Politiques municipales (index)
Stanbridge Station, Quebec
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+ Réseau BIBLIO de la Montérégie
+ Règlements municipaux en vigueur
+ Projets de règlements
+ Politiques municipales
+ Formulaire de demande de permis de construction ou de certificat d'autorisation
+ Coordonnées Transport MRC Brome-Missisquoi
+ Calendrier 2026 des collectes de matières résiduelles
+ Plan de gestion des matières résiduelles
+ Matières acceptés et refusées dans le bac brun
+ Recyc-Québec
+ Guide pratique de l'écocitoyen
+ Environnement - Virage-eau
+ Qualité de l'eau des puits privés
+ Normes d'aménagement et d'entretien des bandes riveraines
+ Environnement - Pièges à agrile du Frêne
+ Environnement - La maladie de Lyme
+ Fournisseurs d'Internet haute vitesse sur le territoire de la MRC Brome-Missisquoi
+ Appel d'offres
* TOURISME ET LOISIRS
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+ Offre de loisirs - région de Bedford
* ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
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+ Les Pommettes Rouges - Centre de la petite enfance
* HISTOIRE DE LA MUNICIPALITÉ
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+ Lancement du livre « LES FÉNIENS ARRIVENT... »
* ANNONCES
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+ COMMUNIQUÉS (ACCUEIL)
+ Communiqués concernant les LOISIRS
* AVIS PUBLICS
+ AVIS PUBLICS (ACCUEIL)
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> Politiques municipales
### Politiques municipales
| Liste des documents |
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| Nouvelle politique sur les plaintes au municipal : Cliquez pour télécharger: **4.pdf** (417.264 Ko) |
| Nouvelle politique de prévention du harcèlement, de l'incivilité et de la violence au travail : Cliquez pour télécharger: **6.pdf** (474.844 Ko) |
| Politique de confidentialité de la municipalité de Stanbridge Station : Cliquez pour télécharger: **40.pdf** (415.304 Ko) |
| Directives particulières concernant l'utilisation d'une langue autre que le français : Cliquez pour télécharger: **41.pdf** (1952.927 Ko) |
| Charte municipale de l'enfant : Cliquez pour télécharger: **42.pdf** (498.299 Ko) |
| Politique concernant le traitement et l'examen des plaintes relatives aux soumissions publiques : Cliquez pour télécharger: **60.pdf** (320.739 Ko) |
| Politique de capitalisation et d'amortissement des immobilisations : Cliquez pour télécharger: **61.pdf** (524.348 Ko) |
* Documents divers (2)
* Gestion des matières résiduelles (0)
* Ordres du jour (2)
+ Ordres du jour 2026 (2)
* Procès-verbaux (153)
+ Procès-verbaux 2015 (5)
+ Procès-verbaux 2016 (16)
+ Procès-verbaux 2017 (15)
+ Procès-verbaux 2018 (10)
+ Procès-verbaux 2019 (15)
+ Procès-verbaux 2020 (14)
+ Procès-verbaux 2021 (14)
+ Procès-verbaux 2022 (17)
+ Procès-verbaux 2023 (14)
+ Procès-verbaux 2024 (15)
+ Procès-verbaux 2025 (14)
+ Procès-verbaux 2026 (4)
* Budgets et documents explicatifs (0)
* Rapports du maire sur la situation financière (10)
* Sommaires des rapports financiers (2)
* Liste des contrats (19)
* Règlements municipaux en vigueur (42)
+ RÈGLEMENTS RM (SÛRETÉ DU QUÉBEC) (6)
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+ CIRCULATION (3)
+ COUR MUNICIPALE (1)
+ FINANCES (7)
+ HYGIÈNE DU MILIEU (6)
+ INCENDIE (1)
+ TAXATION (4)
+ URBANISME (9)
+ VOIRIE (2)
* Projets de règlements (3)
* Politiques municipales (7)
* Documentation municipale (0)
* INFO-STATION journal local (25)
* Rapports annuels sur la gestion contractuelle (4)
##### Le dimanche, 14 juin 2026 17h10 HE
##### 277,720 visites
##### Dernières mises à jour
##### (Aucune)
##### **Contrats octroyés (cliquez logo SE@O)**
### Capsules de prévention (MSP)
### Activités récréatives
### Organismes communautaires
### Calendrier des activités
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* Appels d'offres (0)
* Offres d'emploi (0)
* Petites annonces (0)
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