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Mun. Amie des aînés
Numéros utiles
#### Hôtel de ville
12, rue Maple
Stanbridge East,
QC, J0J 2H0
Courriel: [email protected]
Tél.: (450) 248-3188
Fax: (450) 248-7744
#### Heures d'ouverture
Lundi de 13h à 17h
Mercredi de 13h à 17h
Vendredi de 13h à 17h
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# AVIS, RAPPORTS & POLITIQUES
#### AVIS PUBLIC
Avis public  Assemblée spéciale - 26 janvier 2026 - Adoption du budget 2026 & programme triennal immobilisaitons
Avis Public Convocation  Assemblé extraordinaire -19 décembre 2024 à 20h00
Avis Public  Assemblé Spéciale-19 décembre 2024 adoption des prévision Budgétaires 2025 et le PTI
Avis Public  Calendrier des séances ordinaires 2025
Avis Public  Dépôt du rôle d'évaluation foncière triennal 2025-2026-2027
Avis Public  Entrée en vigueur- règlement numéro 399-2011-11, modifiant le règlement de Zonage #399-2011.
Avis Public - Demande de dérogation mineure-DRL-02-2024 pour un projet de lotissement (subdivision) dont la mesure du frontage minimal réglementaire n'est pas respectée.
Avis Public  adressé aux personnes intéressées ayant droit de signer une demande de participation à un référendum: 2e projet de règlement, sans modification, numéro 399-2011-11, modifiant le règlement #399-2011 intitulé Règlement de Zonage, afin d'autoriser et d'encadrer les projets intégrés à l'intérieur du périmètre urbain.
Assémblé publique de consultation4 mars 2024 à 18h30-Projets de Règlements #399-2011-11 et #403-2011-2
Assemblée spéciale- 14 décembre 2023- Adoption des prévisions Budgétaires 2024 et le programme triennal d'immobilisations.
Avis public dépôt du rapport financier et le rapport du vérificateur externe pour l'année financière terminée le 31 décembre 2022. 
Assemblée spéciale- 15 décembre 2022- adoption du Budget 2023 et programme triennal d'immobilisations
Projet de règlement # 435 -édictant le Code d'éthique et déontologie des élu-es de la Municipalité de Stanbridge East 
#### RAPPORT
#### Liste des membres du conseil ayant suivi les formations obligatoires sur comprendre le fonctionnement municipal et le rôle d'élu(e) ainsi que l'éthique et la déontologie en matière municipale
Budget 2026 
#### DIRECTIVE PARTICULIÈRE
Suite à la demande du Ministère de la Langue Française, une directive particulière relative à l'utilisation d'une autre langue que le français a été rédigée.
Consultez la directive 
RAPPORT DU MAIRE
Conformément aux dispositions de l'article 176.2.2 du Code municipal du Québec, en cette séance ordinaire du conseil municpale le 1er juin 2026, je fais rapport aux citoyens de Stanbridge East les faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2025.
Consultez le rapport 
## Plan stratégique de développement
Consultz le plan 
### POLITIQUE DE DONS & DE COMMANDITES
La Municipalité de Stanbridge East s'est dotée, en date du 2 février 2026 dernier, d'une politique d'octroi de dons et de commandites afin de bien encadrer toutes les demandes qu'elle reçoit.
Vous trouverez sur le lien suivant , la Politique de dons et de commandites.
#### Pour remplir le formulaire, cliquez ici.
Vous pouvez envoyer votre demande par courriel au [email protected], par la poste ou en personne à: Hôtel de Ville, 12 rue Maple, Stanbridge East, QC , J0J 2H0.
\*Veuillez noter que vous devez faire parvenir votre demande un minimum de 3 semaines avant la prochaine séance du conseil municipale. Si tel n'est pas le cas, votre demande sera traitée à la séance du mois suivant.
Calendrier des séances ordinaires municipales: 
POLITIQUE DE GESTION CONTRACTUELLE
Fesant suite au projet de loi 76 la « Politique de gestion contractuelle » est adoptée en vertu de l'article 938.1.2 du Code municipal. Elle entre en vigueur à compter du 1 janvier 2011.
Consultez la Politique de gestion contractuelle 
**Formulaire de plainte à un organisme public:**
https:/www.amp.gouv.qc.ca/porter-plainte/plainte-organisme-public
Procédure pour le traitement des plaintes en matière de Gestion contractuelle 
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Consultez le Rapport des contrats octroyés par organisation pour le monde municipal
Pour consulter les documents - Plan et Règlement d'urbanisme 2011
**Liste des contrats de plus de 2 000$ et dont le total dépasse 25 000$**
Période du 01-01-2017- au 31-12-2017
Période du 01-01-2018-au 31-12-2018
Période du 01-01-2019-au 31-12-2019
Période du 01-01-2020- au 31-12-2020
Période du 01-01-2021-au 31-12-2021
Période du 01-01-2022 au 31-12-2022
#### Un rappel aux résidents desservis par le réseau d'égout municipal
La raccordement de votre fosse septique doit être effectué **avant le 30 juin 2010.**
Vous devez remplir le formulaire "Demande de raccordement au réseau d'égout municipal", disponible à l'hôtel de ville auprès de madame Nicole Blinn, directrice générale, **avant d'effectuer tout raccordement.**
Ce permis est gratuit et sert à s'assurer que votre fosse est conforme au règlement municipal et que l'eau en provenance du nettoyage des adoucisseurs d'eau et du drainage pluvial n'est pas acheminée au réseau.
