François-Meilleur (rue) Notre-Dame (chemin) Direction nord- ouest Frémont (rue) Entremonts (rue) Direction est Fribourg (rue) Boischatel (rue) Direction nord- ouest Mont-Terrible (rue) Direction sud- ouest - G - Gagné (rue) Bélec (rue) / Valiquette (rue) Direction nord- ouest Gaillards (rue) Nomade (rue) Direction est Gai-Luron (rue) Intersection nord - Sainte-Adèle (boulevard) Direction nord- ouest Intersection sud - Sainte-Adèle (boulevard) Direction sud Garibaldi (rue) Golf (chemin) Direction nord Grenoble (rue) Direction sud- est Intersection nord - Mont-Blanc (rue) Deux (2) directions Intersection sud - Mont-Blanc (rue) Deux (2) directions Gauthier (rue) Rolland (rue) Direction sud- ouest Geais-Bleus (rue) Grillons (rue) Direction sud- est Girolles (rue) Chanterelles (chemin) Direction nord- ouest Girouette (rue) Hurlevents (rue) Direction ouest Pierre-Péladeau (chemin) Direction sud- est Golf (chemin) Sainte-Adèle (boulevard) Direction nord- est Golf-de-Mont-Gabriel (place) Mont-Gabriel (chemin) Direction ouest Grande-Corniche (rue) Croix (chemin) Direction sud- ouest Grande-Promenade (rue) Chapelle (rue) Direction est Grands-Ducs (rue) Intersection est - Seigneurs (rue) Direction nord- est Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 23 Grand-Harle (rue) Malards (rue) Direction ouest Grand-Héron (rue) Binette (montée) Direction sud- ouest Grenoble (rue) Chantecler (chemin) Direction sud- est Garibaldi (rue) Deux (2) directions Grignon (rue) Morin (rue) Deux (2) directions Grillons (rue) Domaine-Bastien (rue) Direction sud- ouest Guérets (rue) Vallée-du-Golf (rue) Direction ouest Guy-Théorêt (rue) Gai-Luron Direction sud- ouest - H - Haies (rue) Moulin (chemin) Direction nord Halbrans (rue) Grand-Harle (rue) Direction est Hameau (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Direction sud- ouest Harfangs (rue) Mont-Hibou (rue) Direction sud- est Hauteurs (chemin) Rolland (rue) Deux (2) directions Henri-Dunant (rue) Archambault (rue) Deux (2) directions Émile-Cochand (rue) Direction ouest Héritage (rue) Moulin (chemin) Direction sud- est Hêtre (rue) Richer (rue) Direction est Hibou-Blanc (rue) Cavaliers (rue) Direction nord- est Moulin (chemin) Direction sud- est Houlette (rue) Girouette (rue) Direction sud- est Huard (rue) Lac-Pilon (chemin) Direction est Huche (rue) Carignan (rue) Direction nord- est Feux-Follets (chemin) Direction sud- ouest Hurlevents (rue) Girouette (rue) Direction nord- est - J - Jackrabbit (rue) Montagne (rue - Piedmont)/8ème rang (chemin) Direction sud- est Jean-de-l'Ours (rue) Feux-Follets (chemin) Direction sud- ouest Jean-Pierre-Masson (rue) Mont-Sauvage (chemin) Direction sud- ouest Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 24 Jolicoeur (rue) Doncaster (chemin) Direction sud- ouest Joseph-Quevillon (rue) Bruno (rue) Direction sud- est Jos-Monferrand (rue) Jos-Monferrand (rue) / croissant Direction sud Feux-Follets (chemin) Direction ouest Sainte-Adèle (boulevard) Direction nord- est - L - Labelle (rue) Chapleau (rue) Direction nord Rolland (rue) Direction sud Lac-Pilon (chemin) Hauteurs (chemin) Direction ouest Lac-Renaud (chemin) Chanterelles (chemin) / Lac-Renaud (chemin) Direction sud- est Charles (montée) Deux (2) directions Lac-Renaud (montée) / Morin (rue) Direction est Victor-Richer (rue) Deux (2) directions Lac-Renaud (montée) Lac-Renaud (chemin) / Morin (rue) Direction nord- ouest Lac-Tondohar (chemin) Pierre-Péladeau (chemin) Direction sud- est Lafontaine (rue) Claude-Grégoire (rue) Deux (2) directions Lanthier (rue) Direction nord- est Saint-Jean (rue) Direction sud- ouest Lamoureux (rue) Lesage (rue) Direction nord- est Lanthier (rue) Saint-Charles (rue) Direction sud- est Latour (rue) Charette (rue) Direction nord- ouest Intersection Filion (rue) Direction nord- ouest Intersection Filion (rue) Direction sud- est Paquette (rue) Direction sud- est Laurentie (rue) Morin (rue) Direction sud- est Légende (rue) Feux-Follets (chemin) Direction nord- est Léman (rue) Châtelois (rue) Direction sud- ouest Mont-Sauvage (chemin) Direction nord- est Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 25 Lépine (rue) Charette (rue) Direction nord- ouest Lesage (rue) Beauchamp (rue) Deux (2) directions Blondin (rue) Direction nord- est Grignon (rue) Deux (2) directions Morin (rue) Direction nord- ouest Ouimet (rue) Direction sud- ouest Richer (rue) Deux (2) directions Lessard (rue) Morin (rue) Direction nord- est Lisière (rue) Montagne (rue - Piedmont) / 8ème rang (chemin) Direction sud- est Loup-Garou (place) Mont-Loup-Garou (chemin) Direction nord- ouest Lucerne (rue) Richer (rue) Direction nord- est Luges (rue) Skieur (rue) Direction sud- ouest Luminaires (rue) Séraphin (rue) Direction nord- ouest Intersection nord - Réverbères (rue) Direction sud- est Intersection sud - Réverbères (rue) Direction nord- ouest - M - Maisonnettes (rue) Notre-Dame (chemin) Direction sud- est Malards (rue) Deauville (chemin) Direction nord- ouest Outardes (rue) Deux (2) directions Souchets (rue) Deux (2) directions Manège (rue) Riverdale (chemin) Direction sud- est Maquignon (rue) Aubergiste (rue) Direction nord- est Marcel (rue) Bruno (rue) Direction sud- est Maréchal (rue) Aubergiste (rue) Direction nord Marguerites (rue) Campagne (rue) Direction sud Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 26 Maurice-Aveline (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Direction nord- est Valiquette (rue) Deux (2) directions Mélèzes (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Direction est Mésanges (rue) Mont-Sauvage (chemin) Direction sud- ouest Midi (rue) Ancêtres (chemin) Direction nord- ouest Mirabelle (rue) Gagné (rue) Direction nord- est Montagne (rue) Bourret (rue) Deux (2) directions Charette (rue) Direction nord- ouest Mont-Alouette (rue) Saint-Germain (rue) Direction sud- ouest Mont-Baldy (rue) Pierre-Péladeau (chemin) Direction sud- est Margot (rue) Direction nord- ouest Marjolaine (rue) Deux (2) directions Mont-Blanc (rue) Intersection nord - Garibaldi (rue) Direction sud- ouest Intersection nord - Garibaldi (rue) Direction sud- ouest Mont-Cervin (rue) Boischâtel (rue) Direction sud- est Montclair (rue) Sortie de l'impasse Direction nord- est Follereau (rue) Direction sud- est Skieur (rue) Direction nord- est Mont-du-Rocher (rue) Rolland (rue) Direction nord- ouest Mont-Gabriel (chemin) Face au 1700, chemin du Mont- Gabriel Direction ouest Face au 1697, chemin du Mont- Gabriel Direction est Intersection du stationnement de l'hôtel au 1699, chemin du Mont- Gabriel Direction est Sortie de l'autoroute des Laurentides, direction sud - Sortie 64 Deux (2) directions Versant-Sud (rue) Direction nord- est Mont-Hibou (rue) Pierre-Péladeau (chemin) Direction nord- ouest Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 27 Mont-Loup-Garou (chemin) Feux-Follets (chemin) Deux (2) directions Sainte-Adèle (boulevard) Direction nord- est Versant (rue) Direction nord- est Montreux (rue) Morin (rue) Direction nord- ouest Mont-Rolland (boulevard) Rolland (rue) Direction nord- est Monts (boulevard) Bruno (rue) Deux (2) directions Paquette (rue) Deux (2) directions Rolland (rue) Direction nord- ouest Mont-Sauvage (chemin) Adret (montée) Deux (2) directions Boischatel (rue) Deux (2) directions Jean-Pierre-Masson (rue) Direction sud Sainte-Adèle (boulevard) Direction sud- ouest Saint-Germain (rue) Deux (2) directions Morillons (rue) Deauville (chemin) Direction sud- est Morin (rue) Beauchamp (rue) Deux (2) directions Chantovent (rue) Deux (2) directions Lesage (rue) Direction sud- ouest Montreux (rue) Direction est Lac-Renaud (chemin et montée) Direction sud- est Paysan (chemin) Deux (2) directions Valiquette (rue) Direction ouest Moulin (chemin) Chapelle (rue) Deux (2) directions Intersection est - Sainte-Adèle (boulevard) Direction ouest Intersection ouest - Sainte-Adèle (boulevard) Direction sud- est Érables (rue) Direction est Mousserons (rue) Chanterelles (chemin) Direction sud- est Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 28 Mulets (rue) Mont-Loup-Garou (chemin) Direction sud- est - N - Neiges (rue) Bougeoir (rue) Deux (2) directions Grande-Promenade (rue) Direction ouest Neuchâtel (rue) Mont-Sauvage (chemin) Direction est Nichée (rue) Intersection nord - Domaine-Bastien (rue) Direction nord Intersection sud - Domaine-Bastien (rue) Direction nord- est Noiseux (rue) Richer (rue) Direction nord- est Nomade (rue) Morin (rue) Direction nord Nordet (rue) Sommet-vert (rue) Direction nord- est Notre-Dame (chemin) Plateau (rue) Deux (2) directions Ronchamp (rue) Deux (2) directions Sigouin (rue) Deux (2) directions Vallée-du-Golf (rue) Deux (2) directions Entrée du site de dépôt de recyclage Deux (2) directions Nymphes (rue) Moulin (chemin) Direction nord- ouest - O - O'Connell (rue) Versant-Sud (rue) Direction nord- est Olympiade (rue) Entremonts (rue) Direction sud- ouest Orée-des-Bois (rue) Intersection - Berges (rue) Direction est Intersection - Orée-des-Bois (rue) Direction sud Intersection - Orée-des-Bois (rue) Direction nord- est Sainte-Adèle (boulevard) Direction nord- ouest Orignal (rue) Tourmente (rue) Direction nord- est Ouimet (rue) Lesage (rue) Deux (2) directions Outardes (rue) Intersection est - Malards (rue) Direction sud- est Intersection ouest - Malards (rue) Direction sud Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 29 - P - Pâquerettes (rue) Paysan (chemin) Direction nord- est Paquette (rue) Monts (boulevard) Direction nord Latour (rue) Deux (2) directions Parc (rue) Radieux (boulevard) Direction ouest Olympiade (rue) Olympiade (rue) Direction nord- est Parklane (rue) Tally-Ho (rue) Direction nord- ouest Passe-Montagne (rue) Perce-Neige (rue) Direction nord- ouest Puits (rue) Direction sud- est Patrimoine (rue) Paysan (chemin) Direction sud- est Patry (rue) Bourg-Joli (rue) Direction sud- ouest Paysan (chemin) Morin (rue) Direction sud- est Perdreaux (rue) Direction sud- ouest Pierrailles (rue) Direction nord- est Intersection nord - Pierrots (rue) Direction nord- ouest Pembina (place) Binette (montée) Direction sud- ouest Pentes (rue) Mont-Gabriel (chemin) Direction ouest Perce-Neige (rue) Paysan (chemin) Direction nord- est Perdreaux (rue) Paysan (chemin) Direction sud- est Nordet (rue) Direction nord- est Perdriole (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Direction nord Voilier (rue) Direction nord- ouest Père-Ovide (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Direction sud- ouest Savane (chemin) Direction nord- est Pervenches (rue) Perdreaux (rue) Direction nord- est Pervenches (rue) Direction nord- est Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 30 Petite-Corniche (rue) Croix (chemin) Direction sud Croix (rue) Direction sud- ouest Petit-Garrot (rue) Deauville (chemin) Direction sud- est Pic (rue) Faîte (rue) Direction nord- ouest Pierrailles (rue) Paysan (chemin) Direction nord- est Perce-Neige (rue) Direction sud- ouest Pierre-Péladeau (chemin) Face au 1111, chemin Pierre- Péladeau Direction nord- ouest Pierrots (rue) Intersection nord - Paysan (chemin) Direction sud- ouest Intersection sud - Paysan (chemin) Direction sud- ouest Pilets (rue) Souchets (rue) Direction ouest Pilon (rue) Archambault (rue) Direction sud- ouest Sainte-Adèle (boulevard) Direction nord- est Pins (rue) Notre-Dame (chemin) Direction sud- est Pinsons (rue) Boisé (rue) Direction nord Pionniers (rue) Canadienne (rue) Direction nord- ouest Plaines (rue) Champs (rue) Deux (2) directions Intersection - Vallée-du-Golf (rue) Direction nord- est Intersection - Vallée-du-Golf (rue) Direction sud- est Plaisance (rue) Paysan (chemin) Direction nord- est Plateau (rue) Notre-Dame (chemin) Direction sud- est Portail (rue) Golf (chemin) Direction sud- est Pré (rue) Plateau (rue) Direction sud- ouest Préfontaine (rue) Rolland (rue) Direction ouest Promontoire (rue) Faîte (rue) Direction sud- est Proteau (rue) Rolland (rue) Direction nord- est Pruches (rue) Rolland (rue) Direction sud- est Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 31 Puits (rue) Perce-Neige (rue) Direction sud Paysan (chemin) Direction nord- est - Q - Quatre-Saisons (rue) Quatre-Saisons (rue) Direction nord- est Versant-Sud (rue) Direction nord- ouest Quatre-Vents (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Direction sud- est - R - Radieux (boulevard) Intersection nord - Amitié (rue) Deux (2) directions Intersection sud - Amitié (rue) Deux (2) directions Rolland (rue) Direction sud- est Rapides (rue) Intersection sud - Vieux-Puits (rue) Direction nord- est Raquetteurs (rue) Moulin (chemin) Direction sud- est Raymond (rue) Hauteurs (chemin) Direction est Refuge (place) Refuge (place) Direction sud- ouest Savane (chemin) Direction sud- ouest Régimbald (rue) Rolland (rue) Direction sud- est Renard (rue) Rolland (rue) Direction nord Renaud (rue) Charette (rue) Direction nord- ouest Filion (rue) Deux (2) directions Réverbères (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Direction sud- ouest Richer (rue) Morin (rue) Direction nord- ouest Sommet-Bleu (chemin) Deux (2) directions Richer (place) Richer (rue) Direction nord- ouest Riverdale (chemin) Pierre-Péladeau (chemin) Direction ouest Rivière (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Direction nord- ouest Rolland (rue) Direction nord- est Rivière-à-Simon (chemin) Mont-Gabriel (chemin) Direction nord- est Autoroute des Laurentides (Sortie 64 - direction sud) Deux (2) directions Robitaille (rue) Valiquette (rue) Direction nord- est Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 32 Roche (rue) Plateau (rue) Direction nord- est Terrasse (rue) Direction nord- ouest Rocher-Boisé (rue) Mont-Sauvage (chemin) Direction nord- ouest Rochers (rue) Champs (rue) Direction nord- ouest Vallée-du-Golf (rue) Direction sud- est Rogeloise (rue) Vieux-Puits (rue) Direction sud- ouest Rolland (rue) Cimes (des) Deux (2) directions Claude-Grégoire (rue) Direction sud- ouest Claude-Grégoire (rue) / Proteau (rue) Direction nord- est Hauteurs (chemin) Deux (2) directions Intersection de l'entrée du garage municipal / parc du Barrage Deux (2) directions Intersection de la traverse du Parc linéaire / Saint-Georges (rue) Deux (2) directions Mont-du-Rocher (rue) Deux (2) directions Mont-Rolland (boulevard) Deux (2) directions Monts (boulevard) Deux (2) directions Saint-Jean (rue) Direction ouest Ronchamp (rue) Notre-Dame (chemin) Deux (2) directions Rose-Latulippe (rue) Survenant (rue) Direction nord- est Roselins (rue) Lac-Bouchette (chemin) Direction sud- est Rossignols (rue) Pinsons (rue) Direction sud- ouest Roussillon (rue) Pierre-Péladeau (chemin) Direction nord- ouest Ruisseau (rue) Mont-Hibou (rue) Direction sud- est Ruisselet (rue) Montagne (rue - Piedmont) / 8ème rang (chemin) Direction sud - S - Saint-Charles (rue) Claude-Grégoire (rue) Direction sud- ouest Saint-Joseph (rue) Direction nord- est Saint-Gabriel (rue) Charette (rue) Direction nord- ouest Filion (rue) Deux (2) directions Saint-Georges (rue) Paquette (rue) Direction sud- est Rolland (rue) Direction nord- ouest Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 33 Saint-Germain (rue) Mont-Sauvage (chemin) Direction sud- ouest Saint-Jean (rue) Lafontaine (rue) Direction nord- ouest Terrasse-Morin (rue) Direction sud- est Saint-Joseph (rue) Deschambault (rue) Deux (2) directions Rolland (rue) Direction sud- est Saint-Moritz (rue) Grenoble (rue) Direction sud- est Sainte-Adèle (boulevard) À toutes les entrées/sorties sur le terrain de l'école secondaire Augustin-Norbert-Morin Deux (2) directions Bretelle du boulevard Sainte-Adèle vers le sud Direction ouest Bretelle du boulevard Sainte- Adèle/rue Valiquette sud Direction est Intersection de l'accès au terrain synthétique Direction nord Sancerre (rue) Seigneurie (rue) Direction nord- ouest Sapins (rue) Club (rue) Direction nord- est Sarcelles (rue) Souchets (rue) Direction est Saules (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Direction nord- ouest Savane (chemin) Refuge (place)/Père-Ovide (rue) Deux (2) directions Séraphin (rue) Direction sud- est Traverse de piétons en face du parc de jeu « Les pays des merveilles » Deux (2) directions Secret (rue) Drury-Lane (rue) Direction ouest Seigneurie (rue) Riverdale (chemin) Direction sud- ouest Seigneurs (rue) Lac-Renaud (chemin) Direction sud- est Sentier-de-la-Tanière (rue) Refuge (place) Direction sud- ouest Séraphin (rue) Mont-Sauvage (chemin) Direction est Sainte-Adèle (boulevard) Direction sud- ouest Savane (chemin) Direction nord- ouest Sigouin (rue) Notre-Dame (chemin) Deux (2) directions Pierre-Péladeau (chemin) Direction nord- ouest Sainte-Adèle (boulevard) Direction sud- ouest Entrée vers chemin privé (Hydro- Québec) et Sigouin Deux (2) directions À l'arrière du parc Claude-Henri- Grignon et Face au 1007 Deux (2) directions Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 34 Skieur (rue) Émile-Cochand (rue) Direction nord- est Golf (chemin) Direction nord- ouest Sommet (rue) Boyer (rue) Direction sud Sainte-Adèle (boulevard) Direction sud- est Sommet-Bleu (chemin) Croix (chemin) Direction est Intersection est - Dufresne (rue) Direction nord- est Intersection ouest - Dufresne (rue) Direction est Richer (rue) Deux (2) directions Sommet-Vert (rue) Mont-Loup-Garou (chemin) Direction nord- ouest Souchets (rue) Intersection est -Bécassines (rue) Direction sud- ouest Bernaches (rue) Deux (2) directions Malards (rue) Direction nord- est Source (rue) Rolland (rue) Direction ouest Surplomb (rue) Cimes (rue) Direction sud- ouest Survenant (rue) Intersection nord - Feux-Follets (chemin) Direction sud- ouest Intersection nord -Feux-Follets (chemin) Direction sud- ouest - T - Tally-Ho (rue) Pierre-Péladeau (chemin) Direction sud- est Taupinée (rue) Cavaliers (rue) Direction nord- est Terrasse (rue) Champfleury (rue) Deux (2) directions Terrasse-Morin (rue) Labelle (rue) Direction nord- ouest Saint-Jean (rue) Direction sud- ouest Théo-Massé (rue) Mont-Sauvage (chemin) Direction nord- est Torrent (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Direction nord Tour-du-Lac (rue) Entremonts (rue) Direction nord Tourmente (rue) Intersection nord - Caribou (rue) Direction sud- ouest Lac-Renaud (chemin) Direction sud Tournesols (rue) Pierre-Péladeau (chemin) Direction nord- ouest Tourterelles (rue) Boisé (rue) Direction nord- est Trappeur (rue) Mont-Loup-Garou (chemin) Direction nord- ouest Traverse (rue) Drury-Lane (rue) Direction sud- ouest Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 35 Trembles (rue) Intersection nord - Latour (rue) Direction sud- ouest Intersection nord - Latour (rue) Direction sud- ouest Truffles (rue) Mousserons (rue) Direction nord- est - V - Valais (rue) Seigneurie (rue) Direction sud- est Valdombre (rue) Morin (rue) Direction nord- ouest Valiquette (rue) Bélec (rue) Deux (2) directions Maurice-Aveline (rue) Deux (2) directions Morin (rue) Direction sud- est Sainte-Adèle (boulevard) Direction nord- est Vallée (rue) Copains (rue) Direction sud- est Parklane (rue) Direction nord-est Vallée-du-Golf (rue) Champs (rue) Deux (2) directions Guérets (rue) Direction nord- ouest Notre-Dame (chemin) Direction nord- est Intersection sud - Plaines (des) Deux (2) directions Intersection nord-est (entrée du terrain de golf) - Plaines (des) Deux (2) directions Rochers (rue) Deux (2) directions Vallée-du-Golf (rue)/rue des Guérets Direction est Vallon (rue) Orée-des-Bois (rue) Direction nord Versant (rue) Mont-Loup-Garou (chemin) Direction nord- ouest Versant-sud (rue) Mont-Gabriel (chemin) Direction nord Versejoie (rue) Notre-Dame (chemin) Direction nord- ouest Vers-Luisants (rue) Pierre-Péladeau (chemin) Direction sud- est Victor-Richer (rue) Lac-Renaud (chemin) Direction nord- est Vieux-Puits (rue) Intersection nord - Rapides (rue) Direction sud- ouest Rolland (rue) Direction sud- est Rogeloise (rue) Deux (2) directions Vieux-Puits (rue) Direction sud- ouest Voilier (rue) Perdriole (rue) Direction est Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 36 - Z - Zermatt (rue) Skieur (rue) Direction nord- est Grenoble (rue) Direction sud SQ-2023-02, a.2 ; SQ-2023-04, a.2 ANNEXE B Passage pour piétons - passages pour personnes LOCALISATION INTERSECTION Archambault (rue) Henri-Dunant (rue) Beauchamp (rue) Morin (rue) - de chaque côté Bélec (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Valiquette (rue) Blondin (rue) Face au 900, rue Blondin Morin (rue) Bourg-Joli (rue) Entre la clinique médicale et le stationnement du 1100, rue Bourg-Joli Boyer (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Chantecler (chemin) Chamonix (rue) Face à la plage Jean-Guy-Caron Morin (rue) Chapleau (rue) Saint-Jean (rue) Charette (rue) Charette (rue) Claude-Grégoire (rue) Rolland (rue) Saint-Charles (rue) - Face au centre communautaire Derepentigny (rue) Rolland (rue) Émile-Cochand (rue) Morin (rue) Filion (rue) Saint-Georges (rue) du côté du cimetière Henri-Dunant (rue) Face à Ste-Adèle Elementary School Sainte-Adèle (boulevard) Labelle (rue) Rolland (rue) Lafontaine (rue) Claude-Grégoire (rue) Saint-Jean (rue) Lessard (rue) Morin (rue) Maurice-Aveline (rue) Valiquette (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Mont-Gabriel (chemin) Face au pavillon de ski En bas de la côte, près de l'intersection du chemin de la Rivière- à-Simon Monts (boulevard) Rolland (rue) Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 37 Morin (rue) Beauchamp (rue) Ouimet (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Valiquette (rue) Notre-Dame (chemin) Face au 255, chemin Notre-Dame Sainte-Adèle (boulevard) Sigouin (rue) Ouimet (rue) Morin (rue) Rolland (rue) Claude-Grégoire (rue) Face au 2815, rue Rolland (garage municipal) Saint-Joseph (rue) Saint-Charles (rue) Saint-Joseph (rue) Saint-Georges (rue) Rolland (rue) Charette (rue) - côté nord Filion (rue) Saint-Jean (rue) Chapleau (rue) Face à l'école Chante-au-Vent Rolland (rue) Saint-Joseph (rue) Deschambault (rue) Vallée-du-Golf (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Face au stationnement de la Forge Sigouin (rue) Face au parc Claude-Henri-Grignon Notre-Dame (chemin) Pierre-Péladeau (chemin) Skieur (rue) Émile-Cochand (rue) Sommet (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Valiquette (rue) Face au 1010-1012, rue Valiquette Morin (rue) Sainte-Adèle (boulevard) - côté sud Vallée-du-Golf (rue) Saint-Joseph (rue) SQ-2023-04, a.3 ANNEXE C Virage à droite interdit au feu rouge LOCALISATION DIRECTION Mont-Gabriel (chemin) Vers le boulevard de Sainte-Adèle (sud) Morin (rue) Vers le boulevard de Sainte-Adèle (sud) Notre-Dame (chemin) Vers le boulevard de Sainte-Adèle (nord) Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 38 Pierre-Péladeau (chemin) Vers le boulevard de Sainte-Adèle (nord) Sainte-Adèle (boulevard) Vers la rue Morin Sainte-Adèle (boulevard) Vers le chemin Pierre-Péladeau Sainte-Adèle (boulevard) Vers la rue Saint-Joseph ANNEXE D Virage en U Aucun ANNEXE E Céder le passage LOCALISATION DIRECTION Émile-Cochand (rue) Vers la rue Morin (direction ouest) Lépine (rue) Vers la rue Charette, à la sortie du parc SQ-2023-04, a.4 ANNEXE F Feux de circulation LOCALISATION INTERSECTION Sainte-Adèle (boulevard) Mont-Gabriel (chemin) Sainte-Adèle (boulevard) Saint-Joseph (rue) et Valiquette (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Notre-Dame (chemin) et Bélec (rue) Sainte-Adèle (boulevard) Pierre-Péladeau (chemin) et Morin (rue) SQ-2023-04, a.5 ANNEXE G Sens unique LOCALISATION PARTICULARITÉS Émile-Cochand (rue) Entre la rue Henri-Dunant et la rue du Skieur Ouimet (rue) Entre la rue Morin et la rue Lesage Rivière (rue) Entre l'intersection nord sur le boulevard de Sainte-Adèle et la rue Rolland Saint-Jean (rue) Entre la rue Rolland et la rue Chapleau Valiquette (rue) Entre la rue Bélec et le boulevard Sainte- Adèle Entre la rue Morin et la rue Bélec Entre la rue Morin et le boulevard de Sainte-Adèle nord SQ-2023-01, a.2 ; SQ-2023-02, a.3 ; SQ-2023-04, a.6 ANNEXE H Zones de débarcadère - zone d'arrêt LOCALISATION PARTICULARITÉS Capucines (rue) 3 espaces face au 480, rue des Capucines Henri-Dunant (rue) Côté nord de la rue, durant les périodes d'activités scolaires (septembre à juin), soit de 7h à 17h du lundi au vendredi. Lafontaine (rue) Côté nord de la rue entre les rues Lanthier et Claude- Grégoire, durant les périodes scolaires, soit du 25 août au 25 juin, du lundi à vendredi de 7h à 9h et 14h à 16h Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 39 Pierre-Péladeau (chemin) Côté Sud : face à l'école Saint-Joseph pour 8 espaces de stationnement :  3 espaces de stationnement situés à l'ouest, le stationnement est permis pour une période maximale de 5 minutes, de 7h à 16h du lundi au vendredi ; pour toute autre période, le stationnement est permis.  5 autres espaces de stationnement situés plus à l'est, le stationnement est prohibé de 7h à 8h30 et de 14h30 à 16h du lundi au vendredi ; pour toute autre période, le stationnement est permis. ANNEXE I Arrêts interdits LOCALISATION PARTICULARITÉS Capucines Interdiction d'arrêt sur les deux côtés entre le 500, rue des Capucines et la fin du terrain du 520 rue des Capucines. Interdiction d'arrêt du côté sud-est (face au 431, rue des Capucines). Dumouchel Interdiction d'arrêt entre le 1360-1364 (limite nord du terrain) et le 1344 (limite sud du terrain) de la rue Dumouchel. * La rue Dumouchel et la rue des Capucines sont des voies d'entrée et de sortie pour les véhicules d'urgences du service de la sécurité incendie. Elle doit être libre de tout obstacle et véhicule immobilisé. Sainte-Adèle (boulevard) Interdiction d'arrêt face à la polyvalente Augustin-Norbert- Morin, du côté est entre 15h30 et 16h30 durant la période scolaire. Interdiction d'arrêt sur les deux côtés entre la polyvalente Augustin-Norbert-Morin et le Centre sportif Pays-d'en-Haut, en tout temps. ANNEXE J Voies réservées aux véhicules prioritaires Aucune ANNEXE K Stationnement Désignation Autorisation ou interdiction Sections Côtés - A - Adret (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Aigrettes (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Alexis (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Alpine (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Altitude (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés et dans l'impasse Amitié (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Amourettes (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Ancêtres (chemin) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté ouest sur toute la longueur. Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 40 André (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Angélique (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Antonin (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Arbre-Sec (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Arbrisseaux (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Archambault (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté est entre la rue Émile-Cochand et la rue Henri-Dunant. Arlequins (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Armillaires (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Arthur-Toupin (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Aspen (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Aubergiste (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés - B - Barbeau (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés * Beauchamp (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté est jusqu'au lac Rond ainsi que dans l'impasse. * Interdiction de stationnement sur le côté ouest entre la rue Morin et la rue Lesage. Beaudry (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Beauregard (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Bécassines (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Bel-Automne (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Bélec (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Bel-Horizon (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Bellevue (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Belvédère (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Berges (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Bernaches (rue) - publique et privée Interdit Toute la longueur (publique) 2 côtés Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Bernina (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés * Binette (montée) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté nord-est du chemin des Ancêtres à l'intersection de la rue Morin et de la montée du Lac-Renaud. * Interdiction de stationnement sur le côté sud-ouest du chemin des Ancêtres jusqu'à la limite nord du terrain du 1566. Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 41 * Blondin (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté nord-est entre la rue Morin et la rue Maurice-Aveline. Boischatel (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Bois-Francs (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Bois-Joli (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté est. * Interdiction de stationnement dans l'impasse. * Interdiction de stationnement sur le côté ouest entre le 1er novembre et le 15 avril. * Autorisation de stationnement sur le côté ouest pour une période ne dépassant pas 2 heures. Boisé (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Bonshommes (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Bord-du-Lac (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Bosquets (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Boucle (rue) Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Bougeoir (rue) Interdit Toute la longueur et dans l'impasse 2 côtés Bouleaux (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Bourg-du-Lac (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Bourgeons (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Bourg-Joli (du) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur les deux côtés entre la rue des Capucines et le stationnement du parc. * Autorisation de stationnement entre 8h et 17h, pour une période ne dépassant pas 3 heures, sur le côté est entre le chemin Pierre-Péladeau et l'entrée du stationnement du 1100, rue du Bourg-Joli. Bourret (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Boyer (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Brises (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Bruants (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Brunante (rue) Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés * Bruno (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté sud de cette rue. * Interdiction de stationnement sur le côté nord entre le 1er novembre et le 15 avril Buses (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Butte (rue) Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 42 - C - Cachette (rue) Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Campagne (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Campanules (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Campeau (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté nord de cette rue. Cantonniers (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés * Cantonniers (rue) - poste des pompiers Interdit * * Le stationnement face au 100, rue des Cantonniers est réservé au personnel du Service de la sécurité incendie. Cap (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Cap-à-l'Aigle (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Capricieuse (rue) Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés * Capucines (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur les deux côtés entre la rue des Écureuils et la rue du Congrès, sauf pour une zone de débarcadère sur le côté nord vis-à-vis de la Maison de la famille (480, rue des Capucines). * Interdiction de stationnement sur le côté sud-est entre la rue du Congrès et de la rue Dumouchel. Carcajou (rue) Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Caribou (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Carignan (rue) Interdit Toute la longueur (privée) 2 côtés Carriole (rue) - publique et privée Interdit Toute la longueur 2 côtés Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Cartier (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Cascades (rue) Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Cascatelle (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Castors (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Cavaliers (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Cécile-Larose (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Cèdres (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Cervidés (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Chalets (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Chamonix (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Champagnac (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Champêtre (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Champfleury (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 43 Champs (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés * Chantecler (chemin) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur les côtés nord-est et nord entre la rue Morin et le 1291 et entre le 1311 et le stationnement de l'hôtel. * Interdiction de stationnement sur les côtés sud et sud-est entre le stationnement de l'hôtel et la rue Morin. * Autorisation de stationnement entre le 1291 et le 1311. * Autorisation de stationnement dans le stationnement municipal face à la plage municipale Jean-Guy-Caron. * Une limite de stationnement de 5 minutes est autorisée aux endroits prévus près des boites postales. Chanterelles (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Chantovent (croissant) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté ouest entre les deux intersections de la rue Chantovent. * Interdiction de stationnement sur le côté est du croissant entre l'intersection sud de la rue et le 1175 et de l'intersection nord du croissant jusqu'à 5 mètres de la rue. * Autorisation de stationnement sur le côté est entre le 1175 et 5 mètres avant la rue Chantovent. Chantovent (rue) Interdit Toute la longueur et dans l'impasse 2 côtés Chapelle (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Chapleau (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Chardons (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Charette (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté sud entre la rue Saint-Georges et la rue Lépine. Charles (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Chasse-Galerie (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Châtaignes (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Chatelois (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Chevreuil (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Chien-d'Or (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Chinook (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Chriotto (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Chutes (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Cigales (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Cimes (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Clairière (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 44 * Claude-Grégoire (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté nord entre le 1425 de la rue et l'intersection. * Interdiction de stationnement sur le côté sud de la rue à côté du 1425, rue Claude-Grégoire. Club (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Coccinelles (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Cœur (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Colibris (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Colline (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur les deux côtés entre la rue Legault et la rue Dumouchel. * Autorisation de stationnement sur le côté sud-est entre le 459, rue de la Colline et la rue Dumouchel. Colonie (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Colverts (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Congrès (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté ouest entre la rue des Cantonniers et la rue de la Colline. Copains (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Coquelicots (des) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Coquillettes (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Corriveau (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Cortina (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés * Coteau (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté ouest et dans l'impasse. Couchant (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Couronne (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Croissant-du-Lac (rue) Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Croix (chemin) Interdit Toute la longueur 2 côtés Croix (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Cyprès (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés - D - Dame-Blanche (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Davos (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Dazé (rue) Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 45 * Deauville (chemin) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur les deux côtés entre le chemin Pierre-Péladeau et la rue des Morillons. * Autorisation de stationnement sur les deux côtés à partir de la rue des Morillons jusqu'au bout de cette rue. * Derepentigny (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement dans toute l'impasse. Deschambault (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Desjardins (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Dion (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Dolnor (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Domaine (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Domaine-Bastien (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Domaine-du-Lac- Lucerne (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Donalda (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés * Doncaster (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté nord du chemin à partir du rond-point est et le 4630, chemin de la Doncaster. * Interdiction de stationnement intérieur au niveau des îlots centraux. Le stationnement sur les côtés sud et est du premier îlot est en angle. * Autorisation de stationnement sur les deux côtés à partir de la rue Rolland jusqu'à la limite ouest du premier îlot. Drury Lane (du) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Dubé Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur les côtés sud et est entre la rue Gagné et la rue Maurice-Aveline. Dufresne Interdit Toute la longueur 2 côtés Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 46 * Dumouchel Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté ouest à partir de l'intersection nord du boulevard de Sainte-Adèle jusqu'à l'intersection sud du boulevard de Sainte-Adèle. * Interdiction de stationnement sur le côté est :  À partir de l'intersection nord du boulevard de Sainte- Adèle jusqu'au début (nord) du cimetière;  Vis-à-vis du pont (glissière de sécurité);  Tous les jours de 8h à 17h, entre le 1501 et le 1375- 1377, rue Dumouchel;  Entre le 1371 (limite nord du terrain) et la rue des Capucines;  Entre la rue des Capucines et le 1327 (limite nord du terrain) rue Dumouchel;  Tous les jours de 8h à 17h, entre le 1327 (limite nord du terrain) rue Dumouchel et la rue du Cap;  Entre la rue du Cap et l'intersection sud du boulevard de Sainte-Adèle. * La rue Dumouchel et la rue des Capucines sont des voies d'entrée et de sortie pour les véhicules d'urgences du service de la sécurité incendie. Elle doit être libre de tout obstacle et véhicule immobilisé. - E - Eau-Vive (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Éclipse (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Écorces (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Écureuils (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Écuyer (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Eddy-Fortier (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Élan (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés * Émile-Cochand (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté ouest entre la rue Henri-Dunant et la limite nord de la rue Émile-Cochand. * Interdiction de stationnement sur le côté est entre le 1241 et la limite nord de la rue Émile-Cochand. Engoulevents (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Entremont (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Épinettes (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Érables (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Érablière (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Ermitage (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Escarpement (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Étang (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 47 - F - Faite (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Falaise (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Faubourg (rue) Interdit Toute la longueur et dans l'impasse 2 côtés Fée-Rouge (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Félix-Leclerc (rue) Interdit Toute la longueur et dans l'impasse 2 côtés Feux-Follets (chemin) Interdit Toute la longueur 2 côtés Filion (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Flambeaux (place) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Fleurie Interdit Toute la longueur 2 côtés Floralies (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Follereau (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Forêt (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Forgeron (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés François-Meilleur (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Frémont (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Fribourg (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés - G - * Gagné (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté ouest entre la rue Valiquette et la rue Mirabelle. * Interdiction de stationnement sur le côté est à partir du 901- 903, rue Gagné jusqu'au bout de la rue. * Interdiction de stationnement dans l'impasse. Gaillards (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Gai-Luron (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Garibaldi (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Gauthier (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Geais-Bleus (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Girolles (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Girouette (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Golf (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Golf-du-Mont-Gabriel (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Grande-Corniche (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté sud entre l'impasse et le chemin de la Croix. * Interdiction de stationnement dans l'impasse. Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 48 Grande-Promenade (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Grand-Harle (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Grand-Héron (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Grands-Ducs (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Grenoble (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés * Grignon (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté ouest entre la rue Lesage et la rue Morin. * Interdiction de stationnement sur les deux côtés entre le chemin de la Croix et la rue Lesage. * Interdiction de stationnement sur le côté nord-est entre la rue Morin et l'entrée du 1051, rue Grignon. Grillons (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Guérets (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Guy-Théorêt (rue) Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés - H - Haies (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Halbrans (rue) - publique et privée Interdit Toute la longueur 2 côtés Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Hameau (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Harfangs (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Hauteurs (chemin) Interdit Toute la longueur 2 côtés Henri-Dunant (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Héritage (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Hêtre (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Hibou-Blanc (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Houlette (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Huard (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Huche (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Hurlevents (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés - J - Jackrabbit (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Jean-de-l'Ours (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Jean-Pierre-Masson (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Jolicoeur (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Jos-Monferrand (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Joseph-Quevillon (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 49 - L - Labelle (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Lac-Bouchette (chemin) Interdit Toute la longueur 2 côtés Lac-à-l'Ours Nord (chemin) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Lac-à-l'Ours Sud (chemin) Interdit Toute la longueur 2 côtés Lac-Léon (chemin) Interdit Toute la longueur 2 côtés Lac-Pilon (chemin) Interdit Toute la longueur 2 côtés Lac-Renaud (chemin) Interdit Toute la longueur 2 côtés Lac-Renaud (montée) Interdit Toute la longueur 2 côtés Lac-Tondohar (chemin) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Lafontaine (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés * Lamoureux (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement dans l'impasse et sur le côté ouest entre l'impasse et la rue Lesage. * Lanthier (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement dans l'impasse Latour (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Laurentie (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Lausanne (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Lavallée (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés * Legault (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement dans l'impasse Légende (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Léman (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés * Lépine (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement dans l'impasse et sur le côté ouest. Léry (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés * Lesage (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté nord entre la rue Ouimet et la rue Grignon. * Interdiction de stationnement sur le côté sud sur une longueur de 6 mètres de chaque côté des boîtes postales et vis-à-vis les boîtes postales. * Interdiction de stationnement face à l'entrée de l'école (débarcadère - autobus scolaire) Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 50 * Lessard (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté ouest de la rue Morin sur 20m de cette rue. * Interdiction de stationnement sur le côté ouest de la rue Campeau sur 20m de cette rue entre le 1er novembre et le 15 avril. * Interdiction de stationnement sur le côté est entre la rue Campeau et la rue Morin. Lilas (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Lisière (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Loup-Garou (place) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés * Lucerne (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté sud entre la rue Richer et l'impasse. * Interdiction de stationnement sur le côté nord entre le 421 et le 459, rue de Lucerne. * Interdiction de stationnement dans l'impasse. Luges (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Luminaires (rue) Partiellement interdit * Interdiction de stationnement sur le côté sud-ouest entre la montée à Séraphin et la rue des Réverbères. * Lynx (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur les deux côtés de 21h à 7h. - M - Maisonnettes (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Malards (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Manège (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Manoir (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Maquignon (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Marcel (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Maréchal (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Margot (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Marguerites (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Marjolaine (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Martinet (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Maurice-Aveline (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté nord entre la rue Blondin et la rue Valiquette. * Interdiction de stationnement sur le côté sud entre la rue Valiquette et le boulevard de Sainte-Adèle. Mélèzes (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 51 Menhirs (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Mésanges (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Métairies (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Meunier (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Midi (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Mirabelle (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Monarques (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement dans l'impasse Montagne (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Mont-Alouette (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Mont-Baldy (rue) Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Mont-Blanc (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Mont-Cervin (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Montclair (rue) Partiellement interdit * *Interdiction de stationnement sur les deux côtés entre le 1323 et le 1378, rue Montclair. * Mont-du-Rocher (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté nord, dans l'impasse et sur le côté est entre la rue Moraine et la rue Rolland Mont-Gabriel (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Mont-Hibou (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Mont-Loup-Garou (chemin) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté nord à partir du côté est du pont de la rivière aux Mulets jusqu'aux limites de la Ville (Morin-Heights). * Interdiction de stationnement sur le côté sud entre le boulevard de Sainte-Adèle et la rue du Sommet-Vert. * Montreux (rue) Partiellement Interdit * * Interdiction de stationnement sur les côtés ouest et nord à partir de la rue Morin jusqu'à l'impasse. * Interdiction de stationnement dans l'impasse et sur les côtés est et sud à partir de la rue Morin jusqu'aux limites ouest du 282, rue de Montreux. Mont-Rolland (boulevard) Interdit Toute la longueur 2 côtés Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 52 * Monts (boulevard) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté ouest à partir de la rue Rolland jusqu'aux limites de la Ville (Piedmont). * Interdiction de stationnement sur le côté est à partir des limites de la Ville (Piedmont) jusqu'à la limite nord-ouest du 501, boulevard des Monts. Mont-Sauvage (chemin) Interdit Toute la longueur 2 côtés Mont-Terrible (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Moraine (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Morillons (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés * Morin (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté nord entre le boulevard de Sainte-Adèle et le chemin du Lac-Renaud. * Interdiction de stationnement sur le côté sud :  Entre la rue Valiquette et le boulevard de Sainte-Adèle et entre la rue Valiquette et 5 mètres de cette rue;  Vis-à-vis le 84 et 86, rue Morin et vis-à-vis le 90-92 et le 94-98, rue Morin;  Entre la rue Richer et le chemin du Lac-Renaud. * Moulin (chemin) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté ouest entre la rue de la Savane et le boulevard de Sainte-Adèle. * Interdiction de stationnement sur les côtés est et nord à partir du boulevard de Sainte-Adèle jusqu'aux limites de la Ville (Morin-Heights). * Interdiction de stationnement sur le côté sud et ouest entre le boulevard de Sainte-Adèle et la rue de la Capricieuse. * Autorisation de stationnement sur le côté sud entre la rue de la Capricieuse et les limites de la Ville (Morin-Heights). Mousserons (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Muguets (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Mulets (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés - N - Neiges (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Neuchâtel (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Nichée (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Noiseux (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Nomade (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Nordet (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Notre-Dame (chemin) Interdit Toute la longueur 2 côtés Nymphes (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 53 - O - O'Connell (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Olympiade (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Orée-des-Bois (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Orignal (rue) - Privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés * Ouimet (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement dans l'impasse et sur le côté ouest entre la rue Morin et le bout de la rue. * Interdiction de stationnement sur le côté est à partir de la rue Morin jusqu'à 10 mètres du coin (sur Ouimet). * Interdiction de stationnement à partir de la rue Lesage jusqu'au premier stationnement privé. Outardes (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés - P - Panorama (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Pâquerettes (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Paquette (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Parc (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Parklane (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Paroi (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Passe-Montagne (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Patrimoine (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés * Patry (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté sud entre la rue du Bois-Joli et la fin de la rue près de l'entrée de l'autoroute des Laurentides. * Interdiction de stationnement sur le côté nord entre le 1er novembre et le 15 avril. * Paysan (chemin) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur les deux côtés entre la rue des Perdreaux et le bout du chemin. Pembina (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés et dans l'impasse Pentes (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Perce-Neige (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Perdreaux (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Perdriole (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Père-Ovide (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Pervenches (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Petit-Garrot (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Petite-Corniche (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 54 Pic (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Pierrailles (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Pierrots (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Pilets (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Pilon (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Pinacle (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Pins (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés * Pinsons (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur les deux côtés du 1er novembre au 15 avril entre les boîtes postales et le 800, rue des Pinsons. Pionniers (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Plaines (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Plaisance (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Plateau (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Portail (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Pré (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Préfontaine (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Promontoire (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Proteau (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Pruches (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Puits (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés - Q - Quatre-Saisons (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Quatre-Vents (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés - R - Radieux (rue) - publique et privée Autorisé Toute la longueur (Publique) 2 côtés Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur (Privée) 2 côtés Randonnée (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Rapides (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Raquetteurs (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Raymond (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Refuge (place) Interdit Toute la longueur 2 côtés Régimbald (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Renard (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 55 Renaud (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Réverbères (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Richer (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Riverdale (chemin) Interdit Toute la longueur 2 côtés Rivière (chemin) Autorisé Toute la longueur 2 côtés * Rivière (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur les deux côtés entre la route 117 sud et la rue Rolland. * Rivière-à-Simon (chemin) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté est vis-à-vis la glissière de sécurité. * Interdiction de stationnement sur les côtés nord et ouest à partir du chemin du Mont-Gabriel jusqu'à la limite ouest du terrain de Ski Mont-Gabriel (avant l'entrée). Robert (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés * Robitaille (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement dans l'impasse et sur le côté nord entre la rue Valiquette et le bout de la rue. Roche (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Rocher-Boisé (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Rochers (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Rogeloise (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Roitelets (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Rolland (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur les deux côtés entre la rue Saint-Jean et le chemin de la Rivière, incluant le pont. * Interdiction de stationnement sur les deux côtés entre la rue Saint-Georges et le chemin du Lac-Pilon. * Interdiction de stationnement sur le côté est entre le premier bâtiment du 2685-2775, rue Rolland et l'intersection de la rue Rolland. * Interdiction de stationnement sur le côté ouest entre le dernier bâtiment du 2685-2775, rue Rolland et le bout de la rue Rolland. Ronchamp (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Rosa-Rose (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Rose-Latulipe (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Roselins (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Rosiers (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Rossignols (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Roussillon (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Ruisseau (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 56 Ruisseau Saint-Louis (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Ruisselet (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés - S - Sablière (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés * Saint-Charles (rue) Partiellement autorisé * * Autorisation de stationnement sur le côté sud-est entre le 3007 et le 3023 (cases de stationnement vis-à-vis du bureau de poste) pour une durée de 15 minutes. * Interdiction de stationnement entre la rue Claude-Grégoire et le début du terrain du bureau de poste. * Interdiction de stationnement du côté nord-ouest entre le 1er novembre et le 15 avril. Saint-Gabriel (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Saint-Georges (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Saint-Germain (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Saint-Jean (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement en face de l'église, sauf pour les services religieux. Le stationnement du côté ouest est en oblique entre l'église et l'entrée du stationnement du 1200, rue Saint-Jean. * Interdiction de stationnement du côté est entre le 1439-1441 et le 1433, rue Saint-Jean. * Interdiction de stationnement du côté ouest en face de l'école Chant-Au-Vent de septembre à juin inclusivement (débarcadère scolaire). * Saint-Joseph (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur les deux côtés de la rue Saint-Joseph, sauf en face du 1202/1204 et 1270/1272, rue Saint-Joseph (2 places de stationnement). Saint-Moritz (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Sainte-Anne (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Sancerre (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Sanctuaire (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Sapins (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Sarcelles (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Saules (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Savane (chemin) Interdit Toute la longueur 2 côtés Secret (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés * Seigneurie (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté est de la rue de la Seigneurie entre la rue du Valais et le chemin Riverdale. Seigneurs (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Sentier-de-la-Tanière (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 57 Séraphin (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés * Sigouin (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté est entre le chemin Pierre-Péladeau et le chemin Notre-Dame. * Interdiction de stationnement sur le côté ouest entre le chemin Pierre-Péladeau et l'entrée du stationnement du commerce (situé sur le chemin Pierre-Péladeau). Le stationnement sur certaines parties du côté ouest de la rue est perpendiculaire à la rue Sigouin. * Interdiction de stationnement sur les deux côtés entre le chemin Notre-Dame et le boulevard de Sainte-Adèle. Skieur (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés *Sommet (rue) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur les deux côtés entre le boulevard de Sainte-Adèle et la rue Boyer. *Sommet-Bleu (chemin) Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté nord. Sommet-Vert (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Sorbiers (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Souchets (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Source (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Sud (impasse) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Surplomb (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Survenant (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés - T - Tally-Ho (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Talweg (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Taupinée (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Terrasse (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Terrasse-Morin (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Théo-Masse (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Tom-Caribou (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Torrent (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Tour-du-Lac (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Tourmente (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Tournesols (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Tourterelles (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Trappeur (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Traverse (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtes Trembles (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 58 Truffes (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés - V - Valais (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Valdombre (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés * Valiquette Partiellement interdit * * Interdiction de stationnement sur le côté est entre l'intersection nord du boulevard de Sainte-Adèle et la rue Morin et face au stationnement du cinéma. * Interdiction de stationnement sur le côté est entre la rue Bélec et l'intersection sud du boulevard de Sainte-Adèle. * Autorisation de stationnement sur le côté ouest entre la rue Morin et la rue Bélec (maximum de 60 min entre 8h et 17h). Vallée (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Vallée-du-Golf (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Vallon (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés Val-Royal (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Versant (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Versant-Sud (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Versejoie (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Vers-Luisants (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Vésinet (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Victor-Richer (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés Vieux-Puits (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Voilier (rue) - privée Selon le Code de la sécurité routière Toute la longueur 2 côtés - Z - Zénith (rue) Interdit Toute la longueur 2 côtés Zermatt (rue) Autorisé Toute la longueur 2 côtés SQ-2023-02, a.4 ; SQ-2023-04, a.7 ANNEXE L Stationnement de nuit l'hiver Le stationnement des véhicules routiers est interdit sur tous les chemins publics tous les jours de minuit à 7 h entre le 1er novembre au 15 avril inclusivement de chaque année à l'exception de la période des fêtes (du 23 décembre au 6 janvier inclusivement) de chaque année et durant le relâche scolaire, tel que décrété par la Commission scolaire des Laurentides. ANNEXE M Stationnement réservé aux véhicules électriques et aux véhicules hybrides rechargeables LOCALISATION 100, rue des Cantonniers 1381, boulevard de Sainte-Adèle Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 59 999, boulevard de Sainte-Adèle 252, boulevard de Sainte-Adèle SQ-2023-04, a.8 ANNEXE N Stationnement à l'usage exclusif des personnes handicapées L'ensemble des immeubles actuellement construits ou futurs doivent se conformer au Règlement de zonage 1314-2021-Z et, plus particulièrement, à l'article 266 (Cases réservées aux personnes à mobilité réduite). LOCALISATION (quantité) REPÈRES chemin du Chantecler (2) Plage Jean-Guy-Caron 1200, rue Claude-Grégoire (2) Centre communautaire Jean-Baptiste Rolland 1386, rue Dumouchel (1) Hôtel de ville - arrière 160, rue Lesage (4) Église 1699, chemin du Mont-Gabriel (2) Hôtel du Mont-Gabriel 24, rue Morin (2) Cinéma Pine (Phase 1) - côté rue Saint-Jean (1) 252, boul. de Sainte-Adèle (10) Centre sportif Pays-d'en-Haut 393-423, boul. de Sainte-Adèle (3) SAQ-Tim Hortons 400, boul. de Sainte-Adèle (4) Maxi 500, boul. de Sainte-Adèle (1) St-Hubert 555, boul. de Sainte-Adèle (1) Dollorama 555, boul. de Sainte-Adèle (1) Banque de Montréal 555, boul. de Sainte-Adèle (2) Pharmacie Uniprix 555, boul. de Sainte-Adèle (2) Marché Métro 707, boul. de Sainte-Adèle (2) Centre d'hébergement des Hauteurs (CLSC et CHSLD) 893, boul. de Sainte-Adèle (2) Caisse populaire Desjardins 999, boul. Sainte-Adèle (2) Place des citoyens 1145-1161, boul. de Sainte-Adèle (1) Ancienne SAQ 1314, boul. de Sainte-Adèle (4) Marché IGA 1381, boul. Sainte-Adèle (1) Hôtel de ville - avant rue Sigouin (1) Terrain de tennis rue du Skieur (1) parc des Pentes 40/80 1006-1010 et 1014, rue Valiquette (2) Café communautaire l'Entre-gens et MRC des Pays-d'en-Haut 1146, rue Valiquette (2) Cinéma Pine (Phase 2) SQ-2023-04, a.9 Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 60 ANNEXE O Droits exclusifs de stationner Le stationnement de la plage municipale Jean-Guy-Caron situé sur le chemin Chantecler est réservé aux détenteurs d'une vignette ou aux usagers qui ont acquitté les frais établis au règlement de tarification en vigueur. La vignette doit être affichée dans la vitre avant du véhicule côté conducteur et le reçu de paiement doit être visible et déposé sur le tableau de bord du véhicule. SQ-2023-02, a.7 ; SQ-2023-04, a.10 Les espaces de stationnement situés sur le côté et à l'arrière de l'hôtel de ville, sur la rue Dumouchel, sont réservés aux employés détenteurs d'une vignette. La vignette doit être affichée dans la vitre avant du véhicule côté conducteur. SQ-2023-04, a.10 ANNEXE P Stationnements municipaux Sur tout terrain de stationnement public, propriété de la ville de Sainte-Adèle ou loué par elle, les règles suivantes s'appliquent : Règles générales : Tous les jours Le stationnement des véhicules routiers est interdit sur tous les stationnements municipaux de 3 h à 7 h. Règles particulières : Stationnement municipal situé sur la rue Émile-Cochand (près du garage des pentes 40/80) Le stationnement des véhicules routiers est permis sans limite de temps entre le 1er novembre et le 15 avril de chaque année pour une période n'excédant pas 24 h. Toutefois, il est interdit d'y stationner des véhicules récréatifs. Stationnement municipal de la plage Jean-Guy-Caron Le stationnement de nuit des véhicules routiers est permis entre le 1er novembre et le 15 avril de chaque année, pour une période n'excédant pas 12 h, pour les détenteurs d'une vignette conforme à l'annexe O. Toutefois, il est interdit d'y stationner des véhicules récréatifs. SQ-2023-04, a.11 Stationnement situé au 252, boulevard de Sainte-Adèle (Centre sportif Pays-d'en- Haut) Le stationnement des véhicules routiers est interdit de minuit à 5 h 30. Stationnement situé au 998-1000, rue Saint-Georges (gare de Mont-Rolland) Le stationnement des véhicules routiers est interdit de 22 h à 6 h. Stationnement situé au 1696, chemin Pierre-Péladeau (stationnement P'tit train du Nord) Le stationnement des véhicules routiers est interdit de 22 h à 6 h. Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 61 ANNEXE Q1 Limites de vitesse à 30 km/h Rue Particularité Zone Arbrisseaux (rue) Toute la longueur Zone du parc de la Rivière- Doncaster Archambault (rue) Entre Henri-Dunant et Émile- Cochand Zone scolaire de Sainte- Adèle Elementary School et zone du parc des Pentes 40/80 Bel-Automne (rue) Toute la longueur Zone du parc des Pentes 40/80 Bourg-Joli (rue) Entre la rue des Capucines et le bout de la rue Zone du parc Claude- Cardinal Cantonniers (rue) Entre la rue des Congrès et le bout de la rue Zone du parc Claude- Cardinal Capucines (rue) Entre la rue des Congrès et la rue Bourg-Joli Zone du centre de la petite enfance La Barbouille Cartier (rue) Toute la longueur Zone du parc de la Rivière- Doncaster Chantecler (chemin) Entre la rue Morin et la rue Chamonix Zone du parc Lionel-Patry et de la plage Jean-Guy- Caron Chapleau (rue) Entre la rue Saint-Jean et la rue Labelle Zone scolaire de l'école Chante-au-vent Charette (rue) Entre la rue Arthur-Toupin et l'entrée du parc Lépine Zone du parc Lépine Doncaster (chemin) Toute la longueur Zone du parc de la Rivière- Doncaster Émile-Cochand (rue) Entre la rue Pilon et la rue Morin Zone du parc des Pentes 40/80 Henri-Dunant (rue) Entre le boulevard de Sainte-Adèle et la rue Émile-Cochand Zone scolaire de Sainte- Adèle Elementary School La zone scolaire est délimitée par les rues Archambault, Émile- Cochand, Henri-Dunant Jolicoeur (rue) Toute la longueur Zone du parc de la Rivière- Doncaster Lafontaine (rue) Toute la longueur Zone de débarcadère scolaire Lanthier (rue) Toute la longueur Zone de débarcadère scolaire Lépine (rue) La descente vers le parc Zone du parc Lépine Notre-Dame (chemin) Entre le boulevard de Sainte-Adèle et la rue Sigouin Zone du Parc Claude- Henri-Grignon Paysan (chemin) Entre la rue des Pâquerettes et la rue des Perce-Neige Zone du parc du Paysan Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 62 Pierrots (rue) Entre les intersections nord et sud de la montée du Paysan Zone du parc du Paysan Saint-Jean (rue) Entre la rue Rolland et le bout de la rue Saint-Jean Zone scolaire de l'école Chante-au-vent La zone scolaire est délimitée par les rues Chapleau, Lafontaine, Saint-Jean, Terrasse-Morin Sigouin (rue) Entre le chemin Notre-Dame et le chemin Pierre-Péladeau Parc Claude-Henri-Grignon Terrasse-Morin (rue) Entre la rue Saint-Jean et la rue Labelle Zone scolaire de l'école Chante-au-vent ANNEXE Q2 Limites de vitesse à 40 km/h Rue Particularité 8ème rang (chemin)/Montagne (rue - Piedmont) Sur le tronçon situé sur le territoire de la Ville de Sainte-Adèle Binette (montée) Toute la longueur Lac-Renaud (chemin) Toute la longueur Lac-Renaud (montée) Toute la longueur Montagne (rue) Toute la longueur Mont-Rolland (boulevard) Toute la longueur Mont-Sauvage (chemin) Toute la longueur Moulin (chemin) Entre le boulevard de Sainte-Adèle et la rue des Chutes Notre-Dame (chemin) Entre la rue Sigouin et l'extrémité est du chemin Rolland (rue) Entre la rue du Mont-du-Rocher et le boulevard Mont-Rolland SQ-2023-02, a.5 ; SQ-2023-04, a.12 ANNEXE Q3 Limites de vitesse à 50 km/h Rue Particularité Hauteurs (chemin) Toute la longueur Lac-Pilon (chemin) Toute la longueur Moulin (chemin) Entre la rue des Chutes et l'extrémité ouest (vers Morin-Heights) Rivière-à-Simon (chemin) Toute la longueur Rolland (rue) Entre le boulevard Mont-Rolland et le chemin des Hauteurs SQ-2023-02, a.6 Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 63 ANNEXE Q4 Limites de vitesse à 60 km/h Aucune voie publique ANNEXE Q5 Limites de vitesse à 70 km/h Aucune voie publique ANNEXE Q6 Limites de vitesse à 80 km/h Aucune voie publique ANNEXE R Interdiction de faire de l'équitation Interdiction de circuler à cheval sur une voie publique municipale, sauf autorisation de traverser à cheval sur la rue Garibaldi (au nord-est de la rue du Mont-Blanc). ANNEXE S Interdiction de circuler à motocyclette Interdiction de circuler à motocyclette ou à cyclomoteur à l'intérieur des parcs de la Ville. ANNEXE T Stationner - Remorque, roulotte, tente-roulotte ou maison motorisée Aucun ANNEXE U Habiter - Remorque, roulotte, tente-roulotte ou maison motorisée Aucun ANNEXE V Circulation sur une voie cyclable Le parc linéaire ANNEXE W Arrêt sur une voie cyclable Aucun ANNEXE X Parc - heures de fermeture Parcs Fermeture Parc Claude-Cardinal Entre 22h00 et 07h00 Parc Claude-Henri-Grignon Entre 22h00 et 07h00 Parc des Pentes 40/80 Entre 22h00 et 07h00 Parc du Paysan Entre 22h00 et 07h00 Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 64 Parc de la Famille Entre 22h00 et 07h00 Parc Lionel-Patry Entre 22h00 et 07h00 Plage Jean-Guy-Caron Selon l'horaire affiché Parc Louis-Aubert Entre 22h00 et 07h00 Parc de la Rivière-Doncaster Entre 18h00 et 08h00 ; Entre 16h00 et 09h00 : durant la période des fêtes (du 23 décembre au 2 janvier) | durant le congé scolaire, selon le calendrier de la Commission scolaire des Laurentides | toutes les fins de semaine de la mi- décembre à la mi-avril ; Parc Lépine Entre 22h00 et 07h00 Terrain de tennis Mont-Rolland Entre 22h00 et 07h00 Parc Zénon-Alary Entre 22h00 et 07h00 Parc du Mont Durocher Entre 22h00 et 07h00 Parc du Mont Loup-Garou Entre 21h30 et 08h00 * La Ville de Sainte-Adèle peut donner l'autorisation de dépasser exceptionnellement les heures mentionnées lors d'activités spéciales. ANNEXE Y Bruits - exceptions De 8 h à 18 h les samedis et les dimanches ANNEXE Z Animaux - Parc Parcs Parc Lionel-Patry Plage Jean-Guy-Caron ANNEXE AA Boissons alcoolisées dans un endroit public Aucun ANNEXE BB Drogue et cannabis Aucun, tel que prévu par le Règlement 1261 concernant le cannabis ANNEXE CC Feu dans un endroit public Aucun ANNEXE DD Bicyclettes, planches et patins à roulettes Aucun Codification administrative (au SQ-2023-04) Page 65 ANNEXE EE Jeux sur la chaussée Aucun