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#### Politiques :
* Politique relative à la capitalisation et l'amortissement - résolution 3747-03-26
* Politique relative à l'usage des drogues, d'alcool et de médicaments dans le milieu de travail - résolution 3567-07-25
* Politique relative à la violence conjugale, familiale ou à caractère sexuel au travail - résolution 3566-07-25
* Politique relative à l'utilisation de l'intelligence artificielle pour la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard - résolution # 3565-07-25
* Politique relative au Télétravail - résolution #3564-07-25
* Politique, règlement de gestion contractuelle - règlement sur la gestion contractuelle #2026-05-32 / annexe gestion contractuelle (word)
* Politique de prévention et de prise en charge du harcèlement, de la violence et de l'incivilité au travail - résolution #3343-09-24
Politique des aînés et plan action 2021-2024
La politique des aînés et plan action 2021-20124 de la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard a été adoptée en septembre 2021. La démarche Municipalité amie des aînés de Sainte-Cécile-de-Lévrard s'inscrit dans le processus territorial de la MRC de Bécancour, et ce, dans le but de connaître les besoins des « aînés » de sa communauté à travers les neuf sphères proposées dans la démarche MADA. Cette démarche permet de sensibiliser et conscientiser les acteurs du milieu à la réalité des « aînés » et en faire une priorité.
* Politique des aînés et plan action 2021-2024 (résolution #2606-12-21)
#### Accès à l'information
Les municipalités sont assujetties à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (LRQ, c. A-2.1) et, de ce fait, sont soumises au Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RRQ, c. A-2.1, r.0.2).
Pour accéder à un document ou aux renseignements personnels détenus par la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard qui vous concernent, vous pouvez en faire la demande par la poste, par télécopieur ou par courriel à la responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels.
* Politique de gestion documentaire
* Politique de confidentialité (résolution 3070-09-23)
* Politique administrative concernant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels de la municipalité (résolution 3071-09-23)