Règlements et politiques (page index)
Sainte-Geneviève-de-Berthier, Quebec
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ALERTE
FERMETURE DU PONT COUVERT GRANDCHAMP : Ceci est un message de la Municipalité de Saint-Geneviève-de-Berthier. Veuillez prendre note que le pont couvert Grandchamp est fermé temporairement jusqu'à nouvel ordre. Veuillez utiliser un autre trajet et respecter les indications de sécurité. Merci de votre compréhension. CAMP DE JOUR - Veuillez prendre note que les inscriptions pour le camp de jour sont présentement en cours. Nous vous invitons à consulter le site internet airenfete.com ou composer le 514-990-1414 poste 205. Pour de plus amples informations vous pouvez téléphoner à la Municipalité. Merci
RÈGLEMENTS ET POLITIQUES
Règlements généraux
Règlement numéro 805-2025 établissant le traitement des élus municipaux et abrogeant le règlement numéro 606-2023.pdfRèglement 605-2019 - Fausses alarmes.pdfRèglement 518-2011 - Concernant les nuisances.pdfRÈGLEMENT 612-1-2022 Tarifications.docxProcédure permis brûlage.pdfADOPTÉ - Règlement 623-2022.pdfADOPTÉ - Règlement 622-2022.pdf639-2023 Agrandissement garage municipal.pdf638-2023 Travaux Rang des Cascades.pdf637-2023 Démolition immeubles.pdf636-2023 Règlement emprunt Grande Côte.pdf636-1-2023 Modif règl. emp Grande Côte.pdf629-2-2023 modif. taux et tarif. 2023.pdf612-2-2023 Tarification services rendus.pdf
EVALUATEUR : Veuillez prendre note qu'un évaluateur est sur le territoire de Ste-Geneviève-de-Berthier mandaté pour procéder à une tournée d'évaluation. Vous pourriez recevoir la visite de l'évaluateur M. Xavier Rondeau.
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| Lun | 8h-12h et 12h45-16h |
| Mar | 8h-12h et 12h45-16h |
| Mer | 8h-12h et 12h45-16h |
| Jeu | 8h-12h et 12h45-16h |
| Ven | 8h30-12h |
400, rang Rivière-Bayonne Sud
Sainte-Geneviève-de-Berthier
(Québec) J0K 1A0
450 836-4333
[email protected]
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